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Résultat n°1

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

Date

1926

Cote

6U/112

Résultat n°2

Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

Date

2002

Cote

2030W/728

Résultat n°3

Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997

Date

1989-1997

Cote

2030W/1350

Résultat n°4

n°3496 au n°3535.

Date

2009

Cote

3118W/1174

Résultat n°5

n°7691 au n°7735.

Date

2008

Cote

3118W/903

Résultat n°6

Minutes de jugement de juillet à septembre

Date

1999

Cote

2030W/397

Résultat n°7

Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2556 à 2762 ).

Date

1978

Cote

1711W/839

Résultat n°8

Placets terminés. - Dossiers de procédure n°201 à 280.

Date

1966

Cote

1187W/6

Résultat n°9

5 au 17 mars.

Date

2009-2009

Cote

2707W/5

Résultat n°10

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 02/01/2006 et au 06/03/2006 (1997-2008).

Date

1997-2008

Cote

2435W/15

Résultat n°11

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°690 au n°738.

Date

2002

Cote

2436W/14

Résultat n°12

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôturées au 05/07/2007 (1998-2007).

Date

1998-2007

Cote

2435W/308

Résultat n°13

Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08 décembre 1965).

Date

1952-1965

Cote

1715W/8

Résultat n°14

n°5756 au n°5795.

Date

2009

Cote

3118W/1232

Résultat n°15

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 juillet-3 décembre 1920).

Date

1920

Cote

6U/257

Résultat n°16

n°13486 au n°13525.

Date

2009

Cote

3118W/1426

Résultat n°17

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 05/04/2007 (2004-2008).

Date

2004-2008

Cote

2435W/41

Résultat n°18

Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 26 mars 1998

Date

1993-1998

Cote

2030W/876

Résultat n°19

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de souscription et augmentation de capital de la Société générale.

Date

1929

Cote

6U/121

Résultat n°20

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°68 au n°120.

Date

2003

Cote

2436W/249