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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2O/774
Date
1824-1935
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document
liste nominative
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°2
Cote
2O/551/5
Date
1863-1938
Lieu
EVRY Commune
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EVRY. - Biens communaux, équipement.
  • Eau.
Résultat n°3
Cote
2O/206
Date
1803-1931
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°4
Cote
2O/242
Date
1851-1939
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
bail
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Résultat n°5
Cote
2O/19
Date
1832-1936
Lieu
ANGERVILLIERS
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation...
Résultat n°6
Cote
EDEPOT22 1N/1
Date
1872-1874
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
arrêté préfectoral, plan
  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°7
Cote
2O/672
Date
1840-1920
Lieu
ITTEVILLE
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
Résultat n°8
Cote
A/196
Date
1768-1781
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
correspondance
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Domaine de CORBEIL. - Etat des aliénations faites des...
Résultat n°9
Cote
2O/1124
Date
1838-1926
Lieu
SACLAS
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SACLAS. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1838-1842...
Résultat n°10
Cote
2O/525
Date
1823-1913
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Procédure...
Résultat n°11
Cote
2O/280
Date
1869-1904
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
convention
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHAMPLAN. - Mairie, école.- Ecole de garçons : travaux...
Résultat n°12
Cote
2O/668
Date
1809-1930
Lieu
ITTEVILLE
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ITTEVILLE. - Mairie, école.- Maison d'école : acquisition...
Résultat n°13
Cote
2O/1258
Date
1801-1936
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
bail, titre de propriété, arrêté du maire, plan
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise...
Résultat n°14
Cote
2O/734
Date
1800-1939
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
règlement, rapport, pièce comptable
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°15
Cote
2O/521
Date
1810-1912
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Presbytère Notre-Dame...
Résultat n°16
Cote
986W/94
Date
1941-1957
Lieu
LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document
tarif, règlement, bail, contrat, budget
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ;...
Résultat n°17
Cote
2O/698
Date
1807-1939
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
bail
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Confirmation...
Résultat n°18
Cote
2O/1224
Date
1836-1906
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
liste nominative, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, correspondance
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Etablissement...
Résultat n°19
Cote
2O/101
Date
1807-1930
Lieu
BLANDY
Type de document
publication périodique
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BLANDY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
Résultat n°20

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne d'Etampes à Arpajon. Pourvoi en cassation de Mme Vivaux contre une décision du jury d'expropriation (1909-1911) ; arrêtés de cessibilité, expropriations, indemnités (1909-1911) ; demande de rectification de pente dans la côte de Feugères (1908-1909) ; occupation temporaire de terrains pour dépôt de matériaux près d'Arpajon (1909) ; travaux, embranchement Saint-Martin (1909-1911) ; aménagement, passage à niveau, installation de becs de gaz ; achats d'arbres ; accidents, tarifs, occupation du jeu de Paume (1911-1912), situation des travaux exécutés (1910-1915) ; commissions départementales du 13.3.1911 : abri au terminus d'Arpajon, du 15.2.1912 : fournitures de bornes, du 23.5.1912 , raccordement en gare d' Etampes ; indemnités de terrains (1911-1912) ; commissions du Conseil Général : livraison de la ligne, raccordement avec le réseau Paris-Orléans et Etampes (1911-1912) ; travaux d'infrastructures, modification de la sous-répartition (1912) ; procès-verbaux de récolement, réception et remise des ouvrages de tous les terrains acquis pour la construction du chemin de fer (1913) ; rétablissement de l'ancien horaire (1913) ; rapport d'accident mortel (1913) ; demande de création d'une halte à Arpajon (1913-1914) ; remise des ouvrages établis pour le maintien des communications et l'écoulement des eaux (1913) ; horaires des trains (1914) ; commission départementales du 18.12.1912 : aliénation d'excédents d'immeubles, du 6.01.1913 : raccordement en gare d'Arpajon, du 19.02.1913 : raccordement en gare d'Etampes.

Cote
5S/114
Date
1909-1915
Lieu
ARPAJON Commune, ETAMPES Commune, SAINT-YON
Type de document
tarif
  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°21
Cote
2O/1134
Date
1829-1906
Lieu
SAINT-AUBIN
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-AUBIN. - Eglise, cimetière.- Cimetière : acquisition...
Résultat n°22
Cote
EDEPOT58 1O/17
Date
1817-1897
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, YVELINES
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, délibération, rapport, décision, pièce comptable, cahier des charges
  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Travaux et entretien...
Résultat n°23
Cote
2O/619
Date
1803-1921
Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Cimetière.- Donation d'un...
Résultat n°24
Cote
2O/1165
Date
1847-1938
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
bail
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°25
Cote
2O/409
Date
1888-1935
Lieu
CROSNE
Type de document
bail
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CROSNE. - Biens communaux, équipement.- Terrains communaux...
Résultat n°26
Cote
2O/402
Date
1820-1910
Lieu
CROSNE
Type de document
rapport
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CROSNE. - Mairie, école.- Création d'une maison d'école...
Résultat n°27
Cote
2O/551/2
Date
1823-1885
Lieu
EVRY Commune
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EVRY. - Biens communaux, équipement.
  • Droit de port.
Résultat n°28
Cote
47J/4
Date
1664-1769
Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document -
  • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

  • COUDRAY (LE), seigneurie. - Ventes et aliénations,...
Résultat n°29
Cote
2O/745
Date
1813-1938
Lieu
LINAS, MONTLHERY Commune
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LINAS. - Biens communaux, équipement.- Immeuble : acquisition,...
Résultat n°30
Cote
2O/544
Date
1801-1937
Lieu
ETRECHY Commune
Type de document
bail, pièce comptable, tarif
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
Résultat n°31
Cote
2O/122
Date
1834-1936
Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
Type de document
arrêté d'alignement
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BOISSY-LE-CUTTE. - Biens communaux, équipement.- Biens...
Résultat n°32
Cote
A/958
Date
1649-1654
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Richard...
Résultat n°33
Cote
2O/1355
Date
1821-1939
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°34
Cote
EDEPOT30 4M/3
Date
1864
Lieu
ECHARCON
Type de document
plan, rapport, arrêté préfectoral
  • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ECHARCON. - Ecole primaire. - Alienation de l'emplacement...
Résultat n°35
Cote
2O/749
Date
1839-1940
Lieu
LISSES
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LISSES. - Mairie, école.- Acquisition d'une maison...
Résultat n°36
Cote
2O/196
Date
1847-1942
Lieu
BREUX-JOUY
Type de document
bail
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BREUX-JOUY. - Biens communaux, équipement.- Terrains...
Résultat n°37
Cote
2O/1219
Date
1859-1938
Lieu
SAINT-YON
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-YON. - Biens communaux, équipement. - Bâtiments...
Résultat n°38
Cote
2O/551/8
Date
1938
Lieu
EVRY Commune
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EVRY. - Biens communaux, équipement.
  • Marchés.
Résultat n°39
Cote
2O/670
Date
1810-1938
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
délibération
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ITTEVILLE. - Eglise presbytère.- Eglise : travaux d'entretien,...
Résultat n°40
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux de réfection, demande de secours, devis estimatif, extraits de délibérations, liste des 30 contribuables les plus imposés en 1846 et 1854, 1826-1829, 1846-1853, 1864 [1] ; construction d'une nouvelle église : correspondance, délibérations, secours, souscription, emprunt, 1876-1881 [2] ; aliénation des emplacements de l'ancienne église et de l'ancien cimetière, 1878-1879 [3] ; acquisition d'un tableau L'Assomption de la Vierge, et d'objets mobiliers, 1828-1880 [4] ; réfection de la toiture et de la façade, 1922-1923 [5] ; réclamation de l'ancien curé CONSTANT : mémoires, correspondance, quittances des exercices 1861-1862, délibérations du conseil de fabrique, arrêté préfectoral, 1864-1867 [6] ; fabrique : budget, 1846 [7].

20 medias

Cote
2O/1237
Date
1826-1923
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
liste nominative, objet, délibération, arrêté préfectoral, budget
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Eglise, presbytère. -...
Résultat n°41
Cote
2O/885
Date
1847-1932
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
bail
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions,...
Résultat n°42
Cote
2O/666
Date
1792-1936
Lieu
IGNY
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
Résultat n°43
Cote
8J/5
Date
1608-1909
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
titre de propriété, déclaration, TERRIER, bail, publication officielle
  • Contexte : FABRIQUE DE PALAISEAU.

  • Titres de propriété. - Déclarations ... terrier, échanges,...
Résultat n°44

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, création d'une gare de marchandises à Montgeron, désaffection et aliénation de terrains, suppression à la gare de Villeneuve-Saint-Georges de la traversée par cisaillement de la voie rapide Brunoy par la voie rapide Corbeil (1922) ; voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, installation de canalisation traversant pour l'alimentation en eau et électricité d'un lotissement, embranchement destiné à desservir la société des tuileries des Tarterêts, les établissements Decauville (1923) ; alignements et permissions de voirie, remise en état des chemins suite à la suppression de voie rapide à Brunoy et Corbeil en 1921 (1924) ; alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, allongement de la voie 13 de garage à Mennecy (plan) (1925) ; alignements et permissions de voirie, acquisitions de terrains (plans), modification du système de barrières du passage à niveau à Ballancourt, déclassement du passage à niveau à Ormoy (1926) ; alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux (1927), demande d'alignement présenté par la société 'Le Kétol', alignements et permissions de voirie, acquisitions de terrains, installation de l'éclairage électrique à la gare d'Evry-Petit-Bourg (1928) ; alignements et permissions de voirie, avis d'accidents, voeux des conseils municipaux (1929) ; voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, tarifs de factage, avis d'accidents (1930).

Cote
5S/78
Date
1922-1930
Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ORMOY-LA-RIVIERE, EVRY Commune, MONTGERON Commune
Type de document
tarif, arrêté d'alignement
  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°45
Cote
2O/279
Date
1830-1922
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHAMPLAN. - Mairie, école.- Mairie : construction,...
Résultat n°46
Cote
1Q/195
Date
1799-1801
Lieu
ANGERVILLE
Type de document -
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de deuxième origine :...
Résultat n°47
Cote
2O/312
Date
1850-1908
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
bail, pièce comptable
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHILLY-MAZARIN. - Mairie, école.- Mairie : baux de...
Résultat n°48
Cote
2O/383
Date
1845-1939
Lieu
COURANCES
Type de document
tarif
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • COURANCES. - Cimetière.- Translation, travaux, 1845-1850...
Résultat n°49

MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue des eaux de la Sallemouille : rapport du nouveau syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (12 février 1981 - 7 décembre 1981). Acquisition par la commune de BOURG-LA-REINEd'une propriété à MARCOUSSIS : délibération du conseil municipal de BOURG-LA-REINE (19 mai 1978 - 18 septembre 1978). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Voies du lotissement des Clozeaux, classement : délibération du conseil municipal (19 mai 1980 - 7 décembre 1981). MASSY. - Syndicat des communes de banlieue de PARIS pour les eaux, servitudes d'occupation du sous-sol (25 octobre 1977 - 22 mars 1978). Acquisition des sols et des équipements d'infrastructure de la zone industrielle du grand ensemble MASSY-ANTONY (29 septembre 1976 - 4 août 1978). MEREVILLE. - Virage de la Mare au hameau sur le chemin départemental 145, aménagement, délibération du conseil municipal (27 octobre 1980 - 23 juin 1981). MONTGERON. - Réserve foncière : demande AFTRP (6 août 1982 - 27 septembre 1982). MORSANG-SUR-SEINE. - Terrains boisés appartenant à M. Fouze, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : demande de l'AFTRP (5 août 1982 - 13 octobre 1982). MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition d'un terrain rue Raynal : délibération du conseil municipal (24 mars 1966 - 26 septembre 1975). Château, acquisition par la commune (20 décembre 1979 - 28 avril 1980). ORMOY. - Requête du comité de défense du Val d'ORMOY (19 juin 1981). Vente d'une place publique à un particulier, contre décision du conseil municipal et jugement du tribunal administratif (13 juillet 1984). ORSAY. - Association des enclavés du sentier de la voie verte, requête : jugement du tribunal administratif (12 octobre 1979 - 10 mars 1983). PALAISEAU. - Echange de terrains entre la commune et le ministère de la défense : délibération du conseil municipal (1er décembre 1981 - 19 février 1982). Bâtiment pour salle de réunion : délibération du conseil d'administration de l'office public d'HLM (OPHLM), (28 janvier 1977 - 14 mars 1979). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/53
Date
1966-1984
Lieu
MARCOUSSIS, ORGE (VALLEE DE L), HAUTS-DE-SEINE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORMOY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SALLEMOUILLE (COURS D EAU)
Type de document
minute juridictionnelle, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue...
Résultat n°50
Cote
5S/170/1
Date
1912-1940
Lieu
ETAMPES Commune, MAISSE
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, arrêté d'alignement
  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
Résultat n°51
Cote
2O/366
Date
1802-1923
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
bail
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Terrains...
Résultat n°52
Cote
HDEPOT1 N/48
Date
1858-1919
Lieu
ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, EURE-ET-LOIR, FONTAINE-LA-RIVIERE, LOIRET, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PARIS Département, SACLAS
Type de document -
  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • ETAMPES. - Aliénations de terres et de biens immeubles...
Résultat n°53
Cote
2O/1255
Date
1862-1939
Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
Type de document
règlement
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTRY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. -...
Résultat n°54
Cote
2O/77
Date
1847-1937
Lieu
BALLAINVILLIERS
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BALLAINVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Terrains...
Résultat n°55
Cote
2O/532
Date
1845-1936
Lieu
ETIOLLES
Type de document
budget, pièce comptable, dossier de procédure, règlement, portrait
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETIOLLES. - Administration générale.- Arrêtés de police,...
Résultat n°56
Cote
986W/92
Date
1943-1957
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS
Type de document
tarif, marché public, budget, contrat, plan, règlement
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions...
Résultat n°57
Cote
2O/435
Date
1848-1930
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
Résultat n°58
Cote
2O/725
Date
1810-1882
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
bail, plan, pièce comptable, liste nominative
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Mairie, école.- Maison commune...
Résultat n°59
Cote
2O/483
Date
1810-1934
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Terrains...
Résultat n°60
Cote
2O/1203
Date
1811-1817
Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, TIGERY
Type de document
budget
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Eglise, presbytère, cimetière....
Résultat n°61
Cote
2O/1147
Date
1811-1935
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
publication périodique, bail, tarif
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-CYR-LA-RIVIERE - Eglise, presbytère. - Eglise...
Résultat n°62
Cote
2O/1316
Date
1806-1933
Lieu
PUISELET-LE-MARAIS, VALPUISEAUX
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VALPUISEAUX. - Eglise, presbytère. - Eglise : réparation,...
Résultat n°63
Cote
13H/13
Date
1151-1789
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, PLESSIS-PATE (LE), CHAMPLAN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
bulle pontificale, bail, TERRIER
  • Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...
Résultat n°64
Cote
2O/1017
Date
1801-1936
Lieu
ORSAY Commune
Type de document
bail, budget, pièce comptable, tarif
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ORSAY. - Eglise, presbytère (1801-1936).
Résultat n°65
Cote
2O/618
Date
1845-1920
Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Eglise, presbytère.- Eglise...
Résultat n°66
Cote
2O/1059
Date
1878-1937
Lieu
PECQUEUSE
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PECQUEUSE. - Cimetière.- Translation et travaux, 1878-1887...
Résultat n°67
Cote
2O/1196
Date
1838-1885
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Eglise, presbytère. - Construction...
Résultat n°68
Cote
2O/81
Date
1828-1922
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE
Type de document
arrêté du maire, pièce comptable, budget, règlement
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • Ballancourt-sur-Essonne et Fontenay-le-Vicomte : Eglises...
Résultat n°69
Cote
2O/817
Date
1809-1939
Lieu
MASSY Commune
Type de document
objet
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MASSY. - Eglise, presbytère.- Restauration du clocher...
Résultat n°70
Cote
30J/71
Date
1485-1772
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, GUILLERVAL
Type de document
déclaration féodale, bail
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de QUINCAMPOIX.
Résultat n°71
Cote
EDEPOT10 1N/1
Date
1863-1864
Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Marais communal : procès-verbal d'expertise,...
Résultat n°72
Cote
2O/752
Date
1832-1940
Lieu
LISSES
Type de document
bail
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LISSES. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions...
Résultat n°73
Cote
G/1095
Date
1588
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, LEUDEVILLE
Type de document
acte authentique, TABLE CENSITAIRE, déclaration féodale
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.
Résultat n°74
Cote
2O/612
Date
1933-1939
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Immeubles...
Résultat n°75
Cote
2O/1493
Date
1835-1939
Lieu
YERRES Commune
Type de document
bail, plan
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • YERRES - Biens communaux, équipement.
Résultat n°76
Cote
2O/782
Date
1801-1939
Lieu
MAISSE
Type de document
bail, règlement
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MAISSE. - Biens communaux, équipement.- Aliénation...
Résultat n°77
Cote
2O/795
Date
1809-1932
Lieu
MAROLLES-EN-BEAUCE
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MAROLLES-EN-BEAUCE. - Eglise, presbytère.- Eglise :...
Résultat n°78
Cote
149J/70
Date
1561-1681
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document -
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL,...
Résultat n°79
Cote
2O/781
Date
1847-1913
Lieu
MAISSE
Type de document
questionnaire d'enquête, atlas terrier, publication périodique
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MAISSE. - Biens communaux, équipement.- Questionnaire...
Résultat n°80

Ancien chemin de grande communication n° 31 de VERT-LE-PETIT à YERRES par VERT-LE-GRAND, BONDOUFLE, FLEURY, RIS, MORSANG-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, ancien chemin d'intérêt commun n° 72, ancien chemin vicinal ordinaire n° 3 devenus route départementale n° 31 ; deux plans d'alignement de la traverse de VERT-LE-PETIT (1843) ; plan de la route à la sortie de VERT-LE-PETIT (1885) ; plan de la traverse de VERT-LE-GRAND [vers 1840] ; plan de la traverse de VIRY-CHATILLON (1842) ; plan de la traverse de YERRES (1866) ; alignements et permissions de voirie : VERT-LE-GRAND (1879-1930) ; VERT-LE-PETIT (1931) ; RIS-ORANGIS (1931) ; route départementale n° 32 de MASSY à BRUNOY par MASSY, WISSOUS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MONTGERON, CROSNE, YERRES, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES ; dossier de travaux de pavage dans la traverse de CROSNE et YERRES (1840-1849) ; traverse de WISSOUS : projet de rectification (1895) ; plan parcellaire de PARAY-VIEILLE-POSTE : ouverture de fossés et aliénation des excédents de largeur (1900-1902) ; plan d'alignement ; travaux de WISSOUS (1868) ; alignements et permissions de voirie : PARAY-VIEILLE-POSTE (1929) ; WISSOUS (1935) ; CROSNE (1867-1887) ; MONTGERON (1869-1882) ; YERRES (1866-1930) ; BRUNOY (1873-1883). Ancien chemin de grande communication n° 33 de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL à VILLECRESNES (Val-de-Marne) par ETIOLLES, TIGERY, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY, BRUNOY devenu route départementale n° 33 ; alignements et permissions de Voirie : SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1873-1886) ; ETIOLLES (1869-1872) ; TIGERY (1881) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1868) ; BRUNOY (1860-1933) ; YERRES (1867-1887).

Cote
2S/297
Date
1840-1935
Lieu
YERRES Commune, BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, TIGERY, ETIOLLES, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, MONTGERON Commune, CROSNE, WISSOUS, PARAY-VIEILLE-POSTE, VIRY-CHATILLON Commune, RIS-ORANGIS Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, MASSY Commune, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART Commune, VARENNES-JARCY
Type de document
plan, plan d'alignement, ATLAS PARCELLAIRE, arrêté d'alignement
  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • Ancien chemin de grande communication n° 31 de VERT-LE-PETIT...