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33 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement du nouveau cimetière (1886 - 1978).

Date

1886-1978

Cote

EDEPOT85 1M/5

Résultat n°2

GRANGES-LE-ROI (LES). - Etat civil. - Publications de mariage : certificats de non-opposition, demandes, certificats, avis, promesses de mariage (1890-1937).

Date

1890-1937

Cote

EDEPOT45 3E/1

Résultat n°3

Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée Générale du 23 juin 1989 et transfert du siège social ; création du Syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de vidéocommunications (SIVIC) des villes de l'Essonne nord (proposition des statuts).

Date

1986-1989

Cote

105J/13

Résultat n°4

EGLY. - Gendarmerie, construction : indemnités de concours, travaux sur ordres de service, insertions dans la presse, honoraire Direction départementale de l'équipement, avant-projet sommaire.

Date

1990-1996

Cote

1649W/30

Résultat n°5

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

Date

1823-1939

Cote

66J/76

Résultat n°6

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

Date

1933-1963

Cote

66J/78

Résultat n°7

CHEVANNES. - Dossier relatif aux mariages des étrangers de la commune : demandes de pièces d'état civil, extraits d'actes, certificats, publications de mariage.

Date

1940-1945

Cote

EDEPOT53 2I/6

Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police rurale : usages locaux. Bans de vendange (an XII).

Date

1803-1804

Cote

EDEPOT17 1I/18

Résultat n°9

CORBREUSE. - Etat civil : registres des actes de naissance, mariage et sépulture (1723-1742); feuilles éparses de promesses et consentements de mariages, extraits de registres de baptême, publications de bans, déposition des registres paroissiaux au greffe du bailliage royal de Dourdan (1778, 1789-1790) [9 pièces]; 2 dispenses de mariages en latin avec sceaux en cire rouge de l'évêché de Seine-et-Oise (1791-1792).

Date

1723-1742

Cote

EDEPOT47 1E/3

Résultat n°10

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

Date

1904-1968

Cote

66J/19

Résultat n°11

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry : annonces légales de la zone d'aménagement concerté (ZAC) (1979-1985).

Date

1979-1985

Cote

1523W/520

Résultat n°12

Tribunal de Commerce.

Date

1986-1987

Cote

105J/11

Résultat n°13

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

Date

1919-1953

Cote

66J/53

Résultat n°14

Désignation des conseillers municipaux (les Ulis, Massy, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau) pour siéger au sein de SIVIC et Vidéocâble 91 et modification des organes ; déclaration de modification dans la situation de la personne morale.

Date

1989-1989

Cote

105J/14

Résultat n°15

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Famille MORIN-GUILLET-JANNIN.

Date

1914-1951

Cote

66J/51

Résultat n°16

EVRY. - Quartier des Pyramides, constitution des volumes de propriétés des bâtiments 2, 3, 6, 7 et de l'école maternelle du Petit-Dragon : plans des lots de volume, (1970-1976). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY BONDOUFLE COURCOURONNES LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), anonces légales parue dans le Républicain et autres journaux locaux concernant l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : factures, correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1981).

Date

1970-1981

Cote

1523W/903

Résultat n°17

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Expropriations réalisées par la commune pour l'ouverture d'un fossé pour l'écoulement des eaux du chemin vicinal n°1 : rapports de l'agent-voyer, état des offres faites aux expropriés, correspondance, extrait du jugement prononcé par le tribunal de 1ère instance de VERSAILLES, annonce dans la presse légale, notifications aux intéressés (1890). Autre expropriation : correspondance (1879). Expropriations réalisées pour l'installation du Commissariat à l'énergie atomique : extrait du jugement du tribunal de 1ère instance de VERSAILLES rendu le 15 avril 1947. Expropriation des terrains nécessaires à la création d'une annexe à l'aérodrome de VELIZY-VILLACOUBLAY : arrêté préfectoral, plan (1929).

Date

1879-1947

Cote

EDEPOT76 1O/1

Résultat n°18

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

Date

1908-1964

Cote

66J/80

Résultat n°19

GOMETZ-LA-VILLE. - Publications de mariages.

Date

1792-1831

Cote

EDEPOT44 GG/15

Résultat n°20

VILLABE, actes notariés. - Acquisition de terres, parchemin (1605), rapport de mesurage à la demande de Françoise GAYER veuve de Balthazar CHAHU (1722), affiches et annonces judiciaires de vente.

Date

1605-1722

Cote

79J70/4