affaire commerciale

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.	Cote 6U/112	Date 1926	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document acte de société, statut, procès-verbal
	Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...
Résultat n°2	Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars	Cote 2030W/728	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document registre d'audience
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre,...
Résultat n°3	Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997	Cote 2030W/1350	Date 1989-1997	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Dossiers de procédures collectives sans nomination...
Résultat n°4	n°3496 au n°3535.	Cote 3118W/1174	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2009. n°3496 au n°3535.
Résultat n°5	n°7691 au n°7735.	Cote 3118W/903	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2008. n°7691 au n°7735.
Résultat n°6	Minutes de jugement de juillet à septembre	Cote 2030W/397	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Minutes de jugement de juillet à septembre
Résultat n°7	Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2556 à 2762 ).	Cote 1711W/839	Date 1978	Lieu EVRY Arrondissement	Type de document registre du commerce et des sociétés
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2556...
Résultat n°8	Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280.	Cote 1187W/6	Date 1966	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280....
Résultat n°9	5 au 17 mars.	Cote 2707W/5	Date 2009-2009	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Minutes de jugement 5 au 17 mars.
Résultat n°10	Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 02/01/2006 et au 06/03/2006 (1997-2008).	Cote 2435W/15	Date 1997-2008	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°11	Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°690 au n°738.	Cote 2436W/14	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°12	Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôturées au 05/07/2007 (1998-2007).	Cote 2435W/308	Date 1998-2007	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°13	Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08 décembre 1965).	Cote 1715W/8	Date 1952-1965	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08...
Résultat n°14	n°5756 au n°5795.	Cote 3118W/1232	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2009. n°5756 au n°5795.
Résultat n°15	Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 juillet-3 décembre 1920).	Cote 6U/257	Date 1920	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document registre du commerce et des sociétés
	Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°16	n°13486 au n°13525.	Cote 3118W/1426	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2009. n°13486 au n°13525.
Résultat n°17	Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 05/04/2007 (2004-2008).	Cote 2435W/41	Date 2004-2008	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°18	Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 26 mars 1998	Cote 2030W/876	Date 1993-1998	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...
Résultat n°19	Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de souscription et augmentation de capital de la Société générale.	Cote 6U/121	Date 1929	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document acte de société, déclaration
	Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de...
Résultat n°20	Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°68 au n°120.	Cote 2436W/249	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

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Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997

n°3496 au n°3535.

n°7691 au n°7735.

Minutes de jugement de juillet à septembre

Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2556 à 2762 ).

Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280.

5 au 17 mars.

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 02/01/2006 et au 06/03/2006 (1997-2008).

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°690 au n°738.

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôturées au 05/07/2007 (1998-2007).

Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08 décembre 1965).

n°5756 au n°5795.

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 juillet-3 décembre 1920).

n°13486 au n°13525.

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 05/04/2007 (2004-2008).

Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 26 mars 1998

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de souscription et augmentation de capital de la Société générale.

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°68 au n°120.