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86 résultats

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  1. Résultat n°1

    Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle voie férrée ; EPINAY-SUR-ORGE : occupation du terrain Prunier (1972) ; EVRY, CORBEIL, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, ETIOLLES : construction de la section de la route nationale RN 446.

    Date

    1972

    Cote

    943W/47

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

    • Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Extension des services administratifs et sociaux de la commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un bassin de retenue des eaux de l'ORGE à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une habitation à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/59

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  3. Résultat n°3

    RN7 et 446, aménagement des accès à l'usine SNECMA : dossier de marché, plans. Points kilométriques.

    Date

    1966

    Cote

    1502W/785

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • RN7 et 446, aménagement des accès à l'usine SNECMA...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    BRETIGNY-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE. - Liaison du chemin départemental 19 à la route nationale 446 (mars 1979 - 8 mars 1981). Chemin départemental 26, recalibrage et renforcement du point kilométrique 0,400 au point kilométrique 0,842 (5 janvier 1982 - 16 février 1983) ; aménagement entre les points kilométriques 15,500 et 17,100 (11 mai 1981 - 8 mars 1983). Contrôle de légalité.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1172W/82

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE. - Liaison du chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aménagement de la route nationale 446 à ORSAY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 188 à CHAMPLAN et MASSY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la Zone d'activités d'ETAMPES, BRIERES-LE-SCELLES. - Expropriation : dossier de procédure (1970).

    Date

    1970

    Cote

    2059W/8

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la route nationale 446 à ORSAY. - Expropriation...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  6. Résultat n°6

    Route Nationale 446, élargissement et renforcement de la chaussée entre points kilométriques : marché public et avenants.

    Date

    1968

    Cote

    1502W/1515

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 446, élargissement et renforcement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Raccordement A6-RN446, passage supérieur, construction d'un mur de soutènement.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1502W/775

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Raccordement A6-RN446, passage supérieur, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Route Nationale 446, suppression du passage à niveau. Station RATP du Guichet à ORSAY, ouvrage d'art : marché public.

    Date

    1967

    Cote

    1502W/1509

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 446, suppression du passage à niveau....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Autoroute A6. - Construction d'une liaison routière avec la RN7; aménagement de la RN446 à LISSES et CORBEIL-ESSONNES par les entreprises Daguet, Parachini et Emulithe, enquête parcellaire, acquisitions foncières ; projet de déclassement à LISSES, CORBEIL-ESSONNES et EVRY : arrêté de cessibilité, plans, marché public, procès-verbaux.

    Date

    1958-1960

    Cote

    1502W/177

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Construction d'une liaison routière...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Autoroute A6. - Exécution de terrassements et construction d'ouvrages d'art sur les CD29 et RN446 par l'entreprise Caroni-Heulin-Lefebvre : marché public, plans.

    Date

    1958

    Cote

    1502W/38

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Exécution de terrassements et construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    BONDOUFLE. - Route nationale 446, aménagement du carrefour avec le chemin départemental 31 : plan de situation, plan d'alignement, 1955. Ech. 1/500. Calque. Papier. N et B. Dim. 0,375 x 0,485 m, 0,31 x 14,51 m. [2 plans].

    Date

    1955

    Cote

    784W/70

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • BONDOUFLE. - Route nationale 446, aménagement du carrefour...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    MONTLHERY, LONGPONT-SUR-ORGE. - Chemin départemental 133. Route nationale 446.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1129W/52

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • MONTLHERY, LONGPONT-SUR-ORGE. - Chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports et d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Agrandissement du cimetière communal à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de l'avenue de Stalingrad à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un parc de loisirs et de sports à IGNY. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976). Aménagement du Donjon et de ses abords à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'espaces boisés au lieu dit le massif des trois pignons à MILLY LA FORET. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976).Aménagement de la ZAC de la plaine des Godets à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'entreprise de transport à la ZAC de BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'une réserve foncière à FONTENAY-LE-VICOMTE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'un collège et d'un lycée technique et industriel à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Mise en place d'un captage d'eaux souterraines à VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'un ensemble sportif, d'un centre de loisirs et d'une voie d'accès au parking d'intérêt régional à SAINT- MICHEL-SUR-ORGE. -Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une maison de quartier à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'un transformateur EDF à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations: dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/68

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. -...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  14. Résultat n°14

    COURCOURONNES, EVRY, LISSES, CORBEIL-ESSONNES. - Route nationale 446 de Versailles à Melun : plan d'alignement, s. d. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,375 x 1,99 m, 0,365 x 3,08 m, 0,375 x 2,98 m, 0,375 x 2,905 m. [4 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/179

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • COURCOURONNES, EVRY, LISSES, CORBEIL-ESSONNES. - Route...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Aménagement de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1976). Aménagement de la route nationale 446, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Réalisation de l'échangeur entre le chemin départemental 133 et la route nationale 20, commune de MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/64

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  16. Résultat n°16

    MAISSE. - Dévolution de terrains situés à Maisse : plan parcellaire, tracé de la route nationale 446 entre le chemin rural 46 et le cimetière Saint-Médard, plan de situation de la commune et de la station de Maisse, plan d'ensemble de la gare, plan du tracé de la route nationale 837 entre Maisse et Milly-la-Forêt, de la route nationale 837 entre la gare SNCF et le carrefour avec la route nationale 449, s. d. Ech. 1/200. 1/1 000. 1/10 000. Calque. N et B. Dim. 0,35 x 1,00 m, 0,35 x 0,73 m, 0,35 x 0,63 m, 0,35 x 0,89 m, 0,37 x 0,86 m, 0,35 x 1,06 m, 0,35 x 3,68 m, 0,35 x 2,80 m, 0,35 x 0,60 m, 0,66 x 1,75 m. [10 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/392

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • MAISSE. - Dévolution de terrains situés à Maisse :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    MARCOUSSIS. - Route nationale 446. Chemin départemental 3. MONTGERON. - Route nationale 5, échangeur. Chemin départemental 31.

    Date

    1978

    Cote

    1129W/61

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • MARCOUSSIS. - Route nationale 446. Chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Route Nationale 446. - Aménagement du carrefour dit '' le Christ-de-Saclay '' (1949-1955) ; affaires foncières, délaissés (1961-1965) ; garage Renault Féray, station-essence CORBEIL-ESSONNES ; aménagements, élargissements, déviations à LINAS, MARCOUSSIS et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : plans, rapports .

    Date

    1948-1967

    Cote

    1502W/165

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 446. - Aménagement du carrefour dit...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Expropriations.- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, liaison entre le chemin départemental 29 et la route nationale 446 (1974) ; BONDOUFLE, liaison entre le chemin départemental 29 et le chemin départemental 31 (1975).

    Date

    1974-1975

    Cote

    948W/66

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, liaison...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  20. Résultat n°20

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Route nationale 446, déviation de Liers : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/500. Calque. Papier. N et B. Dim. 0,35 x 3,475 m, 0,33 x 2,48 m, 0,31 x 9,68 m. [3 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/527

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Route nationale 446, déviation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    Réalisation d'équipement public à MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 40 sur les communes des MOLIERES, GIF-SUR-YVETTE et GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la zone d'aménagement concertée (ZAC) de la FERTE-ALAIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du carrefour entre le chemin départemental 133, le chemin départemental 25 et la route nationale 446 à LONGPONT-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la base de plein air et de loisirs de DRAVEIL et VIGNEUX-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 19 à EGLY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/96

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Réalisation d'équipement public à MORANGIS. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  22. Résultat n°22

    Réalisation du carrefour de la route nationale 446 et la route nationale 7, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Extension ouest de la ville nouvelle d'EVRY, commune de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement du quartier Montvinet - Le village à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Liaison de la route nationale 446 et du chemin départemental 329, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement du chemin départemental 19, commune de PLESSIS-PATE et BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

    Date

    1973

    Cote

    2059W/36

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Réalisation du carrefour de la route nationale 446...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  23. Résultat n°23

    EVRY. - Aménagement du carrefour entre la route nationale 7 et la route nationale 446 : plan d'aménagement, plan parcellaire, s. d. Ech. 1/200. Calque. N et B. Dim. 0,64 x 1,34 m, 0,66 x 1,36 m, 0,62 x 1,32 m, 0,76 x 1,39 m, 0,375 x 3,46 m. [5 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/309

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • EVRY. - Aménagement du carrefour entre la route nationale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    ORSAY. - Chemin départemental 95, routes nationales 188 et 446 : plan parcellaire, 1957, Ech. 1/200. Calque. N et B. Dim. 0,345 x 6,895 m. [1 plan].

    Date

    1957

    Cote

    784W/490

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ORSAY. - Chemin départemental 95, routes nationales...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Routes Nationales 7 et 446, aménagement des accès à l'usine SNECMA ; essais en laboratoire : documentation, (1965), projet d'exécution, marché public, (1966), études, plans.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1502W/726

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Routes Nationales 7 et 446, aménagement des accès à...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    Expropriations.- CORBEIL, aménagement du carrefour de la route nationale 7 et de la route nationale 446.

    Date

    1969

    Cote

    951W/13

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Expropriations.- CORBEIL, aménagement du carrefour...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Aménagement des routes nationales. - Déviations ; RN186 à VALENTON, RN372 à COURANCES, RN446 à MONTLHERY et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : plans.

    Date

    1961-1965

    Cote

    1502W/154

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Aménagement des routes nationales. - Déviations ; RN186...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  28. Résultat n°28

    COURCOURONNES, EVRY, LISSES, CORBEIL-ESSONNES. - Route nationale 446 de Versailles à Melun : plan d'alignement entre le chemin départemental 153 et la route nationale 7, s. d. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,375 x 3,16 m, 0,37 x 2,995 m, 0,375 x 2,78 m. [3 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/180

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • COURCOURONNES, EVRY, LISSES, CORBEIL-ESSONNES. - Route...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  29. Résultat n°29

    RN7 et 446, aménagement des accès à l'usine SNECMA : dossier de marché, plans. Points kilométriques. Ligne de RATP de SCEAUX , station du Guichet à ORSAY, suppression du passage à niveau : avant-projet détaillé.

    Date

    1966

    Cote

    1502W/787

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • RN7 et 446, aménagement des accès à l'usine SNECMA...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    Reévaluation indemnitaire pour l'aménagement de terrains de sports à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 19 à AVRAINVILLE-EGLY. - Expropriations : dossier de procédure (1978-1979). Aménagement du carrefour entre la route nationale 372 et la route nationale 448 à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1978-1979). Construction d'un parc de stationnement sur le territoire de la commune de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Adduction d'eau de la commune de MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation du chemin départemental 133 jusqu'à la route nationale 446 à LONGPONT-SUR-ORGE et MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation de la route nationale 306 à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    2059W/91

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Reévaluation indemnitaire pour l'aménagement de terrains...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  31. Résultat n°31

    A6, élargissement à trois voies du tronc commun au sud de WISSOUS : marché public, plans. RN446, section 1, procédure d'appel d'offres : marché public, plans.

    Date

    1967

    Cote

    1502W/769

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • A6, élargissement à trois voies du tronc commun au...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    Autorisations de pénétrer.- Autoroute interurbaine de 1967 ; RIS-ORANGIS : études et piquetages ; CORBEIL ; MENNECY ; RIS-ORANGIS : création d'un parking d'intérêt régional ; PALAISEAU, VAUHALLAN, SACLAY, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBAIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE : études du tracé de l'autoroute A 87 et de la route nationale RN 446 ; CHATEAUFORT : déviation de la route nationale RN 448 ; VILLE NOUVELLE D'EVRY [arrêté du 21.7.1969], RIS-ORANGIS : rénovation urbaine ; PALAISEAU : aménagement de la zone d'activités ; TIGERY-LIEUSAINT : zone d'urbanisation, construction de lignes de transport d'énergie électrique : VAUHALLAN, BIEVRES, MASSY ; PALAISEAU, VILLEJUS, IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMPLAN, VILLEBON, BRUNOY : rénovation du cadastre ; GIF-SUR-YVETTE : extension du complexe universitaire et scientifique d'ORSAY et construction d'un institut universitaire de technologie ; PTT : pose de cables de télécommunications : CERNY, BOISSY-LE-CUTTE, BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, MORIGNY-CHAMPIGNY et ETAMPES.

    Date

    1967-1969

    Cote

    943W/43

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

    • Autorisations de pénétrer.- Autoroute interurbaine...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    COURCOURONNES. - Aménagement du carrefour de la route nationale 446 et du chemin départemental 153 : plan parcellaire avec projet d'aménagement, plan de l'aménagement du carrefour, étude des courants de circulation, février 1955, mai 1961, Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 2,10 x 1,20 m, 0,365 x 0,44 m, 0,32 x 0,255 m, 0,42 x 0,30 m, 0,40 x 0,26 m. [5 plans].

    Date

    1955-1961

    Cote

    784W/177

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • COURCOURONNES. - Aménagement du carrefour de la route...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    Route Nationale 446. - Aménagements, élargissements, déviations : coupures de presse, plans, rapports, arrêté préfectoral.

    Date

    1936-1967

    Cote

    1502W/164

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 446. - Aménagements, élargissements,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    FORGES-LES-BAINS, VAUGRIGNEUSE. - Réalisation d'une aire de service au point kilométrique 11 sur l'autoroute A10 : correspondance (16 octobre 1973 - 25 janvier 1979). GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN. - Aménagement du chemin vicinal n°2, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (23 mars - 24 août 1978). LINAS. - Réalisation de la route express F6 : rapport sollicitant un arrêté de cessibilité (19 mai - 28 juin 1978). LISSES. - Déviation de la route nationale n°446 à la route nationale n°448 dite rocade Nord de Corbeil, déclaration d'utilité publique : rapport sollicitant l'ouverture d'enquête (10 octobre 1972 - 8 février 1973).

    Date

    1972-1979

    Cote

    1194W/37

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • FORGES-LES-BAINS, VAUGRIGNEUSE. - Réalisation d'une...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.- FLEURY-MEROGIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, liaison entre le chemin départemental 29 et la route nationale 446 (1973).

    Date

    1973

    Cote

    963W/21

    • Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...

    • Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.-...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Construction d'un collège à ORSAY. - Expropriation : dossier de procédure (1970-1971). Route nationale 188, communes de CHAMPLAN et PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure (février 1970). Elargissement de la route nationale 306, commune de BIEVRES. - Expropriation : dossier de procédure (janvier 1970). Construction d'un grand ensemble, Zone d'urbanisation prioritaire (Z.U.P.) à ORSAY et BURES-SUR-YVETTE. - Expropriation : dossier de procédure (1967-1969). Déviation de la route nationale 186 à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriation : dossier de procédure (1969). Déviation du chemin départemental n° 120 à MASSY. - Expropriation : dossier de procédure (février 1970). Construction du collège d'YERRES. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Déviation de la route nationale 446. - Expropriation : dossier de procédure (août 1970). Elargissement du chemin départemental 167, commune de MORANGIS. - Expropriation : dossier de procédure (avril 1970). Aménagement de la Zone d'Activités Concertée (ZAC) de GRIGNY. - Expropriation : dossier de procédure (mars - octobre 1970).

    Date

    1967-1971

    Cote

    2059W/4

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un collège à ORSAY. - Expropriation...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  38. Résultat n°38

    Expropriations (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/69

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriations (1977).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  39. Résultat n°39

    CHILLY-MAZARIN. - Réalisation de l'autoroute A87 : arrêté d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire n°2, arrêt de la Cour de cassation (18 mai 1975 - 4 octobre 1977). CORBEIL-ESSONNES. - Aménagement du carrefour du chemin départemental n°137 et de la rue Bernardin-de-Saint-Pierre, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (26 avril - 21 juillet 1976). Aménagement sur place de la route nationale n°7 entre L'Hermitage et la Demi-Lune, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (2 octobre 1975 - 10 février 1976). CORBEIL-ESSONNES, LISSES. - Aménagement du chemin départemental n°26 entre les points kilométriques 20,508 et 21,758 et de la route nationale n°77, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (24 mai - 7 décembre 1982). LE-COUDRAY-MONTCEAUX. - Réalisation du carrefour dénivelé entre la route nationale n°7 et la route nationale n°7D, déclaration d'utilité publique et prorogation : rapport sollicitant l'ouverture d'enquête (12 mars 1974 - 18 septembre 1979). FLEURY-MEROGIS. - Réalisation de l'échangeur entre la route nationale n°446 et le chemin départemental n°29 (boucle Arpajon - Saint-Michel-sur-Orge), déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (4 janvier - 9 juillet 1981). FONTENAY-LE-VICOMTE. - Aménagement de la route nationale n°191 entre les points kilométriques 11,920 et 9,420 : arrêté complémentaire d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, bordereau de transmission (24 décembre 1984 - 3 avril 1985).

    Date

    1974-1985

    Cote

    1194W/36

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • CHILLY-MAZARIN. - Réalisation de l'autoroute A87 :...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations pour le carrefour des routes nationales n°446 et n°7.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1073W/39

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations pour le carrefour...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Routes nationales. - Opérations de sécurité, aménagement des carrefours RN7-CD153, RN7-RN446, RN7-CD93E, RN20-CD186, RN446-CD153 : plans d'exécution.

    Date

    1956-1967

    Cote

    1502W/1172

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Routes nationales. - Opérations de sécurité, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  42. Résultat n°42

    Routes Nationales. - RN191, (1962-1966) ; RN306, (1952-1968) ; RN372, (1963-1967) ; RN446, (1958-1967) ; RN448, (1962-1965) ; RN449, (1960-1966) ; RN837, (1964-1967) ; RN838, (1961-1967) : dossiers fonciers.

    Date

    1952-1968

    Cote

    1502W/723

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Routes Nationales. - RN191, (1962-1966) ; RN306, (1952-1968)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  43. Résultat n°43

    BONDOUFLE. - Route nationale 446, chemin départemental 31 : plan du carrefour aménagé, projet d'aménagement, mai 1956. Ech. 1/200. Calque. Papier. N et B. Dim. 0,66 x 1,02 m, 0,73 x 1,12 m, 0,54 x 1,02 m, 0,74 x 1,08 m. [5 plans].

    Date

    1956

    Cote

    784W/72

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • BONDOUFLE. - Route nationale 446, chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  44. Résultat n°44

    CHILLY-MAZARIN. - Autoroute A87. SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Autoroute A10 (1976). MASSY. - Autoroute A6. Route nationale 20 nord (1978). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Route nationale 446 (1976-1977).

    Date

    1976-1978

    Cote

    1129W/55

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • CHILLY-MAZARIN. - Autoroute A87. SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  45. Résultat n°45

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS. - Route nationale 446, déviation.

    Date

    1979

    Cote

    1129W/58

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Route Nationale 446. - Suppression du passage à niveau du Guichet à ORSAY, enquête parcellaire, cessibilité : déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, plans.

    Date

    1958-1963

    Cote

    1502W/401

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 446. - Suppression du passage à niveau...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  47. Résultat n°47

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS. - Route nationale 446, déviation.

    Date

    1977

    Cote

    1129W/57

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  48. Résultat n°48

    F6, rocade nord de CORBEIL-ESSONNES, déviation des RN446 et 448 : avant-projet sommaire.

    Date

    1968-1971

    Cote

    1502W/734

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • F6, rocade nord de CORBEIL-ESSONNES, déviation des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  49. Résultat n°49

    MONTLHERY. - Route nationale 446 de Versailles à Provins : graphique des accidents corporels relevés sur la route nationale, dans la traversée du département de Seine-et-Oise, entre les points kilométriques 22.550 et 45.854, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 0,75 x 2,54 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/480

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • MONTLHERY. - Route nationale 446 de Versailles à Provins...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  50. Résultat n°50

    MARCOUSSIS ET MONTLHERY : plan d'alignement, route nationale RN446, 16k.450 à 18k.200, 1/50000e, octobre 1942 ; 18k.200 à 19k.300, 1/50000e, octobre 1942 ; profil en long RN446 (19k.200 à 22k.500), 1/2000e, non daté ; plan d'alignement RN446 (19k.300 à 22k.250), 1/50000e, décembre 1943.

    Date

    1942-1943

    Cote

    2500W/24

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • MARCOUSSIS ET MONTLHERY : plan d'alignement, route...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  51. Résultat n°51

    Création d'un terrain de sport et loisirs à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute F6 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Acquisition de terrain pour le relogement des expropriés de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Coupières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Liaison F8, chemin départemental 36 sur PALAISEAU, ORSAY, GIF-SUR-YVETTE et SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création d'un parking et d'une voie nouvelle à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/77

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'un terrain de sport et loisirs à VERRIERES-LE-BUISSON....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  52. Résultat n°52

    Construction de l'école nationale des officiers de sapeurs pompiers à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 449 et du chemin départemental 105. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Déviation du chemin départemental 19 à EGLY-AVRAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 133 à MONTLHERY et LONGPONT-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Agrandissement du cimetière à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction de logements à PARAY-VIEILLE-POSTE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Déviation du chemin départemental 133 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 446 et du chemin départemental 3. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/86

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de l'école nationale des officiers de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  53. Résultat n°53

    CHILLY-MAZARIN, PLESSIS-CHENET (LE). - Autoroute A6, ponts et raccordements : 39 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, (2 mars 1959). Autoroute A6. - Terrassement et ponts divers : 10 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, (19 septembre 1959) ; plaques de béton, pose : 54 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, (19 septembre 1959) ; franchissement de la vallée de l'Essonne, franchissement de l'aqueduc de la Vanne, franchissement de la vallée de l'Orge, raccordements aux routes RN 7, RN 448 et RN 446, vues en service : 38 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, (26 juillet 1960) ; vues en service : 15 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, (26 septembre 1960) ; 5 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, [s.d.]. COUDRAY-MONTCEAUX (LE), AUVERNAUX. - Autoroute A6, les champs par temps de pluie : 9 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, (17 février 1960). Autoroute A6. - Terrassement : 56 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, [s.d.].

    Date

    1959-1961

    Cote

    1236W/5

    • Contexte : AMENAGEMENT DE L'AUTOROUTE A6.

    • CHILLY-MAZARIN, PLESSIS-CHENET (LE). - Autoroute A6,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  54. Résultat n°54

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE. - Route nationale 191 et chemin départemental 836 (15 mai 1981 - 6 juillet 1983). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Route nationale 446 (30 mars 1982 - 1er juillet 1983). MILLY-LA-FORET. - Route nationale 837, déviation (mars 1979 - 20 septembre 1983). Contrôle de légalité.

    Date

    1979-1983

    Cote

    1172W/99

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE. - Route nationale 191 et chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Déviation chemin départemental 59, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriation : dossier de procédure (février 1970). Extension du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriation : dossier de procédure (janvier 1970). Construction autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriation : dossier de procédure (février 1970). Autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST. - Expropriation : dossier de procédure (février 1970). Agrandissement du cimetière d'EPINAY-SUR-ORGE. - Expropriation : dossier de procédure (décembre 1969). Déviation de la route nationale 188, commune de CHAMPLAN. - Expropriation : dossier de procédure (1969 - janvier 1970). Autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriation : dossier de procédure (janvier - mars 1970). Aménagement de la route nationale 446, commune d'ORSAY. - Expropriation : dossier de procédure (janvier - février 1970). Aménagement de la Zone d'activité d'ETAMPES. - Expropriation : 2 dossiers de procédure (janvier 1970).

    Date

    1969-1970

    Cote

    2059W/3

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Déviation chemin départemental 59, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  56. Résultat n°56

    Autoroute A87 entre SACLAY et CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement du bassin de retenue de la SALMOUILLE, commune de MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'une desserte d'assainissement, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/66

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Autoroute A87 entre SACLAY et CHILLY-MAZARIN. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  57. Résultat n°57

    Construction de la voie express F6 à LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Expropriations : 5 dossiers de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un terrain de sports et de loisirs à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route départemental 116 à BRUYERES-LE-CHATEL et OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du sentier dit du Clos Campan à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'autoroute A87 et du chemin départemental 120 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/79

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de la voie express F6 à LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  58. Résultat n°58

    Autorisations de pénétrer.- DOURDAN : zone d'aménagement différée n° 1 ; VERRIERES-LE-BUISSON : déviation de la route nationale RN 188, étude du tracé de cable de télécommunications n° 345 PARIS-LYON (1971), institut géographique nationaL [120 communes] ; LISSES : bretelle provisoire entre l'autoroute A 6 et la route nationale RN 446 ; PALAISEAU : centre ATPA.

    Date

    1971

    Cote

    943W/45

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

    • Autorisations de pénétrer.- DOURDAN : zone d'aménagement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    A6, élargissement à trois voies : projet d'exécution. CD29-RN446, section n°2 : projet d'exécution.

    Date

    1966

    Cote

    1502W/763

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • A6, élargissement à trois voies : projet d'exécution....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  60. Résultat n°60

    Aménagement d'un carrefour, liaison chemin départemental 26, route nationale 20, communes de BOISSY-SOUS-SAINT-YON et AVRAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison des chemins départementaux 29 et 97 à PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison du chemin départemental 29 à la route nationale 446, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure [avec photographies]. Création de la base de plein air et de loisirs d'ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Chemin départemental 117 à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Redressement du chemin départemental 133 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Construction de la piscine de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Desserte ferroviaire de la ville nouvelle nouvelle d'EVRY, commune de GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2059W/44

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement d'un carrefour, liaison chemin départemental...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  61. Résultat n°61

    Extension Ouest II de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Conduite des bords de l'Orge à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre socio-éducatif à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création d'un centre sportif intercommunal à PARAY VIEILLE POSTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute F6 à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Implantation de locaux pour entreprises et pour transports à BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement entre la route nationale 446 et la route nationale 7 à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension ouest de la ville nouvelle d'EVRY sur la commune de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/73

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Extension Ouest II de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  62. Résultat n°62

    A6, élargissement à trois voies du tronc commun au sud de WISSOUS : marché public, plans. RN446, section 1, procédure d'appel d'offres : marché public, plans.

    Date

    1967

    Cote

    1502W/768

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • A6, élargissement à trois voies du tronc commun au...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  63. Résultat n°63

    BONDOUFLE. - Aménagement du carrefour de la route nationale 446 avec le chemin départemental 31 : plan d'alignement, juin 1967, Ech. 1/200. Calque. N et B. Dim. 0,37 x 0,91 m. [1 plan].

    Date

    1967

    Cote

    784W/71

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • BONDOUFLE. - Aménagement du carrefour de la route nationale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  64. Résultat n°64

    Tronc commun sud A6-RN7-RN446, élargissement : avant-projet détaillé.

    Date

    1963

    Cote

    1502W/219

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Tronc commun sud A6-RN7-RN446, élargissement : avant-projet...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  65. Résultat n°65

    Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement en région parisienne Seine-et-Oise (SEMEASO), extension de la zone industrielle lieu-dit les Gaudrée à DOURDAN. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 446, communes d'ORSAY et de SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1970).

    Date

    1970

    Cote

    2059W/9

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  66. Résultat n°66

    Construction d'équipements sportifs à VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 19, commune de LA NORVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'équipements sportifs de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de l'îlot Foch Paron, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 117, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création de la voie nouvelle dit rue de Mendig à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/50

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'équipements sportifs à VARENNES-JARCY....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  67. Résultat n°67

    COUDRAY-MONTCEAUX (le). - Autoroute du Sud, chemin départemental 29, route nationale 7, raccordement à la route nationale 446 déviée : plan modificatif de terrassement, janvier 1958, Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,66 x 1,07 m. [1 plan].

    Date

    1958

    Cote

    784W/167

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • COUDRAY-MONTCEAUX (le). - Autoroute du Sud, chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  68. Résultat n°68

    RN446, franchissement de ligne RATP à SCEAUX, construction d'un passage inférieur : dossier d'exécution.

    Date

    1965

    Cote

    1502W/786

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • RN446, franchissement de ligne RATP à SCEAUX, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  69. Résultat n°69

    Construction d'un collège et de logements sociaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'espaces libres boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un terrain de sport à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Couppières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du stade de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du bassin de retenue de la SALMOUILLE à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement des espaces verts publics à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'échangeur du chemin départemental 133 et route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement au lieu dit les Jonchettes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Constructions scolaires, commune des MOLIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du groupe scolaire à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement communal les Grandes Ouches à CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'équipements communaux et centre de secours à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre aéré à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un ensemble des 3 pignons à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation du chemin départemental 117 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du carrefour de la Bourgogne à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A10 à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Transfert du centre radioélectrique de FLEURY-MEROGIS sur la commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/71

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un collège et de logements sociaux à...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  70. Résultat n°70

    Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.- CORBEIL-ESSONNES, déviation de la route nationale 446 par la rocade de CORBEIL à CORBEIL (1974).

    Date

    1974

    Cote

    963W/7

    • Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...

    • Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.-...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Routes Nationales 7 et 446, aménagement des accès à l'usine SNECMA.

    Date

    1966

    Cote

    1502W/724

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Routes Nationales 7 et 446, aménagement des accès à...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  72. Résultat n°72

    A6, élargissement à trois voies du tronc commun au sud de WISSOUS : projet d'exécution, marché public, plans. RN446, section 1, procédure d'appel d'offres : projet d'exécution, marché public, plans.

    Date

    1967

    Cote

    1502W/771

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • A6, élargissement à trois voies du tronc commun au...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  73. Résultat n°73

    Tronc commun sud A6-RN7-RN446, élargissement à trois voies : avant-projet détaillé.

    Date

    1963

    Cote

    1502W/220

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Tronc commun sud A6-RN7-RN446, élargissement à trois...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations pour la route nationale n°446 (1975). CHILLY-MAZARIN. - Expropriations pour l'autoroute A87 (1974, 1976).

    Date

    1974-1976

    Cote

    1073W/42

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations pour la route...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Déviation des routes nationales 446 et 7, commune de CORBEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 117 à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation de la route nationale 306, commune de SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 35, commune de NOZAY, MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction du collège A, Fournier sur la commune d'ORSAY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création de la voie de Maillecourt, commune d'ORSAY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/54

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Déviation des routes nationales 446 et 7, commune de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  76. Résultat n°76

    Route Nationale 446. - Aménagement de carrefour ; opération de sécurité.

    Date

    1955-1968

    Cote

    1502W/416

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 446. - Aménagement de carrefour ; opération...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  77. Résultat n°77

    Construction d'une gendarmerie à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Constitution d'une réserve foncière à PARAY-VIEILLE-POSTE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création de l'avenue du 8 mai 1945, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation de la route nationale 446, commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'une habitation à loyer modéré (HLM), commune de LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Elargissement des voies de DANNEMOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/51

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'une gendarmerie à PALAISEAU. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  78. Résultat n°78

    COURCOURONNES, LISSES. - Route nationale 446, s. d. Ech. 1/20. 1/50. 1/500. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,37 x 1,00 m, 0,345 x 1,34 m, 0,345 x 1,415 m, 0,40 x 0,915 m, 0,375 x 0,47 m. [5 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/181

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • COURCOURONNES, LISSES. - Route nationale 446, s. d....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  79. Résultat n°79

    SACLAY. - Expropriations pour la route nationale n°306 (1975). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations pour la route nationale n°446 (1975-1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1073W/41

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • SACLAY. - Expropriations pour la route nationale n°306...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Expropriations.- ORSAY-SACLAY, route nationale 446.

    Date

    1971

    Cote

    948W/7

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- ORSAY-SACLAY, route nationale 446....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)