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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Q - Z.

    Date

    1996

    Cote

    2003W/11

    • Contexte : 2003W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 1996.
    • Q - Z.

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

    Date

    1941-1968

    Cote

    840W/1

    • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968).
    • Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections présidentielles, bureau 1-4 (22/04/2007-06/05/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2310W/33

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1744W/149/1

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  5. Résultat n°5

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2332W/82

    • Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs...

    • Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  7. Résultat n°7

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, 1er février 1964 - 29 février 1964.

    Date

    1964

    Cote

    3Q14/270

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  8. Résultat n°8

    Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition à ordonnance pénale : minutes, liste d'envoi (2005) ; oppositions à jugements : minutes (2005) ; appels de jugements : minutes (2005) ; pourvois en cassation : minutes (2005) ; ordonnances de taxe : minutes (2005) ; attestations de fin de mission (2005) ; compositions pénales : ordonnances (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2463W/27

    • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

    • Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes pris en charge entre 1970 et 1986, lettres FEG-FOUL.

    Date

    1952-1968

    Cote

    2628W/43

    • Contexte : 2628W Dossiers individuels de jeunes pris en charge...

    • Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes...

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET DE SECURITE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE (service versant)

  10. Résultat n°10

    N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).

    Date

    1974

    Cote

    2009W/122

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1974
    • N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  11. Résultat n°11

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. MAURY Gaston : permis de construire 91 - 65 - 49735 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. CHEVALLIER Guy : permis de construire 91 - 65 - 49736 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. PINCEDE René : permis de construire 91 - 65 - 49737 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. MARTIN Daniel : permis de construire 91 - 65 - 49738 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. BENOT BERCION Louis : permis de construire 91 - 65 - 49739 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. DUCOURTIOUX Roger : permis de construire 91 - 65 - 49740 (1965). LEUVILLE-SUR-ORGE. - M. BISAGNI Eugène : permis de construire 91 - 65 - 49741 (1965). MONTLHERY. - M. POING Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49742 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. HERAULT Roger : permis de construire 91 - 65 - 49743 (1965) ; M. LEBOURG : permis de construire 91 - 65 - 49744 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. BOLEAT Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49745 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. GUERNALEC Augustine : permis de construire 91 - 65 - 49746 (1965) ; M. KAFANKE Alfred : permis de construire 91 - 65 - 49747 (1965) ; M. ROYMETTE Serge : permis de construire 91 - 65 - 49748 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. FOURNIER Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49749 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. REMY Claude : permis de construire 91 - 65 - 49710 (1965). BRUYERES-LE-CHATEL. - M. BOTTE Henri : permis de construire 91 - 65 - 49711 (1965). JUVISY-SUR-ORGE. - M. CHAMBESLIN Lucien : permis de construire 91 - 65 - 49712 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. GARNIER Claude : permis de construire 91 - 65 - 49713 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. ARNAUDO Jean : permis de construire 91 - 65 - 49714 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. MORISSON Gaston : permis de construire 91 - 65 - 49715 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1293

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. MAURY Gaston : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

    Date

    1978

    Cote

    1744W/392

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer : année 1978....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    L'eau et le climat : tempêtes et inondations

    Date

    1979-2000

    Cote

    98J/87

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • L'eau et ses usages
    • L'eau et le climat : tempêtes et inondations

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  15. Résultat n°15

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 2, 1er juillet 1924 - 25 septembre 1924.

    Date

    1924

    Cote

    3Q14/12

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  16. Résultat n°16

    Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

    Date

    1981-1991

    Cote

    1744W/155

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Actions de santé. - Campagne d'information et de prévention contre les maladies sexuellement transmissibles et la tuberculose, vénérologie, prophylaxie : statistiques annuelles du Ministère de la santé.

    Date

    1989-1995

    Cote

    1535W/22

    • Contexte : PREVENTION SANTE : VACCINATIONS ET PREVENTION.

    • Actions de santé. - Campagne d'information et de prévention...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service producteur), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service versant), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

    Date

    1988

    Cote

    1744W/461

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Toutes Operations Mecaniques, 32 rue Montessuy (Gup n° 20100807).

    Date

    1970-1982

    Cote

    3029W/25

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...

    • Juvisy-sur-Orge.
    • Toutes Operations Mecaniques, 32 rue Montessuy (Gup...

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Septembre - octobre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3271W/243

    • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.

    • Juvisy-sur-Orge Nord.
    • 2000.
    • Septembre - octobre 2000.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  21. Résultat n°21

    Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - Régie municipale d'ARPAJON (1922-1960), syndicat intercommunal d'électricité de JUVISY-SUR-ORGE (1923-1966), syndicat intercommunal d'électricité de MENNECY (1923-1970), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

    Date

    1922-1970

    Cote

    1309W/29

    • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

    • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN DUPUIS.

    Date

    1608-1618

    Cote

    26J/40

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  23. Résultat n°23

    JUVISY-SUR-ORGE. - Pont des BELLES FONTAINES, aquarelle CAPAUL.

    Date

    1998

    Cote

    5FI/2335

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Pont des BELLES FONTAINES, aquarelle...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    Août 1984.

    Date

    1984

    Cote

    3271W/67

    • Contexte : 3271W Juvisy-sur-Orge : actes sous seing privé.

    • Juvisy-sur-Orge Nord.
    • 1984.
    • Août 1984.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, 15 décembre 1965 - 30 décembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    3Q14/295

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  27. Résultat n°27

    VIRY-CHATILLON, registre de main courante, 03/09/1965 - 26/01/1966.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1515W/342

    • Contexte : POLICE.

    • VIRY-CHATILLON, registre de main courante, 03/09/1965...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  28. Résultat n°28

    N°1-75 bis (7 janvier - 26 mars 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2009W/109

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1970.
    • N°1-75 bis (7 janvier - 26 mars 1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Dossiers civils : janvier - février 1995.

    Date

    1995

    Cote

    1744W/342

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils : janvier - février 1995.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993.

    Date

    1993

    Cote

    1744W/165

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossiers communaux.- IGNY (1972-1973) ; ITTEVILLE (1972-1973) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1972-1973) ; JUVISY-SUR-ORGE (1972-1973).

    Date

    1972-1973

    Cote

    978W/40

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Dossiers communaux.- IGNY (1972-1973) ; ITTEVILLE (1972-1973)...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  33. Résultat n°33

    Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un jugement de 5ème classe : dossiers d'affaires n°63 (09/11/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2463W/68

    • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

    • Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  34. Résultat n°34

    VIIIe salon international Paris-sud 1967 organisé à Juvisy par les artistes autonomes de Bel'Fontaine et la municipalité de Juvisy

    Date

    1967

    Cote

    GBR/350

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • VIIIe salon international Paris-sud 1967 organisé à...
  35. Résultat n°35

    Aides aux sportifs espoirs et de haut niveaux de Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Juvisy-sur-Orge, Les Ulis, Palaiseau, Verrières-le-Buisson.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/9

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 2.
    • Aides aux sportifs espoirs et de haut niveaux de Briis-sous-Forges,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Juillet - décembre 1980.

    Date

    1980

    Cote

    3308W/16

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1980.
    • Juillet - décembre 1980.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  37. Résultat n°37

    1ère partie.

    Date

    1975

    Cote

    2009W/216

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud.
    • Actes sous-seing-privé.
    • 1975.
    • Janvier - février.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  38. Résultat n°38

    Gabrielle et Camille Flammarion près du pavillon de botanique, s.d., N et B. Dim. 17,5 x 24

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/369

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • Gabrielle et Camille Flammarion près du pavillon de...
  39. Résultat n°39

    Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

    Auteur

    LEVRON, Jacques

    Date

    1944

    Cote

    INQUARTO/322

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I :...
  40. Résultat n°40
    cliché de typographie : en-tête de correspondance

    3 lots 8 medias

    cliché de typographie : en-tête de correspondance

    Date

    XIXe Siècle

    Cote

    F1996/0091/6

    • Contexte : Juvisy-sur-Orge, observatoire Camille Flammarion

    • TYPOGRAPHIE
    • cliché de typographie : en-tête de correspondance