2 868 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jean BEZAULT (3 juillet - 21 août 1650) : Partage entre les enfants et héritiers de Madeleine Thizier, femme de Michel Pelletier. Vente d'héritages, à la NORVILLE, faite à Henri Vallet, demeurant audit lieu. Jacques Masson, maréchal à BRÉTIGNY, s'engage envers Philippe Belin, marchand au même lieu, à enseigner, pendant 3 ans, le métier de maréchal à Claude Belin, fils du susdit Philippe. L'apprenti sera nourri et logé chez son patron, et entretenu de vêtements par son père. Transaction entre les enfants et héritiers de Jeanne Boutillenie, femme de Pierre Lochard. Cession du bail de la ferme du Mesnil, appartenant à François Martel, seigneur de BRÉTIGNY, faite à Mathieu Bruneau et Michel Pigeon, son beau-frère, par Michel Asselin, laboureur à ladite ferme. Accord entre Nicolas Fichet, sergent en la justice de LAUNOY et SAINT-MICHEL, d'une part, et Fiacre Michel, le vigneron au Carouge, et Marie Coyfiet, sa femme, d'autre part. Actes relatifs à un bail d'héritages fait à Pierre du Péage, berger à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, par Claude Dance. [liasse, 8 pièces, papier].

Date

1650

Cote

E/5374

Résultat n°2

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre BEDEE (8 janvier - 11 juin 1744).

Date

1744

Cote

E/5995

Résultat n°3

SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. MAURY Gaston : permis de construire 91 - 65 - 49735 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. CHEVALLIER Guy : permis de construire 91 - 65 - 49736 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. PINCEDE René : permis de construire 91 - 65 - 49737 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. MARTIN Daniel : permis de construire 91 - 65 - 49738 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. BENOT BERCION Louis : permis de construire 91 - 65 - 49739 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. DUCOURTIOUX Roger : permis de construire 91 - 65 - 49740 (1965). LEUVILLE-SUR-ORGE. - M. BISAGNI Eugène : permis de construire 91 - 65 - 49741 (1965). MONTLHERY. - M. POING Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49742 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. HERAULT Roger : permis de construire 91 - 65 - 49743 (1965) ; M. LEBOURG : permis de construire 91 - 65 - 49744 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. BOLEAT Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49745 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. GUERNALEC Augustine : permis de construire 91 - 65 - 49746 (1965) ; M. KAFANKE Alfred : permis de construire 91 - 65 - 49747 (1965) ; M. ROYMETTE Serge : permis de construire 91 - 65 - 49748 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. FOURNIER Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49749 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. REMY Claude : permis de construire 91 - 65 - 49710 (1965). BRUYERES-LE-CHATEL. - M. BOTTE Henri : permis de construire 91 - 65 - 49711 (1965). JUVISY-SUR-ORGE. - M. CHAMBESLIN Lucien : permis de construire 91 - 65 - 49712 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. GARNIER Claude : permis de construire 91 - 65 - 49713 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. ARNAUDO Jean : permis de construire 91 - 65 - 49714 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. MORISSON Gaston : permis de construire 91 - 65 - 49715 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1293

Résultat n°4

PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Constructions scolaires (1962-1966) ; urbanisme (1965-1967).

Date

1962-1967

Cote

1011W/217

Résultat n°5

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

1969-1974

Cote

1128W/4

Résultat n°6

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre FONTAINE (novembre 1636).

Date

1636

Cote

E/5312

Résultat n°7

Les Artistes à Saint-Michel

Date

1978

Cote

PER168/2/42/1

Résultat n°8

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°9

Recensement de la population, communautés, Commune d'ATHIS-MONS (91027) : bordereaux de district n°s 104, 106, 108, 110, 113, 114 ; Commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (91570) : bordereaux de district n° 101, 102, 103, 108 ; Commune de VIGNEUX-SUR-SEINE (91657) : bordereaux de district n° 102, 105, 110 ; Commune de MENNECY (91386) : bordereaux de district n° 101, 103, 105 (2005).

Date

2005

Cote

2303W/5

Résultat n°10

PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. SEGUIN Michel : permis de construire 91 - 65 - 49429 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. BAYET Serge : permis de construire 91 - 65 - 49430 (1965) ; M. SEBILLAUT Gérard : permis de construire 91 - 65 - 49431 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. GANDRILLE Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49432 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. GOUPIL Rémy : permis de construire 91 - 65 - 49433 (1965). MORANGIS. - M. POSTEL Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49434 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. COULONGES Guy : permis de construire 91 - 65 - 49435 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. BEAUVALLET Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49436 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. CHEPPE Amédée : permis de construire 91 - 65 - 49437 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. VALOGGIA Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49438 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. PIOLI Jean : permis de construire 91 - 65 - 49439 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. VANOOTEGHEM Jean : permis de construire 91 - 65 - 49440 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. GREGORI Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49441 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. AVEILLA Lucien : permis de construire 91 - 65 - 49442 (1965). LONGJUMEAU. - M. MORENAS Louis : permis de construire 91 - 65 - 49443 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. FANELLI Pascal : permis de construire 91 - 65 - 49444 (1965). MONTGERON. - M. BOURGOGNE Lucien : permis de construire 91 - 65 - 38912 (1965) ; M. HUMBERTJEAN Robert : permis de construire 91 - 65 - 38913 (1965). VALPUISEAUX. - M. CUISINIER Gaston : permis de construire 91 - 65 - 38914 (1965) ; M. VERGNON Pierre : permis de construire 91 - 65 - 38915 (1965). FERTE-ALAIS (LA). - M. MISSONNIER Michel : permis de construire 91 - 65 - 38916 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1258

Résultat n°11

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Résultat n°12

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Etat général d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1938-1940).

Date

1938-1940

Cote

2P/507

Résultat n°13

Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Extension des services administratifs et sociaux de la commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un bassin de retenue des eaux de l'ORGE à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une habitation à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

Date

1976

Cote

2059W/59

Résultat n°14

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes: SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1981-1996), SAINTRY-SUR-SEINE (1983-1985), VIGNEUX-SUR-SEINE (1983-1988), VILLABE (1990).

Date

1981-1996

Cote

2137W/110

Résultat n°15

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre AUMONT (3 juillet - 25 juillet 1667) : Obligation de 26 livres tournois souscrite, au profit de Thomas Dauteueil, laboureur à Rosières, par François Hardy, laboureur à Charcois. Autre de 17 livres tournois, au profit de Nicolas Miner, vigneron à SAINT-MICHEL-SUR ORGE, par Pierre Peuvrier, l'aîné, vigneron au même lieu. Titre nouvel d'une rente annuelle et perpétuelle de 60 sous tournois passé, au profit d'André Choiseau, huissier à cheval au Châtelet de PARIS et garde des plaisirs du Roi en la vénerie du Louvre, par Pierre Souchar, vigeneron à Essonville. Bail de 140 bêtes à laine fait à Fransois Crécy, laboureur à la ferme de la Maison-Neuve, et à Marie Guiller, sa femme, par André Josse, receveur de la terre et seigneurie de BRÉTIGNY. Vente d'un demi-arpent de terre, terroir de Charcois, champtier dit la Longue Raye, faite, moyennant 50 livres tournois, à Louis Polleau, prêtre, curé de Montgé, par François Polleau, laboureur aux Bordes Piédefer, et Marguerite Fontaine, sa femme. Vente d'héritages faite à Pierre Deschamps, manouvrier, par Jacques Guiton, manouvrier au PLESSIS-PÂTÉ, et Louise Haultefeuille, sa femme. [liasse, 6 pièces, papier].

Date

1667

Cote

E/5544

Résultat n°16

Etat numérique des chômeurs et personnes à charge, répartition par profession et par sexe, admissions et radiations, état récapitulatif des secours versés : tableaux mensuels par communes : Palaiseau (1941-1945), Paray-Vieille-Poste (1941-1945), Plessis-Pâté (le) (1941), Pussay (1941), Quincy-sous-Sénart (1941-1942), Ris-Orangis (1941-1943), Saclay (1941-1942), Saint-Germain-lès Arpajon (1941-1942), Saint-Germain-lès-Corbeil (1941-1943), Saint-Michel sur-Orge (1941-1942).

Date

1941-1945

Cote

842W/6

Résultat n°17

Lancteau Sci, 7 rue Gustave Eiffel.

Date

1987

Cote

3029W/2843

Résultat n°18

Agence Immobiliere Lori, 3 rue Alembert (Gup n° 20090743).

Date

2009

Cote

3029W/2830

Résultat n°19

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre AUMONT (4 juin - 27 juin 1673) : Marché de fourniture et entretien de gros et menus harnais de labourage pour 4 chevaux et 1 bidet, conclu entre Étienne Piot, laboureur aux Bordes Cocherets, d'une part, et Michel Roger, bourrelier à BRÉTIGNY, d'autre part. Règlement de comptes entre Jean Mareschal, vigneron à OLLAINVILLE, et Gille Brière, marchand boucher à BRÉTIGNY. Procuration générale et spéciale donnée par Adrian Martel, chevalier, abbé commendataire de l'abbaye de Saint-Victor en Caux, à Guillaume Bazire, son sociétaire et agent de ses affaires. Marché pour travaux de charpenterie à exécuter dans les escuries qui ont estez bruslées dans le chasteau de BRÉTIGNY, conclu entre le susnommé Adrian Martel, d'une part, et Mathias Bertot ou Bertet, charpentier à LINAS, d'autre part. Marché de maçonnerie conclu entre Gille Chollect, tissier en toile, d'une part, et Michel Ferdect, maçon couvreur en tuile, d'autre part. Désistement de poursuites de Liénard Piedeleu, vigneron à Rosières, contre René Brequin, serrurier à BRÉTIGNY. [liasse, 6 pièces, papier].

Date

1673

Cote

E/5610

Résultat n°20

N° 1 - Sous-préfecture de Corbeil : historique de la sous-préfecture (1790-1864) ; photocopies du projet avec plan (1860) ; photocopies d'une pétition des habitants contre le projet (1861) ; photocopie du plan parcellaire de la future installation (1861) ; photocopie de la comparaison des 2 projets (1861).

Date

1860-1864

Cote

1J8