AFFAIRES COMMERCIALES.

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Cote/Cotes extrêmes

1711W/1-482;1711W/483/1-483/2;1711W/484-1129

Date

1954-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

1129 articles

Origine

TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 352 Dossiers B des sociétés radiées de 1954 à 1984 (classés par date de radiation) 353 - 394 Fichiers alphabétiques des dossiers A des commerçants radiés de 1954 à 1984 (classement alphabétique) 395 - 403 Fichiers alphabétiques des dossiers B des sociétés radiées de 1954 - 1984 (classement alphabétique) 404 - 415 Dossiers B des sociétés radiées de 1984 (suite et fin, classés par date de radiation) 416 à 1129 Dossiers A des commerçants radiés de 1954 à 1984 (classés par numéro de radiation, puis par date de radiation).

Langue des unités documentaires

Français

Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2556 à 2762 ).

Cote/Cotes extrêmes

1711W/839

Date

1978

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1978

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

17/08/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques