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639 résultats

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Résultat n°1

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

1969-1974

Cote

1128W/4

Résultat n°2

Rôles de tailles. - ORMOY-VILLABE.

Date

1790

Cote

C19/19

Résultat n°3

BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935), Les Molières (1931-1935, 1936-1940), Mondeville (1931-1935), Monnerville (1931-1935, 1936-1940), Montlhéry (1931-1935), Morangis (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morigny-Champigny (1931-1935), Morsang-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morsang-sur-Seine (1931-1935), Nainville-les-Roches (1931-1935), La Norville (1931-1935), Nozay (1931-1935, 1936-1940), Ollainville (1931-1935), Oncy-sur-Ecole (1931-1935), Ormoy (1931-1935), Ormoy-la-Rivière (1931-1935), Orsay (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Orveau (1931-1935), Palaiseau (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Pecqueuse (1936-1940), Plessis-Pâté (Le) (1931-1935), Plessis-Saint-Benoît (Le) (1931-1935, 1936-1940), Prunay-sur-Essonne (1931-1935), Pussay (1936-1940).

Date

1931-1940

Cote

2P/1102

Résultat n°4
ORMOY. - Etat de sections [cadastre rénové en 1938].

109 medias

ORMOY. - Etat de sections [cadastre rénové en 1938].

Date

1825

Cote

3P/3069

Résultat n°5

Finances.- Comité d'entreprise. Comptabilité, dépenses : correspondance, devis, facture de la société Paysages et Loisirs à Morsang-sur-Seine concernant l'élagage, l'abattage et le remplacement de peupliers dans une propriété située à Ormoy, chemin du bas des brettes (1990-1992).

Date

1990-1992

Cote

70J/285

Résultat n°6

1999-2000.

Date

1999-2000

Cote

3357W/11

Résultat n°7

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Gar (1988-1996)

Date

1988-1996

Cote

2024W/767

Résultat n°8
1901.

14 medias

1901.

Date

1901

Cote

6M/225

Résultat n°9

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

Date

1976

Cote

1050W/48

Résultat n°10

PALAISEAU. - M. LACHAUSSEE : permis de construire 91 - 70 - 3433 (1970) ; M. EPINEAU : permis de construire 91 - 70 - 3432 (1970). SAINT-CHERON. - M. BARRE : permis de construire 91 - 70 - 3431 (1970). LONGPONT-SUR-ORGE. - M. GODEFROY : permis de construire 91 - 70 - 3430 (1970). DOURDAN. - M. COQUET : permis de construire 91 - 70 - 3429 (1970). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - M. FONTENY : permis de construire 91 - 70 - 3428 (1970). DRAVEIL. - Association de VILLEPINTE : permis de construire 91 - 70 - 3427 (1970). OLLAINVILLE. - M. SAUNIER : permis de construire 91 - 70 - 3463 (1970). ORMOY. - M. FOUCHE ADRIEN : permis de construire 91 - 70 - 3462 (1970). AUVERNAUX. - M. BOIVIN André : permis de construire 91 - 70 - 3461 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - Consorts PROCUREUR : permis de construire 91 - 70 - 3460 (1970) ; M. MIN : permis de construire 91 - 70 - 3459 (1970). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. DORIZON : permis de construire 91 - 70 - 3458 (1970) ; M. DORIZON : permis de construire 91 - 70 - 3457 (1970). VAUHALLAN. - M. LEBLOND : permis de construire 91 - 70 - 3456 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - Société anonyme des Papeteries de la CHAPELLE DARBLAY : permis de construire 91 - 70 - 3455 (1970). GUILLERVAL. - M. LONGUET : permis de construire 91 - 70 - 3454 (1970). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. GENTILI : permis de construire 91 - 70 - 3453 (1970). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. ANDRE : permis de construire 91 - 70 - 3452 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2363

Résultat n°11

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

Date

1956-1969

Cote

2006W/406

Résultat n°12

Association syndicale autorisée ayant pour objet la surveillance de la pêche, la mise en valeur piscicole, et la protection du poisson : registre d'enquête, notification individuelle, bulletins d'adhésion, état parcellaire, état récapitulatif, convocation de l'assemblée générale pour les communes de BALLANCOURT, CORBEIL, ECHARCON, ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY, ORMOY, VERT-LE-PETIT, VILLABE.

Date

1947

Cote

824W/2

Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1388-1754

Cote

A/683

Résultat n°14

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5

Résultat n°15

MENNECY. - Equipements sportifs, création d'un village de vacances familiales de Lamoura (1966). MILLY-LA-FORET. - Equipements sportifs, aménagement du logement de gardien ; aménagement des vestiaires-douches au stade (1967-1968). Foyer des jeunes, marché de gré à gré (1966). MOIGNY. - Equipements sportifs, plateau d'éducation physique (1964-1968). MONTGERON. - Equipements sportifs, affaires générales ; gymnase du groupe scolaire Prairie de l'Oly (1965-1967). MORSANG-SUR-ORGE. - Equipements sportifs, maison d'enfants d'abondance (1967) ; colonie de vacances de SERVOZ (1965-1966). ORMOY. - Equipements sportifs, double plateau d'éducation physique au CES Rue Valler (1966) ; plateau du groupe scolaire Rue des Genêts (1966) ; bassin de natation (1965-1967) ; plateau d'éducation physique du groupe scolaire de VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1966-1967) ; affaires générales (1966-1968) ; acquisition de terrain de la colonie de SERVOZ (1965) ; acquisition de terrain au MONT-LOZERE (1967) ; plateau d'éducation physique (1960-1964). QUINCY-SOUS-SENART. - Equipements sportifs, Maison des Jeunes et de la Culture (MJC), (1961-1964).

Date

1961-1968

Cote

1051W/269

Résultat n°16
1861.

17 medias

1861.

Date

1861

Cote

6M/225

Résultat n°17
Canton de CORBEIL : Tables décennales.

26 lots 516 medias

Canton de CORBEIL : Tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

4E/5623

Résultat n°18

ORMOY. - Recensement de la population de 1975, districts 0001 à 0003 : échantillon 1/5 non-maître.

Date

1975

Cote

1154W/532

Résultat n°19

ORMOY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec LIEUSAINT (SEINE-ET-MARNE), SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY demandée par le géomètre-délimitateur.

Date

1808

Cote

1M/61

Résultat n°20
ORMOY. Paroisse Saint-Jacques et Saint-Christophe : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1747-1769). [Lacunes : B.M.S. (1749, 1752)].

168 medias

ORMOY. Paroisse Saint-Jacques et Saint-Christophe : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1747-1769). [Lacunes : B.M.S. (1749, 1752)].

Date

1747-1769

Cote

4E/2246

Résultat n°21

ORMOY. - Biens communaux, équipement. - Traité d'éclairage au gaz.

Date

1912-1932

Cote

2O/1730

Résultat n°22

Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Créance de François Oury meunier au moulin de la Bête à Ollainville envers Aimé-Stanislas Darblay (1829), adjudication du bail de la pêche communale d'Ormoy à Aimé-Stanislas Darblay (1848), location par Aimé-Stanislas Darblay d'une maison et d'une boutique à l'angle des rues des Deux Ecus et des Vieilles Etuves : sous-location en1840 puis location en 1857 : correspondance, bail, quittances de loyer (1840-1863), sous-location d'une maison 5 rue Buffon à Paris par monsieur Ferry à messieurs Darblay et Béranger (1860), bail par monsieur Darblay d'une pièce de terre au Coudray-Montceaux (1866), location par messieurs Darblay et Béranger d'une maison rue des Terres Fortes à Paris (1866), bail de 18 ans consenti par monsieur Darblay à monsieur Perrin d'une maison 14 boulevard Montmartre à Paris (1850), projet de construction d'un atelier photographique sur la cour : correspondance, trois plans dont deux sur calque, refus du projet par la ville de Paris. Succession d'Aimé-Stanislas Darblay. - titres de propriété énoncés au partage du 26 juillet 1879, récapitulatifs des baux et locations, correspondance (1879-1880).

Date

1829-1880

Cote

78J/26

Résultat n°23

Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

Date

1970-1981

Cote

1329W/42

Résultat n°24

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre O-P

Date

1994-1995

Cote

1627W/8

Résultat n°25

Biens de mainmorte et patente : Nainville-les-Roches (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), La Norville (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Nozay (1942-1946), (1952-1956) et (1957-1961), Ollainville (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Oncy (1942-1946), (1952-1956) (2 cahiers), et (1957-1961), Ormoy (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Ormoy-la-Rivière (1942-1946), (1952-1956) et (1957-1961), Orveau (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers), (1957-1961) et (1962-1966), Pecqueuse (1942-1946), (1952-1956), (1952-1956) et (1957-1961), Plessis-Pâté (1942-1946), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Plessis-Saint-Benoît (1942-1946), (1952-1956) et (1957-1961).

Date

1942-1966

Cote

868W/14

Résultat n°26

Vue du village et du hameau de Roissy-Bas par Mme Hutteau, cliché d'une toile datée des environs de 1960

Date

1979

Cote

26FI/76/3, 26FI/76 (Ancienne cote)

Résultat n°27

Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires, bordereaux d'envoi et lettres, 1974, communes G-P.

Date

1974

Cote

1069W/2

Résultat n°28

MEREVILLE. - M. GUERIN Georges : permis de construire 91 - 55 - 16750 (1955). MEREVILLE. - M. ROUSSEAUD : permis de construire 91 - 55 - 16751 (1955). ORMOY-LA-RIVIERE. - M. NICOLAS Pierre : permis de construire 91 - 55 - 16756 (1955). IGNY. - MME SAINTU Madeleine : permis de construire 91 - 55 - 16757 (1955). PALAISEAU. - M. CABIE Jacque : permis de construire 91 - 55 - 16759 (1955). IGNY. - M. EPSTEIN : permis de construire 91 - 55 - 16760 (1955). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. GIRARD Claude : permis de construire 91 - 55 - 16761 (1955). GIF-SUR-YVETTE. - M. LEROUX : permis de construire 91 - 55 - 15823 (1955). IGNY. - M. LE GUILLOU Charles : permis de construire 91 - 55 - 15825 (1955). VAUHALLAN. - M. BELLERY Lucie : permis de construire 91 - 55 - 15826 (1955). DOURDAN. - M. MERLES Marcel : permis de construire 91 - 55 - 15827 (1955). FONTENAY-LES-BRIIS. - M. LAURENT Daniel : permis de construire 91 - 55 - 15828 (1955). SACLAY. - M. VIBERT René : permis de construire 91 - 55 - 15829 (1955). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. BOBONY Paul : permis de construire 91 - 55 - 15831 (1955). MASSY. - M. LESCAR société BATICOOP : permis de construire 91 - 55 - 16771 (1955).

Date

1955

Cote

1553W/194

Résultat n°29

Duché-paierie de BRUNOY. - Décret volontaire des terres et seigneuries de GONDY, ORMOY et MONTANGLOS, acquises par M. CHAUVELIN sur M. NOUETTE de MONTANGLOS [registre].

Date

1786

Cote

A/972

Résultat n°30

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°31

Les aménagements hydrauliques à Corbeil-Essonnes, du Moyen Age au XVIIIe siècle

Date

2003

Cote

PER864/1/22/1

Résultat n°32

Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par N à P : dossiers des sociétés CIF, SETRID, Prefisol, Di Aprint, Ets Mazzaleni, Groupe Delta, Aphytel, Efferel.

Date

1977-1982

Cote

1144W/7

Résultat n°33

Logements insalubres.- MORSANG-SUR ORGE, MONTGERON, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY (1978).

Date

1978

Cote

1024W/5

Résultat n°34

ORMOY. - Château, porte d'entrée [vue de l'intérieur].

Date

1979

Cote

5FI/1045

Résultat n°35

ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux et comptabilité-recettes.

Date

1467-1492

Cote

77J/183

Résultat n°36

ECHARCON et ORMOY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/237/35

Résultat n°37

ORMOY. - Jardin du moulin sous la neige, tableau moderne.

Date

1979

Cote

5FI/1055

Résultat n°38

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°39

ORMOY. - Autoroute du Sud, voie d'évitement de Corbeil-Essonnes, traversée de la ligne SNCF de Paris à Montargis : plan d'études, février 1957, Ech. 1/200. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,785 x 1,98 m, 1,00 x 0,59 m, 0,48 x 1,63 m. [3 plans].

Date

1957

Cote

784W/487

Résultat n°40
ORMOY. - Section B : Côte de Roissy (la).

1 media

ORMOY. - Section B : Côte de Roissy (la).

Date

1823

Cote

3P/1362