Élections partielles du Conseil d'administration, collège B, scrutin du 21 mars 2000, démission d'une élue au Conseil d'Administration : arrêté d'instauration de la CCOE (Commission de contrôle des opérations électorales), correspondances, calendriers des élections, consignes pour les élections, besoins matériels, constitution du bureau de vote, permanences des bureaux de vote, affiches. Demandes d'inscriptions sur les listes électorales : formulaires. Dépôt des procurations : formulaires. Dépôt des candidatures : listes des candidats, déclarations individuelles de candidatures, accusés de réception, correspondance. Dépouillement : feuilles de marquage, bulletins de vote. Proclamation des résultats : procès-verbaux des résultats.

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ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.

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ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.

Cote/Cotes extrêmes

3078W

Date

1991-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,6 ml

31 article(s)

Origine

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur)

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/10/2020

Présentation du contenu

Élections aux 3 Conseils [Conseil d'administration (CA), Conseil des études et de la vie universitaire (CEVU) /Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU), Conseil scientifique (CS), Commission de la recherche (CR)] (1991-2011) ; élections du Président de l'Université (2002-2011) ; élections des représentants des étudiants aux 3 Conseils (1993-2013) ; élections du Conseil scientifique, élections partielles (2002-2012) ; élections partielles des collèges A, B, C et IATOSS (scrutin du 28 novembre 1995) ; élections partielles du Conseil d'administration, collège B, scrutin du 21 mars 2000, démission d'une élue au Conseil d'Administration.

Mode de classement

Thématique et chronologique

Mots clés lieux

EVRY Commune

Mots clés matières

UNIVERSITE