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895 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, conception et réalisation de la couverture motorisée du bassin extérieur du stade nautique, étude préalable : dossier projet (cahier des clauses techniques particulières, plans), plans de récolement (plomberie), programme, audit des installations techniques, comptes rendus de réunion, délibération.

    Date

    1992-1995

    Cote

    2541W/82

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  2. Résultat n°2

    2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A à 97-2-42-A).

    Date

    1997

    Cote

    1705W/101

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente), commandes SEMESSONNE, délibérations, planning, comptes rendus et convocations, correspondance Directeur d'Investissement (DBAT), correspondance Mission Chamarande, correspondance mairie de CHAMARANDE, correspondance diverses, photographies et diapositives (2002-2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    1844W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT DU MUR D'ENCEINTE ET DE L'ORANGERIE DU...

    • Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente),...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  4. Résultat n°4

    EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

    Date

    1979-1987

    Cote

    2581W/8

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  5. Résultat n°5

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1 : études topographiques (copie procès-verbal de délimitation), plans, fascicule étude géologique et géotechnique complémentaire, contrôle technique (rapport initial de contrôle technique, rapport sécurité des personnes), dossier des ouvrages exécutés, contrat d'assurances, notes internes, réunion de la commission permanente, rapport de fin de mission, procès verbal des opérations préalable à la réception, délibérations, rapport du président au Conseil général.

    Date

    1987-1993

    Cote

    2541W/65

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6

    1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1972

    Cote

    1629W/27

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01 à 94-5-16).

    Date

    1994

    Cote

    1705W/62

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1970

    Cote

    1629W/12

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1980

    Cote

    1629W/90

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Préparation décision modificative 2 et préparation du budget primitif de 1977.

    Date

    1976-1976

    Cote

    1004W/47

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1976 ; 24 février 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Préparation décision modificative 2 et préparation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  11. Résultat n°11

    1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1970

    Cote

    1629W/11

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Commission relative au schéma directeur de la région Ile-de-France.

    Date

    1992

    Cote

    1705W/31

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Commission relative au schéma directeur de la région...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).

    Date

    1997

    Cote

    1705W/94

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Commission du réglement : rapports et délibérations...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 2 juillet - 16 septembre.

    Date

    1976

    Cote

    1652W/17

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

    • Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement route départementale RD116 : plan, avant Projet Sommaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossiers d'enquêtes, certificats affichage, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire, journaux, certificats affichage, rapport Commissaire enquête, plan de division Saint-Chéron, avis des Domaines, arrêtés préfectoraux : déclaration d'utilité publique et cessibilité, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, ordonnance de transport sur lieux, conclusions du Commissaire du Gouvernement, demande du Conseil Général de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral prorogeant la Déclaration d'Utilité Publique (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2359W/66

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  16. Résultat n°16

    Conseil Général. - Rapports et délibérations du bureau.

    Date

    1988-1998

    Cote

    1649W/108

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • Conseil Général. - Rapports et délibérations du bureau....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Séances des 13 et 27 avril 1983 : copie des rapports du Président, délibérations, correspondance.

    Date

    1983

    Cote

    1202W/24

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    • Séances des 13 et 27 avril 1983 : copie des rapports...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Rapport et délibération n°3-30.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/44

    • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Assemblée départementale (AD).
    • 1ère session ordinaire.
    • Rapports et délibérations.
    • Troisième commission.
    • Rapport et délibération n°3-30.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    16 septembre 1976 : : rapport n°388 à 401 et n°179. 4 octobre 1976 : rapport n°402 à 405 et n°321, 393, 399.

    Date

    Entre le 16 septembre 1976 et le 04 octobre 1976

    Cote

    1004W/102

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Commissions départementales.
    • 1976.
    • 16 septembre 1976 : : rapport n°388 à 401 et n°179....

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  20. Résultat n°20

    1ère session ordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1974

    Cote

    1629W/38

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session ordinaire, 4e commission : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)