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31 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dépôts de candidatures 3/3 ; dépouillement ; proclamation des résultats.
Cote
3078W/10
 Date
2005
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.

  • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
  • Scrutin du 12 avril 2005.
  • Dépôts de candidatures 3/3 ; dépouillement ; proclamation...
Résultat n°2

Scrutin du 22 novembre 2012.
Cote
3078W/29
 Date
2012
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.

  • Élections partielles du Conseil scientifique, organisation...
  • Collège F, organisation ; dépôts des candidatures.
  • Scrutin du 22 novembre 2012.
Résultat n°3

Organisation ; dépôts des candidatures ; proclamation des résultats.
Cote
3078W/2
 Date
1997
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.

  • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
  • Scrutin 29 avril 1997.
  • Organisation ; dépôts des candidatures ; proclamation...
Résultat n°4

Scrutin du 6 mars 2012.
Cote
3078W/28
 Date
2012
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.

  • Élections partielles du Conseil scientifique, organisation...
  • Collège F, organisation ; dépôts des candidatures.
  • Scrutin du 6 mars 2012.
Résultat n°5

Organisation ; dépôts des candidatures ; procurations ; dépouillement.
Cote
3078W/4
 Date
1999
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.

  • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
  • Scrutins du 12 et 13 avril 1999.
  • Organisation ; dépôts des candidatures ; procurations...
Résultat n°6

Scrutins des 27 et 28 novembre 2013.
Cote
3078W/23
 Date
2013
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.

  • Élections des représentants des étudiants aux 3 Conseils,...
  • Scrutins des 27 et 28 novembre 2013.
Résultat n°7

Organisation ; dépots des candidatures ; procurations ; scellés des huissiers.
Cote
3078W/14
 Date
2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.

  • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
  • Scrutins des 19 et 20 octobre 2011.
  • Organisation ; dépots des candidatures ; procurations...
Résultat n°8

Dépouillement ; désignation des personnalités extérieures ; propositions de projets pour l'université ; réunions du CA.
Cote
3078W/3
 Date
1997
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.

  • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
  • Scrutin 29 avril 1997.
  • Dépouillement ; désignation des personnalités extérieures...
Résultat n°9

Dépôts de candidatures 3/3 ; dépouillement ; proclamation des résultats ; désignation des personnalités extérieures, recours.
Cote
3078W/13
 Date
2007
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.

  • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
  • Scrutins des 11 et 12 décembre 2007.
  • Dépôts de candidatures 3/3 ; dépouillement ; proclamation...
Résultat n°10

Proclamation des résultats ; saisie du Tribunal administratif.
Cote
3078W/5
 Date
1999
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.

  • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
  • Scrutins du 12 et 13 avril 1999.
  • Proclamation des résultats ; saisie du Tribunal administratif.
Résultat n°11

Scrutin du 13 décembre 2011.
Cote
3078W/18
 Date
2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.

  • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
  • Élections du Président de l'Université, organisation...
  • Scrutin du 13 décembre 2011.
Résultat n°12

Scrutin du 19 décembre 1991.
Cote
3078W/1
 Date
1991
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.

  • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
  • Scrutin du 19 décembre 1991.
Résultat n°13

Élections partielles du Conseil d'administration, collège B, scrutin du 21 mars 2000, démission d'une élue au Conseil d'Administration : arrêté d'instauration de la CCOE (Commission de contrôle des opérations électorales), correspondances, calendriers des élections, consignes pour les élections, besoins matériels, constitution du bureau de vote, permanences des bureaux de vote, affiches. Demandes d'inscriptions sur les listes électorales : formulaires. Dépôt des procurations : formulaires. Dépôt des candidatures : listes des candidats, déclarations individuelles de candidatures, accusés de réception, correspondance. Dépouillement : feuilles de marquage, bulletins de vote. Proclamation des résultats : procès-verbaux des résultats.
Cote
3078W/31
 Date
2000
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.

  • Élections partielles du Conseil d'administration, collège...
Résultat n°14

Elections collège G, scrutin du 12 janvier 2012.
Cote
3078W/27
 Date
2012
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.

  • Élections partielles du Conseil scientifique, organisation...
  • Elections collège G, scrutin du 12 janvier 2012.
Résultat n°15

Scrutins des 8 et 9 décembre 2009.
Cote
3078W/22
 Date
2009
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.

  • Élections des représentants des étudiants aux 3 Conseils,...
  • Scrutins des 8 et 9 décembre 2009.
Résultat n°16

Dépôts des candidatures 2/3.
Cote
3078W/12
 Date
2007
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.

  • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
  • Scrutins des 11 et 12 décembre 2007.
  • Dépôts des candidatures 2/3.
Résultat n°17

Dépouillement ; désignation des personnalités extérieures ; proclamation des résultats.
Cote
3078W/15
 Date
2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.

  • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
  • Scrutins des 19 et 20 octobre 2011.
  • Dépouillement ; désignation des personnalités extérieures...
Résultat n°18

Scrutin du 5 décembre 1995, dépouillement.
Cote
3078W/20
 Date
1995
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.

  • Élections des représentants des étudiants aux 3 Conseils,...
  • Scrutin du 5 décembre 1995, dépouillement.
Résultat n°19

Scrutin du 18 mars 2003.
Cote
3078W/21
 Date
2003
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.

  • Élections des représentants des étudiants aux 3 Conseils,...
  • Scrutin du 18 mars 2003.
Résultat n°20

Scrutin du 23 juin 2006.
Cote
3078W/17
 Date
2006
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.

  • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
  • Élections du Président de l'Université, organisation...
  • Scrutin du 23 juin 2006.