ZONE D'AMENAGEMENT DIFFERE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

817W/1-1

Date

1963-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

1 article

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Zone d'Aménagement Différé (ZAD), opération de préemption et de non-préemption ; études d'inventaire communal.

Langue des unités documentaires

Français

Zone d'Aménagement Différé (ZAD), plans secteurs d'études, A1, A2, A6, A7, C3 à VILLIERS-LE-BACLE, SACLAY, WISSOUS ; BIEVRES : arrêté préfectoral du 17 juillet 1965 ; VIRY-CHATILLON, VILLABE, FLEURY-MEROGIS, RIS-ORANGIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, COURCOURONNES, A6 : CORBEIL, GRIGNY, LISSES.

Cote/Cotes extrêmes

817W/1

Date

1963-1965

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Images fixes

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

26/08/2002