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31 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dépôts de candidatures 3/3 ; dépouillement ; proclamation des résultats.

Date

2005

Cote

3078W/10

Résultat n°2

Scrutin du 22 novembre 2012.

Date

2012

Cote

3078W/29

Résultat n°3

Organisation ; dépôts des candidatures ; proclamation des résultats.

Date

1997

Cote

3078W/2

Résultat n°4

Scrutin du 6 mars 2012.

Date

2012

Cote

3078W/28

Résultat n°5

Organisation ; dépôts des candidatures ; procurations ; dépouillement.

Date

1999

Cote

3078W/4

Résultat n°6

Scrutins des 27 et 28 novembre 2013.

Date

2013

Cote

3078W/23

Résultat n°7

Organisation ; dépots des candidatures ; procurations ; scellés des huissiers.

Date

2011

Cote

3078W/14

Résultat n°8

Dépouillement ; désignation des personnalités extérieures ; propositions de projets pour l'université ; réunions du CA.

Date

1997

Cote

3078W/3

Résultat n°9

Dépôts de candidatures 3/3 ; dépouillement ; proclamation des résultats ; désignation des personnalités extérieures, recours.

Date

2007

Cote

3078W/13

Résultat n°10

Proclamation des résultats ; saisie du Tribunal administratif.

Date

1999

Cote

3078W/5

Résultat n°11

Scrutin du 13 décembre 2011.

Date

2011

Cote

3078W/18

Résultat n°12

Scrutin du 19 décembre 1991.

Date

1991

Cote

3078W/1

Résultat n°13

Élections partielles du Conseil d'administration, collège B, scrutin du 21 mars 2000, démission d'une élue au Conseil d'Administration : arrêté d'instauration de la CCOE (Commission de contrôle des opérations électorales), correspondances, calendriers des élections, consignes pour les élections, besoins matériels, constitution du bureau de vote, permanences des bureaux de vote, affiches. Demandes d'inscriptions sur les listes électorales : formulaires. Dépôt des procurations : formulaires. Dépôt des candidatures : listes des candidats, déclarations individuelles de candidatures, accusés de réception, correspondance. Dépouillement : feuilles de marquage, bulletins de vote. Proclamation des résultats : procès-verbaux des résultats.

Date

2000

Cote

3078W/31

Résultat n°14

Elections collège G, scrutin du 12 janvier 2012.

Date

2012

Cote

3078W/27

Résultat n°15

Scrutins des 8 et 9 décembre 2009.

Date

2009

Cote

3078W/22

Résultat n°16

Dépôts des candidatures 2/3.

Date

2007

Cote

3078W/12

Résultat n°17

Dépouillement ; désignation des personnalités extérieures ; proclamation des résultats.

Date

2011

Cote

3078W/15

Résultat n°18

Scrutin du 5 décembre 1995, dépouillement.

Date

1995

Cote

3078W/20

Résultat n°19

Scrutin du 18 mars 2003.

Date

2003

Cote

3078W/21

Résultat n°20

Scrutin du 23 juin 2006.

Date

2006

Cote

3078W/17