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211 résultats

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Résultat n°1

LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations de terrains, 1848-1935 [1] ; ventes d'arbres, 1824-1865 [2] ; extraction du banc de grès du MESNIL : contentieux, 1883-1884 [3] ; bâtiments communaux : travaux, 1853-1857, 1898-1922 [4] ; pompe à incendie : imposition extraordinaire, liste des 30 plus imposés de 1851, demande de secours, 1850-1911 [5].

Date

1824-1935

Cote

2O/774

Résultat n°2

Eau.

Date

1863-1938

Cote

2O/551/5

Résultat n°3

BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

Date

1803-1931

Cote

2O/206

Résultat n°4

BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition des terrains DUVIVIER, BRUN, ADT, BLOT et MIANERY et renouvellement de bail du presbytère, 1851-1934 [1] ; aliénation de terrains, 1916-1939 [2] ; travaux, 1856-1929 [3].

Date

1851-1939

Cote

2O/242

Résultat n°5

ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation d'une pompe au lavoir, 1832 [1] ; entretien du matériel d'incendie, 1832 [2] ; puits, 1876-1878 [3] ; pompe à incendie, poste à incendie, 1876, 1929, 1936 [4] ; terrains : vente et aliénation, 1897, 1911[5] ; téléphone et télégraphe, 1904-1905 [6] ; lavoir : construction, 1910-1915, 1924 [7] ; électricité, 1926-1927 [8] ; vente et coupe de bois, 1926 [7].

Date

1832-1936

Cote

2O/19

Résultat n°6

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Arrêté du préfet de Seine-et-Oise sur l'aliénation d'un pré au profit du monsieur de RIVIÈRE, plan.

Date

1872-1874

Cote

EDEPOT22 1N/1

Résultat n°7

ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : acquisitions et aliénations, 1846-1875, 1919-1920 [1] ; procédure, action judiciaire, 1840-1855 [2] ; location, bail, 1843, 1880-1883 [3] ; aliénation de terrains à la poudrerie du BOUCHET, 1856-1882, 1916-1918 [4].

Date

1840-1920

Cote

2O/672

Résultat n°8

Domaine de CORBEIL. - Etat des aliénations faites des droits d'échanges dans les terres et fiefs ; lettres de M. COCHIN.

Date

1768-1781

Cote

A/196

Résultat n°9

SACLAS. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1838-1842 [1] ; église : travaux, 1850-1873 [2] ; église : travaux, 1921-1926 [3] ; différend avec la fabrique au sujet du bois attenant au cimetière, 1862-1863 [4] ; presbytère : construction et travaux, 1844-1848 [5] ; travaux, 1905-1909 [6] ; aliénation de l'ancien presbytère, 1920-1923 [7].

Date

1838-1926

Cote

2O/1124

Résultat n°10

ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Procédure contre Clément BECHU et TREFOUEL au sujet de la propriété de divers immeubles, 1823 [1] ; action en possession contre DUCLOS, 1836 [2] ; transaction MARCILLE (servitudes d'une propriété), 1833-1835 [3] ; vente d'un terrain au bord du pont du PRATEAU et transfert du pont, 1834 [4] ; autorisations de défrichement, 1836 [5] ; acquisition d'un terrain pour le marché aux chevaux (plan), 1856-1857 [6] ; acquisition du bois de GUINETTE, 1859 [7] ; autorisation d'aliéner pour les congrégations religieuses, 1867, 1880-1899 [8] ; biens des anciennes fabriques, 1913 [9] ; biens du bureau de bienfaisance, 1866-1897 [10].

Date

1823-1913

Cote

2O/525

Résultat n°11

CHAMPLAN. - Mairie, école.- Ecole de garçons : travaux d'agrandissement, 1869-1878 [1] ; école de garçons, mairie : travaux, 1894-1896 [2] : groupe scolaire, mairie : construction, acquisition de terrains, aliénation d'immeuble [plan], 1900-1904 [3] ; mobilier scolaire : acquisition, 1901-1903 [4] ; école de garçons, puits communal : convention entre VIEL, AGOMBARD et la commune, 1902 [5].

Date

1869-1904

Cote

2O/280

Résultat n°12

ITTEVILLE. - Mairie, école.- Maison d'école : acquisition de terrains, construction, aliénation, 1809, 1837, 1844-1859 [1] ; école, mairie : travaux, 1850, 1859 [2] ; école de filles : construction, travaux supplémentaires, plans couleur, 1857-1881, 1930 [3] ; école de garçons : construction d'un préau et grille d'entrée, plan, 1877-1886 [4].

Date

1809-1930

Cote

2O/668

Résultat n°13

SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise : état des édifices cultuels, reconstruction (plans), travaux, acquisition de terrains an X (1801-1802)-1929 [1] ; presbytère : construction, travaux, bail, 1824-1917 [2] ; aliénation d'immeuble, 1929 [3] ; différend avec le curé relatif à un droit de propriété, 1915 [4] ; processions : pourvoi du curé GUERIN contre un arrêté du maire, 1931-1936 [5].

Date

1801-1936

Cote

2O/1258

Résultat n°14

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Réparations des puits, établissement de pompes et bornes-fontaines, réglementation des fontaines publiques, 1800-1921 [1] ; alimentation en eau potable : rapports, emprunt, devis, procès-verbaux et enquêtes, cahier des charges, mandats de paiement, 1929-1938 [2] ; redevances, traité de concession et avenants, aliénation par la Société des eaux de Limours de l'installation au profit de la Société Lyonnaise des eaux, 1925-1939 (3].

Date

1800-1939

Cote

2O/734

Résultat n°15

ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Presbytère Notre-Dame : acquisition et travaux, 1810-1811 (plans), 1845-1858 [1] ; presbytère Saint-Basile : location 1911-1912 [2] ; fabrique Saint-Gilles : plainte contre le trésorier, 1840 [3] ; fabrique Saint-Martin : biens, 1858-1912 [4] ; idem : legs FOURET, DELAMARCHE, 1888 [5] ; fabrique Saint-Basile : biens (cessions et acquisition d'immeubles, rentes, loyer, dons), 1855-1905 [6] ; idem : legs COLLAS, CUSSEY, CARRE, CURRE, LEFEVRE (legs à l'orphelinat), 1859-1890 [7] ; fabrique Notre-Dame : aliénations d'immeubles et rente, 1859-1868 [8] ; idem : dons et legs POMMERET de VARENNES, MOIZARD, CUSSEY, DELERUE, 1880-1888 [9].

Date

1810-1912

Cote

2O/521

Résultat n°16

LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ; tarifs et règlements (1947-1956), violation de sépulture et vol (1955) ; biens communaux : échange de terrains (1945, 1954) ; baux (1954) ; aliénation d'un immeuble (1954) ; bâtiments communaux : création d'une salle des fêtes (1948), travaux de réfection et de remise en état (1953) ; marchés, droits de place, traité de concession et avenants (1945-1953) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1943-1946) ; acquisition d'une benne pour enlèvement des ordures ménagères (1946-1947) ; adduction d'eau (1951-1957) ; voirie urbaine (1947-1953). LONGPONT-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, municipalité, extraits de délibérations (1943-1952) ; changement de dénomination de la commune (1950-1951) ; cimetière : concessions, tarifs, construction d'un abri (1941-1952) ; aliénation d'un immeuble (1955) ; acquisition de matériel d'incendie (1943-1954) ; adduction d'eau potable et réclamations (1953).

Date

1941-1957

Cote

986W/94

Résultat n°17

JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Confirmation du partage des biens communaux fait en l'an ll (1793-1794), 1807 [1] ; terrain : ventes et acquisitions, 1817-1935 [2] ; fontaine : réparations, 1843-1847 [3] : vente d'arbres, 1879 [4] ; baux, 1887-1920 [5] ; immeubles communaux : aliénations, 1902-1939 [6] : acquisition du château de JUVISY, 1902 [7] ; établissement d'un square, 1912-1914 [8).

Date

1807-1939

Cote

2O/698

Résultat n°18

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Etablissement d'une maison d'école : acquisition de l'immeuble GOUFFIER, imposition extraordinaire (liste des 30 contribuables les plus imposés en 1845), travaux de réfection et de clôture du jardin, correspondance, extraits de délibérations, 1836-1846 [1] ; construction d'une nouvelle salle de classe, 1863-1870 [2] ; mitoyenneté des murs des jardins : aliénation, 1864 [3] ; construction d'un préau pour la salle d'asile et d'un gymnase (plan couleur), 1874 [4] ; travaux de réfection de la salle d'asile et des bâtiments scolaires : devis, soumission de l'entreprise AUCHENE, réception des travaux, extraits de délibération, correspondance, 1881-1906 [5].

Date

1836-1906

Cote

2O/1224

Résultat n°19

BLANDY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : acquisitions, L'Abeille d'Etampes du 3 mars 1849, 1845-1864 [1] ; aliénations (décret impérial de 1807), 1807-1847 [2] ; puits : travaux de forage, installation d'un moteur électrique, 1854, 1883-1930 [3] ; mare : acquisition des terrains ROUSSEAU-BRICHARD pour agrandissement, établissement d'un puisard pour l'écoulement des eaux, 1819-1820, 1898-1899 [4] ; électricité, 1930 [5] ; adduction d'eau potable : projet de captage des eaux, devis, cahier des charges, rapports et analyse des eaux, adjudication, soumission, réglementation des concessions, demande de secours, 1925-1930 [6].

Date

1807-1930

Cote

2O/101

Résultat n°20

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne d'Etampes à Arpajon. Pourvoi en cassation de Mme Vivaux contre une décision du jury d'expropriation (1909-1911) ; arrêtés de cessibilité, expropriations, indemnités (1909-1911) ; demande de rectification de pente dans la côte de Feugères (1908-1909) ; occupation temporaire de terrains pour dépôt de matériaux près d'Arpajon (1909) ; travaux, embranchement Saint-Martin (1909-1911) ; aménagement, passage à niveau, installation de becs de gaz ; achats d'arbres ; accidents, tarifs, occupation du jeu de Paume (1911-1912), situation des travaux exécutés (1910-1915) ; commissions départementales du 13.3.1911 : abri au terminus d'Arpajon, du 15.2.1912 : fournitures de bornes, du 23.5.1912 , raccordement en gare d' Etampes ; indemnités de terrains (1911-1912) ; commissions du Conseil Général : livraison de la ligne, raccordement avec le réseau Paris-Orléans et Etampes (1911-1912) ; travaux d'infrastructures, modification de la sous-répartition (1912) ; procès-verbaux de récolement, réception et remise des ouvrages de tous les terrains acquis pour la construction du chemin de fer (1913) ; rétablissement de l'ancien horaire (1913) ; rapport d'accident mortel (1913) ; demande de création d'une halte à Arpajon (1913-1914) ; remise des ouvrages établis pour le maintien des communications et l'écoulement des eaux (1913) ; horaires des trains (1914) ; commission départementales du 18.12.1912 : aliénation d'excédents d'immeubles, du 6.01.1913 : raccordement en gare d'Arpajon, du 19.02.1913 : raccordement en gare d'Etampes.

Date

1909-1915

Cote

5S/114

Résultat n°21

SAINT-AUBIN. - Eglise, cimetière.- Cimetière : acquisition d'un terrain, 1829 [1] ; fabrique de GIF : aliénation de terrain 1906 [2].

Date

1829-1906

Cote

2O/1134

Résultat n°22

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Travaux et entretien des chemins.- Chemins n° 3 et 27 (1818-1876), chemin n° 6 (1846-1891), chemin n° 7 (1894), chemin n° 13 (1853-1863), chemin n° 16 (1838-1897), chemin n° 132 (1873-1938), chemin de Crèvecoeur à Ardenelle (1858-1888), chemin du Marais (1891-1896), chemin de Monteloup (1884-1893), chemin de la Touche (1886-1897) : délibérations du conseil municipal, délibérations de la sous-préfecture de RAMBOUILLET, actes d'acquisition de terrains, rapports de l'agent voyer, emprunts, imposition, notifications et décisions du conseil de préfecture, rectifications des portions de chemins, états des parcelles de terrain à acquérir, aliénations de portions de terrain ; pont de Laverton : devis de reconstruction d'une partie du pont (18 août 1817), cahier des charges relatif aux travaux (2 mai 1818) ; pont de Berchevilliers : construction sur le ruisseau de Berchevilliers (1872-1876).

Date

1817-1897

Cote

EDEPOT58 1O/17

Résultat n°23

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Cimetière.- Donation d'un terrain pour l'établissement d'un cimetière, 1803 [1] ; réparations du mur de clôture, 1806 [2] ; nouveau cimetière : acquisition d'un terrain, travaux et translation, 1855-1856 [3] ; clôture, 1857-1858 [4] ; aliénation de l'ancien cimetière, 1863-1864 [5] ; reconstruction des murs de clôture du nouveau cimetière, 1881-1882 [6] ; reconstruction des murs de clôture du nouveau cimetière, 1905-1911 [7] ; concessions, 1862-1914 [8] ; monument aux morts, 1919-1921 [9].

Date

1803-1921

Cote

2O/619

Résultat n°24

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : location, aliénation, 1847-1933 [1] ; lavoirs : travaux, 1851-1856, 1908 [2] ; marché : bail, 1936-1937 [3] ; éclairage au gaz, 1908-1909, 1936-1938 [4] ; eau, électricité, 1921-1930 [5].

Date

1847-1938

Cote

2O/1165

Résultat n°25

CROSNE. - Biens communaux, équipement.- Terrains communaux : acquisitions, 188-1901 [1] ; aliénations, 1909-1931 [2] ; baux, 1913-1922 [3] ; aménagement de rues, 1935 [4].

Date

1888-1935

Cote

2O/409

Résultat n°26

CROSNE. - Mairie, école.- Création d'une maison d'école : transformation d'une grange communale, 1820-1822 [1] ; travaux d'entretien, 1852-1855 [2] ; création d'une école de filles, 1860 [3] ; construction d'un groupe scolaire avec mairie : acquisition du terrain PATURAL, projet, emprunt, aliénation de rentes, aliénation de l'ancienne école de garçons, correspondance, devis, rapport, mémoires, 1862-1865 [4] ; donation ESNAULT-PELTERIE pour la création d'une classe enfantine et d'un asile, 1888-1894 [5] ; travaux de construction d'une école de filles et agrandissement de l'école de garçons, 1897-1904 [6] ; caisse des écoles : indemnités diverses, 1885-1886 [7] ; maladies épidémiques, 1910 [8].

Date

1820-1910

Cote

2O/402

Résultat n°27

Droit de port.

Date

1823-1885

Cote

2O/551/2

Résultat n°28

COUDRAY (LE), seigneurie. - Ventes et aliénations, échanges concernant des parcelles du domaine : vente d'une maison et échanges de différentes pièces de terre entre le Marquis de LUGEAC et le sieur ROLLIN [une liasse et 14 pièces] (1664-1769), échanges de terres entre monsieur FREMIN et mademoiselle de PINTEVILLE (1753-1757), vente d'une maison et d'un arpent de terre par monsieur ROUILLE à monsieur FREMIN [quatre pièces].

Date

1664-1769

Cote

47J/4

Résultat n°29

LINAS. - Biens communaux, équipement.- Immeuble : acquisition, 1871 [1] ; terrains : aliénation, 1865-1896, 1918-1938 [2] ; travaux communaux, 1878-1899 [3] ; hospice de MONTLHERY-LINAS : contestation des droits de l'hospice par la commune de MONTLHERY, 1879 [4] ; vente d'arbres, 1813, 1859 [5].

Date

1813-1938

Cote

2O/745

Résultat n°30

ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes de terrains, adjudication (plan couleur), 1813-1847, 1891-1920 [1] ; action judiciaire contre l'hopital (contestation de propriété), 1868-1869 [2] ; vente d'arbres, 1856, 1888-1900 [3] ; aliénation d'immeubles provenant du legs BERCHERE, bail, 1906, 1935-1937 [4] ; travaux communaux : assurance, marché de gré à gré, cahier des charges, mandats de paiement, 1899, 1913-1930 [5] ; prairie communale : mise en valeur (plan) , tarifs des droits de pacage, 1826-1864, 1891 [6] ; puits, mare : comblement, construction, devis, an X (1801-1802), 1889-1907 [7] ; puits : acquisition de terrain, devis, mandats de paiement, 1929-1937 [8] ; lavoir, abreuvoir : construction, travaux, 1812-1816, 1824-1828 [9] ; lavoir : construction, devis, cahier des charges, travaux, 1860-1865, 1905-1913 [10] ; horloge : réparations, acquisition, 1845-1849, 1903 [11] ; divers : location de pêche, enlèvement des ordures, droit de baignade, 1873, 1926 [12].

Date

1801-1937

Cote

2O/544

Résultat n°31

BOISSY-LE-CUTTE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : aliénation, 1834-1872 [1] ; bâtiments communaux : demande de secours, 1936 [2] ; terrain : vente, aliénation, 1900-1910 [3] ; réclamation des habitants contre DAVID, propriétaire, pour non respect d'alignement, 1894 [4].

Date

1834-1936

Cote

2O/122

Résultat n°32

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Richard MARPON, secrétaire du Roi, pour ROLLIN BURIN, du tiers de la seigneurie et terre d'YERRES, appartenant au sieur Florent PASQUIER, et à la dame Elisabeth BUDE, sa femme ; saisie réelle de la terre d'YERRES ; procès-verbal de criée ; adjudication par décret.

Date

1649-1654

Cote

A/958

Résultat n°33

VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : acquisitions et aliénations de terrains, 1821-1865 [1] ; biens communaux : acquisitions et aliénations de terrains, 1896-1937 [2] ; acquisition des immeubles GRELLOU et DUPONT, 1861, 1932 [3] ; bâtiments communaux : entretien et modification, 1936-1939 [4] ; procédure contre LE MERCIER de NERVILLE, 1829-1835 [5) ; remplacement des croix de carrefour tombées : demande de Mme LEVEQUE de VILMORIN, 1867 [6] ; construction d'une remise pour la voiture d'école, 1892, 1901-1906 [7] ; société d'habitations à bon marché : garantie communale, 1932 [8].

Date

1821-1939

Cote

2O/1355

Résultat n°34

ECHARCON. - Ecole primaire. - Alienation de l'emplacement de l'ancienne école et du jardin attenant (1864), acquisition de la mitoyenneté du mur de clôture du jardin de l'école par la commune à madame Legrand : arrêté préfectoral, plan et rapport d'architecte (1864).

Date

1864

Cote

EDEPOT30 4M/3

Résultat n°35

LISSES. - Mairie, école.- Acquisition d'une maison d'école et travaux d'appropriation, traitement de l'instituteur, 1839-1869 [1] ; aliénation de l'ancienne maison d'école et construction d'un groupe scolaire avec mairie et logement pour l'instituteur : acquisition de terrain, adjudication, correspondance, plans, extraits de délibérations, devis, cahiers des charges, mandats de paiement, 1883-1891 [2] ; travaux de réfection et d'aménagement, installation du chauffage central, 1920-1940 [3].

Date

1839-1940

Cote

2O/749

Résultat n°36

BREUX-JOUY. - Biens communaux, équipement.- Terrains : échange, aliénation, vente, 1847-1899 [1] ; biens communaux, 1848-1855 [2] ; terrains : ventes, aliénation, 1902-1942 [3] ; vente d'immeuble, 1876 [4] ; lavoir : construction, 1880-1886 [5] ; baux, 1884 [6] ; gaz, 1934-1936 [7].

Date

1847-1942

Cote

2O/196

Résultat n°37

SAINT-YON. - Biens communaux, équipement. - Bâtiments et terrains communaux, 1909, 1937-1938 (1] ; affaire JUGE : revendication concernant un terrain attenant à son moulin (plan), 1869 [2] ; lavoir : construction, travaux, 1900-1923 [3] ; mare : aliénation, 1913-1914 [4] ; construction de l'abreuvoir : extrait de délibération, 1906 [5] ; vaine pâture, 1859-1875 [6] ; électricité, 1923 [7].

Date

1859-1938

Cote

2O/1219

Résultat n°38

Marchés.

Date

1938

Cote

2O/551/8

Résultat n°39

ITTEVILLE. - Eglise presbytère.- Eglise : travaux d'entretien, travaux de réfection (monument historique), 1810-1814, 1842-1844, 1854, 1909-1914 [1] ; église : travaux d'entretien, travaux de réfection (monument historique), 1922-1938 [2] ; réparation des vitraux et acquisition d'objets mobiliers : demandes de secours, 1853, 1881 [3] ; refonte de la cloche, 1842 [4] ; presbytère : agrandissement du bûcher, travaux, 1830-1918 [5] ; aliénation d'un jardin dépendant du presbytère, 1838 [6] ; mise en adjudication de l'ancien presbytère, 1920 [7] ; extraits de délibérations : murs de l'ancien cimetière, traitement du deservant, location de la maison occupée précédemment par le curé, 1898, 1917-1918 [8] ; fabrique : fondation des héritiers MOREAU, 1896-1897 [9].

Date

1810-1938

Cote

2O/670

Résultat n°40
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux de réfection, demande de secours, devis estimatif, extraits de délibérations, liste des 30 contribuables les plus imposés en 1846 et 1854, 1826-1829, 1846-1853, 1864 [1] ; construction d'une nouvelle église : correspondance, délibérations, secours, souscription, emprunt, 1876-1881 [2] ; aliénation des emplacements de l'ancienne église et de l'ancien cimetière, 1878-1879 [3] ; acquisition d'un tableau L'Assomption de la Vierge, et d'objets mobiliers, 1828-1880 [4] ; réfection de la toiture et de la façade, 1922-1923 [5] ; réclamation de l'ancien curé CONSTANT : mémoires, correspondance, quittances des exercices 1861-1862, délibérations du conseil de fabrique, arrêté préfectoral, 1864-1867 [6] ; fabrique : budget, 1846 [7].

20 medias

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux de réfection, demande de secours, devis estimatif, extraits de délibérations, liste des 30 contribuables les plus imposés en 1846 et 1854, 1826-1829, 1846-1853, 1864 [1] ; construction d'une nouvelle église : correspondance, délibérations, secours, souscription, emprunt, 1876-1881 [2] ; aliénation des emplacements de l'ancienne église et de l'ancien cimetière, 1878-1879 [3] ; acquisition d'un tableau L'Assomption de la Vierge, et d'objets mobiliers, 1828-1880 [4] ; réfection de la toiture et de la façade, 1922-1923 [5] ; réclamation de l'ancien curé CONSTANT : mémoires, correspondance, quittances des exercices 1861-1862, délibérations du conseil de fabrique, arrêté préfectoral, 1864-1867 [6] ; fabrique : budget, 1846 [7].

Date

1826-1923

Cote

2O/1237

Résultat n°41

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions, aliénations, bail, 1847-1932 [1] ; lavoir, 1860-1866, 1928 [2] ; téléphone, 1925-1926 [3] ; électricité, 1924-1925 [4].

Date

1847-1932

Cote

2O/885

Résultat n°42

IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux (affiche de vente, 1858), 1792, 1843-1861 [1] ; terrains : aliénation, 1903, 1936 [2] ; travaux communaux, 1896-1901 [3] ; vaine pâture : réclamation MARCHAND, 1837-1847 [4] ; halte ouverte : création, 1908 [5] ; marché : création, droits de place, 1929-1936 [6] ; fontaine : travaux (plan), 1872-1880 [7] ; lavoir : construction, travaux, 1852-1903 [8] ; bureau de poste, 1885-1903 [9] ; pompe à incendie : acquisition, 1854, 1903 [10] ; acquisition d'un appareil de désinfection, 1896 [11] ; adduction d'eau, 1913-1935 [12] ; éclairage, électricité, gaz, 1889-1934 [13].

Date

1792-1936

Cote

2O/666

Résultat n°43

Titres de propriété. - Déclarations ... terrier, échanges, baux, rentes, aliénations, vol, liste de biens (JO du 23/05/1909), [1608-1909].

Date

1608-1909

Cote

8J/5

Résultat n°44

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, création d'une gare de marchandises à Montgeron, désaffection et aliénation de terrains, suppression à la gare de Villeneuve-Saint-Georges de la traversée par cisaillement de la voie rapide Brunoy par la voie rapide Corbeil (1922) ; voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, installation de canalisation traversant pour l'alimentation en eau et électricité d'un lotissement, embranchement destiné à desservir la société des tuileries des Tarterêts, les établissements Decauville (1923) ; alignements et permissions de voirie, remise en état des chemins suite à la suppression de voie rapide à Brunoy et Corbeil en 1921 (1924) ; alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, allongement de la voie 13 de garage à Mennecy (plan) (1925) ; alignements et permissions de voirie, acquisitions de terrains (plans), modification du système de barrières du passage à niveau à Ballancourt, déclassement du passage à niveau à Ormoy (1926) ; alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux (1927), demande d'alignement présenté par la société 'Le Kétol', alignements et permissions de voirie, acquisitions de terrains, installation de l'éclairage électrique à la gare d'Evry-Petit-Bourg (1928) ; alignements et permissions de voirie, avis d'accidents, voeux des conseils municipaux (1929) ; voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, tarifs de factage, avis d'accidents (1930).

Date

1922-1930

Cote

5S/78

Résultat n°45

CHAMPLAN. - Mairie, école.- Mairie : construction, travaux d'élévation, 1848-1859, 1870 [1] ; école de filles et de garçons : solde des travaux, 1830-1832 [2] ; école de filles : création, donation THIERREE, 1862-1867 [3] ; travaux, 1888, 1904-1910 [4] ; salle d'asile à l'école de filles : création, donation BARADIRE, 1872-1874 [5] ; école, mairie : travaux, 1903-1920 [6] ; aliénation de l'ancienne maison d'école, 1920-1922 [7].

Date

1830-1922

Cote

2O/279

Résultat n°46

Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de deuxième origine : rachats et aliénations.

Date

1799-1801

Cote

1Q/195

Résultat n°47

CHILLY-MAZARIN. - Mairie, école.- Mairie : baux de location, 1850-1853 [1] ; mairie, école : construction, 1854-1860 [2] ; travaux de peinture, 1873 [3] ; remboursement d'emprunts, 1868-1908 [4] ; école de filles : demande de secours à la suite des dévastations des troupes allemandes, 1871-1872 [5] ; travaux, 1892 [6] ; construction d'une nouvelle école, 1904-1908 [7] ; inauguration, 1906 [8] ; aliénation de l'ancienne école, 1906-1907 [9] ; écoles : travaux, 1908 [10].

Date

1850-1908

Cote

2O/312

Résultat n°48

COURANCES. - Cimetière.- Translation, travaux, 1845-1850 [1] aliénation de mitoyennenté, agrandissement, 1883-1900 [2] ; concessions, 1869-1939 [3] ; tarifs, 1846-1847, 1902, 1917 [4].

Date

1845-1939

Cote

2O/383

Résultat n°49

MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue des eaux de la Sallemouille : rapport du nouveau syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (12 février 1981 - 7 décembre 1981). Acquisition par la commune de BOURG-LA-REINEd'une propriété à MARCOUSSIS : délibération du conseil municipal de BOURG-LA-REINE (19 mai 1978 - 18 septembre 1978). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Voies du lotissement des Clozeaux, classement : délibération du conseil municipal (19 mai 1980 - 7 décembre 1981). MASSY. - Syndicat des communes de banlieue de PARIS pour les eaux, servitudes d'occupation du sous-sol (25 octobre 1977 - 22 mars 1978). Acquisition des sols et des équipements d'infrastructure de la zone industrielle du grand ensemble MASSY-ANTONY (29 septembre 1976 - 4 août 1978). MEREVILLE. - Virage de la Mare au hameau sur le chemin départemental 145, aménagement, délibération du conseil municipal (27 octobre 1980 - 23 juin 1981). MONTGERON. - Réserve foncière : demande AFTRP (6 août 1982 - 27 septembre 1982). MORSANG-SUR-SEINE. - Terrains boisés appartenant à M. Fouze, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : demande de l'AFTRP (5 août 1982 - 13 octobre 1982). MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition d'un terrain rue Raynal : délibération du conseil municipal (24 mars 1966 - 26 septembre 1975). Château, acquisition par la commune (20 décembre 1979 - 28 avril 1980). ORMOY. - Requête du comité de défense du Val d'ORMOY (19 juin 1981). Vente d'une place publique à un particulier, contre décision du conseil municipal et jugement du tribunal administratif (13 juillet 1984). ORSAY. - Association des enclavés du sentier de la voie verte, requête : jugement du tribunal administratif (12 octobre 1979 - 10 mars 1983). PALAISEAU. - Echange de terrains entre la commune et le ministère de la défense : délibération du conseil municipal (1er décembre 1981 - 19 février 1982). Bâtiment pour salle de réunion : délibération du conseil d'administration de l'office public d'HLM (OPHLM), (28 janvier 1977 - 14 mars 1979). Contrôle de légalité.

Date

1966-1984

Cote

1172W/53

Résultat n°50

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue.

Date

1912-1940

Cote

5S/170/1

Résultat n°51

CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Terrains : aliénations, acquisitions, 1802-1923 [1] ; marché : bail, 1883-1891 [2] ; baux, 1856-1920 [3] ; acquisition d'immeubles, 1910-1920 [4].

Date

1802-1923

Cote

2O/366

Résultat n°52

ETAMPES. - Aliénations de terres et de biens immeubles faites par l'hospice d'ETAMPES à ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, INTREVILLE (EURE-ET-LOIR), MORIGNY-CHAMPIGNY, NANGEVILLE (LOIRET), ORMOY-LA-RIVIERE, PARIS, SACLAS, SERMAISES (LOIRET) ; Aliénations de rentes (1913).

Date

1858-1919

Cote

HDEPOT1 N/48

Résultat n°53

SAINTRY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Source : aliénation, 1862-1890 [1] ; eau, 1891-1920 [2] ; eau, 1926-1933 [3] ; eau, 1934-1935 [4] ; règlement d'eau, 1939 [5].

Date

1862-1939

Cote

2O/1255

Résultat n°54

BALLAINVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Terrains communaux : acquisitions et aliénations, 1856, 1912, 1922 [1] ; bâtiments communaux, 1922-1930 [2] ; travaux communaux, 1859-1860, 1922 [3) ; lavoir : construction, restauration, 1853-1857, 1876-1877, 1900 [4] ; installation de l'électricité, 1928-1937 [5] ; gaz, 1923, 1935-1937 [6] ; pompe à incendie, 1847-1858, projet d'égouts, 1932 [7].

Date

1847-1937

Cote

2O/77

Résultat n°55

ETIOLLES. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1846-1926 [1] ; budget, 1881-1925, dépenses, 1884-1923 [2] ; cyclone : extraits de délibérations, 1914, 1923, 1925 [3] ; bureau de bienfaisance, 1899-1926 [4] ; personnel communal, 1845-1936 [5] ; procédures, 1887-1927 [6] ; règlements et droits de ports, 1873-1876 [7] ; aliénation d'un portrait de l'empereur Napoléon lll, 1926-1927 [8] ; dons DUMONT et GALIGNANI, legs LE ROY, 1900-1936 [9] ; affaires diverses, 1862-1926 [10].

Date

1845-1936

Cote

2O/532

Résultat n°56

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions (1941-1952) ; biens communaux : location (1945-1946) ; bains-douches : demande d'emprunts (1945-1948) ; lavoirs, adduction d'eau, marché (1945-1957) ; voirie rurale et urbaine : emprunt pour la remise en état des rues du VALMENIL (1947), projet de déclassement et d'aliénation du chemin rural dit du BEAU-CHENE (1944-1947) ; travaux de réfection de la voirie (1945-1951). LINAS. - Budget (1946, 1952) ; dépenses, subventions, personnel, municipalité, taxes, contrat des pompes funèbres et avenants (1944-1959) ; école : réparations à la suite de l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions, tarif (1941-1952) ; bâtiments communaux : aménagement d'une salle des fêtes, plans (1946) ; adduction d'eau : tarifs, réglement, réclamations (1942-1958) ; enlèvement des ordures ménagères (1943-1945) ; voirie rurale et urbaine : réfection des trottoirs (1943-1951).

Date

1943-1957

Cote

986W/92

Résultat n°57

DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes et acquisitions, 1848-1888, 1920-1922 [1] ; terrains : aliénation, bornage, location, 1865-1883 [2] ; idem, 1909-1930 [3] ; aliénation des murs d'enceinte de la ville, 1893-1899 [4] ; contestation de terrain, 1893-1894 [5] ; ferme de PARAY-DOUAVILLE : bornage, 1850 [6] ; sablière : acquisition du terrain METZ, 1875 [7] ; vente de bois, 1854, 1878-1890 [8].

Date

1848-1930

Cote

2O/435

Résultat n°58

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Mairie, école.- Maison commune : réparations, construction d'un hôtel de mairie et de justice de paix, construction d'une salle d'asile, 1810-1848 [1] ; maison d'école : bail, action des héritiers DAVID, réclamation de l'instituteur, 1832-1834 [2] ; école de garçons : réparations, travaux d'agrandissement pour la création d'une classe de jeunes enfants, 1836-1863 [3] ; école de filles : bail, construction d'une maison-école, 1850-1868 [4] ; construction d'une école de garçons avec salle d'asile et aliénation de l'ancienne maison d'école : acquisition d'un terrain (plan de situation, plan parcellaire), extraits de délibérations, correspondance, emprunt et tableaux d'amortissement, listes de contribuables, 3 plans couleur, 1876-1882 [5].

Date

1810-1882

Cote

2O/725

Résultat n°59

EPINAY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Terrains communaux : acquisitions et aliénations, 1810-1931 [1] ; acquisition des grand et petit parcs du château en vue de la construction de bâtiments communaux, 1925-1927 [2] ; création d'un marché, 1906-1934 [3] ; vente d'arbres, 1879-1908 [4].

Date

1810-1934

Cote

2O/483

Résultat n°60

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Eglise, presbytère, cimetière. - Autorisation de vendre aux enchères publiques l'église et le cimetière supprimés, état des lieux, budget de la fabrique, 1816-1817 [1] ; aliénation de l'église en 1817 : voir SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL [2] ; autorisation d'acquérir un presbytère commun avec les communes de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et TIGERY en 1811 : voir SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL [3].

Date

1811-1817

Cote

2O/1203

Résultat n°61

SAINT-CYR-LA-RIVIERE - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux, 1811-1873 [1] ; église : travaux, 1923-1924 [2] ; presbytère : acquisition COSTA DE BEAUREGARD, l'Abeille d'Etampes du 5 juillet 1895, 1893-1895 [3] ; baux, 1836-1935 [4] ; aliénation d'une partie du jardin, 1917-1924 [5] ; fabrique : tarif des cérémonies funèbres, 1850-1851 [6].

Date

1811-1935

Cote

2O/1147

Résultat n°62

VALPUISEAUX. - Eglise, presbytère. - Eglise : réparation, demande de secours, 1861, 1923, 1933 [1] ; presbytère : acquisition, 1806 [2] ; reconstruction, 1807-1820 [3] ; acquisition du terrain de l'ancien presbytère, 186-1848 [4] ; participation aux dépenses du presbytère de PUISELET-LE-MARAIS, 1858 [5] ; presbytère : acquisition, construction, travaux, 1861-1872 [6] ; aliénation, 1898-1899, 1920 [7] ; travaux, 1902-1904 [8] ; traitement du desservant, 1849 [9].

Date

1806-1933

Cote

2O/1316

Résultat n°63

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT.

Date

1151-1789

Cote

13H/13

Résultat n°64

ORSAY. - Eglise, presbytère (1801-1936).

Date

1801-1936

Cote

2O/1017

Résultat n°65

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Eglise, presbytère.- Eglise : entretien, réparation, 1847-1896 [1] ; presbytère : démolition d'un mur, 1861 [2] ; démolition du coffre de la cheminée, 1881-1886 [3] ; reconstruction des murs de clôture, 1893 [4] ; paiement de travaux, 1900 [5] ; aliénation, 1920 [6] ; traitement du desservant, 1851-1868 [7] ; fabrique, 1845-1903 [8].

Date

1845-1920

Cote

2O/618

Résultat n°66

PECQUEUSE. - Cimetière.- Translation et travaux, 1878-1887 [1] ; aliénation des murs de l'ancien cimetière, 1890-1891[2] ; concessions, 1886-1937 [3] ; monument aux morts, 1920 [4].

Date

1878-1937

Cote

2O/1059

Résultat n°67

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Eglise, presbytère. - Construction du presbytère : acquisition du terrain, plan, 1838-1839 [1] ; échanges de terrains, aliénation du cimetière, construction du presbytère (3 plans couleur), 1853-1856 [2] ; construction de l'église et du clocher : demande de secours, devis, 1880-1885 [3] ; plainte de la mairie contre le desservant, 1883 [4].

Date

1838-1885

Cote

2O/1196

Résultat n°68

Ballancourt-sur-Essonne et Fontenay-le-Vicomte : Eglises et presbytères.

Date

1828-1922

Cote

2O/81

Résultat n°69

MASSY. - Eglise, presbytère.- Restauration du clocher et du mur du cimetière, 1809-1817 [1] ; église : travaux, 1820-1821, 1835-1845 [2] ; restauration, acquisition de mobilier, 1857-1868 [3] ; travaux, 1867-1874 [4] ; réfection du clocher cassé par la foudre, 1881-1896 [5] ; restauration de l'horloge et du clocher, devis, 1918-1939 [6] ; aliénation d'objets mobiliers : protestation, 1897 [7].

Date

1809-1939

Cote

2O/817

Résultat n°70

Seigneurie de QUINCAMPOIX.

Date

1485-1772

Cote

30J/71

Résultat n°71

ONCY-SUR-ECOLE. - Marais communal : procès-verbal d'expertise, plan parcellaire, location, aliénation (1863-1864).

Date

1863-1864

Cote

EDEPOT10 1N/1

Résultat n°72

LISSES. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations de terrains, baux, vente d'arbres, 1858-1938 [1] ; travaux communaux, acquisition d'une horloge, 1871-1913 [2] ; acquisition de matériel d'incendie, 1861-1927 [3] ; curage et bornage de mares, construction et réparation de lavoirs, adduction d'eau, 1832-1940 [4] ; éclairage, installation du gaz, 1908-1933 [5].

Date

1832-1940

Cote

2O/752

Résultat n°73

Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.

Date

1588

Cote

G/1095

Résultat n°74

GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Immeubles et terrains : ventes, acquisition, travaux, 1933-1939 [1] ; immeubles : vente par adjudication, 1939 [2] ; aliénation de propriétés communales, 1939 [3].

Date

1933-1939

Cote

2O/612

Résultat n°75

YERRES - Biens communaux, équipement.

Date

1835-1939

Cote

2O/1493

Résultat n°76

MAISSE. - Biens communaux, équipement.- Aliénation de la maison du petit marais à TROUSSEAU et MOUSSEAU, plan, 1857-1858 [1] ; vente de portions de marais pour répondre aux frais de l'occupation allemande, 1873 [2] ; aliénation du grand marais à la sucrerie de MAISSE, 1909 [3] ; aliénation du marais de COURTY, 1877, 1922 [4] ; aliénation du marais de la Bichetterie à CAYRON, 1910 [5] ; aliénation du marais de FOURCHERET, 1924 [6] ; aliénation du marais de TRAMEROLLES, 1939 [7] ; marais : baux, 1884-1904 [8] ; droit de pâturage et de pacage dans les marais, 1827-1857 [9] ; rôle de pâturage pour 1880 et 1881 [10] ; foire annuelle : changement du jour et règlement, 1801-1828 [11] ; marché aux grains hebdomadaire : rétablissement et règlement, 1844 [12] ; foires et marchés : règlementation et correspondance, 1837-1846 [13] ; foire aux moutons : transfert, 1853 [14] ; droits de place : adjudication, 1824-1924 [15].

Date

1801-1939

Cote

2O/782

Résultat n°77

MAROLLES-EN-BEAUCE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1809-1899 [1] ; presbytère : travaux, 1852-1898 [2] ; fabrique : aliénation d'un terrain, 1849 [3] ; église : subvention, 1931-1932 [4].

Date

1809-1932

Cote

2O/795

Résultat n°78

Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL, état de liquidation des fruits, des biens aliénés, de 1561 à la date de ces aliénations (dressé en octobre 1681).

Date

1561-1681

Cote

149J/70

Résultat n°79

MAISSE. - Biens communaux, équipement.- Questionnaire relatif aux biens communaux, 1847 [1] ; acquisitions et aliénations de terrains et d'immeubles, 1858-1913 [2] ; lettre relative au plan-terrier, 1855 [3] ; procès de TROUSSEAU, propriétaire du château de BONNEVAUX, contre la commune, 1864 [4] ; action judiciaire contre DEJOYE, ancien maire, au sujet de terrains en friche, lettre d'accusation signée RUAULT dans Le Libéral de Seine-et-Oise. Journal politique du 18 décembre 1869, 1869-1871 [5] ; vente de bois et d'herbe, 1870-1887 [6].

Date

1847-1913

Cote

2O/781

Résultat n°80

Ancien chemin de grande communication n° 31 de VERT-LE-PETIT à YERRES par VERT-LE-GRAND, BONDOUFLE, FLEURY, RIS, MORSANG-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, ancien chemin d'intérêt commun n° 72, ancien chemin vicinal ordinaire n° 3 devenus route départementale n° 31 ; deux plans d'alignement de la traverse de VERT-LE-PETIT (1843) ; plan de la route à la sortie de VERT-LE-PETIT (1885) ; plan de la traverse de VERT-LE-GRAND [vers 1840] ; plan de la traverse de VIRY-CHATILLON (1842) ; plan de la traverse de YERRES (1866) ; alignements et permissions de voirie : VERT-LE-GRAND (1879-1930) ; VERT-LE-PETIT (1931) ; RIS-ORANGIS (1931) ; route départementale n° 32 de MASSY à BRUNOY par MASSY, WISSOUS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MONTGERON, CROSNE, YERRES, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES ; dossier de travaux de pavage dans la traverse de CROSNE et YERRES (1840-1849) ; traverse de WISSOUS : projet de rectification (1895) ; plan parcellaire de PARAY-VIEILLE-POSTE : ouverture de fossés et aliénation des excédents de largeur (1900-1902) ; plan d'alignement ; travaux de WISSOUS (1868) ; alignements et permissions de voirie : PARAY-VIEILLE-POSTE (1929) ; WISSOUS (1935) ; CROSNE (1867-1887) ; MONTGERON (1869-1882) ; YERRES (1866-1930) ; BRUNOY (1873-1883). Ancien chemin de grande communication n° 33 de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL à VILLECRESNES (Val-de-Marne) par ETIOLLES, TIGERY, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY, BRUNOY devenu route départementale n° 33 ; alignements et permissions de Voirie : SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1873-1886) ; ETIOLLES (1869-1872) ; TIGERY (1881) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1868) ; BRUNOY (1860-1933) ; YERRES (1867-1887).

Date

1840-1935

Cote

2S/297