acquisition domaniale

1

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), direction départementale de l'équipement (DDE), direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme (DAFU), direction départementale de l'agriculture (DDA) : correspondance envoyée et reçue (1976-1983). COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Quartier du Bois de l'Epine, aménagement : dossier de présentation (1969). VILLABE, CORBEIL-ESSONNES, LISSES. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme : correspondance, notes, pièces jointes, (1968-1984).

Date

1969-1984

Cote

1523W/513

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

2

YERRES : projet d'alignement de la traverse d'YERRES (1837), Sans éch. Coul. Dim. 0,29 x 10,30 m ; plan d'ensemble des traverses d'YERRES et de l'abbaye d'YERRES (1841), Sans éch. Coul. Calque. Dim. 0,24 x 1,34 m ; règlement des alignements dans la traverse (1838-1843) ; vente par adjudication de pierres de taille provenant de la démolition du trottoir du pont de YERRES et du passage en dessous du chemin de fer de LYON (1869-1870) ; alignements et permissions de voirie (1816-1881) ; acquisitions, cessions et échanges de terrains (1832-1881).

Date

1816-1881

Cote

2S/125

Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
YERRES : projet d'alignement de la traverse d'YERRES...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Construction d'un bureau de poste : acquisition de terrain, emprunts, 1905-1911 [1] ; mandats de paiement, 1911-1912 [2].

Date

1905-1912

Cote

2O/1399

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. -...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).

Date

1805-1936

Cote

1X/39

Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Contraventions à la police des chemins de fer (1868 - 1873) ; travaux et projet d'établissement de lignes : décrets du 22.4.1879, 15.5.1879, 6.5.1881, 17.6.1881 ; état des agents à assermenter ; occupation temporaire de terrains, cessions et alignements de terrains (Vigneux, Boutigny, Montgeron, Brunoy, Corbeil, Ris-orangis, Essonnes) : extrait de plans parcellaires, P.V. de modification, délibérations ; extraction de matériaux : plan parcellaire ; embranchement de Mrs Darblay et Béranger à Moulin Galant : plan ; établissement et classement de passage à niveaux ; raccordement de l'usine à gaz de Mr Beglet avec la gare de Corbeil, raccordement de l'usine de Mr Decauville à la gare de Corbeil, demande de modification de tracé, dénomination de gare Vigneux ou Vigneux-Draveil (1866 - 1881) ; parcelle de terrains à acquérir par la poudrerie du Bouchet et raccordement de la poudrerie à Ballancourt (1882 - 1885) ; alignements, projet d'agrandissement de la gare de Vigneux ; travaux raccordement téléphonique, établissement de passerelle, plantations d'arbres, denomination de gare, décret du 25.9.1883 concernant les projets d'établissement de voie et bâtiment (1884 - 1887).

Date

1868-1887

Cote

5S/70

Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

Producteur :

DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

6

Dossier d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune d'EVRY-COURCOURONNES, acquisition travaux agence : fiche récapitulative ; ville nouvelle d'EVRY, acquisition Etat / Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) : fiche récapitulative ; commune d'EVRY et de COURCOURONNES, tranche 01 et 02 : dossiers d'expropriation, ordonnances d'expropriation, correspondance, évaluations immobilières, acte de non pourvoi en cassation, conservation des hypothèques, plan de parcelle.

Date

1960-1979

Cote

1583W/15

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
Dossier d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

Producteur :

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

7

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

Date

1563-1598

Cote

A/968

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX : renseignements hypothécaires, enquête publique, extrait du registre du commerce de BAYONNE, avis d'enquête parcellaire, notification en mairie, liste des propriétaires, extrait acte de naissance d'un propriétaire, arrêté préfectoral, notice explicative, ordonnance d'expropriation, correspondance, demandes de renseignements sommaires urgents de la direction générale des impôts, affiches, journal Le Républicain du 24 mai 1980 (1983-1984 ; 1990-1991).

Date

1980-1991

Cote

2040W/3

Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.
Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX...

Producteur :

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

9

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Ballainvilliers : état parcellaire des propriétés qui doivent être cédées pour l'établissement des chemins de fer, 3 plans de la station, calque, plan parcellaire des terrains (1890-1894) ; actes de ventes concernant les expropriations pour cause d'utilité publique ; tableau origine des propriétés (1890-1891). Halte de La Grange-aux-Cercles : plan [s.d]. Longpont : état parcellaire des propriétés qui doivent être cédées, 4 plans parcellaires, plan halte de Longpont (1890-1891). Halte du Houssay, embranchement de Marcoussis : plan [s.d.]. Montlhéry : tableau des propriétés à acquérir, plans parcellaires, calque ; gare de Montlhéry : 10 calques, 2 plans ; embranchement de Marcoussis : plan (1890 - 1896).

Date

1890-1896

Cote

5S/141

Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

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DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus pour le fief de DANNEMOIS, sis à YERRES, à Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE, dame d'YERRES, par CARDIN AUZARD ; à M. CHAUVELIN, sieur de GROSBOIS, par Jean-François CAPERON ; à MONSIEUR , par Antoine-Nicolas DEZALLIER d'ARGENVILLE ; acquisition du fief de DANNEMOIS, par messire DREUX BUDE, sieur d'YERRES, d'Yvonne HEUDE, veuve de Claude GROMERONS.

Date

1552-1781

Cote

A/920

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

Forêt domaniale de SENART : échange de terrains entre l'Etat et FROSIS, exploitant forestier à DRAVEIL : cession d'un ensemble de parcelles boisées de 34 890 m² contre une parcelle de terrain de 5 450 m² à DRAVEIL (3 plans parcellaires, 1 plan d'ensemble), (1951-1956). Echange de terrains à DRAVEIL entre l'Etat et l'Assistance publique de Paris : cession de 2 parcelles boisées de 5 ha contre 8 parcelles boisées de 5 ha dépendant de la forêt des Hospices de Paris (bois de CHAMPROSAY), (3 plans parcellaires), (1948-1951). Echange entre l'Etat et la Régie nationale des Usines Renault : l'Etat cède 12 ha dans la forêt de MEUDON contre 58 ha contigüs à la forêt de SENART à ETIOLLES ; correspondance (3 plans), (1954-1957). Remise au service des Ponts et Chaussées, aux fins d'aménagement de la déviation de la RN 5 à MONTGERON, d'une bande de terrain de 5 ha : procès-verbal d'incorporation, correspondance (1 plan), (1957).

Date

1948-1957

Cote

1232W/1

Contexte : 1232W/1-2, Forêts administrées, acquisitions foncières...
Forêt domaniale de SENART : échange de terrains entre...

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CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service versant)

12

DOURDAN.- Hôpital : acquisitions immobilières.

Date

1966-1970

Cote

980W/45

Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.
DOURDAN.- Hôpital : acquisitions immobilières.

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DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

13

CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

Date

1941-1961

Cote

986W/49

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

14

BRIERES-LES-SCELLES. - Mairie, école.- Acquisition d'un terrain, projet, plans, 1869-1871 [1] ; construction, 1872-1874 [2] ; travaux, 1840-1857 [3] ; idem, 1880-1829 [4] ; création d'une nouvelle classe, 1931, 1937-1939 [5] ; école : budget, 1871, 1884 [6].

Date

1840-1939

Cote

2O/198

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
BRIERES-LES-SCELLES. - Mairie, école.- Acquisition...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

Date

1942-1959

Cote

986W/75

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...

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PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

YERRES - Mairie, école. - Mairie : projet d'acquisition de la propriété HAMELIN dite 'Le Petit Château', 1907, et aménagement des locaux, 1929-1930 [1] ; écoles : acquisition de terrains, 1880, 1929-1931 [2] ; emprunt, 1932-1935 [3] ; groupe scolaire de garçons, 1930 [4] ; école de garçons du centre : agrandissement, 1938-1940 [5].

Date

1880-1940

Cote

2O/1487

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
YERRES - Mairie, école. - Mairie : projet d'acquisition...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition des terrains DUVIVIER, BRUN, ADT, BLOT et MIANERY et renouvellement de bail du presbytère, 1851-1934 [1] ; aliénation de terrains, 1916-1939 [2] ; travaux, 1856-1929 [3].

Date

1851-1939

Cote

2O/242

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

18

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), contrôle de gestion du budget : études chiffrées, correspondance, pièces annexes, (1978 ; 1984-1986) ; budget : scénario physique (1969-1975 ; 1977) : acquisitions foncières de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le budget : état au 31 décembre 1982, notes, documents chiffrés, (1982-1983) ; rectification du budget 1985 : notes, documents chiffrés, (1985).

Date

1969-1986

Cote

1523W/601

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

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ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

19

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : dossiers individuels, état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

Date

1972-1976

Cote

1583W/127

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

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AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

20

Terre de LORIOL. - Gestion. - Registre contenant les baux concédés par Dominique et Claude de PASSIS seigneurs d'AUBIGNAN et de LORIOL, couverture parchemin (1600-1647) ; dénombrement des possesseurs des biens situés au territoire de LORIOL, couverture parchemin (1676) ; cens dus par Messieurs de GERENTON au seigneur de LORIOL (1676). Etat des terres de la chapellenie de Saint Jacques et Ste Anne, états des terres, bail à GIRARD (1646) ; acquisition d'une grange (1713). REAUVILLE : reçu, quittances, renonciation aux cens par les seigneurs de LORIOL, reconnaissance emphythéotique pour Gabrielle de TERTULLE épouse de REAUVILLE et Anne Diane ALLEMAND de PUVELIN contre Jacques BREMOND (1712-1722, 1742). Hôpital Saint LAZARE de CARPENTRAS : quittance des recteurs par les seigneurs de LORIOL pour un droit de lods (1725), plan parcellaire pour vérifier l'appartenance de terres que l'hôpital prétend posséder à LORIOL. Etat des sommes retirées des emphitéotes de LORIOL pour lots et arrérages de cens du cens (1783) ; état des recettes des lods, arrières lods et cens concernant LORIOL pour Messieurs les marquis de La ROQUE et de REAUVILLE (1717) ; état des lods à payer au jour du décès de la marquise d'AUBIGNAN (1719) ; recueil des articles qui restent à reconnaître (1722) ; état des menues dépenses faites en raison de la renonciation des cens et directs de LORIOL (1724) ; dépenses faites à AUBIGNAN pour obliger les emphitéotes de LORIOL à reconnaître (1724) ; recueil des cens de LORIOL tiré du livre des reconnaissances (1749) ; reçus, quittances (1721-1744) ; mémoire des fonds que possède le marquis d'AUBIGNAN sur le terroir de LORIOL (s.d.) ; répertoire alphabétique de noms. Réparations : état de la dépense pour la réparation de la chaussée emportée par une inondation (737), réparation au pont de la Megrette chemin de CARPENTRAS à SARRIANS (1719). Justice. - Terres de M GATIER : mémoire sur la reconnaissance de ses possessions quartier de TALAUD, contenances, litige avec les seigneurs de LORIOL (XVIIe siècle).

Date

1600-1783

Cote

13J/135

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Terre de LORIOL. - Gestion. - Registre contenant les...

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SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

21

CHEVANNES. - Voirie urbaine. - Rue de l'Eglise : repavage de la chaussée et établissement d'un aqueduc en travers de la chaussée (1910-1911) ; route départementale numéro 30 : injonction de démolir une maison menaçant ruine (1851) ; acquisition de terrain pour l'élargissement de la route (1859) ; abattage d'arbres et travaux (1883-1886).

Date

1859-1911

Cote

EDEPOT53 1O/9

Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHEVANNES. - Voirie urbaine. - Rue de l'Eglise : repavage...

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CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

22

AUVERS-SAINT-GEORGES. - Budget (1952) ; réquisitions de guerre (1941-1942) ; affaires diverses (pompiers, personnel, eau, pompes funèbres, chasses gardées : extraits de délibérations, correspondance (1942-1953) ; concessions (1940-1952) ; acquisition d'un terrain pour élever un monument commémoratif de la Libération (1945) ; agrandissement de l'école (1946-1952) ; voirie rurale (1939-1948) et affaire REGNAULT (inondation due à la surélévation de la rue des MOTILLONS, 1942-1945).

Date

1941-1953

Cote

986W/11

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
AUVERS-SAINT-GEORGES. - Budget (1952) ; réquisitions...

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PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

23

CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire, à l'adjoint et à l'architecte communal, pompes funèbres (1943-1948) ; construction d'un groupe scolaire à la cité du personnel du sanatorium (1955-1955) ; bail du presbytère (1949) ; cimetière : concessions (1940-1945) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement d'un employé communal (1955-1956) ; adduction d'eau (1945-1954). CHILLY-MAZARIN. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, bail, affaires diverses (1943-1949) ; pompes funèbres (1945-1956) ; travaux de modernisation de la mairie (1957) ; église : travaux (1954) ; cimetière : réglementation et travaux d'agrandissement (1943-1946), concessions (1941-1952) ; acquisitions de terrains (1940-1957).

Date

1940-1957

Cote

986W/40

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

24

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemin vicinal n°1, travaux à exécuter au lieu-dit de la Grande Butte, acquisitions foncières et procédure de marché public : extrait du plan parcellaire, devis descriptif, acte d'acquisition amiable, état estimatif des parcelles à aliéner, procès-verbal d'adjudication, avant-métré des travaux de terrassement et d'empierrement (1876 - 1877). Délibérations du conseil général (1891 - 1908). Plan parcellaire du chemin vicinal n°1 pour servir à l'adoucissement et à la construction de la Grande Butte entre le chemin du Canal et le Plateau [plan entoilé et en couleur ; dimensions : 171 cm x 65 cm] (1876-1877, 1897).

Date

1876-1908

Cote

EDEPOT76 1O/8

Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

25

Route Nationale 5. - Déviation de MONTGERON ; études du tracé général ; raccordement nord ; carrefour du réveil-mâtin ; relation avec le service des eaux et forêts pour régularisation foncière.

Date

1957-1958

Cote

1502W/691

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Route Nationale 5. - Déviation de MONTGERON ; études...

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DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

26

CORBEIL : reconstruction du pont, enquête d'utilité publique, 1912-1914 ; rapports, arrêtés préfectoraux, bordereaux des prix, dossier de démolition partielle de l'ancien pont ; éclairage du pont ; plan du déplacement du pont, sign. , 1918, Dim. 1,39 m x 0,30m ; fêtes organisées à l'occasion de l'inauguration du nouveau pont le 25 septembre 1923 ; acquisitions de terrains (1842-1889) ; cessions de terrains (1846-1860) ; alignements et permissions de voirie (1802-1866) .

Date

1802-1924

Cote

2S/64

Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
CORBEIL : reconstruction du pont, enquête d'utilité...

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DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

27

Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne MAISSE-MILLY. - Commune de MAISSE, règlement des prix d'acquisition de terrains et d'un pavillon dépendant de l'ancien réseau (1959) ; liquidation des installations (1959) ; cession à monsieur Robert et à monsieur Pourcelot (1971) ; plans et état parcellaires.

Date

1959-1971

Cote

1345W/712

Contexte : DOMANIALITE.
Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne MAISSE-MILLY....

Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

28

Famille Thibeuf. - Gestion du domaine : acquisitions, ventes et échanges.

Date

1493-1707

Cote

77J/42

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
Famille Thibeuf. - Gestion du domaine : acquisitions,...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

29

Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère et 2e tranches ; permis de démolir ; parcellaire complémentaire ; utilité publique ; 1ére tranche ancien tracé ; courriers.

Date

1989-1994

Cote

1699W/48

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

30

Route Nationale 20, déviation d'ETAMPES, acquisition de terrains : dossiers individuels.

Date

1957-1963

Cote

1502W/1560

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Route Nationale 20, déviation d'ETAMPES, acquisition...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

31

MENNECY. - Equipements sportifs, création d'un village de vacances familiales de Lamoura (1966). MILLY-LA-FORET. - Equipements sportifs, aménagement du logement de gardien ; aménagement des vestiaires-douches au stade (1967-1968). Foyer des jeunes, marché de gré à gré (1966). MOIGNY. - Equipements sportifs, plateau d'éducation physique (1964-1968). MONTGERON. - Equipements sportifs, affaires générales ; gymnase du groupe scolaire Prairie de l'Oly (1965-1967). MORSANG-SUR-ORGE. - Equipements sportifs, maison d'enfants d'abondance (1967) ; colonie de vacances de SERVOZ (1965-1966). ORMOY. - Equipements sportifs, double plateau d'éducation physique au CES Rue Valler (1966) ; plateau du groupe scolaire Rue des Genêts (1966) ; bassin de natation (1965-1967) ; plateau d'éducation physique du groupe scolaire de VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1966-1967) ; affaires générales (1966-1968) ; acquisition de terrain de la colonie de SERVOZ (1965) ; acquisition de terrain au MONT-LOZERE (1967) ; plateau d'éducation physique (1960-1964). QUINCY-SOUS-SENART. - Equipements sportifs, Maison des Jeunes et de la Culture (MJC), (1961-1964).

Date

1961-1968

Cote

1051W/269

Contexte : 1051W Constructions scolaires et équipements sportifs...
MENNECY. - Equipements sportifs, création d'un village...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

32

Etablissements scolaires à VIGNEUX. - Groupes scolaires Kergomard, Louise Michel, Paul Langevin, Joliot-Curie, Romain Rolland, Jean Jaurès et Louis Pasteur construits aux hameaux du Haut Vigneux, Rouvres et Bois Couvreux, travaux d'aménagement ; acquisition d'un terrain.

Date

1960-1971

Cote

1502W/805

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Etablissements scolaires à VIGNEUX. - Groupes scolaires...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

33

ORVEAU. - Cimetière.- Acquisition d'un terrain, 1842-1843 [1] ; vente des terres de l'ancien cimetière, 1855 [2] ; monument aux morts : acquisition d'un terrain, 1922-1923 [3] ; tarifs des concessions, 1879 [4] ; concessions, 1919-1939 [5].

Date

1842-1939

Cote

2O/1028

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
ORVEAU. - Cimetière.- Acquisition d'un terrain, 1842-1843...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

34

JUVISY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : demande de subvention pour les dommages causés par le cyclone d'août 1948 (1948) ; entretien des bâtiments communaux et location (1947-1952) ; acquisition de terrain (1946-1955) ; reconstruction du centre administratif communal (garages municipaux, pompiers, ateliers, bains-douches, recette-perception) : devis descriptifs et estimatifs, cahiers des charges, plans (1953-1959) ; salle des fêtes : demande de subvention pour sa reconstruction et son équipement (1958) ; création d'un hôpital de médecine : acquisition de la propriété du CASTEL (1958-1961) ; abattoirs (1943-1948) ; puits et adduction d'eau (1947-1957).

Date

1943-1961

Cote

986W/88

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
JUVISY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : demande de...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

35

SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, ordonnance d'expropriation.

Date

1980-1989

Cote

1583W/205

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...

Producteur :

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

36

SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers amiables d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, ordonnance d'expropriation.

Date

1980-1989

Cote

1583W/181

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...

Producteur :

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

37

SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Acquisitions et échanges de terrains : arrêté préfectoral, états estimatifs de parcelles de terrains, procès-verbaux.

Date

1863-1900

Cote

EDEPOT25 1O/4

Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de...

Producteur :

SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

38

MONTLHERY : traverse de MONTLHERY (1835), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,37 x 3,90 [mauvais état], traverse de MONTLHERY (1856), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 7,40 m, plan d'ensemble de l'ancienne et de la nouvelle direction de la route départementale n° 3 dans la traverse de MONTLHERY (1856), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 1,25 m, profils en long et en travers de la traverse de MONTLHERY pour la nouvelle direction de la route par la rue de Maillé et la place du marché (1856), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 x 2,80 m, plan d'alignement de la nouvelle direction de la route par la rue de Maillé et la place du marché, traverse de MONTLHERY (1856), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 x 3,25 m [2 plans dont 1 en mauvais état] ; règlement des alignements (1856-1857) ; acquisitions de terrains (1887) ; alignements et permissions de voirie (1801-1863).

Date

1835-1887

Cote

2S/85

Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
MONTLHERY : traverse de MONTLHERY (1835), Ech. 1/200....

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

39

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune d'EVRY-COURCOURONNES, acquisition travaux agence : fiches récapitulatives ; commune de LA PLAINE-SAINT-DENIS, acquisition ; ville nouvelle d'EVRY, acquisition Etat / Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme : fiche récapitulative ; acquisition Etat / équipement : fiche récapitulative ; zone d'activité économique de l'Orme Rond à SERVON ; commune d'EVRY, zone d'habitation HLM de l'Essonne ; ville nouvelle d'EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS, dossier général II 1 : arrêtés d'ouverture d'enquête, avis de la Commission centrale de contrôle des opérations immobilières (CCCOI), arrêté d'utilité publique, arrêtés de cessibilité, jugements, arrêts d'appel.

Date

1967-1973

Cote

1583W/2

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

Producteur :

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

40

1 media

CHAMARANDE. - Acquisition par le département du domaine de Chamarande, du manoir hameau potager.

Date

1978

Cote

1345W/471

Contexte : DOMANIALITE.
CHAMARANDE. - Acquisition par le département du domaine...

Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

Producteur :

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Construction d'un bureau de poste : acquisition de terrain, emprunts, 1905-1911 [1] ; mandats de paiement, 1911-1912 [2].

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1232W/1-2, Forêts administrées, acquisitions foncières...

Producteur :

DOURDAN.- Hôpital : acquisitions immobilières.

Date

Cote

Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Producteur :

BRIERES-LES-SCELLES. - Mairie, école.- Acquisition d'un terrain, projet, plans, 1869-1871 [1] ; construction, 1872-1874 [2] ; travaux, 1840-1857 [3] ; idem, 1880-1829 [4] ; création d'une nouvelle classe, 1931, 1937-1939 [5] ; école : budget, 1871, 1884 [6].

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition des terrains DUVIVIER, BRUN, ADT, BLOT et MIANERY et renouvellement de bail du presbytère, 1851-1934 [1] ; aliénation de terrains, 1916-1939 [2] ; travaux, 1856-1929 [3].

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Producteur :

Date

Cote