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Résultat n°1

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, conception et réalisation de la couverture motorisée du bassin extérieur du stade nautique, étude préalable : dossier projet (cahier des clauses techniques particulières, plans), plans de récolement (plomberie), programme, audit des installations techniques, comptes rendus de réunion, délibération.

Date

1992-1995

Cote

2541W/82

Résultat n°2

2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A à 97-2-42-A).

Date

1997

Cote

1705W/101

Résultat n°3

Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente), commandes SEMESSONNE, délibérations, planning, comptes rendus et convocations, correspondance Directeur d'Investissement (DBAT), correspondance Mission Chamarande, correspondance mairie de CHAMARANDE, correspondance diverses, photographies et diapositives (2002-2006).

Date

2002-2006

Cote

1844W/25

Résultat n°4

EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

Date

1979-1987

Cote

2581W/8

Résultat n°5

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1 : études topographiques (copie procès-verbal de délimitation), plans, fascicule étude géologique et géotechnique complémentaire, contrôle technique (rapport initial de contrôle technique, rapport sécurité des personnes), dossier des ouvrages exécutés, contrat d'assurances, notes internes, réunion de la commission permanente, rapport de fin de mission, procès verbal des opérations préalable à la réception, délibérations, rapport du président au Conseil général.

Date

1987-1993

Cote

2541W/65

Résultat n°6

1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1972

Cote

1629W/27

Résultat n°7

5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01 à 94-5-16).

Date

1994

Cote

1705W/62

Résultat n°8

1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

Date

1970

Cote

1629W/12

Résultat n°9

1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1980

Cote

1629W/90

Résultat n°10

Préparation décision modificative 2 et préparation du budget primitif de 1977.

Date

1976-1976

Cote

1004W/47

Résultat n°11

1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1970

Cote

1629W/11

Résultat n°12

Commission relative au schéma directeur de la région Ile-de-France.

Date

1992

Cote

1705W/31

Résultat n°13

Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).

Date

1997

Cote

1705W/94

Résultat n°14

Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 2 juillet - 16 septembre.

Date

1976

Cote

1652W/17

Résultat n°15

SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement route départementale RD116 : plan, avant Projet Sommaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossiers d'enquêtes, certificats affichage, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire, journaux, certificats affichage, rapport Commissaire enquête, plan de division Saint-Chéron, avis des Domaines, arrêtés préfectoraux : déclaration d'utilité publique et cessibilité, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, ordonnance de transport sur lieux, conclusions du Commissaire du Gouvernement, demande du Conseil Général de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral prorogeant la Déclaration d'Utilité Publique (1997-2001).

Date

1997-2001

Cote

2359W/66

Résultat n°16

Conseil Général. - Rapports et délibérations du bureau.

Date

1988-1998

Cote

1649W/108

Résultat n°17

Séances des 13 et 27 avril 1983 : copie des rapports du Président, délibérations, correspondance.

Date

1983

Cote

1202W/24

Résultat n°18

Rapport et délibération n°3-30.

Date

1979

Cote

1112W/44

Résultat n°19

16 septembre 1976 : : rapport n°388 à 401 et n°179. 4 octobre 1976 : rapport n°402 à 405 et n°321, 393, 399.

Date

Entre le 16 septembre 1976 et le 04 octobre 1976

Cote

1004W/102

Résultat n°20

1ère session ordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

Date

1974

Cote

1629W/38