VERT-LE-PETIT - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).	Cote EDEPOT77 3N/2	Date 1835-1956	Lieu VERT-LE-PETIT	Type de document procès-verbal, bail, cahier des charges, affiche
		Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...
Résultat n°2	1 media	VERT-LE-PETIT. - Un coin du lavoir. Vue pittoresque de l'Essonne [Editeur Photo-édition, sépia].	Cote 2FI182/4	Date s.d	Lieu VERT-LE-PETIT, ESSONNE (COURS D EAU)	Type de document carte postale
		Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES CARTES POSTALES CARTES POSTALES PAR COMMUNES VERT-LE-PETIT VERT-LE-PETIT. - Un coin du lavoir. Vue pittoresque...
Résultat n°3		Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).	Cote 1Z/10	Date 1932-1933	Lieu ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune	Type de document compte administratif
		Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965) Comptes administratifs et budgets. Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement. Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...
Résultat n°4	144 medias	VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).	Cote EDEPOT77 1D/5	Date 1889-1912	Lieu VERT-LE-PETIT	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune....
Résultat n°5	1 media	VERT-LE-PETIT. - Vue générale [Editeur Mulard, 1903, timbre à 10 centimes].	Cote 2FI182/1	Date 1903	Lieu VERT-LE-PETIT	Type de document carte postale
		Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES CARTES POSTALES CARTES POSTALES PAR COMMUNES VERT-LE-PETIT VERT-LE-PETIT. - Vue générale [Editeur Mulard, 1903,...
Résultat n°6		MONTGERON. - M. SIMON Jean Pierre : permis de construire 91 - 70 - 35868 (1970). MASSY. - Eclaireurs et éclaireuses de France : permis de construire 91 - 70 - 35878 (1970). VERT-LE-PETIT. - Institut national de recherche chimique appliquée : permis de construire 91 - 70 - 35879 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. COUDERT Raoul : permis de construire 91 - 70 - 35799 (1970). FORGES-LES-BAINS. - M. CHÂTEAU Elisa : permis de construire 91 - 70 - 35811 (1970). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Société LEON BROUSSE : permis de construire 91 - 70 - 35813 (1970). DRAVEIL. - M. FAVIER ARQUIE Gilberte : permis de construire 91 - 70 - 35880 (1970).	Cote 1553W/2286	Date 1970	Lieu MONTGERON Commune, MASSY Commune, VERT-LE-PETIT, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FORGES-LES-BAINS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, DRAVEIL Commune	Type de document permis de construire
		Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire... MONTGERON. - M. SIMON Jean Pierre : permis de construire...
Résultat n°7	1 media	VERT-LE-PETIT. - poudrerie militaire du Bouchet, monument d'Abraham Duquesne, lieutenant général des armées navales (1610-1688), inauguré au Bouchet le 25 août 1910 [Editeur Paul Allorge].	Cote 2FI182/52	Date s.d	Lieu VERT-LE-PETIT	Type de document carte postale
		Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES CARTES POSTALES CARTES POSTALES PAR COMMUNES VERT-LE-PETIT VERT-LE-PETIT. - poudrerie militaire du Bouchet, monument...
Résultat n°8		Semence, rue Amant Louis.	Cote 3029W/2124	Date 1966	Lieu VERT-LE-PETIT	Type de document -
		Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de... Vert-le-Petit. Semence, rue Amant Louis.
Résultat n°9		Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VERT-LE-PETIT, classés par nom de société, lettres Exp-Isq (1994-1998)	Cote 2024W/1165	Date 1994-1998	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-PETIT	Type de document dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement
		Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES. Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°10	1 media	VERT-LE-PETIT. - Poudrerie militaire du Bouchet, sortie des poudriers, [Editeur Lanquetin].	Cote 2FI182/53	Date s.d	Lieu VERT-LE-PETIT	Type de document carte postale
		Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES CARTES POSTALES CARTES POSTALES PAR COMMUNES VERT-LE-PETIT VERT-LE-PETIT. - Poudrerie militaire du Bouchet, sortie...
Résultat n°11		Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades, volume 4, 1850, 179 p., ill. à l'encre de chine.	Cote 1J/1109	Date 1850	Lieu NORVILLE (LA), FORGES-LES-BAINS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, BRIIS-SOUS-FORGES, ITTEVILLE, VERT-LE-PETIT, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BAULNE, VILLECONIN, ORGE (COURS D EAU), YVELINES, DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, SAINT-CHERON Commune, BREUX-JOUY, BREUILLET, EGLY, OLLAINVILLE, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LEUVILLE-SUR-ORGE, EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune	Type de document -
		Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE... Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades,...
Résultat n°12		VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Construction d'un terrain scolaire d'éducation physique et sportive, avant-projet ; acquisitions foncières ; passation d'un marché public ; contractation d'un emprunt auprès d'un organisme de crédit : une délibération du conseil municipal, correspondance avec les services de l'Etat, de l'Education nationale et avec l'architecte, tableaux de synthèse, 4 plans, avis et notes de l'administration fiscale (1938 - 1946). Correspondance avec le notaire (1944).	Cote EDEPOT77 4M/6	Date 1938-1946	Lieu VERT-LE-PETIT	Type de document marché public
		Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Construction...
Résultat n°13		VERT-LE-PETIT. - Un pêcheur, avril 1995. Coul. Dim. 30 x 20,5 cm.	Cote 2FI/3298	Date 1995	Lieu VERT-LE-PETIT	Type de document document photographique
		Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES PHOTOGRAPHIES VERT-LE-PETIT. - Un pêcheur, avril 1995. Coul. Dim....
Résultat n°14	1 media	VERT-LE-PETIT.- L'étang fleuri [1950-1960].	Cote 57FI182/25	Date 1950-1960	Lieu VERT-LE-PETIT	Type de document carte postale
		Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département... CARTES POSTALES DE COMMUNES VERT-LE-PETIT VERT-LE-PETIT.- L'étang fleuri [1950-1960].
Résultat n°15		VIRY-CHATILLON. - M. BERTHELEMY Lucien : permis de construire 91 - 70 - 35387 (1970). VERT-LE-PETIT. - M. DAUPHIN Charles : permis de construire 91 - 70 - 35388 (1970) ; M. BOULANGER Gérard : permis de construire 91 - 70 - 35389 (1970). SAINT-VRAIN. - Société civile immobilière (SCI) du Moulin de l'Epine : permis de construire 91 - 70 - 35390 (1970). EPINAY-SUR-ORGE. - M. TAINGY Roger : permis de construire 91 - 70 - 34764 (1970). ORSAY. - Société BEBA (M. RODZINSJY) : permis de construire 91 - 70 - 33619 (1970).	Cote 1553W/2390	Date 1970	Lieu VIRY-CHATILLON Commune, VERT-LE-PETIT, SAINT-VRAIN, EPINAY-SUR-ORGE, ORSAY Commune	Type de document permis de construire
		Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire... VIRY-CHATILLON. - M. BERTHELEMY Lucien : permis de...
Résultat n°16		Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jean NOURY (5 octobre - 31 décembre 1710).	Cote E/5919	Date 1710	Lieu BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERT-LE-PETIT, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, VERT-LE-GRAND, NORVILLE (LA), EPINAY-SUR-ORGE	Type de document minute notariale
		Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839) Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...
Résultat n°17		1999-2000.	Cote 3357W/11	Date 1999-2000	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document -
		Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention... Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,... Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes... 1999-2000.
Résultat n°18		VERT-LE-PETIT. - Eglise SAINT-MARTIN : vue intérieure, photographie, N. et B., Dim. 56 x 46.	Cote 10FI/32	Date s.d	Lieu VERT-LE-PETIT	Type de document document photographique
		Contexte : PHOTOGRAPHIES DU PRE-INVENTAIRE MONTEES SUR BOIS OU... VERT-LE-PETIT. - Eglise SAINT-MARTIN : vue intérieure,...
Résultat n°19		VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Demande d'établissement d'un marché dans la commune de BALLANCOURT : avis demandé au conseil municipal de VERT-LE-PETIT (1850) ; recensement des foires et marchés dans le département, demande du sous-préfet (1902) ; demande de changement de date pour la foire de Saint-Simon (1903). Forains, nomades et marchands ambulants : note du sous-préfet (1913). Enquête du maire aprés le suicide de l'adjudant Jules Minière, le 14 mai 1915 à la poudrerie du Bouchet : procès-verbal de gendarmerie. Inhumations et transports de corps civils et militaires : autorisations et permis (1859 - 1945) ; service du corbillard : tarif à établir par le conseil municipal (1924). Règlement du cimetière municipal approuvé par le conseil municipal (1930).	Cote EDEPOT77 1I/3	Date 1850-1945	Lieu VERT-LE-PETIT	Type de document correspondance, circulaire
		Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....
Résultat n°20		Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.	Cote 934W/59	Date 1943-1956	Lieu OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune	Type de document correspondance
		Contexte : LOTISSEMENTS. Dossiers administratifs des associations syndicales...

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Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

VERT-LE-PETIT. - Un coin du lavoir. Vue pittoresque de l'Essonne [Editeur Photo-édition, sépia].

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

VERT-LE-PETIT. - Vue générale [Editeur Mulard, 1903, timbre à 10 centimes].

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

VERT-LE-PETIT. - poudrerie militaire du Bouchet, monument d'Abraham Duquesne, lieutenant général des armées navales (1610-1688), inauguré au Bouchet le 25 août 1910 [Editeur Paul Allorge].

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

Semence, rue Amant Louis.

Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VERT-LE-PETIT, classés par nom de société, lettres Exp-Isq (1994-1998)

Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

VERT-LE-PETIT. - Poudrerie militaire du Bouchet, sortie des poudriers, [Editeur Lanquetin].

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades, volume 4, 1850, 179 p., ill. à l'encre de chine.

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

VERT-LE-PETIT. - Un pêcheur, avril 1995. Coul. Dim. 30 x 20,5 cm.

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

VERT-LE-PETIT.- L'étang fleuri [1950-1960].

Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jean NOURY (5 octobre - 31 décembre 1710).

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

1999-2000.

Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

VERT-LE-PETIT. - Eglise SAINT-MARTIN : vue intérieure, photographie, N. et B., Dim. 56 x 46.

Contexte : PHOTOGRAPHIES DU PRE-INVENTAIRE MONTEES SUR BOIS OU...

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Contexte : LOTISSEMENTS.