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Résultat n°1

Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 25/04/1990 ; contrôle de légalité du 28/06/1990 ; cahier des charges de cession des terrains approuvé par arrêté du 11/06/1990 ; contentieux : 6 courriers dont celui demandant le jugement du tribunal administratif du 18/02/1992 annulant la délibération du 25/04/1990 ; rappel de la procédure (incompatibilité avec le schéma directeur régional d'Ile-de-France : courriers de 1987 à 1994) ; délibération du 19/12/1991 : nouvel arrêt de projet de ZAC et contrôle de légalité de mai 1992 confirmant l'incompatibilité avec le schéma directeur d'aménagement d'Ile-de-France ; mise à enquête publique par arrêté du 15/01/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur du 03/02/1992 ; avis ; réunions de 1989 à 1992 ; contentieux ; jugement du tribunal administratif du 05/04/1994 annulant la délibération du 25/06/1992 (approbation du plan d'aménagement de zone).

Date

1990-1994

Cote

1661W/15

Résultat n°2

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Registres des déclarations de constructions nouvelles, reconstructions et adductions de constructions et des changements de nature de culture pour les propriétés non bâties (3 registres).

Date

1892-1958

Cote

EDEPOT19 1G/4

Résultat n°3

Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription (1978), publication (1981), approbation (1982) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : prescription (1977) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : plan provisoire (1970) ; SAINT-HILAIRE : prescription (1977), publication (1978), approbation (1979), mise à jour (1980).

Date

1970-1982

Cote

905W/42

Résultat n°4

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1989

Cote

1356W/5

Résultat n°5

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Proposition d'aménagement de huit parcelles pour implanter des constructions neuves sur la zone 'FOUR A CHAUX' 15 plans.

Date

1981

Cote

EDEPOT28 1O/23

Résultat n°6

Les zones d'intervention foncière. Ministère de l'Equipement et de l'Aménagement du territoire

Date

janvier 1978

Cote

INQUARTO/1002

Résultat n°7

MONTLHERY, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Division de terrains.

Date

1963-1964

Cote

1011W/189

Résultat n°8

Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

Date

1974

Cote

1661W/62

Résultat n°9

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

Résultat n°10

Lotissements : Société coopérative Bouchet et Travailleurs réunis (1960), habitations à loyer modéré Le Foyer du travailleur de Ris-Orangis (1962-1965) ; MEREVILLE, Emmaüs, lieu-dit Sur-le-Clos-Thibeault (1962) ; MILLY-LA-FORET, Faubourg de Melun, habitations à loyer modéré Le Foyer du fonctionnaire et de la famille (1955-1960) ; La maison des anciens combattants, lieu-dit La Croix-Guérou, sans date ; le Parnay (1955) ; MOIGNY, Lieu-dit Malescot (1949-1953) ; MONTGERON, propriété Cointe, habitations à loyer modéré (1954) ; rue de la Garenne et rue Bernard, propriété Aguttes (1954-1955) ; rue du Point-du-Jour, propriété Augrand et Bonfils (1955) ; rue de Yerres (1954).

Date

1953-1965

Cote

1025W/47

Résultat n°11

Procès-verbaux des séances de la Commission de contrôle des opérations immobilières.- Séance du 16 décembre 1969.

Date

1969

Cote

962W/27

Résultat n°12

ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - L'aménagement du carrefour de la route nationale 20 et de la route vers Limours : vue générale (octobre 1994).

Date

1994

Cote

48FI/44

Résultat n°13

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1939 [1] ; taxes sur les propriétés bâties et non bâties, 1935 [3] ; taxes sur la publicité, les chasses louées ou gardées, 1935-1936 [4].

Date

1905-1939

Cote

2O/1659

Résultat n°14

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1891-1925 [1] ; arrêtés de police municipale, 1893-1926 [2] ; taxes de balayage, 1899-1930 [3] ; enlèvement des ordures ménagères, 1913 [4] ; droits de place, 1918 [5] ; tarifs et règlement de l'octroi, 1922-1927 [6] ; bains douches, 1924-1933 [7] ; taxes sur les voitures automobiles, 1926-1927 [8] ; droit des pauvres, 1927-1929 [9] ; tarifs de transports de malades et blessés en ambulance, 1934 [10] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, les propriétés bâties, l'octroi, 1935 [11].

Date

1891-1935

Cote

2O/1588

Résultat n°15

Zone d'aménagement concerté. - Les Petits Ruisseaux à VERRIERES-LE-BUISSON (dossier n°120), ouverture à la concertation par délibération du 18/06/1991 et bilan le 23/09/1991 ; dossier de création par délibération du 21/10/1991 et contrôle de légalité du 08/01/1992 ; approbation du dossier de réalisation par délibération du 19/10/1992 ; contrôle de légalité du 06/01/1993 ; arrêté d'enquête publique du 04/11/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; délibération du 22/03/1993 relative à la déclaration d'utilité publique ; contrôles de légalité du 30/04 et 21/06/1993 ; délibération du 22/03/1993 approuvant le dossier de réalisation ; contrôle de légalité du 11/05/1993 demandant de rapporter cette délibération ; délibération du 24/05/1993 approuvant le dossier après enquête publique ; délibération du 21/12/1993 prenant en compte les remarques du contrôle de légalité du 11/05/1993 et contrôle de légalité du 23/04/1994 ; projet de modification du plan d'aménagement de zone par délibération du 19/09/1994 ; contrôle de légalité du 06/12/1994 ; arrêté d'enquête publique du 14/10/1994 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; approbation par délibération du 19/12/1994 (citée seulement) et contrôle de légalité ; affichage ; courrier municipal du 13/04/1995.

Date

1991-1995

Cote

1661W/44

Résultat n°16

Lutte contre le travail clandestin. SAINT CHERON : aménagement du Centre ville. Permis de construire GENSET à EVRY.

Date

1987-1998

Cote

1673W/22

Résultat n°17

ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - L'aménagement du carrefour de la route nationale 20 et la route vers Limours : vue générale (octobre 1994).

Date

1994

Cote

48FI/41

Résultat n°18

Lotissements : habitations à loyer modéré, l'Avenir familial (1958) ; rue Pierre-Brosselette et rue Henri-Barbusse, le Logement français (1963-1967) ; les Bergeries (1966) ; le logement familial du bassin parisien (1967) ; ESSONNES, la Mort-Voisin, propriété Radot (1944-1945) ; rue Louis-Joyeux, propriété Radot (1941-1946) ; EGLY, la Longue-Mare (1966) ; EPINAY-SOUS-SENART, les Gerbeaux, société Travail et propriété (1966-1967) ; EPINAY-SUR ORGE, les Morelles (1958) ; Avenue Galliéni, habitations à loyer modéré d'Ile-de-France (1957) ; propriété Gros (1952) ; propriété Donnon (1957-1958).

Date

1941-1967

Cote

1025W/31

Résultat n°19

YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1911 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903-1932 [2] ; taxes sur les chasses gardées, sur les locaux loués en garnis, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les licences, 1927-1935 [3] ; vacation de garde champêtre, 1928 [4] ; droit de stationnement, 1929 [5].

Date

1894-1935

Cote

2O/1856

Résultat n°20

Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séance du 24 septembre 1970.

Date

1970

Cote

962W/30

Résultat n°21

Zone d'aménagement concerté. - Les Terres Solles à BREUILLET (suite et fin), intervention sur enquête publique et courrier au préfet le 12/08/1994 ; déféré au TA le 24/10/1994 et contrôle de légalité du 03/11/1994 avisant le maire du recours ; courriers (22/11/1994-27/04/1995) ; levée du déféré : 28/04/1995 ; jugement du TA prenant note du désistement le 06/05/1995. ZAC La Boissière à LEUVILLE-SUR-ORGE (dossier n°141), création par délibération du 27/03/1992 ; contrôle de légalité du 18/06/1992 ; dossier non-recevable car périmètre sur deux communes ; 25/03/1994 : prorogation de la validité de l'acte ; dossier sans suite. ZAC Saint-Eloi à LA VILLE-DU-BOIS (dossier n°143), dossier de création contenant la délibération du bilan de concertation : 06/12/1991 ; contrôle de légalité du 06/07/1992 ; délibération en complément : 13/11/1992 ; dossier de réalisation par délibération du 22/06/1992 et contrôle de légalité du 09/09/1992 ; délibération du 13/11/1992 pour enquête publique avant déclaration d'utilité publique ; arrêté d'enquête publique du 10/12/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; délibération du 14/06/1993 approuvant le plan d'aménagement de zone et les équipements publics ; contrôles de légalité des 23/07, 06/10 et 30/11/1993 : délibération à rapporter avant le 15/12/1993 ; courriers ; suite à l'annulation du POS ; nouvelle procédure de création par délibération du 30/03/1994 ; modalités d'association : mai 1994 ; consultation des services : 01/06/1994 ; avis des services ; courrier du 15/12/1993 relatif à la nouvelle procédure ; délibération du 20/12/1993 : reprise du dossier ; courriers des associations de défense (communs aux ZAC Saint-Eloi, Chemin Vieux, Néfliers, Erables, Lunézy).

Date

1992-1995

Cote

1661W/49

Résultat n°22

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

Date

1995

Cote

1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

Résultat n°23

Zone d'aménagement concerté. - ZAC des Grands Près à GOMETZ-LE-CHATEL (suite), réunion ; groupe de travail du 14/03/1995 ; dossier de mise à l'enquête et arrêté du 28/03/1995 ; avis de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt ; annulation de la délibération de création du 07/07/1994 par le tribunal administratif du 27/02/1996. ZAC du Square à MASSY (dossier n°160), concertation par délibération du 29/04/1993 et contrôle de légalité du 22/06/1993 ; association demandée et modalités d'association signées le 11/08/1993 ; consultation et avis des services ; plan d'aménagement concerté : 11/10/1993 ; dossier de création approuvé par délibération du 24/06/1993 avec le bilan de concertation ; contrôle de légalité du 30/08/1993 ; projet de réalisation soumis à enquête publique par arrêté du 10/09/1993 ; rapport du commissaire-enquêteur. ZAC La Tremblaie au PLESSIS-PATE (dossier n°161), concertation par délibération du 19/05/1994 ; contrôle de légalité du 26/07/1994 ; convention par délibération du 24/09/1993 ; dossier de création par délibération du 31/01/1995 contenant le bilan de concertation ; contrôle de légalité réclamant le dossier complet : 24/02/ et 14/04/1995.

Date

1993-1996

Cote

1661W/55

Résultat n°24

Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séances du 20 mars 1971 et du 15 juin 1971.

Date

1971

Cote

962W/34

Résultat n°25

Plans d'occupation des sols.- SAINTRY-SUR-SEINE : plan provisoire (1970), publication (1978), approbation (1980) ; SAULX-LES-CHARTREUX : presciption (1976) ; SAVIGNY-SUR-ORGE : plan provisoire (1970), prescription (1975), publication (1979) ; SERMAISE : prescription (1974), publication (1980).

Date

1970-1980

Cote

905W/46

Résultat n°26

Autoroute A6. - Affaires foncières, (1960-1967) ; raccordement avec le CD29, (1966) ; aire de service de VILLABE, (1963-1967).

Date

1960-1967

Cote

1502W/661

Résultat n°27

Moniteur des travaux public et du bâtiment. Rapport sur le programme quinquennal. Introduction. Construction de logements, urbanisme et aménagements fonciers. Equipement scolaire. Equipement sportif et socio-éducatif. Equipement culturel. Equipement sanitaire et social. Equipement agricole. Moniteur, rectificatif.

Date

1966-1970

Cote

876W/5

Résultat n°28

Expropriations.- VIRY-CHATILLON, réserve foncière.

Date

1969

Cote

951W/72

Résultat n°29

Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séances du 12 octobre 1971 et du 21 décembre 1971.

Date

1971

Cote

962W/35

Résultat n°30

SAVIGNY-SUR-ORGE, EPINAY-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Division de terrains.

Date

1963-1964

Cote

1011W/191

Résultat n°31

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne de Maisse à Milly-La-Forêt et à Corbeil. Affaires générales : travaux, voeux, horaires, règlements d'indemnités, acquisition de terrains (1920-1930) ; remise en état de la chaussée du quai Bourgoin à Corbeil (1924) ; remise en état des locomotives : mémoire de travaux Corbeil (1926) ; modification d'horaires, aménagement de sections, installations électriques, travaux (1925-1933) ; cessions d'excédents de terrains, modification d'horaires, travaux, installation d'un port sec à Soisy-sur-Ecole (1934-1944).

Date

1920-1944

Cote

5S/122

Résultat n°32

ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1921 [1] ; droit de places, 1904-1932 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1926 [3] ; bains douches, 1924-1930 [4] ; taxes de déchargement de paniers et colis au marché, 1925 [5] ; règlement du dispensaire, 1925-1930 [6] ; vacation de service funèbre, 1926 [7] ; taxes sur : les licences, billards, orchestres, distributeurs automatiques, garnis, chevaux et mules, chasses gardées, automobiles, cercles, instruments de musique à clavier, propriétés non-bâties, domestiques, balcons, spectacles, 1925-1934 ; tarifs et désignation d'un régisseur pour les transports par ambulance, 1930 [9] ; contrat de publicité avec la société 'Publi-signal', 1931 [10].

Date

1885-1934

Cote

2O/1622

Résultat n°33

SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN, VILLEBON-SUR-YVETTE, LA VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST.- Division de terrains.

Date

1963-1964

Cote

1011W/192

Résultat n°34

Données chiffrées sur l'occupation du sol, département de l'Essonne.

Date

1983

Cote

INQUARTO/2343

Résultat n°35

EVRY. - Centre ville - Lycée - Evry I : plans de masse, juillet 1976. Ech. 1/1 000. 1/2 000. Calque. N et B. Dim. 28 x 38,5 cm, 48 x 59 cm. [2 plans].

Date

1976

Cote

782W/47

Résultat n°36

EVRY. - Aménagement du quartier des Epinettes - Evry III - Ilot C : plans parcellaires, de sécurité - voirie et stationnement, de situation, de masse, schéma d'organisation, des réseaux, d'implantation d'un centre social et du terrain de l'hôtel des ""Balladins"", 1978-1988. Ech. 1/200. 1/500. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 65 x 109 cm, 55 x 68 cm, 49 x 64 cm, 84 x 84 cm, 53 x 81 cm, 47 x 47 cm, 65 x 69 cm, 55 x 74 cm. [11 plans].

Date

1978-1979

Cote

782W/20

Résultat n°37

Plans d'occupation des sols.- LARDY : prescription (1977 ; LEUDEVILLE : prescription (1979), publication (1981), approbation (1982) ; LEUVILLE-SUR-ORGE : prescription, publication (1977).

Date

1977-1982

Cote

905W/28

Résultat n°38

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

Date

1998

Cote

1772W/2

Résultat n°39

Zone d'Aménagement Différé (ZAD), plans secteurs d'études, A1, A2, A6, A7, C3 à VILLIERS-LE-BACLE, SACLAY, WISSOUS ; BIEVRES : arrêté préfectoral du 17 juillet 1965 ; VIRY-CHATILLON, VILLABE, FLEURY-MEROGIS, RIS-ORANGIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, COURCOURONNES, A6 : CORBEIL, GRIGNY, LISSES.

Date

1963-1965

Cote

817W/1

Résultat n°40

LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1898, 1903-1914 [1] ; fabrique : traité, 1900 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1939 [3] ; règlement sur la police des marchés, 1909-1929 [4] ; taxes d'affichage, d'enlèvements d'ordures ménagères, sur les propriétés bâties, sur les instruments de musique, sur les domestiques, sur la publicité, 1927 [5] ; règlement des bains-douches, 1928 [6] ; droit des pauvres, 1930 [7] ; taxe de stationnement, 1931 [8].

Date

1896-1939

Cote

2O/1668

Résultat n°41

Plans d'occupation des sols.- LEUVILLE-SUR-ORGE : approbation (1979), mise à jour (1980), 2ème mise à jour (1981) ; LINAS : prescription (1974), publication (1979), approbation (1982) ; LISSES : plan provisoire (1970) ; LONGJUMEAU : plan provisoire (1970), prescription (1976), publication (1982).

Date

1970-1982

Cote

905W/29

Résultat n°42

Acquisition Etat / Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) : fiche récapitulative ; acquisition Etat / Equipement : fiche récapitulative ; réunion des parcelles ; changement de section (1973-1975) : documents fonciers, plans, servitudes (1969-1975) ; commune de COURCOURONNES, zone d'activités industrielles du Bois de l'Epine : généralités (1969-1971).

Date

1969-1975

Cote

1583W/69

Résultat n°43

Lotissements : l'Epi d'Or, Société parisienne urbaine et foncière (1943-1947), habitations à loyer modéré Le Home familial (1962) ; Le Vaubien (1955-1956) ; Boulevard de la Terrasse ; Propriété Eucher (1955) ; propriété Roger (1952) ; rue de Lozère, SCI des environs de Paris (1966) ; PALAISEAU : Propriété Bidet et Amicel (1943-1957) ; Blaise-Pascal, habitations à loyer modéré (1957-1960) ; Lieu-dit La Basse-Garenne (1952-1955).

Date

1943-1966

Cote

1025W/52

Résultat n°44

Plans d'occupation des sols.- MONTGERON : publication (1978) ; MONTLHERY : prescription (1974) ; MORANGIS : plan provisoire (1970), prescription (1975), publication (1977 ; MORSANG-SUR-ORGE : plan provisoire (1970) ; MORSANG-SUR-SEINE : plan provisoire (1970), prescription (1974), publication (1977), approbation (1979), mise à jour (2 dossiers 1980-1982).

Date

1970-1982

Cote

905W/33

Résultat n°45

Plans d'occupation des sols.- CHILLY-MAZARIN : approbation (1977), mise à jour (2 dossiers 1978), mise à jour modifiée (1980), approbation avec modifications (1981) ; CORBEIL-ESSONNES : plan provisoire (1970), publication (1976), approbation (1977).

Date

1970-1981

Cote

905W/15

Résultat n°46

EVRY. - Centre urbain - les Galants Courts : plans d'ensemble, mai 1976. Ech. 1/2 000. Calque. N et B. Dim. 41 x 29,5 cm, 54 x 53 cm, 59 x 71 cm. [3 plans].

Date

1976

Cote

782W/42

Résultat n°47

Plans d'occupation des sols.- LE PLESSIS-SAINT-BENOIT : règlement applicable (1979), publication (1981), approbation (1982) ; QUINCY-SOUS-SENART : plan provisoire (1970), presciption (1974), publication (1976) ; RICHARVILLE : prescription (1979), publication (1981) ; RIS-ORANGIS : plan provisoire (1970).

Date

1970-1982

Cote

905W/40

Résultat n°48

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Lavoirs : arrêtés de police, 1863, 1896 [1] ; projet d'établissement d'un lavoir et d'un abreuvoir, 1866 [2] ; construction d'un lavoir au hameau des MAISONS-NEUVES : correspondance, extraits de délibérations, secours, prêt SAINTIN, 1884-1887 [3] ; construction d'un lavoir au hameau du PERRAY : secours, acquisition du terrain REDON, 1893-1894 [4] ; travaux d'entretien et de réfection, service du lavoir, acquisition d'une motopompe, 1911-1927 [5].

Date

1863-1927

Cote

2O/1247

Résultat n°49

EVRY. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry - Zone d'activité concertée - Quartier des Epinettes - Evry III : plans de délimitation, équipements publics et organisation, de situation de la ZAC dans la ville, de l'état actuel, des infrastructures primaires, de réalisation de l'assainissement, des voiries, de liaison cycles et du transport urbain, 1976-1977. Ech. 1/5 000. 1/10 000. 1/50 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 36 x 48 cm. [10 plans].

Date

1976

Cote

782W/204

Résultat n°50

EVRY : Quartier des Epinettes, aménagement : dossiers de présentation des îlots C, D, E (1978-1979). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, aménagement : dossiers de présentation (1980-1982).

Date

1978-1982

Cote

1523W/516

Résultat n°51

EVRY. - Route nationale 7 : plan des canalisations, Etablissement public d'aménagement de la Ville nouvelle, août 1993. Ech. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 40 x 31,5 cm. [7 plans].

Date

1993

Cote

782W/32

Résultat n°52

NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux, travaux d'aménagement : cahier des charges particulières de cession de terrains, cahier des préscriptions générales, règlement de chantier (1978).

Date

1978

Cote

1786W/103

Résultat n°53

Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séance du 20 mars 1973.

Date

1973

Cote

962W/42

Résultat n°54

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1994

Cote

1356W/40

Résultat n°55

Etude ""un centre urbain, pourquoi ?"" (vers 1970) ; acte du colloque "" l'homme face à la croissance urbaine"" (1973) ; dossier de travail pour les séminaires régionaux ""habitat et vie sociale '1972).

Date

1970-1973

Cote

1776W/201

Résultat n°56

EVRY. - Quartier du Champtier du Coq : plans de masse, des réseaux, décembre 1973. Ech. 1/500. 1/1 000. 1/2 000. Calque. N et B. Dim. 22,5 x 48,5 cm, 47,5 x 94,5 cm, 43 x 107 cm. [3 plans].

Date

1973

Cote

782W/44

Résultat n°57

EVRY. - Quartier des Galants Courts : plans de voirie - nivellement, d'ensemble, janvier 1976. Ech. 1/500. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 41 x 66 cm, 26 x 39 cm, 64 x 84 cm. [3 plans].

Date

1976

Cote

782W/39

Résultat n°58

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Description du village de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS depuis le Moyen-Age jusqu'au XIXe siècle, de la construction des lotissements et de l'aménagement de la ville au XXe siècle jusqu'à la fin des années 1930 par André GODMET et Paul MEUNIER de l'Ecole Normale de VERSAILLES [document dactylographié, 20 pages] (1934).

Date

1934

Cote

1J/297

Résultat n°59

Zone d'aménagement différé. - AVRAINVILLE : décret du 15/07/1974 ; BAULNE, L14 : arrêtés préfectoraux du 08/02/1967 et n°74-4383 du 16/07/1974 ; BRIERES-LES-SCELLES : arrêté préfectoral n°74-3783 du 18/06/1974 ; DOURDAN : arrêtés préfectoraux des 22/08 et 17/10/1969 et n°74-4124 du 03/07/1974 ; LISSES : arrêté préfectoral n°74-4029 du 26/06/1974 ; MORIGNY-CHAMPIGNY : arrêté préfectoral n°74-3776 du 18/06/1974 ; PALAISEAU, ZAD n°5 : arrêté préfectoral n°74-2126 du 26/03/1974 ; LA NORVILLE : arrêté préfectoral n°74-3775 du 18/06/1974 ; SAVIGNY-SUR-ORGE, Les Gatines : arrêté préfectoral n°74-2621 du 18/04/1974 ; SOISY-SUR-SEINE : arrêté préfectoral n°74-7995 du 09/12/1974 ; VERRIERES-LE-BUISSON, La Plaine des Godets : arrêté préfectoral n°74-3916 du 21/06/1974 ; ETAMPES, Base de plein air et de loisirs : arrêté préfectoral n°75-4508 du 13/08/1975 ; EVRY, La Folie Barbot : arrêté préfectoral n°75-3799 du 02/07/1975 ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Hôtel de Ville-Donjon : arrêté préfectoral n°75-779 du 05/02/1975 ; SAVIGNY-SUR-ORGE, La Plaine de Savigny : arrêté préfectoral n°75-3901 du 07/07/1975.

Date

1974-1975

Cote

1661W/64

Résultat n°60

EVRY. - Les Champs-Elysées - aménagement du carrefour, voie S 7 - boulevard Decauville : plan d'aménagement, décembre 1978. Ech. 1/200. Calque. N et B. Dim. 58 x 75 cm. [2 plans].

Date

1978

Cote

781W/84

Résultat n°61

Eléments pour l'élaboration d'un schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme

Date

mars 1972

Cote

PBR/942

Résultat n°62

Problèmes fonciers liés à l'acquisition des sols aux agriculteurs pour la création de la ville nouvelle : correspondance, doléances des propriétaires dont Monsieur Pastre pour ses terrains d'EVRY et de COURCOURONNES (1965 - 1967) ; copies de jugements de la cours d'appel de PONTOISE et DIJON concernant des expropriations (1965 - 1966), jugement relatif à un terrain Pastre à EVRY (1966) ; dossier Pastre : plan des terrains, correspondance, comptes-rendus de réunions avec Monsieur Pastre (1965 - 1966)

Date

1966-1973

Cote

1776W/235

Résultat n°63

Plans d'occupation des sols.-AUTHON-LA-PLAINE : approbation (1981) ; AUVERNAUX : plan provisoire (1970) ; BALLAINVILLIERS : prescription (1975), publication (1976) ; BALLANCOURT : plan provisoire (1970), prescription (1977) ; BAULNE : prescription (1978) ; BIEVRES : prescription (1974), publication (1976).

Date

1970-1981

Cote

905W/3

Résultat n°64

Plans d'occupation des sols.- ARPAJON : publication (1978), approbation (1981), mise à jour de 1981 ; ATHIS-MONS : plan provisoire (1970), mise au point (1980) ; AUTHON -LA-PLAINE : prescription (1977), publication (1979).

Date

1970-1981

Cote

905W/2

Résultat n°65

Zone d'Aménagement Différé CORBEIL-ESSONNES, LISSES, RIS- ORANGIS, VILLABE : déclaration d'intention d'aliéner, plans.

Date

1970-1971

Cote

1776W/12

Résultat n°66

Agriculture, aménagement foncier

Date

1972

Cote

INOCTAVO/728

Résultat n°67

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

Résultat n°68

Conseils d'administration du 17 et 23 février 1970 : comptes-rendus, ordre du jour, correspondance, bordereau d'envoi, rapport, budget 1970, note de présentation, convention (1970). Problème fonciers : correspondance, directives, plans, déclaration d'intention d'aliéner, bordereau d'envoi, évaluation immobilière, note sur le problème foncier (1967 - 1971)

Date

1967-1971

Cote

1776W/135

Résultat n°69

Plans d'occupation des sols.- GOMETZ-LA-VILLE : approbation (1977), mise à jour (1978), 2ème mise à jour (1980)) ; LES GRANGE-LE-ROI : prescription ( 1978), publication (1980), approbation (1982) ; GRIGNY : plan provisoire (1970) ; GUIGNEVILLE : presciption (1975), publication (1978), approbation (1979).

Date

1970-1982

Cote

905W/25

Résultat n°70

LISSES. - Zone d'aménagement concerté de l'églantier - remise des emprises foncières au Syndicat d'agglomération de la ville nouvelle : plan parcellaire, avril 1993. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 105 x 212 cm. [1 plan].

Date

1993

Cote

781W/350

Résultat n°71

Zone d'aménagement différé. - A6, CORBEIL-ESSONNES : décret du 16/08/1966 ; COURCOURONNES : décret du 09/12/1966 ; EVRY : arrêté ministériel du 15/10/1964 ; FLEURY-MEROGIS : décret du 09/12/1966 ; GRIGNY : décret du 16/08/1966 modifié par arrêté préfectoral n°79-1532 du 19/03/1979 ; LISSES : décret du 09/12/1966 ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : décret du 17/08/1966 ; VILLABE : décret du 09/12/1966 ; VIRY-CHATILLON : décret du 18/08/1966. C4, BONDOUFLE : décrets des 03 et 04/08/1966 ; CORBEIL-ESSONNES : décret du 03/08/1966 ; COURCOURONNES : décrets des 03 et 16/08/1966 ; EVRY : décret du 03/08/1966 ; FLEURY-MEROGIS : décret du 03/08/1966 ; GRIGNY : décret du 03/08/1966 ; LISSES : arrêté préfectoral du 03/05/1966, décret du 26/04/1967 ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : décret du 03/08/1966 ; VILLABE : décrets des 03 et 08/08/1966. C6, DRAVEIL : décret du 23/12/1966 ; VIGNEUX-SUR-SEINE : décret du 23/12/1966. A1, WISSOUS : décret du 18/08/1966. C3, BIEVRES : décret du 03/08/1966 ; CHATEAUFORT : décret du 02/08/1966 ; TOUSSUS-LE-NOBLE : décret du 18/03/1966 ; VILLIERS-LE-BACLE : décret du 02/05/1966. B19, BIEVRES : décret du 03/08/1966 ; GIF-SUR-YVETTE : décret du 06/08/1966 ; SACLAY : décrets des 02/05 et 16/08/1966 modifié par arrêté préfectoral n°78-4039 du 28/07/1978 ; VAUHALLAN : décret du 18/08/1966 ; IGNY : arrêté ministériel du 16/07/1965. B18, CORBEIL-ESSONNES, décret du 03/08/1966 ; ETIOLLES : arrêté ministériel du 16/07/1966 ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : décret du 18/08/1966 modifié par arrêté préfectoral n°78-4039 du 28/07/1978 ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : décret du 06/08/1966 ; SOISY-SUR-SEINE : décret du 06/08/1966 ; TIGERY : décret du 06/08/1966. C5, MORSANG-SUR-SEINE ; SAINTRY-SUR-SEINE ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (absence d'arrêtés). L14, LA FERTE-ALAIS : arrêté préfectoral n°8-02-67 ; ETAMPES, plateau de Guinette : arrêté ministériel du 25/10/1966 et du 12/08/1969 ; VERT-LE-GRAND : arrêté préfectoral n°72-6057 du 14/11/1972 ; CORBEIL-ESSONNES, Centre Ville : arrêté préfectoral n°73-0037 du 04/01/1973.

Date

1964-1979

Cote

1661W/63

Résultat n°72

Zone d'aménagement concerté. - Gravelles et Aunettes à ETRECHY (suite et fin), approbation du dossier de réalisation par délibération du 26/04/1990 ; contrôle de légalité du 20/09/1991signalant le désaccord du conseil général et l'incompatibilité avec le schéma directeur régional d'Ile-de-France ; réunions mairie-préfecture des 06 et 08/08/2001. ZAC le Village Marcel Charon à VERT-LE-PETIT (dossier n°73, création et réalisation) ouverture à la concertation par délibération du 28/06/1990 ; dossier de création et de réalisation par délibérations des 28/03 et 13/03/1991 ; arrêté d'enquête publique du 17/12/1990 ; rapport du commissaire-enquêteur ; achèvement de la ZAC par délibération du 12/12/1996 ; contrôle de légalité du 27/02/1997.

Date

1990-1997

Cote

1661W/25

Résultat n°73

VERRIERES-LE-BUISSON.- Voie du GEMA (1973) ; VIRY-CHATILLON : collège d'enseignement secondaire 1200 (1969), collège d'enseignement technique, école maternelle (1966), abords de l'hôtel de ville (1973) ; YERRES : réserve foncière (1973).

Date

1966-1973

Cote

954W/94

Résultat n°74

EVRY. - Aménagement de l'intérieur de la gare d'Evry-Courcouronnes : plans de situation actuelle, de réaménagement, d'ensemble extérieur du quartier de la gare, Dim. 58 x 63 cm, 51 x 58 cm, 51 x 70 cm, 20 x 42 cm, 22 x 30 cm, 25,5 x 58 cm, 26 x 51 cm, 29,5 x 42 cm. [12 plans].

Date

s.d

Cote

782W/12

Résultat n°75

Projet de schéma directeur LISSES, CORBEIL-ESSONNES, VILLABE. Associations de communes pour le Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la Région d'Ile-de-France SDAURIF. Projet de Syndicat Orge-Seine.

Date

1983-1995

Cote

1673W/14

Résultat n°76

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1 Face A et B.

Date

1995

Cote

1737W/4, 31 - Num - 365 - Copie de sécurité 1737W4-01 ~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 - 31Num/365 (Cote de substitution)

Résultat n°77

EVRY. - Le Bois sauvage - les Loges - Evry I : plans de limites foncières, schéma d'organisation, 1980-1981. Ech. 1/2 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 94 x 129 cm, 63 x 128 cm, 65 x 91 cm, 59 x 84 cm, 30 x 21 cm, 156 x 73 cm. [9 plans].

Date

1980-1981

Cote

781W/203

Résultat n°78

Zone d'aménagement concerté. - La Guyonnerie à BURES-SUR-YVETTE (suite et fin), approbation du dossier de réalisation par délibération du 24/09/1992 ; contrôle de légalité du 14/12/1992 ; convention ; requêtes ; contentieux dont jugements du TA des 10/03/1992 et 30/09/1993 : annulation de la délibération du 24/09/1992 ; courrier du préfet du 23/12/1993 pour reprise de la procédure de création ; 06/01/1994 : délibération pour nouvelle création et concertation associée ; modalités d'association : 01/04/1994 ; plan d'aménagement concerté : 20/04/1994 et 20/07/1994 ; consultation et avis des services ; requête Vivre à Bures et courrier du 26/06/1998 ; réunion. ZAC Chemin des Femmes à MASSY (dossier n°131), concertation par délibération du 19/12/1991 ; modalités d'association : juin 1992 ; consultation des services le 11/06/1992 pour élaboration du plan d'aménagement concerté ; avis des services ; plan d'aménagement concerté envoyé en préfecture pour signature le 30/07/1992 ; dossier de création : délibération du 26/03/1992 et contrôle de légalité du 07/07/1992 ; délibération du 19/11/1992 annulant la délibération de création précédente.

Date

1992-1998

Cote

1661W/46

Résultat n°79

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/19, 31 - Num - 252 - Copie de sécurité 1619W19-01~Durée : 01:11:57 - 2007 - 2007 - 31Num/252/31 - Num - 253 - Copie de sécurité 1619W19-02~Durée : 01:03:23 - 2007 - 2007 - 31Num/253/31 - Num - 254 - Copie de sécurité 1619W19-03~Durée : 01:09:18 - 2007 - 2007 - 31Num/254/31 - Num - 255 - Copie de sécurité 1619W19-04~Durée : 01:06:01 - 2007 - 2007 – 31Num/255 (Cote de substitution)

Résultat n°80

VERT-LE-GRAND. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1928 [1] ; droit des pauvres, 1920 [2] ; taxes sur les chasses gardées ou louées, sur les locaux louées en garnis, sur les distributeurs automatiques et les orchestrions, les propriétés bâties et non bâties, sur les instruments de musique, 1927-1929 [3].

Date

1905-1929

Cote

2O/1827