ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3078W

Date

1991-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,6 ml

31 article(s)

Origine

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur)

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/10/2020

Présentation du contenu

Élections aux 3 Conseils [Conseil d'administration (CA), Conseil des études et de la vie universitaire (CEVU) /Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU), Conseil scientifique (CS), Commission de la recherche (CR)] (1991-2011) ; élections du Président de l'Université (2002-2011) ; élections des représentants des étudiants aux 3 Conseils (1993-2013) ; élections du Conseil scientifique, élections partielles (2002-2012) ; élections partielles des collèges A, B, C et IATOSS (scrutin du 28 novembre 1995) ; élections partielles du Conseil d'administration, collège B, scrutin du 21 mars 2000, démission d'une élue au Conseil d'Administration.

Mode de classement

Thématique et chronologique

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3078W/1-3078W/15

Date

1991-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3078W/4-3078W/5

Date

1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Organisation ; dépôts des candidatures ; procurations ; dépouillement.

Cote/Cotes extrêmes

3078W/4

Date

1999

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001