7 574 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Q - Z.

    Date

    1996

    Cote

    2003W/11

    • Contexte : 2003W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...
    • 1996.
    • Q - Z.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

    Date

    1941-1968

    Cote

    840W/1

    • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...
    • Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968).
    • Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections présidentielles, bureau 1-4 (22/04/2007-06/05/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2310W/33

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...
    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1744W/149/1

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  5. Résultat n°5

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...
    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2332W/82

    • Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs...
    • Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  7. Résultat n°7

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, 1er février 1964 - 29 février 1964.

    Date

    1964

    Cote

    3Q14/270

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...
    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  8. Résultat n°8

    Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition à ordonnance pénale : minutes, liste d'envoi (2005) ; oppositions à jugements : minutes (2005) ; appels de jugements : minutes (2005) ; pourvois en cassation : minutes (2005) ; ordonnances de taxe : minutes (2005) ; attestations de fin de mission (2005) ; compositions pénales : ordonnances (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2463W/27

    • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...
    • Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes pris en charge entre 1970 et 1986, lettres FEG-FOUL.

    Date

    1970-1986

    Cote

    2628W/43

    • Contexte : 2628W Dossiers individuels de jeunes pris en charge...
    • Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes...

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET DE SECURITE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE (service versant)

  10. Résultat n°10

    N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).

    Date

    1974

    Cote

    2009W/122

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...
    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1974
    • N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  11. Résultat n°11

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. MAURY Gaston : permis de construire 91 - 65 - 49735 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. CHEVALLIER Guy : permis de construire 91 - 65 - 49736 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. PINCEDE René : permis de construire 91 - 65 - 49737 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. MARTIN Daniel : permis de construire 91 - 65 - 49738 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. BENOT BERCION Louis : permis de construire 91 - 65 - 49739 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. DUCOURTIOUX Roger : permis de construire 91 - 65 - 49740 (1965). LEUVILLE-SUR-ORGE. - M. BISAGNI Eugène : permis de construire 91 - 65 - 49741 (1965). MONTLHERY. - M. POING Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49742 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. HERAULT Roger : permis de construire 91 - 65 - 49743 (1965) ; M. LEBOURG : permis de construire 91 - 65 - 49744 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. BOLEAT Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49745 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. GUERNALEC Augustine : permis de construire 91 - 65 - 49746 (1965) ; M. KAFANKE Alfred : permis de construire 91 - 65 - 49747 (1965) ; M. ROYMETTE Serge : permis de construire 91 - 65 - 49748 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. FOURNIER Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49749 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. REMY Claude : permis de construire 91 - 65 - 49710 (1965). BRUYERES-LE-CHATEL. - M. BOTTE Henri : permis de construire 91 - 65 - 49711 (1965). JUVISY-SUR-ORGE. - M. CHAMBESLIN Lucien : permis de construire 91 - 65 - 49712 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. GARNIER Claude : permis de construire 91 - 65 - 49713 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. ARNAUDO Jean : permis de construire 91 - 65 - 49714 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. MORISSON Gaston : permis de construire 91 - 65 - 49715 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1293

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. MAURY Gaston : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

    Date

    1978

    Cote

    1744W/392

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Registres civils d'injonctions de payer : année 1978....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  13. Résultat n°13

    ORSAY. - M. FARNIER Christian : permis de construire 91 - 75 - 73902 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. HAMON Julien : permis de construire 91 - 75 - 73886 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. FOSSATI Maurice : permis de construire 91 - 75 - 73842 (1975). JUVISY-SUR-ORGE. - Société anonyme SUPENEC : permis de construire 91 - 75 - 73853 (1975). CORBEIL-ESSONNES. - M. ANTKIENWICZ Jean : permis de construire 91 - 75 - 73878 (1975). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - M. MARCANGELI Monique : permis de construire 91 - 75 - 73873 (1975). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. FAURE Jacques : permis de construire 91 - 75 - 73383 (1975) ; M. GRANNET Etienne : permis de construire 91 - 75 - 73390 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. CHAPUT Roland : permis de construire 91 - 75 - 73965 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. CONSTANT Fernand : permis de construire 91 - 75 - 73496 (1975) ; M. GOSSE Roland : permis de construire 91 - 75 - 73514 (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1553W/3439

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
    • ORSAY. - M. FARNIER Christian : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    L'eau et le climat : tempêtes et inondations

    Date

    1979-2000

    Cote

    98J/87

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT
    • Recherches historiques
    • L'eau et ses usages
    • L'eau et le climat : tempêtes et inondations

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  15. Résultat n°15

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 2, 1er juillet 1924 - 25 septembre 1924.

    Date

    1924

    Cote

    3Q14/12

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...
    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  16. Résultat n°16

    Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

    Date

    1981-1991

    Cote

    1744W/155

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Actions de santé. - Campagne d'information et de prévention contre les maladies sexuellement transmissibles et la tuberculose, vénérologie, prophylaxie : statistiques annuelles du Ministère de la santé.

    Date

    1989-1995

    Cote

    1535W/22

    • Contexte : PREVENTION SANTE : VACCINATIONS ET PREVENTION.
    • Actions de santé. - Campagne d'information et de prévention...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service producteur), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service versant), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

    Date

    1988

    Cote

    1744W/461

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Toutes Operations Mecaniques, 32 rue Montessuy (Gup n° 20100807).

    Date

    1970-1982

    Cote

    3029W/25

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...
    • Juvisy-sur-Orge.
    • Toutes Operations Mecaniques, 32 rue Montessuy (Gup...

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Septembre - octobre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3271W/243

    • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.
    • Juvisy-sur-Orge Nord.
    • 2000.
    • Septembre - octobre 2000.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  21. Résultat n°21

    Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - Régie municipale d'ARPAJON (1922-1960), syndicat intercommunal d'électricité de JUVISY-SUR-ORGE (1923-1966), syndicat intercommunal d'électricité de MENNECY (1923-1970), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

    Date

    1922-1970

    Cote

    1309W/29

    • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.
    • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN DUPUIS.

    Date

    1608-1618

    Cote

    26J/40

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  23. Résultat n°23

    JUVISY-SUR-ORGE. - Pont des BELLES FONTAINES, aquarelle CAPAUL.

    Date

    1998

    Cote

    5FI/2335

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...
    • JUVISY-SUR-ORGE. - Pont des BELLES FONTAINES, aquarelle...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    Août 1984.

    Date

    1984

    Cote

    3271W/67

    • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.
    • Juvisy-sur-Orge Nord.
    • 1984.
    • Août 1984.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, 15 décembre 1965 - 30 décembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    3Q14/295

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...
    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  27. Résultat n°27

    VIRY-CHATILLON, registre de main courante, 03/09/1965 - 26/01/1966.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1515W/342

    • Contexte : POLICE.
    • VIRY-CHATILLON, registre de main courante, 03/09/1965...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  28. Résultat n°28

    N°1-75 bis (7 janvier - 26 mars 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2009W/109

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...
    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1970.
    • N°1-75 bis (7 janvier - 26 mars 1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  29. Résultat n°29

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/05 PLESSIS-PATE, n°81/06 JUVISY-SUR-ORGE, n°81/07 GIF-SUR-YVETTE, n°81/08 GUIBEVILLE - AVRAINVILLE, n°81/10 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°81/14 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°81/20 ANGERVILLIERS (mars 1981) ; n°81/11 VERRIERES-LE-BUISSON, n°81/12 LISSES, n°81/13 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/16 SACLAY (avril 1981). Jugements d'indemnisation n°81/01, n°81/06 (mars 1981) ; n°81/08, n°81/09, n°81/11, n°81/15 (avril 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2657W/26

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...
    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossiers civils : janvier - février 1995.

    Date

    1995

    Cote

    1744W/342

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Dossiers civils : janvier - février 1995.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993.

    Date

    1993

    Cote

    1744W/165

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossiers communaux.- IGNY (1972-1973) ; ITTEVILLE (1972-1973) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1972-1973) ; JUVISY-SUR-ORGE (1972-1973).

    Date

    1972-1973

    Cote

    978W/40

    • Contexte : CABINET DU PREFET X
    • Dossiers communaux.- IGNY (1972-1973) ; ITTEVILLE (1972-1973)...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  33. Résultat n°33

    Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un jugement de 5ème classe : dossiers d'affaires n°63 (09/11/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2463W/68

    • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...
    • Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  34. Résultat n°34

    VIIIe salon international Paris-sud 1967 organisé à Juvisy par les artistes autonomes de Bel'Fontaine et la municipalité de Juvisy

    Date

    1967

    Cote

    GBR/350

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • VIIIe salon international Paris-sud 1967 organisé à...
  35. Résultat n°35

    Aides aux sportifs espoirs et de haut niveaux de Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Juvisy-sur-Orge, Les Ulis, Palaiseau, Verrières-le-Buisson.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/9

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
    • Territoire 2.
    • Aides aux sportifs espoirs et de haut niveaux de Briis-sous-Forges,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Juillet - décembre 1980.

    Date

    1980

    Cote

    3308W/16

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...
    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1980.
    • Juillet - décembre 1980.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  37. Résultat n°37

    1ère partie.

    Date

    1975

    Cote

    2009W/216

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...
    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud.
    • Actes sous-seing-privé.
    • 1975.
    • Janvier - février.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  38. Résultat n°38

    Gabrielle et Camille Flammarion près du pavillon de botanique, s.d., N et B. Dim. 17,5 x 24

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/369

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
    • PHOTOGRAPHIES
    • Gabrielle et Camille Flammarion près du pavillon de...
  39. Résultat n°39

    Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

    Auteur

    LEVRON, Jacques

    Date

    1944

    Cote

    INQUARTO/322

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I :...
  40. Résultat n°40
    cliché de typographie : en-tête de correspondance

    3 lots 8 medias

    cliché de typographie : en-tête de correspondance

    Date

    XIXe Siècle

    Cote

    F1996/0091/6

    • Contexte : Juvisy-sur-Orge, observatoire Camille Flammarion
    • TYPOGRAPHIE
    • cliché de typographie : en-tête de correspondance
  41. Résultat n°41

    Dossiers relatifs à l'urbanisme.- JUVISY-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    1964

    Cote

    953W/83

    • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.
    • Dossiers relatifs à l'urbanisme.- JUVISY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Dossiers civils, dossiers de loyers : 10 avril, 15 et 29 mai 1979.

    Date

    1979

    Cote

    1744W/253

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Dossiers civils, dossiers de loyers : 10 avril, 15...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  43. Résultat n°43

    28 novembre - 30 décembre 1994, n° 357 - 402.

    Date

    1994

    Cote

    3283W/190

    • Contexte : 3283W Successions de Juvisy-sur-Orge Nord : fiches...
    • Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge Nord.
    • 1994.
    • 28 novembre - 30 décembre 1994, n° 357 - 402.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019) (service versant)

  44. Résultat n°44

    Stoquert Charlotte, 3 rue Jean Danaux (Gup n° 20100792).

    Date

    1969

    Cote

    3029W/22

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...
    • Juvisy-sur-Orge.
    • Stoquert Charlotte, 3 rue Jean Danaux (Gup n° 20100792).

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Dossiers de surendettement civil, lettres B, F, P, V, X, Y (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1951W/51

    • Contexte : 1951W Dossiers de surendettement (1997-2002)
    • Dossiers de surendettement civil, lettres B, F, P,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : oeuvres religieuses : - église : reçus pour les bancs à l'église, 1883-1905 ; correspondance avec le curé, convocations de la conférence SAINT-VINCENT-DE-PAUL d'ATHIS, de la paroisse SAINT-DENIS, 1882-1932 ; correspondance avec l'évêché de VERSAILLES, coupures de journaux, 1910-1927 ; trois cartes postales de DREUX ; - institut des frères des écoles chrétiennes : invitations aux amicales des anciens élèves, correspondance des frères, 1885-1933 (2 brochures) ; - école SAINTE-ANNE : invitations aux séances récréatives, correspondance avec Mlle BLANC directrice, 1922-1932 ; - école libre de garçons : convocations, invitations, 1913-1932 ; - patronage Saint-Louis : invitations, affiches, correspondance, 1922-1926 ; - Union catholique du personnel des chemins de fer : invitations, correspondance, 1924-1925 ; - association ""Jeunesse sportive d'ATHIS-MONS, les Bleuets"" : création mentionnée au Journal Officiel du 27 mai 1923 ; discours du baron de COURCEL, coupures de journaux, correspondance, invitations, 1922-1928. [245 pièces papier, 304 p.].

    Date

    1883-1932

    Cote

    26J/198

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance,...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  47. Résultat n°47

    JUVISY-SUR-ORGE. - Recensement de la population de 1975, districts AI06 à AK15 : bordereaux de maison.

    Date

    1975

    Cote

    1055W/511

    • Contexte : 1055W/1-1050, Recensement de population : feuilles...
    • JUVISY-SUR-ORGE. - Recensement de la population de...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  48. Résultat n°48

    BOR - CHED.

    Date

    2002

    Cote

    3309W/53

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...
    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2002.
    • BOR - CHED.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  49. Résultat n°49

    Dossiers civils, contributions aux charges du mariage : 17/08 - 03/10/1989.

    Date

    1989

    Cote

    1744W/321

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Dossiers civils, contributions aux charges du mariage...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  50. Résultat n°50

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Doublement des voies principales entre Paris et Brétigny : enquêtes parcellaires à Athis-Mons, Juvisy et Viry-Châtillon.

    Date

    1902-1905

    Cote

    5S/153

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Registre de main courante, plaintes UPJA, 15/02/1981 - 12/09/1981.

    Date

    1981

    Cote

    1515W/323

    • Contexte : POLICE.
    • Registre de main courante, plaintes UPJA, 15/02/1981...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Dossiers de tutelle des mineurs : n°131 - fin.

    Date

    1982

    Cote

    1579W/95

    • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...
    • Dossiers de tutelle des mineurs : n°131 - fin.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un jugement de 5ème classe : dossiers d'affaires n°43 à 51 (26/09/2008).

    Date

    2008

    Cote

    2463W/78

    • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...
    • Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Dossiers de tutelle des mineurs : n°30 - 50.

    Date

    1982

    Cote

    1579W/89

    • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...
    • Dossiers de tutelle des mineurs : n°30 - 50.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Mars 2002.

    Cote

    3271W/520

    • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.
    • Juvisy-sur-Orge Sud.
    • 2002.
    • Mars 2002.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  56. Résultat n°56

    I - O.

    Date

    1998

    Cote

    3191W/2

    • Contexte : 3191W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...
    • 1998.
    • I - O.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTE / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  57. Résultat n°57
    JUVISY-SUR-ORGE. - Croix-autel (XIIIème siècle). Grande rue. Seine-et-Oise Artistique, Paul Allorge.

    1 media

    JUVISY-SUR-ORGE. - Croix-autel (XIIIème siècle). Grande rue. Seine-et-Oise Artistique, Paul Allorge.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI94/236

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • JUVISY-SUR-ORGE
    • JUVISY-SUR-ORGE. - Croix-autel (XIIIème siècle). Grande...
  58. Résultat n°58

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Pièces annexes : notes historiques sur ATHIS par le révérend Père LEROUX, brouillons, fiches...

    Date

    1865-1870

    Cote

    26J/211

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Pièces annexes : notes...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  59. Résultat n°59

    n° 12 (septembre 2022)

    Date

    septembre 2022

    Cote

    PER446/7/12

    • Contexte : JUVISY-SUR-ORGE : Bulletin municipal PER446 (1972-...)
    • N° 285-300 (janvier 2020-août 2021), n° 2-26 (octobre...
    • n° 12 (septembre 2022)
  60. Résultat n°60

    Dossiers pénaux, jugements de police de 5e classe : janvier - juillet 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1744W/30

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Dossiers pénaux, jugements de police de 5e classe :...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un jugement de 5ème classe : dossiers d'affaires n°1 à 9 (11/01/2008).

    Date

    2008

    Cote

    2463W/71

    • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...
    • Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  62. Résultat n°62

    JUVISY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1920 (1947-1951).

    Date

    1947-1951

    Cote

    872W/378

    • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.
    • JUVISY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Juin 1982.

    Date

    1982

    Cote

    3271W/41

    • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.
    • Juvisy-sur-Orge Nord.
    • 1982.
    • Juin 1982.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  64. Résultat n°64

    Août 1980.

    Date

    1980

    Cote

    3271W/20

    • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.
    • Juvisy-sur-Orge Nord.
    • 1980.
    • Août 1980.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  65. Résultat n°65

    Juin 1996.

    Date

    1996

    Cote

    3271W/447

    • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.
    • Juvisy-sur-Orge Sud.
    • 1996.
    • Juin 1996.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  66. Résultat n°66

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits d'actes notariés, ventes d'immeubles, volume 146, 3 novembre 1965 - 17 novembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    3Q14/566

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...
    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  67. Résultat n°67

    ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY, WISSOUS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1952-1957

    Cote

    1302W/2

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...
    • ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  68. Résultat n°68

    JUVISY-SUR-ORGE. - Logements des instituteurs du groupe scolaire de la rue Blazy, programme 1964.

    Date

    1933-1970

    Cote

    1051W/43

    • Contexte : 1051W Constructions scolaires et équipements sportifs...
    • JUVISY-SUR-ORGE. - Logements des instituteurs du groupe...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  69. Résultat n°69
    JUVISY-SUR-ORGE.- L'Orge au pont des Belles Fontaines (27 décembre 1914).

    1 media

    JUVISY-SUR-ORGE.- L'Orge au pont des Belles Fontaines (27 décembre 1914).

    Date

    1914

    Cote

    57FI94/104

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...
    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • JUVISY-SUR-ORGE
    • JUVISY-SUR-ORGE.- L'Orge au pont des Belles Fontaines...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  70. Résultat n°70

    Registre de main courante (n° pairs), 10/08/1981 - 08/10/1981.

    Date

    1981

    Cote

    1515W/166

    • Contexte : POLICE.
    • Registre de main courante (n° pairs), 10/08/1981 -...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

    Date

    1985

    Cote

    1579W/136

    • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...
    • Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  72. Résultat n°72

    19 octobre - 23 novembre 1993, n° 323 - 363.

    Date

    1993

    Cote

    3283W/180

    • Contexte : 3283W Successions de Juvisy-sur-Orge Nord : fiches...
    • Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge Nord.
    • 1993.
    • 19 octobre - 23 novembre 1993, n° 323 - 363.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019) (service versant)

  73. Résultat n°73

    Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades, volume 4, 1850, 179 p., ill. à l'encre de chine.

    Date

    1850

    Cote

    1J/1109

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
    • Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades,...
  74. Résultat n°74

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château : mémoires des travaux de fumisterie et plomberie, [75 pièces papier [cahiers et correspondance]].

    Date

    1882-1926

    Cote

    26J/167

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château :...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Vie politique : Comité républicain indépendant, Alliance Républicaine Démocratique : - statuts, ordre du jour, convocation, reçus de cotisation, 1914-1928 ; - brochure de la ligue républicaine nationale reproduisant le discours d'Alexandre MILLERAND du 11 janvier 1925 ; - abonnements au journal La Victoire par le baron de COURCEL pour 20 personnes de son choix, 23 juillet 1925 ; - correspondance avec la section locale des jeunesses patriotes, 1er février 1928 ; - invitations au banquet de l'Union Républicaine, 1925 ; - Bulletin mensuel de la ligue des droits du religieux ancien combattant, n° 8 de juillet-août 1925 ; brochure intitulée L'Unionisme par Henry FRANKLIN-BOUILLON. [51 pièces papier, 86 p.].

    Date

    1914-1928

    Cote

    26J/208

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Vie politique : Comité...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Dossiers individuels de tutelles de majeurs (01-30 juin 1996)

    Date

    1996

    Cote

    1916W/11

    • Contexte : 1916W Dossiers individuels des tutelles des mineurs...
    • Dossiers individuels de tutelles de majeurs (01-30...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Lettres A-C.

    Date

    1992

    Cote

    3113W/97

    • Contexte : 3113W Bureau de l'Enregistrement de Juvisy sud-ouest,...
    • Fiches décès.
    • 1992.
    • Lettres A-C.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Registre de main courante (accidents), 09/03/1984 - 28/07/1984.

    Date

    1984

    Cote

    1515W/272

    • Contexte : POLICE.
    • Registre de main courante (accidents), 09/03/1984 -...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  79. Résultat n°79

    N°86-129 (5 - 20 mars 1990).

    Date

    1990

    Cote

    3113W/223

    • Contexte : 3113W Bureau de l'Enregistrement de Juvisy sud-ouest,...
    • Déclarations de successions.
    • 1990.
    • N°86-129 (5 - 20 mars 1990).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Registre de main courante (ilotiers), 27/05/1981 - 07/12/1981.

    Date

    1981

    Cote

    1515W/233

    • Contexte : POLICE.
    • Registre de main courante (ilotiers), 27/05/1981 -...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)