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211 résultats

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  1. Résultat n°1

    LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations de terrains, 1848-1935 [1] ; ventes d'arbres, 1824-1865 [2] ; extraction du banc de grès du MESNIL : contentieux, 1883-1884 [3] ; bâtiments communaux : travaux, 1853-1857, 1898-1922 [4] ; pompe à incendie : imposition extraordinaire, liste des 30 plus imposés de 1851, demande de secours, 1850-1911 [5].

    Date

    1824-1935

    Cote

    2O/774

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Eau.

    Date

    1863-1938

    Cote

    2O/551/5

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EVRY. - Biens communaux, équipement.
    • Eau.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

    Date

    1803-1931

    Cote

    2O/206

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition des terrains DUVIVIER, BRUN, ADT, BLOT et MIANERY et renouvellement de bail du presbytère, 1851-1934 [1] ; aliénation de terrains, 1916-1939 [2] ; travaux, 1856-1929 [3].

    Date

    1851-1939

    Cote

    2O/242

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation d'une pompe au lavoir, 1832 [1] ; entretien du matériel d'incendie, 1832 [2] ; puits, 1876-1878 [3] ; pompe à incendie, poste à incendie, 1876, 1929, 1936 [4] ; terrains : vente et aliénation, 1897, 1911[5] ; téléphone et télégraphe, 1904-1905 [6] ; lavoir : construction, 1910-1915, 1924 [7] ; électricité, 1926-1927 [8] ; vente et coupe de bois, 1926 [7].

    Date

    1832-1936

    Cote

    2O/19

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Arrêté du préfet de Seine-et-Oise sur l'aliénation d'un pré au profit du monsieur de RIVIÈRE, plan.

    Date

    1872-1874

    Cote

    EDEPOT22 1N/1

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  7. Résultat n°7

    ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : acquisitions et aliénations, 1846-1875, 1919-1920 [1] ; procédure, action judiciaire, 1840-1855 [2] ; location, bail, 1843, 1880-1883 [3] ; aliénation de terrains à la poudrerie du BOUCHET, 1856-1882, 1916-1918 [4].

    Date

    1840-1920

    Cote

    2O/672

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Domaine de CORBEIL. - Etat des aliénations faites des droits d'échanges dans les terres et fiefs ; lettres de M. COCHIN.

    Date

    1768-1781

    Cote

    A/196

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Domaine de CORBEIL. - Etat des aliénations faites des...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    SACLAS. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1838-1842 [1] ; église : travaux, 1850-1873 [2] ; église : travaux, 1921-1926 [3] ; différend avec la fabrique au sujet du bois attenant au cimetière, 1862-1863 [4] ; presbytère : construction et travaux, 1844-1848 [5] ; travaux, 1905-1909 [6] ; aliénation de l'ancien presbytère, 1920-1923 [7].

    Date

    1838-1926

    Cote

    2O/1124

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SACLAS. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1838-1842...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Procédure contre Clément BECHU et TREFOUEL au sujet de la propriété de divers immeubles, 1823 [1] ; action en possession contre DUCLOS, 1836 [2] ; transaction MARCILLE (servitudes d'une propriété), 1833-1835 [3] ; vente d'un terrain au bord du pont du PRATEAU et transfert du pont, 1834 [4] ; autorisations de défrichement, 1836 [5] ; acquisition d'un terrain pour le marché aux chevaux (plan), 1856-1857 [6] ; acquisition du bois de GUINETTE, 1859 [7] ; autorisation d'aliéner pour les congrégations religieuses, 1867, 1880-1899 [8] ; biens des anciennes fabriques, 1913 [9] ; biens du bureau de bienfaisance, 1866-1897 [10].

    Date

    1823-1913

    Cote

    2O/525

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Procédure...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    CHAMPLAN. - Mairie, école.- Ecole de garçons : travaux d'agrandissement, 1869-1878 [1] ; école de garçons, mairie : travaux, 1894-1896 [2] : groupe scolaire, mairie : construction, acquisition de terrains, aliénation d'immeuble [plan], 1900-1904 [3] ; mobilier scolaire : acquisition, 1901-1903 [4] ; école de garçons, puits communal : convention entre VIEL, AGOMBARD et la commune, 1902 [5].

    Date

    1869-1904

    Cote

    2O/280

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHAMPLAN. - Mairie, école.- Ecole de garçons : travaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    ITTEVILLE. - Mairie, école.- Maison d'école : acquisition de terrains, construction, aliénation, 1809, 1837, 1844-1859 [1] ; école, mairie : travaux, 1850, 1859 [2] ; école de filles : construction, travaux supplémentaires, plans couleur, 1857-1881, 1930 [3] ; école de garçons : construction d'un préau et grille d'entrée, plan, 1877-1886 [4].

    Date

    1809-1930

    Cote

    2O/668

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ITTEVILLE. - Mairie, école.- Maison d'école : acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise : état des édifices cultuels, reconstruction (plans), travaux, acquisition de terrains an X (1801-1802)-1929 [1] ; presbytère : construction, travaux, bail, 1824-1917 [2] ; aliénation d'immeuble, 1929 [3] ; différend avec le curé relatif à un droit de propriété, 1915 [4] ; processions : pourvoi du curé GUERIN contre un arrêté du maire, 1931-1936 [5].

    Date

    1801-1936

    Cote

    2O/1258

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Réparations des puits, établissement de pompes et bornes-fontaines, réglementation des fontaines publiques, 1800-1921 [1] ; alimentation en eau potable : rapports, emprunt, devis, procès-verbaux et enquêtes, cahier des charges, mandats de paiement, 1929-1938 [2] ; redevances, traité de concession et avenants, aliénation par la Société des eaux de Limours de l'installation au profit de la Société Lyonnaise des eaux, 1925-1939 (3].

    Date

    1800-1939

    Cote

    2O/734

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Presbytère Notre-Dame : acquisition et travaux, 1810-1811 (plans), 1845-1858 [1] ; presbytère Saint-Basile : location 1911-1912 [2] ; fabrique Saint-Gilles : plainte contre le trésorier, 1840 [3] ; fabrique Saint-Martin : biens, 1858-1912 [4] ; idem : legs FOURET, DELAMARCHE, 1888 [5] ; fabrique Saint-Basile : biens (cessions et acquisition d'immeubles, rentes, loyer, dons), 1855-1905 [6] ; idem : legs COLLAS, CUSSEY, CARRE, CURRE, LEFEVRE (legs à l'orphelinat), 1859-1890 [7] ; fabrique Notre-Dame : aliénations d'immeubles et rente, 1859-1868 [8] ; idem : dons et legs POMMERET de VARENNES, MOIZARD, CUSSEY, DELERUE, 1880-1888 [9].

    Date

    1810-1912

    Cote

    2O/521

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Presbytère Notre-Dame...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ; tarifs et règlements (1947-1956), violation de sépulture et vol (1955) ; biens communaux : échange de terrains (1945, 1954) ; baux (1954) ; aliénation d'un immeuble (1954) ; bâtiments communaux : création d'une salle des fêtes (1948), travaux de réfection et de remise en état (1953) ; marchés, droits de place, traité de concession et avenants (1945-1953) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1943-1946) ; acquisition d'une benne pour enlèvement des ordures ménagères (1946-1947) ; adduction d'eau (1951-1957) ; voirie urbaine (1947-1953). LONGPONT-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, municipalité, extraits de délibérations (1943-1952) ; changement de dénomination de la commune (1950-1951) ; cimetière : concessions, tarifs, construction d'un abri (1941-1952) ; aliénation d'un immeuble (1955) ; acquisition de matériel d'incendie (1943-1954) ; adduction d'eau potable et réclamations (1953).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/94

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ;...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Confirmation du partage des biens communaux fait en l'an ll (1793-1794), 1807 [1] ; terrain : ventes et acquisitions, 1817-1935 [2] ; fontaine : réparations, 1843-1847 [3] : vente d'arbres, 1879 [4] ; baux, 1887-1920 [5] ; immeubles communaux : aliénations, 1902-1939 [6] : acquisition du château de JUVISY, 1902 [7] ; établissement d'un square, 1912-1914 [8).

    Date

    1807-1939

    Cote

    2O/698

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Confirmation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Etablissement d'une maison d'école : acquisition de l'immeuble GOUFFIER, imposition extraordinaire (liste des 30 contribuables les plus imposés en 1845), travaux de réfection et de clôture du jardin, correspondance, extraits de délibérations, 1836-1846 [1] ; construction d'une nouvelle salle de classe, 1863-1870 [2] ; mitoyenneté des murs des jardins : aliénation, 1864 [3] ; construction d'un préau pour la salle d'asile et d'un gymnase (plan couleur), 1874 [4] ; travaux de réfection de la salle d'asile et des bâtiments scolaires : devis, soumission de l'entreprise AUCHENE, réception des travaux, extraits de délibération, correspondance, 1881-1906 [5].

    Date

    1836-1906

    Cote

    2O/1224

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Etablissement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    BLANDY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : acquisitions, L'Abeille d'Etampes du 3 mars 1849, 1845-1864 [1] ; aliénations (décret impérial de 1807), 1807-1847 [2] ; puits : travaux de forage, installation d'un moteur électrique, 1854, 1883-1930 [3] ; mare : acquisition des terrains ROUSSEAU-BRICHARD pour agrandissement, établissement d'un puisard pour l'écoulement des eaux, 1819-1820, 1898-1899 [4] ; électricité, 1930 [5] ; adduction d'eau potable : projet de captage des eaux, devis, cahier des charges, rapports et analyse des eaux, adjudication, soumission, réglementation des concessions, demande de secours, 1925-1930 [6].

    Date

    1807-1930

    Cote

    2O/101

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BLANDY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne d'Etampes à Arpajon. Pourvoi en cassation de Mme Vivaux contre une décision du jury d'expropriation (1909-1911) ; arrêtés de cessibilité, expropriations, indemnités (1909-1911) ; demande de rectification de pente dans la côte de Feugères (1908-1909) ; occupation temporaire de terrains pour dépôt de matériaux près d'Arpajon (1909) ; travaux, embranchement Saint-Martin (1909-1911) ; aménagement, passage à niveau, installation de becs de gaz ; achats d'arbres ; accidents, tarifs, occupation du jeu de Paume (1911-1912), situation des travaux exécutés (1910-1915) ; commissions départementales du 13.3.1911 : abri au terminus d'Arpajon, du 15.2.1912 : fournitures de bornes, du 23.5.1912 , raccordement en gare d' Etampes ; indemnités de terrains (1911-1912) ; commissions du Conseil Général : livraison de la ligne, raccordement avec le réseau Paris-Orléans et Etampes (1911-1912) ; travaux d'infrastructures, modification de la sous-répartition (1912) ; procès-verbaux de récolement, réception et remise des ouvrages de tous les terrains acquis pour la construction du chemin de fer (1913) ; rétablissement de l'ancien horaire (1913) ; rapport d'accident mortel (1913) ; demande de création d'une halte à Arpajon (1913-1914) ; remise des ouvrages établis pour le maintien des communications et l'écoulement des eaux (1913) ; horaires des trains (1914) ; commission départementales du 18.12.1912 : aliénation d'excédents d'immeubles, du 6.01.1913 : raccordement en gare d'Arpajon, du 19.02.1913 : raccordement en gare d'Etampes.

    Date

    1909-1915

    Cote

    5S/114

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    SAINT-AUBIN. - Eglise, cimetière.- Cimetière : acquisition d'un terrain, 1829 [1] ; fabrique de GIF : aliénation de terrain 1906 [2].

    Date

    1829-1906

    Cote

    2O/1134

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-AUBIN. - Eglise, cimetière.- Cimetière : acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Travaux et entretien des chemins.- Chemins n° 3 et 27 (1818-1876), chemin n° 6 (1846-1891), chemin n° 7 (1894), chemin n° 13 (1853-1863), chemin n° 16 (1838-1897), chemin n° 132 (1873-1938), chemin de Crèvecoeur à Ardenelle (1858-1888), chemin du Marais (1891-1896), chemin de Monteloup (1884-1893), chemin de la Touche (1886-1897) : délibérations du conseil municipal, délibérations de la sous-préfecture de RAMBOUILLET, actes d'acquisition de terrains, rapports de l'agent voyer, emprunts, imposition, notifications et décisions du conseil de préfecture, rectifications des portions de chemins, états des parcelles de terrain à acquérir, aliénations de portions de terrain ; pont de Laverton : devis de reconstruction d'une partie du pont (18 août 1817), cahier des charges relatif aux travaux (2 mai 1818) ; pont de Berchevilliers : construction sur le ruisseau de Berchevilliers (1872-1876).

    Date

    1817-1897

    Cote

    EDEPOT58 1O/17

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Travaux et entretien...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Cimetière.- Donation d'un terrain pour l'établissement d'un cimetière, 1803 [1] ; réparations du mur de clôture, 1806 [2] ; nouveau cimetière : acquisition d'un terrain, travaux et translation, 1855-1856 [3] ; clôture, 1857-1858 [4] ; aliénation de l'ancien cimetière, 1863-1864 [5] ; reconstruction des murs de clôture du nouveau cimetière, 1881-1882 [6] ; reconstruction des murs de clôture du nouveau cimetière, 1905-1911 [7] ; concessions, 1862-1914 [8] ; monument aux morts, 1919-1921 [9].

    Date

    1803-1921

    Cote

    2O/619

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Cimetière.- Donation d'un...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : location, aliénation, 1847-1933 [1] ; lavoirs : travaux, 1851-1856, 1908 [2] ; marché : bail, 1936-1937 [3] ; éclairage au gaz, 1908-1909, 1936-1938 [4] ; eau, électricité, 1921-1930 [5].

    Date

    1847-1938

    Cote

    2O/1165

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    CROSNE. - Biens communaux, équipement.- Terrains communaux : acquisitions, 188-1901 [1] ; aliénations, 1909-1931 [2] ; baux, 1913-1922 [3] ; aménagement de rues, 1935 [4].

    Date

    1888-1935

    Cote

    2O/409

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CROSNE. - Biens communaux, équipement.- Terrains communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    CROSNE. - Mairie, école.- Création d'une maison d'école : transformation d'une grange communale, 1820-1822 [1] ; travaux d'entretien, 1852-1855 [2] ; création d'une école de filles, 1860 [3] ; construction d'un groupe scolaire avec mairie : acquisition du terrain PATURAL, projet, emprunt, aliénation de rentes, aliénation de l'ancienne école de garçons, correspondance, devis, rapport, mémoires, 1862-1865 [4] ; donation ESNAULT-PELTERIE pour la création d'une classe enfantine et d'un asile, 1888-1894 [5] ; travaux de construction d'une école de filles et agrandissement de l'école de garçons, 1897-1904 [6] ; caisse des écoles : indemnités diverses, 1885-1886 [7] ; maladies épidémiques, 1910 [8].

    Date

    1820-1910

    Cote

    2O/402

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CROSNE. - Mairie, école.- Création d'une maison d'école...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Droit de port.

    Date

    1823-1885

    Cote

    2O/551/2

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EVRY. - Biens communaux, équipement.
    • Droit de port.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    COUDRAY (LE), seigneurie. - Ventes et aliénations, échanges concernant des parcelles du domaine : vente d'une maison et échanges de différentes pièces de terre entre le Marquis de LUGEAC et le sieur ROLLIN [une liasse et 14 pièces] (1664-1769), échanges de terres entre monsieur FREMIN et mademoiselle de PINTEVILLE (1753-1757), vente d'une maison et d'un arpent de terre par monsieur ROUILLE à monsieur FREMIN [quatre pièces].

    Date

    1664-1769

    Cote

    47J/4

    • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

    • COUDRAY (LE), seigneurie. - Ventes et aliénations,...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DU COUDRAY (service producteur), ARCHIVES NATIONALES DE FRANCE (service versant)

  29. Résultat n°29

    LINAS. - Biens communaux, équipement.- Immeuble : acquisition, 1871 [1] ; terrains : aliénation, 1865-1896, 1918-1938 [2] ; travaux communaux, 1878-1899 [3] ; hospice de MONTLHERY-LINAS : contestation des droits de l'hospice par la commune de MONTLHERY, 1879 [4] ; vente d'arbres, 1813, 1859 [5].

    Date

    1813-1938

    Cote

    2O/745

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LINAS. - Biens communaux, équipement.- Immeuble : acquisition,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes de terrains, adjudication (plan couleur), 1813-1847, 1891-1920 [1] ; action judiciaire contre l'hopital (contestation de propriété), 1868-1869 [2] ; vente d'arbres, 1856, 1888-1900 [3] ; aliénation d'immeubles provenant du legs BERCHERE, bail, 1906, 1935-1937 [4] ; travaux communaux : assurance, marché de gré à gré, cahier des charges, mandats de paiement, 1899, 1913-1930 [5] ; prairie communale : mise en valeur (plan) , tarifs des droits de pacage, 1826-1864, 1891 [6] ; puits, mare : comblement, construction, devis, an X (1801-1802), 1889-1907 [7] ; puits : acquisition de terrain, devis, mandats de paiement, 1929-1937 [8] ; lavoir, abreuvoir : construction, travaux, 1812-1816, 1824-1828 [9] ; lavoir : construction, devis, cahier des charges, travaux, 1860-1865, 1905-1913 [10] ; horloge : réparations, acquisition, 1845-1849, 1903 [11] ; divers : location de pêche, enlèvement des ordures, droit de baignade, 1873, 1926 [12].

    Date

    1801-1937

    Cote

    2O/544

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    BOISSY-LE-CUTTE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : aliénation, 1834-1872 [1] ; bâtiments communaux : demande de secours, 1936 [2] ; terrain : vente, aliénation, 1900-1910 [3] ; réclamation des habitants contre DAVID, propriétaire, pour non respect d'alignement, 1894 [4].

    Date

    1834-1936

    Cote

    2O/122

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOISSY-LE-CUTTE. - Biens communaux, équipement.- Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Richard MARPON, secrétaire du Roi, pour ROLLIN BURIN, du tiers de la seigneurie et terre d'YERRES, appartenant au sieur Florent PASQUIER, et à la dame Elisabeth BUDE, sa femme ; saisie réelle de la terre d'YERRES ; procès-verbal de criée ; adjudication par décret.

    Date

    1649-1654

    Cote

    A/958

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Richard...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : acquisitions et aliénations de terrains, 1821-1865 [1] ; biens communaux : acquisitions et aliénations de terrains, 1896-1937 [2] ; acquisition des immeubles GRELLOU et DUPONT, 1861, 1932 [3] ; bâtiments communaux : entretien et modification, 1936-1939 [4] ; procédure contre LE MERCIER de NERVILLE, 1829-1835 [5) ; remplacement des croix de carrefour tombées : demande de Mme LEVEQUE de VILMORIN, 1867 [6] ; construction d'une remise pour la voiture d'école, 1892, 1901-1906 [7] ; société d'habitations à bon marché : garantie communale, 1932 [8].

    Date

    1821-1939

    Cote

    2O/1355

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    ECHARCON. - Ecole primaire. - Alienation de l'emplacement de l'ancienne école et du jardin attenant (1864), acquisition de la mitoyenneté du mur de clôture du jardin de l'école par la commune à madame Legrand : arrêté préfectoral, plan et rapport d'architecte (1864).

    Date

    1864

    Cote

    EDEPOT30 4M/3

    • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ECHARCON. - Ecole primaire. - Alienation de l'emplacement...

    Producteur :

    ECHARCON (service producteur), ECHARCON (service versant)

  35. Résultat n°35

    LISSES. - Mairie, école.- Acquisition d'une maison d'école et travaux d'appropriation, traitement de l'instituteur, 1839-1869 [1] ; aliénation de l'ancienne maison d'école et construction d'un groupe scolaire avec mairie et logement pour l'instituteur : acquisition de terrain, adjudication, correspondance, plans, extraits de délibérations, devis, cahiers des charges, mandats de paiement, 1883-1891 [2] ; travaux de réfection et d'aménagement, installation du chauffage central, 1920-1940 [3].

    Date

    1839-1940

    Cote

    2O/749

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LISSES. - Mairie, école.- Acquisition d'une maison...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    BREUX-JOUY. - Biens communaux, équipement.- Terrains : échange, aliénation, vente, 1847-1899 [1] ; biens communaux, 1848-1855 [2] ; terrains : ventes, aliénation, 1902-1942 [3] ; vente d'immeuble, 1876 [4] ; lavoir : construction, 1880-1886 [5] ; baux, 1884 [6] ; gaz, 1934-1936 [7].

    Date

    1847-1942

    Cote

    2O/196

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BREUX-JOUY. - Biens communaux, équipement.- Terrains...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    SAINT-YON. - Biens communaux, équipement. - Bâtiments et terrains communaux, 1909, 1937-1938 (1] ; affaire JUGE : revendication concernant un terrain attenant à son moulin (plan), 1869 [2] ; lavoir : construction, travaux, 1900-1923 [3] ; mare : aliénation, 1913-1914 [4] ; construction de l'abreuvoir : extrait de délibération, 1906 [5] ; vaine pâture, 1859-1875 [6] ; électricité, 1923 [7].

    Date

    1859-1938

    Cote

    2O/1219

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-YON. - Biens communaux, équipement. - Bâtiments...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Marchés.

    Date

    1938

    Cote

    2O/551/8

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EVRY. - Biens communaux, équipement.
    • Marchés.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    ITTEVILLE. - Eglise presbytère.- Eglise : travaux d'entretien, travaux de réfection (monument historique), 1810-1814, 1842-1844, 1854, 1909-1914 [1] ; église : travaux d'entretien, travaux de réfection (monument historique), 1922-1938 [2] ; réparation des vitraux et acquisition d'objets mobiliers : demandes de secours, 1853, 1881 [3] ; refonte de la cloche, 1842 [4] ; presbytère : agrandissement du bûcher, travaux, 1830-1918 [5] ; aliénation d'un jardin dépendant du presbytère, 1838 [6] ; mise en adjudication de l'ancien presbytère, 1920 [7] ; extraits de délibérations : murs de l'ancien cimetière, traitement du deservant, location de la maison occupée précédemment par le curé, 1898, 1917-1918 [8] ; fabrique : fondation des héritiers MOREAU, 1896-1897 [9].

    Date

    1810-1938

    Cote

    2O/670

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ITTEVILLE. - Eglise presbytère.- Eglise : travaux d'entretien,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux de réfection, demande de secours, devis estimatif, extraits de délibérations, liste des 30 contribuables les plus imposés en 1846 et 1854, 1826-1829, 1846-1853, 1864 [1] ; construction d'une nouvelle église : correspondance, délibérations, secours, souscription, emprunt, 1876-1881 [2] ; aliénation des emplacements de l'ancienne église et de l'ancien cimetière, 1878-1879 [3] ; acquisition d'un tableau L'Assomption de la Vierge, et d'objets mobiliers, 1828-1880 [4] ; réfection de la toiture et de la façade, 1922-1923 [5] ; réclamation de l'ancien curé CONSTANT : mémoires, correspondance, quittances des exercices 1861-1862, délibérations du conseil de fabrique, arrêté préfectoral, 1864-1867 [6] ; fabrique : budget, 1846 [7].

    20 medias

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux de réfection, demande de secours, devis estimatif, extraits de délibérations, liste des 30 contribuables les plus imposés en 1846 et 1854, 1826-1829, 1846-1853, 1864 [1] ; construction d'une nouvelle église : correspondance, délibérations, secours, souscription, emprunt, 1876-1881 [2] ; aliénation des emplacements de l'ancienne église et de l'ancien cimetière, 1878-1879 [3] ; acquisition d'un tableau L'Assomption de la Vierge, et d'objets mobiliers, 1828-1880 [4] ; réfection de la toiture et de la façade, 1922-1923 [5] ; réclamation de l'ancien curé CONSTANT : mémoires, correspondance, quittances des exercices 1861-1862, délibérations du conseil de fabrique, arrêté préfectoral, 1864-1867 [6] ; fabrique : budget, 1846 [7].

    Date

    1826-1923

    Cote

    2O/1237

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Eglise, presbytère. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions, aliénations, bail, 1847-1932 [1] ; lavoir, 1860-1866, 1928 [2] ; téléphone, 1925-1926 [3] ; électricité, 1924-1925 [4].

    Date

    1847-1932

    Cote

    2O/885

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux (affiche de vente, 1858), 1792, 1843-1861 [1] ; terrains : aliénation, 1903, 1936 [2] ; travaux communaux, 1896-1901 [3] ; vaine pâture : réclamation MARCHAND, 1837-1847 [4] ; halte ouverte : création, 1908 [5] ; marché : création, droits de place, 1929-1936 [6] ; fontaine : travaux (plan), 1872-1880 [7] ; lavoir : construction, travaux, 1852-1903 [8] ; bureau de poste, 1885-1903 [9] ; pompe à incendie : acquisition, 1854, 1903 [10] ; acquisition d'un appareil de désinfection, 1896 [11] ; adduction d'eau, 1913-1935 [12] ; éclairage, électricité, gaz, 1889-1934 [13].

    Date

    1792-1936

    Cote

    2O/666

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Titres de propriété. - Déclarations ... terrier, échanges, baux, rentes, aliénations, vol, liste de biens (JO du 23/05/1909), [1608-1909].

    Date

    1608-1909

    Cote

    8J/5

    • Contexte : FABRIQUE DE PALAISEAU.

    • Titres de propriété. - Déclarations ... terrier, échanges,...

    Producteur :

    PAROISSE DE PALAISEAU (service producteur), GUERIN Abbé (service versant)

  44. Résultat n°44

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, création d'une gare de marchandises à Montgeron, désaffection et aliénation de terrains, suppression à la gare de Villeneuve-Saint-Georges de la traversée par cisaillement de la voie rapide Brunoy par la voie rapide Corbeil (1922) ; voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, installation de canalisation traversant pour l'alimentation en eau et électricité d'un lotissement, embranchement destiné à desservir la société des tuileries des Tarterêts, les établissements Decauville (1923) ; alignements et permissions de voirie, remise en état des chemins suite à la suppression de voie rapide à Brunoy et Corbeil en 1921 (1924) ; alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, allongement de la voie 13 de garage à Mennecy (plan) (1925) ; alignements et permissions de voirie, acquisitions de terrains (plans), modification du système de barrières du passage à niveau à Ballancourt, déclassement du passage à niveau à Ormoy (1926) ; alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux (1927), demande d'alignement présenté par la société 'Le Kétol', alignements et permissions de voirie, acquisitions de terrains, installation de l'éclairage électrique à la gare d'Evry-Petit-Bourg (1928) ; alignements et permissions de voirie, avis d'accidents, voeux des conseils municipaux (1929) ; voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, tarifs de factage, avis d'accidents (1930).

    Date

    1922-1930

    Cote

    5S/78

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    CHAMPLAN. - Mairie, école.- Mairie : construction, travaux d'élévation, 1848-1859, 1870 [1] ; école de filles et de garçons : solde des travaux, 1830-1832 [2] ; école de filles : création, donation THIERREE, 1862-1867 [3] ; travaux, 1888, 1904-1910 [4] ; salle d'asile à l'école de filles : création, donation BARADIRE, 1872-1874 [5] ; école, mairie : travaux, 1903-1920 [6] ; aliénation de l'ancienne maison d'école, 1920-1922 [7].

    Date

    1830-1922

    Cote

    2O/279

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHAMPLAN. - Mairie, école.- Mairie : construction,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de deuxième origine : rachats et aliénations.

    Date

    1799-1801

    Cote

    1Q/195

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de deuxième origine :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  47. Résultat n°47

    CHILLY-MAZARIN. - Mairie, école.- Mairie : baux de location, 1850-1853 [1] ; mairie, école : construction, 1854-1860 [2] ; travaux de peinture, 1873 [3] ; remboursement d'emprunts, 1868-1908 [4] ; école de filles : demande de secours à la suite des dévastations des troupes allemandes, 1871-1872 [5] ; travaux, 1892 [6] ; construction d'une nouvelle école, 1904-1908 [7] ; inauguration, 1906 [8] ; aliénation de l'ancienne école, 1906-1907 [9] ; écoles : travaux, 1908 [10].

    Date

    1850-1908

    Cote

    2O/312

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHILLY-MAZARIN. - Mairie, école.- Mairie : baux de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    COURANCES. - Cimetière.- Translation, travaux, 1845-1850 [1] aliénation de mitoyennenté, agrandissement, 1883-1900 [2] ; concessions, 1869-1939 [3] ; tarifs, 1846-1847, 1902, 1917 [4].

    Date

    1845-1939

    Cote

    2O/383

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • COURANCES. - Cimetière.- Translation, travaux, 1845-1850...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue des eaux de la Sallemouille : rapport du nouveau syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (12 février 1981 - 7 décembre 1981). Acquisition par la commune de BOURG-LA-REINEd'une propriété à MARCOUSSIS : délibération du conseil municipal de BOURG-LA-REINE (19 mai 1978 - 18 septembre 1978). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Voies du lotissement des Clozeaux, classement : délibération du conseil municipal (19 mai 1980 - 7 décembre 1981). MASSY. - Syndicat des communes de banlieue de PARIS pour les eaux, servitudes d'occupation du sous-sol (25 octobre 1977 - 22 mars 1978). Acquisition des sols et des équipements d'infrastructure de la zone industrielle du grand ensemble MASSY-ANTONY (29 septembre 1976 - 4 août 1978). MEREVILLE. - Virage de la Mare au hameau sur le chemin départemental 145, aménagement, délibération du conseil municipal (27 octobre 1980 - 23 juin 1981). MONTGERON. - Réserve foncière : demande AFTRP (6 août 1982 - 27 septembre 1982). MORSANG-SUR-SEINE. - Terrains boisés appartenant à M. Fouze, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : demande de l'AFTRP (5 août 1982 - 13 octobre 1982). MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition d'un terrain rue Raynal : délibération du conseil municipal (24 mars 1966 - 26 septembre 1975). Château, acquisition par la commune (20 décembre 1979 - 28 avril 1980). ORMOY. - Requête du comité de défense du Val d'ORMOY (19 juin 1981). Vente d'une place publique à un particulier, contre décision du conseil municipal et jugement du tribunal administratif (13 juillet 1984). ORSAY. - Association des enclavés du sentier de la voie verte, requête : jugement du tribunal administratif (12 octobre 1979 - 10 mars 1983). PALAISEAU. - Echange de terrains entre la commune et le ministère de la défense : délibération du conseil municipal (1er décembre 1981 - 19 février 1982). Bâtiment pour salle de réunion : délibération du conseil d'administration de l'office public d'HLM (OPHLM), (28 janvier 1977 - 14 mars 1979). Contrôle de légalité.

    Date

    1966-1984

    Cote

    1172W/53

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue.

    Date

    1912-1940

    Cote

    5S/170/1

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Terrains : aliénations, acquisitions, 1802-1923 [1] ; marché : bail, 1883-1891 [2] ; baux, 1856-1920 [3] ; acquisition d'immeubles, 1910-1920 [4].

    Date

    1802-1923

    Cote

    2O/366

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Terrains...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    ETAMPES. - Aliénations de terres et de biens immeubles faites par l'hospice d'ETAMPES à ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, INTREVILLE (EURE-ET-LOIR), MORIGNY-CHAMPIGNY, NANGEVILLE (LOIRET), ORMOY-LA-RIVIERE, PARIS, SACLAS, SERMAISES (LOIRET) ; Aliénations de rentes (1913).

    Date

    1858-1919

    Cote

    HDEPOT1 N/48

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Aliénations de terres et de biens immeubles...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  53. Résultat n°53

    SAINTRY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Source : aliénation, 1862-1890 [1] ; eau, 1891-1920 [2] ; eau, 1926-1933 [3] ; eau, 1934-1935 [4] ; règlement d'eau, 1939 [5].

    Date

    1862-1939

    Cote

    2O/1255

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTRY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    BALLAINVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Terrains communaux : acquisitions et aliénations, 1856, 1912, 1922 [1] ; bâtiments communaux, 1922-1930 [2] ; travaux communaux, 1859-1860, 1922 [3) ; lavoir : construction, restauration, 1853-1857, 1876-1877, 1900 [4] ; installation de l'électricité, 1928-1937 [5] ; gaz, 1923, 1935-1937 [6] ; pompe à incendie, 1847-1858, projet d'égouts, 1932 [7].

    Date

    1847-1937

    Cote

    2O/77

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BALLAINVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Terrains...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    ETIOLLES. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1846-1926 [1] ; budget, 1881-1925, dépenses, 1884-1923 [2] ; cyclone : extraits de délibérations, 1914, 1923, 1925 [3] ; bureau de bienfaisance, 1899-1926 [4] ; personnel communal, 1845-1936 [5] ; procédures, 1887-1927 [6] ; règlements et droits de ports, 1873-1876 [7] ; aliénation d'un portrait de l'empereur Napoléon lll, 1926-1927 [8] ; dons DUMONT et GALIGNANI, legs LE ROY, 1900-1936 [9] ; affaires diverses, 1862-1926 [10].

    Date

    1845-1936

    Cote

    2O/532

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETIOLLES. - Administration générale.- Arrêtés de police,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions (1941-1952) ; biens communaux : location (1945-1946) ; bains-douches : demande d'emprunts (1945-1948) ; lavoirs, adduction d'eau, marché (1945-1957) ; voirie rurale et urbaine : emprunt pour la remise en état des rues du VALMENIL (1947), projet de déclassement et d'aliénation du chemin rural dit du BEAU-CHENE (1944-1947) ; travaux de réfection de la voirie (1945-1951). LINAS. - Budget (1946, 1952) ; dépenses, subventions, personnel, municipalité, taxes, contrat des pompes funèbres et avenants (1944-1959) ; école : réparations à la suite de l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions, tarif (1941-1952) ; bâtiments communaux : aménagement d'une salle des fêtes, plans (1946) ; adduction d'eau : tarifs, réglement, réclamations (1942-1958) ; enlèvement des ordures ménagères (1943-1945) ; voirie rurale et urbaine : réfection des trottoirs (1943-1951).

    Date

    1943-1957

    Cote

    986W/92

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes et acquisitions, 1848-1888, 1920-1922 [1] ; terrains : aliénation, bornage, location, 1865-1883 [2] ; idem, 1909-1930 [3] ; aliénation des murs d'enceinte de la ville, 1893-1899 [4] ; contestation de terrain, 1893-1894 [5] ; ferme de PARAY-DOUAVILLE : bornage, 1850 [6] ; sablière : acquisition du terrain METZ, 1875 [7] ; vente de bois, 1854, 1878-1890 [8].

    Date

    1848-1930

    Cote

    2O/435

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Mairie, école.- Maison commune : réparations, construction d'un hôtel de mairie et de justice de paix, construction d'une salle d'asile, 1810-1848 [1] ; maison d'école : bail, action des héritiers DAVID, réclamation de l'instituteur, 1832-1834 [2] ; école de garçons : réparations, travaux d'agrandissement pour la création d'une classe de jeunes enfants, 1836-1863 [3] ; école de filles : bail, construction d'une maison-école, 1850-1868 [4] ; construction d'une école de garçons avec salle d'asile et aliénation de l'ancienne maison d'école : acquisition d'un terrain (plan de situation, plan parcellaire), extraits de délibérations, correspondance, emprunt et tableaux d'amortissement, listes de contribuables, 3 plans couleur, 1876-1882 [5].

    Date

    1810-1882

    Cote

    2O/725

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Mairie, école.- Maison commune...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    EPINAY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Terrains communaux : acquisitions et aliénations, 1810-1931 [1] ; acquisition des grand et petit parcs du château en vue de la construction de bâtiments communaux, 1925-1927 [2] ; création d'un marché, 1906-1934 [3] ; vente d'arbres, 1879-1908 [4].

    Date

    1810-1934

    Cote

    2O/483

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Terrains...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Eglise, presbytère, cimetière. - Autorisation de vendre aux enchères publiques l'église et le cimetière supprimés, état des lieux, budget de la fabrique, 1816-1817 [1] ; aliénation de l'église en 1817 : voir SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL [2] ; autorisation d'acquérir un presbytère commun avec les communes de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et TIGERY en 1811 : voir SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL [3].

    Date

    1811-1817

    Cote

    2O/1203

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Eglise, presbytère, cimetière....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux, 1811-1873 [1] ; église : travaux, 1923-1924 [2] ; presbytère : acquisition COSTA DE BEAUREGARD, l'Abeille d'Etampes du 5 juillet 1895, 1893-1895 [3] ; baux, 1836-1935 [4] ; aliénation d'une partie du jardin, 1917-1924 [5] ; fabrique : tarif des cérémonies funèbres, 1850-1851 [6].

    Date

    1811-1935

    Cote

    2O/1147

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE - Eglise, presbytère. - Eglise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    VALPUISEAUX. - Eglise, presbytère. - Eglise : réparation, demande de secours, 1861, 1923, 1933 [1] ; presbytère : acquisition, 1806 [2] ; reconstruction, 1807-1820 [3] ; acquisition du terrain de l'ancien presbytère, 186-1848 [4] ; participation aux dépenses du presbytère de PUISELET-LE-MARAIS, 1858 [5] ; presbytère : acquisition, construction, travaux, 1861-1872 [6] ; aliénation, 1898-1899, 1920 [7] ; travaux, 1902-1904 [8] ; traitement du desservant, 1849 [9].

    Date

    1806-1933

    Cote

    2O/1316

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VALPUISEAUX. - Eglise, presbytère. - Eglise : réparation,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT.

    Date

    1151-1789

    Cote

    13H/13

    • Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...

    Producteur :

    PRIEURE DE NOTRE-DAME DE LONGPONT (ORDRE DES BENEDICTINS) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    ORSAY. - Eglise, presbytère (1801-1936).

    Date

    1801-1936

    Cote

    2O/1017

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Eglise, presbytère (1801-1936).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Eglise, presbytère.- Eglise : entretien, réparation, 1847-1896 [1] ; presbytère : démolition d'un mur, 1861 [2] ; démolition du coffre de la cheminée, 1881-1886 [3] ; reconstruction des murs de clôture, 1893 [4] ; paiement de travaux, 1900 [5] ; aliénation, 1920 [6] ; traitement du desservant, 1851-1868 [7] ; fabrique, 1845-1903 [8].

    Date

    1845-1920

    Cote

    2O/618

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Eglise, presbytère.- Eglise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    PECQUEUSE. - Cimetière.- Translation et travaux, 1878-1887 [1] ; aliénation des murs de l'ancien cimetière, 1890-1891[2] ; concessions, 1886-1937 [3] ; monument aux morts, 1920 [4].

    Date

    1878-1937

    Cote

    2O/1059

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PECQUEUSE. - Cimetière.- Translation et travaux, 1878-1887...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Eglise, presbytère. - Construction du presbytère : acquisition du terrain, plan, 1838-1839 [1] ; échanges de terrains, aliénation du cimetière, construction du presbytère (3 plans couleur), 1853-1856 [2] ; construction de l'église et du clocher : demande de secours, devis, 1880-1885 [3] ; plainte de la mairie contre le desservant, 1883 [4].

    Date

    1838-1885

    Cote

    2O/1196

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Eglise, presbytère. - Construction...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Ballancourt-sur-Essonne et Fontenay-le-Vicomte : Eglises et presbytères.

    Date

    1828-1922

    Cote

    2O/81

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Ballancourt-sur-Essonne et Fontenay-le-Vicomte : Eglises...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    MASSY. - Eglise, presbytère.- Restauration du clocher et du mur du cimetière, 1809-1817 [1] ; église : travaux, 1820-1821, 1835-1845 [2] ; restauration, acquisition de mobilier, 1857-1868 [3] ; travaux, 1867-1874 [4] ; réfection du clocher cassé par la foudre, 1881-1896 [5] ; restauration de l'horloge et du clocher, devis, 1918-1939 [6] ; aliénation d'objets mobiliers : protestation, 1897 [7].

    Date

    1809-1939

    Cote

    2O/817

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MASSY. - Eglise, presbytère.- Restauration du clocher...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Seigneurie de QUINCAMPOIX.

    Date

    1485-1772

    Cote

    30J/71

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de QUINCAMPOIX.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  71. Résultat n°71

    ONCY-SUR-ECOLE. - Marais communal : procès-verbal d'expertise, plan parcellaire, location, aliénation (1863-1864).

    Date

    1863-1864

    Cote

    EDEPOT10 1N/1

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Marais communal : procès-verbal d'expertise,...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  72. Résultat n°72

    LISSES. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations de terrains, baux, vente d'arbres, 1858-1938 [1] ; travaux communaux, acquisition d'une horloge, 1871-1913 [2] ; acquisition de matériel d'incendie, 1861-1927 [3] ; curage et bornage de mares, construction et réparation de lavoirs, adduction d'eau, 1832-1940 [4] ; éclairage, installation du gaz, 1908-1933 [5].

    Date

    1832-1940

    Cote

    2O/752

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LISSES. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.

    Date

    1588

    Cote

    G/1095

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Immeubles et terrains : ventes, acquisition, travaux, 1933-1939 [1] ; immeubles : vente par adjudication, 1939 [2] ; aliénation de propriétés communales, 1939 [3].

    Date

    1933-1939

    Cote

    2O/612

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Immeubles...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    YERRES - Biens communaux, équipement.

    Date

    1835-1939

    Cote

    2O/1493

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • YERRES - Biens communaux, équipement.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    MAISSE. - Biens communaux, équipement.- Aliénation de la maison du petit marais à TROUSSEAU et MOUSSEAU, plan, 1857-1858 [1] ; vente de portions de marais pour répondre aux frais de l'occupation allemande, 1873 [2] ; aliénation du grand marais à la sucrerie de MAISSE, 1909 [3] ; aliénation du marais de COURTY, 1877, 1922 [4] ; aliénation du marais de la Bichetterie à CAYRON, 1910 [5] ; aliénation du marais de FOURCHERET, 1924 [6] ; aliénation du marais de TRAMEROLLES, 1939 [7] ; marais : baux, 1884-1904 [8] ; droit de pâturage et de pacage dans les marais, 1827-1857 [9] ; rôle de pâturage pour 1880 et 1881 [10] ; foire annuelle : changement du jour et règlement, 1801-1828 [11] ; marché aux grains hebdomadaire : rétablissement et règlement, 1844 [12] ; foires et marchés : règlementation et correspondance, 1837-1846 [13] ; foire aux moutons : transfert, 1853 [14] ; droits de place : adjudication, 1824-1924 [15].

    Date

    1801-1939

    Cote

    2O/782

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MAISSE. - Biens communaux, équipement.- Aliénation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    MAROLLES-EN-BEAUCE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1809-1899 [1] ; presbytère : travaux, 1852-1898 [2] ; fabrique : aliénation d'un terrain, 1849 [3] ; église : subvention, 1931-1932 [4].

    Date

    1809-1932

    Cote

    2O/795

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MAROLLES-EN-BEAUCE. - Eglise, presbytère.- Eglise :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL, état de liquidation des fruits, des biens aliénés, de 1561 à la date de ces aliénations (dressé en octobre 1681).

    Date

    1561-1681

    Cote

    149J/70

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL,...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    MAISSE. - Biens communaux, équipement.- Questionnaire relatif aux biens communaux, 1847 [1] ; acquisitions et aliénations de terrains et d'immeubles, 1858-1913 [2] ; lettre relative au plan-terrier, 1855 [3] ; procès de TROUSSEAU, propriétaire du château de BONNEVAUX, contre la commune, 1864 [4] ; action judiciaire contre DEJOYE, ancien maire, au sujet de terrains en friche, lettre d'accusation signée RUAULT dans Le Libéral de Seine-et-Oise. Journal politique du 18 décembre 1869, 1869-1871 [5] ; vente de bois et d'herbe, 1870-1887 [6].

    Date

    1847-1913

    Cote

    2O/781

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MAISSE. - Biens communaux, équipement.- Questionnaire...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Ancien chemin de grande communication n° 31 de VERT-LE-PETIT à YERRES par VERT-LE-GRAND, BONDOUFLE, FLEURY, RIS, MORSANG-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, ancien chemin d'intérêt commun n° 72, ancien chemin vicinal ordinaire n° 3 devenus route départementale n° 31 ; deux plans d'alignement de la traverse de VERT-LE-PETIT (1843) ; plan de la route à la sortie de VERT-LE-PETIT (1885) ; plan de la traverse de VERT-LE-GRAND [vers 1840] ; plan de la traverse de VIRY-CHATILLON (1842) ; plan de la traverse de YERRES (1866) ; alignements et permissions de voirie : VERT-LE-GRAND (1879-1930) ; VERT-LE-PETIT (1931) ; RIS-ORANGIS (1931) ; route départementale n° 32 de MASSY à BRUNOY par MASSY, WISSOUS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MONTGERON, CROSNE, YERRES, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES ; dossier de travaux de pavage dans la traverse de CROSNE et YERRES (1840-1849) ; traverse de WISSOUS : projet de rectification (1895) ; plan parcellaire de PARAY-VIEILLE-POSTE : ouverture de fossés et aliénation des excédents de largeur (1900-1902) ; plan d'alignement ; travaux de WISSOUS (1868) ; alignements et permissions de voirie : PARAY-VIEILLE-POSTE (1929) ; WISSOUS (1935) ; CROSNE (1867-1887) ; MONTGERON (1869-1882) ; YERRES (1866-1930) ; BRUNOY (1873-1883). Ancien chemin de grande communication n° 33 de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL à VILLECRESNES (Val-de-Marne) par ETIOLLES, TIGERY, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY, BRUNOY devenu route départementale n° 33 ; alignements et permissions de Voirie : SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1873-1886) ; ETIOLLES (1869-1872) ; TIGERY (1881) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1868) ; BRUNOY (1860-1933) ; YERRES (1867-1887).

    Date

    1840-1935

    Cote

    2S/297

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancien chemin de grande communication n° 31 de VERT-LE-PETIT...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)