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Résultat n°1

ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY, route départementale RD63, création de chemins latéraux pour desserte agricole : dossiers des propriétaires : Plans 1, 2, 9, 10, 38, 39, 46 : Groupement Foncier Agricole Fontaine, Plan 3 : LANDI Monique, Plans 4, 42, 44 : GUERIN André, Plan 5 : GRUGEON Marie-Thérèse, Plan 6 : LHOMME Alain, Plans 7, 18, 34, 40 : Consorts CIRADE, Plan 8 : Epoux BRETONNET, Plans 11, 12, 66 : DARBLAY Claude, Plans 13, 14, 29, 68, 79 : Consorts PENOT, Plans 15, 47 : Consorts EU, Plan 16 : Epoux DARBLAY, Plans 17, 35 : Consorts CHARMETEAU, Plans 19, 71, 72 : CIRADE Claudine (1999).

Date

1999

Cote

2359W/44

Résultat n°2

BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plans et état parcellaires, estimation des Domaines, documents d'arpentage (1997-1999).

Date

1997-1999

Cote

2359W/30

Résultat n°3

BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plan n° 1 (La Forêt-Ste-Croix) : Crts MOUSSAU/PERCHERON/CHAVET/BOURTOULON/RIS ; dossiers des expropriés : plan 1 : LIENARD née VACHER odette, plan 2 : M.Mme VIRON Bernard, plans 3-4-16 : Crts BLOT, LUCCHINI, LOUVEL, plans 5-11 : M.Mme BLOT André, plan 6 : M. BLOT Michel, plans 7a et b : Association Foncière de Remembrement (M. VIRON), plan 9 : M.Mme Guy CROSNIER, plans 10 a et b : BLOT Jeanne née PILLAS, plan 13 : VACHER Lucien, plan 14 : MM. MICHAUT Daniel et Alain, plan 15 : VESTON Denise née BOUCHER, plan 17 : CITRON Paulette née LAVIGNE (1997-1999).

Date

1997-1999

Cote

2359W/31

Résultat n°4

ETAMPES/MORIGNY-CHAMPIGNY. - RD63-RD837, chemins latéraux : dossier d'inscription, avant-projet sommaire, bordereaux d'envoi, dossier de consultation des entreprises et pièces écrites.

Date

1996-1997

Cote

1554W/3

Résultat n°5

ORSAY. - Collège Alexander Fleming, aménagement de sécurité aux abords ; estimation : dossier d'études, bordereau d'envoi et plan de revêtement. Route Départementale 63 à TOUSSON : correspondance avec la DDE, correspondance avec le conseil général de Seine-et-Marne.

Date

1997-1999

Cote

1533W/14

Résultat n°6

ETAMPES. - Aménagement du carrefour de la route nationale 721 avec le chemin départemental 63, avant projet : plan de l'aménagement, s. d. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,36 x 0,68 m, 0,36 x 0,66 m, 0,36 x 0,67 m. [3 plans].

Date

s.d

Cote

784W/232

Résultat n°7

Aires de sécurité pour chargement de betteraves. - RN191 à AUVERS-SAINT-GEORGES, RD49 à ORMOY-LA-RIVIERE, RD948 à AUVERNAUX (lieu-dit le Jeu de Paume), RD449 à ITTEVILLE (lieu-dit la Grande Saussaie), RD837 à MAISSE (lieu-dit le Petit Noyer), RD83 à SOISY-SUR-ECOLE (lieu-dit les 40 Arpents), RD83 à VIDELLES (lieu-dit les Bois du Roi), RD63 à CHAMPMOTTEUX (lieu-dit la Cave), RD63 à ETAMPES (lieu-dit les Bourdeaux), RD837 à Bonvilliers.

Date

1996

Cote

1688W/36

Résultat n°8

ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY, route départementale RD63, création de chemins latéraux pour desserte agricole : dossiers des propriétaires : Plans 20, 27 : Consorts DANTONNET, AUCLER, Plans 21, 22, 69, 70 : Consorts PENOT, Plans 23, 61 : DARBLAY René, Plans 24, 30, 58, 76 : Epoux IMBAULT, Plans 25, 26 : AUCLERC Didier, Plans 28, 51 : Epoux DE NYS, Plans 31, 57, 63 : DALBY Liliane, Plan 32 : LE GOURRIEREC PIerre, Plan 33 : Consorts VIGNAU, BOURDETTE-DESSUS, Plan 36 : GUENIN Suzanne, Plan 37 : ZUDDAS Luisella, Plan 41 : GUERIN Madeleine, Plan 43 : PAILLOUX Thierry, Plan 45 : Epoux GUERIN, Plan 48 : PAILLOUX Patrick, Plan 49 : Consorts MICHAUT, CHAPEAU (1999).

Date

1999

Cote

2359W/45

Résultat n°9

ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY, route départementale RD63, création de chemins latéraux pour desserte agricole : plans et état parcellaire, avis des Domaines, délibération du Conseil Général pour acquisitions amiables (1999).

Date

1999

Cote

2359W/43

Résultat n°10

MESPUITS, ROINVILLIERS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Chemin départemental 63 : plan d'alignement, profil en long, plan cadastral, s. d. Sans éch. Papier. N et B. Dim. 0,37 x 0,315 m, 0,37 x 0,335 m, 0,37 x 0,38 m, 0,37 x 2,475 m, 0,38 x 3,08 m, 0,38 x 1,735 m, 0,38 x 4,09 m, 0,375 x 2,425 m, 0,375 x 0,725 m, 0,375 x 3,995 m. [10 plans].

Date

s.d

Cote

784W/404

Résultat n°11

BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : avis du domaine, plan (2005) ; FORET-SAINTE-CROIX - route départementale RD145 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; VILLECONIN - route départementale RD207 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2005) ; VILLENEUVE SUR AUVERS - route départementale RD248 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; ANGERVILLE - route départementale RD603 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; BOUVILLE - route départementale RD837 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1998) ; CHAMPMOTTEUX - route départementale RD63 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999) ; SOISY-SUR-ECOLE - route départementale RD83 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BRIIS-SOUS-FORGES - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; GOMETZ-LA-VILLE - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BOUTIGNY SUR ESSONNE - route départementale RD153 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999).

Date

1997-2006

Cote

2359W/48

Résultat n°12

ETAMPES/MORIGNY-CHAMPIGNY. - RD63-RD837, chemins latéraux : dossier d'estimation, plan d'assurance qualité.

Date

1996-1997

Cote

1554W/2

Résultat n°13

Chemins latéraux : Route Départementale 837 - MORIGNY-CHAMPIGNY : plans d'aménagement, plans de piquetage ; Route Départementale 63 - MESPUITS : plans de piquetage (2002-2003).

Date

2002-2003

Cote

1962W/14

Résultat n°14

ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY, route départementale RD63, création de chemins latéraux pour desserte agricole : dossiers des propriétaires : Plan 50 : MONTAGNE Gabrielle, Plan 52 : MICHAUT Jean-Jacques, Plan 53 : Consorts MICHAUT, Plan 54 : Consorts RANDOUIN, Plans 55, 56, 67 : Consorts RANDOUIN, PENOT, Plan 59 : Consorts GILOT, Plan 60 : Consorts DE NYS, CAYOL, Plans 62, 78 : Consorts DAUBIGNARD, DE NYS, Plan 64 : HAUTEFEUILLE Pierre, Plan 65 : ALLANO Roger, Plan 73 : Epoux HEDIARD, Plan 74 : PENOT André, Plan 77 : Consorts RICOURT, PERROT ; Dossiers locataires : Plans 3, 4, 33 : LE GOURRIEREC Pierre, Plans 8, 41, 42, 44, 45, 47 : G.A.E.C. GUERIN-BRETONNET, Plans 13, 14, 21, 68, 77, 79 : PENOT Simone, Plan 15 : LHOMME Alain, Plans 21, 22, 50, 69, 70 : PENOT Daniel, Plans 25, 26,36, 72, 73 : CIRADE Yves, Plans 43, 48 : S.C.E.A. PAILLOUX, Plans 49, 53 : MICHAUT Jean-Jacques, Plans 54, 55, 56, 67 : RANDOUIN Marie-Madeleine, Plans 60, 62, 64, 78 : DE NYS Michel (1999).

Date

1999

Cote

2359W/46