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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

Cote
6U/112
 Date
1926
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
acte de société, statut, procès-verbal

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...
Résultat n°2

Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

Cote
2030W/728
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre,...
Résultat n°3

Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997

Cote
2030W/1350
 Date
1989-1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Dossiers de procédures collectives sans nomination...
Résultat n°4

n°3496 au n°3535.
Cote
3118W/1174
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

  • 2009.
  • n°3496 au n°3535.
Résultat n°5

n°7691 au n°7735.
Cote
3118W/903
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

  • 2008.
  • n°7691 au n°7735.
Résultat n°6

Minutes de jugement de juillet à septembre

Cote
2030W/397
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Minutes de jugement de juillet à septembre
Résultat n°7

Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280.

Cote
1187W/6
 Date
1966
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280....
Résultat n°8

5 au 17 mars.
Cote
2707W/5
 Date
2009-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Minutes de jugement
  • 5 au 17 mars.
Résultat n°9

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 02/01/2006 et au 06/03/2006 (1997-2008).

Cote
2435W/15
 Date
1997-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°10

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°690 au n°738.

Cote
2436W/14
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
acte de société

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°11

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôturées au 05/07/2007 (1998-2007).

Cote
2435W/308
 Date
1998-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°12

Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08 décembre 1965).

Cote
1715W/8
 Date
1952-1965
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
acte de société

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08...
Résultat n°13

n°5756 au n°5795.
Cote
3118W/1232
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

  • 2009.
  • n°5756 au n°5795.
Résultat n°14

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 juillet-3 décembre 1920).

Cote
6U/257
 Date
1920
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°15

n°13486 au n°13525.
Cote
3118W/1426
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

  • 2009.
  • n°13486 au n°13525.
Résultat n°16

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 05/04/2007 (2004-2008).

Cote
2435W/41
 Date
2004-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°17

Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 26 mars 1998

Cote
2030W/876
 Date
1993-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...
Résultat n°18

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de souscription et augmentation de capital de la Société générale.

Cote
6U/121
 Date
1929
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
acte de société, déclaration

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de...
Résultat n°19

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°68 au n°120.

Cote
2436W/249
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
acte de société

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°20

n°11621 au n°11665.
Cote
3118W/304
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

  • 2006.
  • n°11621 au n°11665.