Scrutin du 13 décembre 2011.

ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.

Cote/Cotes extrêmes

3078W

Date

1991-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,6 ml

31 article(s)

Origine

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur)

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/10/2020

Présentation du contenu

Élections aux 3 Conseils [Conseil d'administration (CA), Conseil des études et de la vie universitaire (CEVU) /Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU), Conseil scientifique (CS), Commission de la recherche (CR)] (1991-2011) ; élections du Président de l'Université (2002-2011) ; élections des représentants des étudiants aux 3 Conseils (1993-2013) ; élections du Conseil scientifique, élections partielles (2002-2012) ; élections partielles des collèges A, B, C et IATOSS (scrutin du 28 novembre 1995) ; élections partielles du Conseil d'administration, collège B, scrutin du 21 mars 2000, démission d'une élue au Conseil d'Administration.

Mode de classement

Thématique et chronologique

Mots clés lieux

EVRY Commune

Mots clés matières

UNIVERSITE

Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration (CA), Conseil des études et de la vie universitaire (CEVU) /Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU), Conseil scientifique (CS), Commission de la recherche (CR), Organisation : calendriers, arrêtés, composition des bureaux de vote, notes, correspondance. Dépôts des candidatures : déclarations de candidature, professions de foi, listes des candidatures, Dépouillement : bulletins de vote, feuilles de marquage du dépouillement. Proclamation des résultats : procès-verbaux de proclamation des résultats, procès-verbaux de recensement, procès-verbaux de dépouillement procès-verbaux d'incidents, comptes-rendus de la commission de contrôle des opérations électorales (CCOE), comptes-rendus de la CTE (Commission technique électorale). Saisies du TA (Tribunal Administratif) : recours, jugements, correspondance. Désignation des personnalités extérieures, démissions..

Cote/Cotes extrêmes

3078W/1-3078W/15

Date

1991-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

ELECTION

Mots clés typologiques

PROCES-VERBAL

Élections du Président de l'Université, organisation : arrêtés, calendrier, correspondance. Composition du corps électoral : liste électorale et sa mise en place, liste d'émargement, liste des votants, procurations. Dépôts de candidature : déclaration de candidature, accusés de réception, curriculum vitae, profession de foi. Dépouillement : bulletins de vote, listes d'émargement. Résultats : arrêté de proclamation des résultats.

Cote/Cotes extrêmes

3078W/16-3078W/18

Date

2002-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

ELECTION

Mots clés typologiques

LISTE ELECTORALE