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555 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  2. Résultat n°2
    1846.

    10 medias

    1846.

    Date

    1846

    Cote

    6M/240

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Prunay-sur-Essonne.
    • 1846.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3
    Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Maisse : FRANCES-DAVILLE (Jean-Joseph BATAILHE de) : plan géométrique des terres, fiefs et seigneuries de MAISSE, SAINT-ELOY, les MURS, les GRENETERIES, le prieuré de SAINT-MEDARD dudit MAISSE et de la MAISON-BLANCHE, COURTIS, la GRANDE et PETITE-CHARTIE, le FOUCHERET, RIVIERE, la FOLIE, et TRAMEROLLES appartenant à messire Jean-Joseph BATAILHE de FRANCES-DAVILLE, écuyer, seigneur grand-voyeur de MAISSE, PRUNAY, BUNO, BOIGNEVILLE, SAINT-VAL et dépendances, haut, moyen et bas justicier desdites terres et seigneuries, fait par CHERON, arpenteur-géomètre à MAISSE.

    2 lots 11 medias

    Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Maisse : FRANCES-DAVILLE (Jean-Joseph BATAILHE de) : plan géométrique des terres, fiefs et seigneuries de MAISSE, SAINT-ELOY, les MURS, les GRENETERIES, le prieuré de SAINT-MEDARD dudit MAISSE et de la MAISON-BLANCHE, COURTIS, la GRANDE et PETITE-CHARTIE, le FOUCHERET, RIVIERE, la FOLIE, et TRAMEROLLES appartenant à messire Jean-Joseph BATAILHE de FRANCES-DAVILLE, écuyer, seigneur grand-voyeur de MAISSE, PRUNAY, BUNO, BOIGNEVILLE, SAINT-VAL et dépendances, haut, moyen et bas justicier desdites terres et seigneuries, fait par CHERON, arpenteur-géomètre à MAISSE.

    Date

    1777

    Cote

    E/974

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Maisse...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    PRUNAY-SUR-ESSONNE.- Dossier EDF d'électrification (1967-1974).

    Date

    1967-1974

    Cote

    1026W/172

    • Contexte : DOSSIERS EDF D'ELECTRIFICATION.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE.- Dossier EDF d'électrification...

    Producteur :

    AGENCE DEPARTEMENTALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service producteur), AGENCE DEPARTEMENTALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Equipement collectif. - Installation sportive à PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PRUNAY-SUR-ESSONNE et PUSSAY, construction.

    Date

    1941-1970

    Cote

    1502W/839

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Equipement collectif. - Installation sportive à PALAISEAU,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935), Les Molières (1931-1935, 1936-1940), Mondeville (1931-1935), Monnerville (1931-1935, 1936-1940), Montlhéry (1931-1935), Morangis (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morigny-Champigny (1931-1935), Morsang-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morsang-sur-Seine (1931-1935), Nainville-les-Roches (1931-1935), La Norville (1931-1935), Nozay (1931-1935, 1936-1940), Ollainville (1931-1935), Oncy-sur-Ecole (1931-1935), Ormoy (1931-1935), Ormoy-la-Rivière (1931-1935), Orsay (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Orveau (1931-1935), Palaiseau (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Pecqueuse (1936-1940), Plessis-Pâté (Le) (1931-1935), Plessis-Saint-Benoît (Le) (1931-1935, 1936-1940), Prunay-sur-Essonne (1931-1935), Pussay (1936-1940).

    Date

    1931-1940

    Cote

    2P/1102

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935),...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1781W/109

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

    Date

    1943-1956

    Cote

    934W/59

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. -Section C - Larry Blanc (le), 1, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 74x95 (1815).

    Date

    1815

    Cote

    3P/5033

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. -Section C - Larry Blanc (le),...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/48

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Biens communaux : concessions au cimetière.

    Date

    1875-1942

    Cote

    EDEPOT11 4N/3

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Biens communaux : concessions...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Administration militaire : recensement de chevaux, circulaire (1915) ; recensement de chevaux et mulets : états et registres de déclarations (1892-1936).

    Date

    1892-1936

    Cote

    EDEPOT11 2H/5

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Administration militaire : recensement...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/406

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance d'ORSAY à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1941-1967).

    Date

    1941-1967

    Cote

    982W/60

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Habitations insalubres : Classées par ordre de commune,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Associations syndicales autorisées d'électricité de LA FORET-SAINTE-CROIX, de PRUNAY-SUR-ESSONNE et ses environs (1940-1958) ; associations syndicales des lotissements de l'Aurore à CHILLY-MAZARIN (1940-1951), Le Belvédère à MORANGIS (1940-1957), l'Avenir à MORSANG-SUR-ORGE (1940-1957) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1958

    Cote

    850W/23

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées d'électricité de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/3400

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires...
  18. Résultat n°18

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  19. Résultat n°19
    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1934].

    35 medias

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1934].

    Date

    1910

    Cote

    3P/3164

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Matrice des propriétés bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    ONCY-SUR-ECOLE.- Assainissement de la Grande Rue (1971-1978) ; construction de la chaussée du Chemin Royal et assainissement de la Grande Rue (1977-1978). ORVEAU. - Pose de bordures sur le chemin vicinal n°2 (1975-1977) ; assainissement et réfection de la rue du Cimetière et autres voies communales (1979-1980). PRUNAY-SUR-ESSONNE.- Assainissement de la rue des Courtils (1975-1977). SOISY-SUR-ECOLE.- Aménagement et assainissement du carrefour de la rue de la Bourgogne et du chemin rural n° 11 (1975-1979).

    Date

    1971-1980

    Cote

    1781W/19

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • ONCY-SUR-ECOLE.- Assainissement de la Grande Rue (1971-1978)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)