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33 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement du nouveau cimetière (1886 - 1978).
Cote
EDEPOT85 1M/5
 Date
1886-1978
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
pièce comptable, annonce officielle et légale, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, texte officiel

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Edifices communaux.
  • Cimetière communal.
  • Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement...
Résultat n°2

GRANGES-LE-ROI (LES). - Etat civil. - Publications de mariage : certificats de non-opposition, demandes, certificats, avis, promesses de mariage (1890-1937).

Cote
EDEPOT45 3E/1
 Date
1890-1937
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
certificat, avis, annonce officielle et légale

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Etat civil. - Publications...
Résultat n°3

Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée Générale du 23 juin 1989 et transfert du siège social ; création du Syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de vidéocommunications (SIVIC) des villes de l'Essonne nord (proposition des statuts).
Cote
105J/13
 Date
1986-1989
 Lieu
MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, compte rendu, coupure de presse, annonce officielle et légale, bail

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Relations avec le Tribunal de Commerce.
  • Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée...
Résultat n°4

EGLY. - Gendarmerie, construction : indemnités de concours, travaux sur ordres de service, insertions dans la presse, honoraire Direction départementale de l'équipement, avant-projet sommaire.

Cote
1649W/30
 Date
1990-1996
 Lieu
EGLY
 Type de document
annonce officielle et légale, avant-projet, marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

  • EGLY. - Gendarmerie, construction : indemnités de concours,...
Résultat n°5

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Cote
66J/76
 Date
1823-1939
 Lieu
ETAMPES Commune, VOSGES
 Type de document
annonce officielle et légale, plan, pièce comptable

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Résultat n°6

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Cote
66J/78
 Date
1933-1963
 Lieu
ETAMPES Commune, VAL-DE-MARNE, PARIS Département, ABBEVILLE-LA-RIVIERE
 Type de document
bail, cahier des charges, correspondance, inventaire, annonce officielle et légale

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Résultat n°7

CHEVANNES. - Dossier relatif aux mariages des étrangers de la commune : demandes de pièces d'état civil, extraits d'actes, certificats, publications de mariage.

Cote
EDEPOT53 2I/6
 Date
1940-1945
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
acte authentique, certificat, annonce officielle et légale

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Dossier relatif aux mariages des étrangers...
Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police rurale : usages locaux. Bans de vendange (an XII).

Cote
EDEPOT17 1I/18
 Date
1803-1804
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
annonce officielle et légale

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°9

CORBREUSE. - Etat civil : registres des actes de naissance, mariage et sépulture (1723-1742); feuilles éparses de promesses et consentements de mariages, extraits de registres de baptême, publications de bans, déposition des registres paroissiaux au greffe du bailliage royal de Dourdan (1778, 1789-1790) [9 pièces]; 2 dispenses de mariages en latin avec sceaux en cire rouge de l'évêché de Seine-et-Oise (1791-1792).

Cote
EDEPOT47 1E/3
 Date
1723-1742
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
registre paroissial, annonce officielle et légale, registre

  • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CORBREUSE. - Etat civil : registres des actes de naissance,...
Résultat n°10

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Cote
66J/19
 Date
1904-1968
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ETRECHY Commune
 Type de document
annonce officielle et légale, acte authentique

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Résultat n°11

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry : annonces légales de la zone d'aménagement concerté (ZAC) (1979-1985).

Cote
1523W/520
 Date
1979-1985
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
annonce officielle et légale

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération...
Résultat n°12

Tribunal de Commerce.
Cote
105J/11
 Date
1986-1987
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ULIS (LES) Commune
 Type de document
annonce officielle et légale

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Relations avec le Tribunal de Commerce.
  • Tribunal de Commerce.
Résultat n°13

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Cote
66J/53
 Date
1919-1953
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, EURE-ET-LOIR, ETRECHY Commune, SAINT-CHERON Commune
 Type de document
bail, inventaire, annonce officielle et légale, plan

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Résultat n°14

Désignation des conseillers municipaux (les Ulis, Massy, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau) pour siéger au sein de SIVIC et Vidéocâble 91 et modification des organes ; déclaration de modification dans la situation de la personne morale.
Cote
105J/14
 Date
1989-1989
 Lieu
ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
annonce officielle et légale, déclaration, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Relations avec le Tribunal de Commerce.
  • Désignation des conseillers municipaux (les Ulis, Massy,...
Résultat n°15

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Famille MORIN-GUILLET-JANNIN.
Cote
66J/51
 Date
1914-1951
 Lieu
ETAMPES Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
bail, inventaire, annonce officielle et légale

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Famille...
Résultat n°16

EVRY. - Quartier des Pyramides, constitution des volumes de propriétés des bâtiments 2, 3, 6, 7 et de l'école maternelle du Petit-Dragon : plans des lots de volume, (1970-1976). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY BONDOUFLE COURCOURONNES LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), anonces légales parue dans le Républicain et autres journaux locaux concernant l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : factures, correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1981).

Cote
1523W/903
 Date
1970-1981
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE
 Type de document
annonce officielle et légale, pièce comptable, plan, publication officielle

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier des Pyramides, constitution des volumes...
Résultat n°17

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Expropriations réalisées par la commune pour l'ouverture d'un fossé pour l'écoulement des eaux du chemin vicinal n°1 : rapports de l'agent-voyer, état des offres faites aux expropriés, correspondance, extrait du jugement prononcé par le tribunal de 1ère instance de VERSAILLES, annonce dans la presse légale, notifications aux intéressés (1890). Autre expropriation : correspondance (1879). Expropriations réalisées pour l'installation du Commissariat à l'énergie atomique : extrait du jugement du tribunal de 1ère instance de VERSAILLES rendu le 15 avril 1947. Expropriation des terrains nécessaires à la création d'une annexe à l'aérodrome de VELIZY-VILLACOUBLAY : arrêté préfectoral, plan (1929).

Cote
EDEPOT76 1O/1
 Date
1879-1947
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, SACLAY
 Type de document
minute juridictionnelle, annonce officielle et légale, arrêté préfectoral

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°18

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Cote
66J/80
 Date
1908-1964
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
bail, acte authentique, cahier des charges, inventaire, annonce officielle et légale, matrice cadastrale

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Résultat n°19

GOMETZ-LA-VILLE. - Publications de mariages.

Cote
EDEPOT44 GG/15
 Date
1792-1831
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
annonce officielle et légale

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Publications de mariages.
Résultat n°20

VILLABE, actes notariés. - Acquisition de terres, parchemin (1605), rapport de mesurage à la demande de Françoise GAYER veuve de Balthazar CHAHU (1722), affiches et annonces judiciaires de vente.

Cote
79J70/4
 Date
1605-1722
 Lieu
VILLABE
 Type de document
affiche, annonce officielle et légale, minute notariale

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • VILLABE
  • VILLABE, actes notariés. - Acquisition de terres, parchemin...