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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°12740 syndicat intercommunal des eaux de CHAMPCUEIL et environs (SI) (2000) ; n°23829 syndicat intercommunal des eaux de la region du Hurepoix (SIE) (1997) ; n°14027 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°14002 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°14015 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°14003 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°35481 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2002) ; n°35944 syndicat intercommunal des eaux de la Vallée de l'Ecole (SIE) (2003) ; n°8275 CORBREUSE (2004) ; n°8261 CORBREUSE (2004).

Cote
1919W/12
 Date
1997-2004
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE CHAMPCUEIL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, CORBREUSE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°2

Plan n°V 0500 07 : Plan de Recolement du réseau d'eau potable du SIAEP du plateau de Beauce (s.d.).

Cote
2159W/2421
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°V 0500 07 : Plan de Recolement du réseau d'eau...
Résultat n°3

Plan n°V 0500 04 : Plan de Recolement du réseau d'eau potable du SIAEP du plateau de Beauce (28/01/1990).

Cote
2159W/2418
 Date
1990
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°V 0500 04 : Plan de Recolement du réseau d'eau...
Résultat n°4

N°39101 : renouvellement des canalisations d'eau potable des fermes de Beauvoir et de l'orme commune d'Abbeville-la-Rivière, Syndicat intercommunal des eaux du Plateau de Beauce (SIE).
Cote
3170W/156
 Date
2008-2013
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Ressource en eau.
  • N°39101 : renouvellement des canalisations d'eau potable...
Résultat n°5

Plan n°V 0500 09 : Plan d'ensemble du réseau d'eau potable du SIAEP du plateau de Beauce (14/03/2000).

Cote
2159W/2423
 Date
2000
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°V 0500 09 : Plan d'ensemble du réseau d'eau...
Résultat n°6

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8824 ETAMPES (2006) ; n°39873 syndicat intercommunal des eaux du Plateau de Beauce (SIE) (2006) ; n°39869 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°35861 LONGJUMEAU (2006) ; n°8807 Syndicat Intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre (SYB) (2006) ; n°8796 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2006) ; n°8818 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2006) ; n°19988 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°8812 SIRA (2006) ; n°36004 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°21324 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2006).

Cote
1919W/73
 Date
2006
 Lieu
ETAMPES Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, LONGJUMEAU Commune, SYNDICAT MIXTE DE L YVETTE ET DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°7

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2008-00015 : déclaration d'existence du bassin de la Tuilerie à MASSY - SIAVB ; n°91-2008-00011 : création du forage F6 à La FORET-SAINTE-CROIX par le SI des Eaux du Plateau de Beauce ; n°91-2008-00009 : rejet des des eaux pluviales à SACLAY - SARL GEMFI ; n°91-2008-00044 : rejet des eaux pluviales par la Commune de MARCOUSSIS ; n°91-2008-00043 : mise à jour dans le département de l'Essonne du plan d'épandage d'Elancourt dans le 78, par la CA DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES ; n°91-2008-00041 : création de deux bassins d'orage le long de la LGV par la SNCF ; n°91-2008-00040 : exploitation d'un doublet géothermique par la commune de JUVISY-SUR-ORGE (1er avril - 1er août 2008).

Cote
2137W/33
 Date
2008
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, MASSY Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE, MARCOUSSIS, YVELINES, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°8

Plan n°V 0500 02 : Plan Général du réseau d'eau potable du SIAEP du plateau de Beauce (01/06/1991).

Cote
2159W/2416
 Date
1991
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°V 0500 02 : Plan Général du réseau d'eau potable...
Résultat n°9

Plan n°V 0500 03 : Plan de detail de la conduite de bouclage du réseau d'eau potable du SIAEP du plateau de Beauce (s.d.).

Cote
2159W/2417
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°V 0500 03 : Plan de detail de la conduite de...
Résultat n°10

Plan n°V 0500 00 : Plan d'ensemble du réseau d'eau potable du SIAEP du plateau de Beauce (s.d.).

Cote
2159W/2414
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°V 0500 00 : Plan d'ensemble du réseau d'eau...
Résultat n°11

Plan n°V 0500 01 : Plan de Recolement du réseau d'eau potable du SIAEP du plateau de Beauce (s.d.).

Cote
2159W/2415
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°V 0500 01 : Plan de Recolement du réseau d'eau...
Résultat n°12

Plan n°V 0500 11 : Plan d'ensemble du réseau d'eau potable du SIAEP du plateau de Beauce (s.d.).

Cote
2159W/2425
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°V 0500 11 : Plan d'ensemble du réseau d'eau...
Résultat n°13

Plan n°V 0500 10 : Plan d'ensemble du réseau d'eau potable du SIAEP du plateau de Beauce (03/04/2002).

Cote
2159W/2424
 Date
2002
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°V 0500 10 : Plan d'ensemble du réseau d'eau...
Résultat n°14

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°39879 syndicat intercommunal des eaux de la Vallée Ecole (2004) ; n°21323 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2004) ; n°18977 syndicat intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre (SYB) (2002) ; n°35949 syndicat intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°35950 syndicat intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°22211 OLLAINVILLE (2005) ; n°8257 syndicat intercommunal des eaux du Plateau Beauce (2004).

Cote
1919W/61
 Date
2002-2005
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, SYNDICAT MIXTE DE L YVETTE ET DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, OLLAINVILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°15

Plan n°V 0500 08 : Réseau d'adduction d'eau potable du SIAEP du plateau de Beauce (12/07/1991).

Cote
2159W/2422
 Date
1991
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°V 0500 08 : Réseau d'adduction d'eau potable...
Résultat n°16

Plan n°V 0500 06 : Plan de Recolement du réseau d'eau potable du SIAEP du plateau de Beauce (s.d.).

Cote
2159W/2420
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°V 0500 06 : Plan de Recolement du réseau d'eau...
Résultat n°17

Plan n°V 0500 05 : Plan de Recolement du réseau d'eau potable du SIAEP du plateau de Beauce (21/11/1991).

Cote
2159W/2419
 Date
1991
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°V 0500 05 : Plan de Recolement du réseau d'eau...
Résultat n°18

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°23717 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°21390 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2006) ; n°35965 GOMETZ-LA-VILLE (2006) ; n°24816 LA VILLE DU BOIS (2006) ; n°24852 VIRY-CHATILLON (2006) ; n°22479 syndicat intercommunal des eaux de la vallée de l'Ecole (SIE) (2006) ; n°22202 LA FORET SAINTE CROIX (2006) ; n°22478 syndicat intercommunal des eaux du Plateau Beauce (SIE) (2006).

Cote
1919W/71
 Date
2006
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, GOMETZ-LA-VILLE, VILLE-DU-BOIS (LA), VIRY-CHATILLON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...