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Résultat n°1

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°12740 syndicat intercommunal des eaux de CHAMPCUEIL et environs (SI) (2000) ; n°23829 syndicat intercommunal des eaux de la region du Hurepoix (SIE) (1997) ; n°14027 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°14002 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°14015 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°14003 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°35481 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2002) ; n°35944 syndicat intercommunal des eaux de la Vallée de l'Ecole (SIE) (2003) ; n°8275 CORBREUSE (2004) ; n°8261 CORBREUSE (2004).

Date

1997-2004

Cote

1919W/12

Résultat n°2

Plan n°V 0500 07 : Plan de Recolement du réseau d'eau potable du SIAEP du plateau de Beauce (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2421

Résultat n°3

Plan n°V 0500 04 : Plan de Recolement du réseau d'eau potable du SIAEP du plateau de Beauce (28/01/1990).

Date

1990

Cote

2159W/2418

Résultat n°4

N°39101 : renouvellement des canalisations d'eau potable des fermes de Beauvoir et de l'orme commune d'Abbeville-la-Rivière, Syndicat intercommunal des eaux du Plateau de Beauce (SIE).

Date

2008-2013

Cote

3170W/156

Résultat n°5

Plan n°V 0500 09 : Plan d'ensemble du réseau d'eau potable du SIAEP du plateau de Beauce (14/03/2000).

Date

2000

Cote

2159W/2423

Résultat n°6

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8824 ETAMPES (2006) ; n°39873 syndicat intercommunal des eaux du Plateau de Beauce (SIE) (2006) ; n°39869 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°35861 LONGJUMEAU (2006) ; n°8807 Syndicat Intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre (SYB) (2006) ; n°8796 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2006) ; n°8818 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2006) ; n°19988 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°8812 SIRA (2006) ; n°36004 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°21324 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2006).

Date

2006

Cote

1919W/73

Résultat n°7

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2008-00015 : déclaration d'existence du bassin de la Tuilerie à MASSY - SIAVB ; n°91-2008-00011 : création du forage F6 à La FORET-SAINTE-CROIX par le SI des Eaux du Plateau de Beauce ; n°91-2008-00009 : rejet des des eaux pluviales à SACLAY - SARL GEMFI ; n°91-2008-00044 : rejet des eaux pluviales par la Commune de MARCOUSSIS ; n°91-2008-00043 : mise à jour dans le département de l'Essonne du plan d'épandage d'Elancourt dans le 78, par la CA DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES ; n°91-2008-00041 : création de deux bassins d'orage le long de la LGV par la SNCF ; n°91-2008-00040 : exploitation d'un doublet géothermique par la commune de JUVISY-SUR-ORGE (1er avril - 1er août 2008).

Date

2008

Cote

2137W/33

Résultat n°8

Plan n°V 0500 02 : Plan Général du réseau d'eau potable du SIAEP du plateau de Beauce (01/06/1991).

Date

1991

Cote

2159W/2416

Résultat n°9

Plan n°V 0500 03 : Plan de detail de la conduite de bouclage du réseau d'eau potable du SIAEP du plateau de Beauce (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2417

Résultat n°10

Plan n°V 0500 00 : Plan d'ensemble du réseau d'eau potable du SIAEP du plateau de Beauce (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2414

Résultat n°11

Plan n°V 0500 01 : Plan de Recolement du réseau d'eau potable du SIAEP du plateau de Beauce (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2415

Résultat n°12

Plan n°V 0500 11 : Plan d'ensemble du réseau d'eau potable du SIAEP du plateau de Beauce (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2425

Résultat n°13

Plan n°V 0500 10 : Plan d'ensemble du réseau d'eau potable du SIAEP du plateau de Beauce (03/04/2002).

Date

2002

Cote

2159W/2424

Résultat n°14

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°39879 syndicat intercommunal des eaux de la Vallée Ecole (2004) ; n°21323 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2004) ; n°18977 syndicat intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre (SYB) (2002) ; n°35949 syndicat intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°35950 syndicat intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°22211 OLLAINVILLE (2005) ; n°8257 syndicat intercommunal des eaux du Plateau Beauce (2004).

Date

2002-2005

Cote

1919W/61

Résultat n°15

Plan n°V 0500 08 : Réseau d'adduction d'eau potable du SIAEP du plateau de Beauce (12/07/1991).

Date

1991

Cote

2159W/2422

Résultat n°16

Plan n°V 0500 06 : Plan de Recolement du réseau d'eau potable du SIAEP du plateau de Beauce (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2420

Résultat n°17

Plan n°V 0500 05 : Plan de Recolement du réseau d'eau potable du SIAEP du plateau de Beauce (21/11/1991).

Date

1991

Cote

2159W/2419

Résultat n°18

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°23717 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°21390 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2006) ; n°35965 GOMETZ-LA-VILLE (2006) ; n°24816 LA VILLE DU BOIS (2006) ; n°24852 VIRY-CHATILLON (2006) ; n°22479 syndicat intercommunal des eaux de la vallée de l'Ecole (SIE) (2006) ; n°22202 LA FORET SAINTE CROIX (2006) ; n°22478 syndicat intercommunal des eaux du Plateau Beauce (SIE) (2006).

Date

2006

Cote

1919W/71