Commissions et rapports à la commission permanente, 1ère commission, séjours de l'été 1994 organisés par le centre de loisirs départemental ; commission permanente, séjours de l'été 1994 ; participation aux frais de fonctionnement du centre de loisirs départemental : rapport à la commission permanente ; approbation des barêmes de tarification applicables au cente de loisirs et taux des rémunérations des animateurs : rapport à la commission permanente ; organisation des nuitées ; séjours de ski organisés lors de l'hiver 1996, conclusion et signature des conventions avec les prestataires ; participation des familles ; rémunération des animateurs en 1996 ; séjours et mini-séjours de l'été 1996 : rapport à la 1ère commission ; mini-séjour de l'été 1996, conclusion et signature avec les prestataires concernés : rapport à la commission permanente ; séjours d'été proposés par le centre de loisirs : conventions avec les prestataires concernés ; participation des familles et du centre communal d'action sociale d'ETIOLLES (1994-1996).
Date
1994-1996
Cote
1805W/2
-
Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.
- Commissions et rapports à la commission permanente,...
Producteur :
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service versant)
![Plan topographique régulier d'ETIOLLES, dressé et dessiné par MM. PONTABRY et BOURREAU, géomètres, vérifié par le service du cadastre, feuille 2, Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme, 1951. Ech. 1/2.000. N et B. Dim. 1,01 x 0,75. [mauvais état].](/images/dd741005-0304-4316-a21f-cec84b738c69_search_result_thumbnail.jpg)
![ETIOLLES. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 1 à 632 [cadastre rénové en 1935].](/images/bd09d86c-01d8-42dc-9abd-292fba6436b2_search_result_thumbnail.jpg)