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1 284 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Date

1835-1956

Cote

EDEPOT77 3N/2

Résultat n°2
VERT-LE-PETIT. - Un coin du lavoir. Vue pittoresque de l'Essonne [Editeur Photo-édition, sépia].

1 media

VERT-LE-PETIT. - Un coin du lavoir. Vue pittoresque de l'Essonne [Editeur Photo-édition, sépia].

Date

s.d

Cote

2FI182/4

Résultat n°3

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°4
VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).

144 medias

VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).

Date

1889-1912

Cote

EDEPOT77 1D/5

Résultat n°5
VERT-LE-PETIT. - Vue générale [Editeur Mulard, 1903, timbre à 10 centimes].

1 media

VERT-LE-PETIT. - Vue générale [Editeur Mulard, 1903, timbre à 10 centimes].

Date

1903

Cote

2FI182/1

Résultat n°6

MONTGERON. - M. SIMON Jean Pierre : permis de construire 91 - 70 - 35868 (1970). MASSY. - Eclaireurs et éclaireuses de France : permis de construire 91 - 70 - 35878 (1970). VERT-LE-PETIT. - Institut national de recherche chimique appliquée : permis de construire 91 - 70 - 35879 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. COUDERT Raoul : permis de construire 91 - 70 - 35799 (1970). FORGES-LES-BAINS. - M. CHÂTEAU Elisa : permis de construire 91 - 70 - 35811 (1970). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Société LEON BROUSSE : permis de construire 91 - 70 - 35813 (1970). DRAVEIL. - M. FAVIER ARQUIE Gilberte : permis de construire 91 - 70 - 35880 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2286

Résultat n°7
VERT-LE-PETIT. - poudrerie militaire du Bouchet, monument d'Abraham Duquesne, lieutenant général des armées navales (1610-1688), inauguré au Bouchet le 25 août 1910 [Editeur Paul Allorge].

1 media

VERT-LE-PETIT. - poudrerie militaire du Bouchet, monument d'Abraham Duquesne, lieutenant général des armées navales (1610-1688), inauguré au Bouchet le 25 août 1910 [Editeur Paul Allorge].

Date

s.d

Cote

2FI182/52

Résultat n°8

Semence, rue Amant Louis.

Date

1966

Cote

3029W/2124

Résultat n°9

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VERT-LE-PETIT, classés par nom de société, lettres Exp-Isq (1994-1998)

Date

1994-1998

Cote

2024W/1165

Résultat n°10
VERT-LE-PETIT. - Poudrerie militaire du Bouchet, sortie des poudriers, [Editeur Lanquetin].

1 media

VERT-LE-PETIT. - Poudrerie militaire du Bouchet, sortie des poudriers, [Editeur Lanquetin].

Date

s.d

Cote

2FI182/53

Résultat n°11

Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades, volume 4, 1850, 179 p., ill. à l'encre de chine.

Date

1850

Cote

1J/1109

Résultat n°12

VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Construction d'un terrain scolaire d'éducation physique et sportive, avant-projet ; acquisitions foncières ; passation d'un marché public ; contractation d'un emprunt auprès d'un organisme de crédit : une délibération du conseil municipal, correspondance avec les services de l'Etat, de l'Education nationale et avec l'architecte, tableaux de synthèse, 4 plans, avis et notes de l'administration fiscale (1938 - 1946). Correspondance avec le notaire (1944).

Date

1938-1946

Cote

EDEPOT77 4M/6

Résultat n°13

VERT-LE-PETIT. - Un pêcheur, avril 1995. Coul. Dim. 30 x 20,5 cm.

Date

1995

Cote

2FI/3298

Résultat n°14
VERT-LE-PETIT.- L'étang fleuri [1950-1960].

1 media

VERT-LE-PETIT.- L'étang fleuri [1950-1960].

Date

1950-1960

Cote

57FI182/25

Résultat n°15

VIRY-CHATILLON. - M. BERTHELEMY Lucien : permis de construire 91 - 70 - 35387 (1970). VERT-LE-PETIT. - M. DAUPHIN Charles : permis de construire 91 - 70 - 35388 (1970) ; M. BOULANGER Gérard : permis de construire 91 - 70 - 35389 (1970). SAINT-VRAIN. - Société civile immobilière (SCI) du Moulin de l'Epine : permis de construire 91 - 70 - 35390 (1970). EPINAY-SUR-ORGE. - M. TAINGY Roger : permis de construire 91 - 70 - 34764 (1970). ORSAY. - Société BEBA (M. RODZINSJY) : permis de construire 91 - 70 - 33619 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2390

Résultat n°16

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jean NOURY (5 octobre - 31 décembre 1710).

Date

1710

Cote

E/5919

Résultat n°17

1999-2000.

Date

1999-2000

Cote

3357W/11

Résultat n°18

VERT-LE-PETIT. - Eglise SAINT-MARTIN : vue intérieure, photographie, N. et B., Dim. 56 x 46.

Date

s.d

Cote

10FI/32

Résultat n°19

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Demande d'établissement d'un marché dans la commune de BALLANCOURT : avis demandé au conseil municipal de VERT-LE-PETIT (1850) ; recensement des foires et marchés dans le département, demande du sous-préfet (1902) ; demande de changement de date pour la foire de Saint-Simon (1903). Forains, nomades et marchands ambulants : note du sous-préfet (1913). Enquête du maire aprés le suicide de l'adjudant Jules Minière, le 14 mai 1915 à la poudrerie du Bouchet : procès-verbal de gendarmerie. Inhumations et transports de corps civils et militaires : autorisations et permis (1859 - 1945) ; service du corbillard : tarif à établir par le conseil municipal (1924). Règlement du cimetière municipal approuvé par le conseil municipal (1930).

Date

1850-1945

Cote

EDEPOT77 1I/3

Résultat n°20

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

1943-1956

Cote

934W/59