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1er juin 2006 : communes de Boussy-Saint-Antoine, de Bruyères-le-Châtel, d'Étampes, de Grigny, de Longjumeau, de Vert-le-Grand, de Villiers-sur-Orge ; communauté de communes Les Portes de l'Essonne à Athis-Mons, association la Formathèque à Saint-Michel-sur-Orge, association pour vivre l'autogestion (AVAG) aux Ulis ; 7 septembre 2006 : communes de Chilly-Mazarin, d'Igny, de Villebon-sur-Yvette, de Viry-Châtillon, mission locale Nord-Essonne à Athis-Mons, association départementale Gens du voyage de l'Essonne à Lisses.

3346W/2

2006

BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUYERES-LE-CHATEL, ETAMPES Commune, GRIGNY Commune, LONGJUMEAU Commune, VERT-LE-GRAND, VILLIERS-SUR-ORGE, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, ATHIS-MONS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, IGNY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, LISSES

compte rendu, correspondance

Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

2713W/1

2000-2004

AVRAINVILLE, ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, BRUNOY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, ETAMPES Commune, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, ITTEVILLE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE (LE), ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MARCOUSSIS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune

convention

Partie II.

2737W/61

2010

COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE

contrat

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : LES PORTES DE L'ESSONNE ; CAPS ; ArtsMobile ; BURES-SUR-YVETTE ; MEREVILLE ; PARAY-VIEILLE-POSTE (2 dossiers) (2008).

2364W/95

2008

COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, MEREVILLE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE

dossier de procédure

Dossier de contrat communautaire d'aménagement et de développement (CCAD) : communauté d'agglomération des Portes de l'Essonne (transfert de l'ex Communauté d'agglomération Europ'Essonne).

3307W/27

2010-2017

COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE

contrat

10 juillet 2006 : communes de Bruyères-le-Châtel, Boussy-Saint-Antoine, Grigny, Longjumeau, Vert-le-Grand, Villiers-sur-Orge, communauté de communes Les Portes de l'Essonne, associations CEPFI de Saint-Michel-sur-Orge, AVAG aux Ulis ; 16 octobre 2006 : communes de Chilly-Mazarin, de Corbeil-Essonnes, de Dourdan, de Fleury-Mérogis, de Lisses, de Saint-Germain-lès-Arpajon, de Saulx-les-Chartreux, de Villemoisson-sur-Orge, des Ulis, communauté d'agglomération Val-de-Seine Sénart, missions locales Nord-Essonne à Juvisy-sur-Orge, de Grigny, des Ulis, associations des gens du voyage (ADGV) à Lisses, Farine de froment à Méréville, maison pour tous à Marcoussis, maison des jeunes et de la culture Boby Lapointe à Villebon-sur-Yvette, maison des jeunes et de la culture Maryse Bastié à Viry-Châtillon ; 6 novembre 2006 : communes de Morsang-sur-Orge, d'Ollainville, de Saulx-les-Chartreux, de Viry-Châtillon, club informatique et multimédia (CIME) d'Épinay-sur-Orge ; 12 février 2007 : communes de Ballancourt-sur-Essonne, Chilly-Mazarin ; 26 novembre 2007 : communes de Boutigny-sur-Essonne, de Briis-sous-Forges, de Saint-Michel-sur-Orge, communauté d'agglomération Centre Essonne à Evry, mission locale Vitacité à Massy, espace multimédia athégien à Athis-Mons, maison des jeunes et de la culture cybercafé de Corbeil, associations AFFEVYES d'Épinay-sous-Sénart, Les petits débrouillards à Évry, mouvement des réseaux d'échange réciproques de savoirs à Evry, maison des jeunes et de la culture d'Igny, club informatique, groupement d'intérêt public - GIP Grigny, Viry à Viry-Châtillon, maison des jeunes centre social Jean Mermoz à Viry-Châtillon, maison des jeunes Saint-Exupéry à Viry-Châtillon.

3346W/4

2006-2007

BRUYERES-LE-CHATEL, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, GRIGNY Commune, LONGJUMEAU Commune, VERT-LE-GRAND, VILLIERS-SUR-ORGE, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, FLEURY-MEROGIS, LISSES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, MEREVILLE Commune, MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, OLLAINVILLE, EPINAY-SUR-ORGE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, MASSY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EVRY Commune, IGNY

convention, correspondance

Partie I.

2737W/60

2010

COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE

contrat

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°35985 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2003) ; n°21327 syndicat intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre (SYB) (2004) ; n°20256 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002) ; n°36000 communauté d'agglomération des Lacs Essonne (2003) ; n°21329 Commission exécutive rivière Essonne (2004) ; n°39870 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2004).

1919W/60

2002-2004

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, SYNDICAT MIXTE DE L YVETTE ET DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, COMMISSION EXECUTIVE RIVIERE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE

dossier de procédure

Saisons 2011 à 2014.

2713W/5

2011-2014

ATHIS-MONS Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, NORVILLE (LA), RIS-ORANGIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, VIRY-CHATILLON Commune

convention

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

2713W/2

2004-2008

AVRAINVILLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, ITTEVILLE, JANVRY, NORVILLE (LA), ULIS (LES) Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE GIRONVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVEAUX, BOIGNEVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune

convention

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération LES PORTES DE L'ESSONNE (2006).

2491W/208

2006

COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE

convention

N°2010-05747 : réhabilitation du réseau eaux usées rue Caron à Athis-Mons, Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne (CALPE).

3170W/137

2010-2013

ATHIS-MONS Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE

Saisons 2007 à 2011.

2713W/4

2007-2011

COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, NORVILLE (LA), LONGJUMEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, VIRY-CHATILLON Commune

convention

N°2011-04174 : réhabilitation du collecteur d'eaux usées de la rue de la Grosse Roche à Athis-Mons, Communauté d'agglomération les Portes de l'Essonne (CALPE).

3170W/28

2011-2012

ATHIS-MONS Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE

2 février 2010 ; Avenant n°3 (COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE L'ESSONNE, CALPE).

2737W/100

2010

COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE

contrat

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : MARCOUSSIS ; CHILLY-MAZARIN ; LES PORTES DE L'ESSONNE ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; LES ULIS ; FORGES-LES-BAINS ; SAVIGNY-SUR-ORGE ; RIS-ORANGIS ; BLIGNY (2006).

2364W/91

2005

MARCOUSSIS, CHILLY-MAZARIN Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, ULIS (LES) Commune, FORGES-LES-BAINS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune

dossier de procédure

17 novembre 2008 : communes d'Athis-Mons, Boussy-Saint-Antoine, de Bruyères-le-Châtel, de Chilly-Mazarin, de Corbeil-Essonnes, de Dourdan, d'Étampes, de Fleury-Mérogis, de Grigny, de Lisses, de Longjumeau, de Méréville, de Morsang-sur-Orge, Ollainville, Palaiseau, Saint-Germain-lès-Arpajon, Ris-Orangis, Saulx-les-Chartreux, Vert-le-Grand, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Viry-Châtillon, les Ulis, communauté de communes les Portes de l'Essonne à Athis-Mons, communauté d'agglomération d'Évry Centre Essonne, groupement d'intérêt public Grigny-Viry, missions locales de Grigny, Nord-Essonne à Juvisy-sur-Orge, Vitacité à Massy, Cyberemploi aux Ulis, association EMA à Athis-Mons, maison des jeunes à Briis-sous-Forges, Cybercafé à Corbeil-Essonnes, club informatique à Épinay-sur-Orge, association des familles franciliennes de l'Essonne (AFFEVYES) à Épinay-sous-Sénart, Les petits débrouillards à Évry, réseau d'échanges réciproques de savoirs à Évry, maison des jeunes Jean Vilar d'Igny, action sociale et solidaire avec les gens du voyage (ADGVE) à Lisses, la maison pour tous à Marcoussis, Defitek à Massy, club informatique d'insertion sociale de Sainte-Geneviève-des-Bois, CEPFI Formathèque à Saint-Michel-sur-Orge, Cyberbistrot à Villebon-sur-Yvette, maison des jeunes Maryse Bastié à Viry-Châtillon, maison de quartier Jean Mermoz à Viry-Châtillon, centre social Saint-Exupéry à Viry-Châtillon, Lud@vag des Ulis. Courriers des organismes subventionnés au Président du Conseil Général sur leurs préoccupations suite à l'arrêt du programme en 2009. Réflexions sur l'avenir du dispositif : notes internes (2008-2009), état des lieux du dispositif EPNE (janvier 2005), "évaluation de la fracture numérique dans les quartiers sensibles traités par l'ANRU" sondage IPSOS, étude Ernest and Young (novembre 2008), "éléments méthodologiques pour concevoir et organiser un e-festival" EMA91 (avril 2008). Projets innovants 2006 : fiche de synthèse, conventions et courriers de l'Association Départementale Gens du Voyage de l'Essonne (ADGVE) à Lisses (le multimédia au service de l'expression artistique), la maison des Jeunes (MJC) Maryse Bastié à Viry-Châtillon (le projet radio web et atelier d'initiation à la vidéo et à l'imagerie numérique), la commune de Saulx-les-Chartreux (projet création et animation d'un site internet pour les animateurs des EPNE), la maison des jeunes (MJC) Boby Lapointe à Villebon sur-Yvette (projet journée de de réflexion sur la thématique du jeu numérique, ses enjeux, ses intérêts et des risques). Projets innovants 2007 : courriers pour les projets de l'association CEPFI (atelier emploi décentralisé et mobile) et de la maison des jeunes Boby Lapointe à Villebon-sur-Yvette. Courriers des organismes subventionnés au Président du Conseil Général sur leurs préoccupations suite à l'arrêt du programme en 2009.

3346W/5

2005-2010

ATHIS-MONS Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, LISSES, LONGJUMEAU Commune, MEREVILLE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, OLLAINVILLE, PALAISEAU Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, RIS-ORANGIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VERT-LE-GRAND, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, EPINAY-SUR-ORGE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, IGNY, MARCOUSSIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

documentation, note

N°2010-05743 : déconnexion du réseau eaux usées rue Dagobert du réseau eaux pluviales à Athis-Mons, Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne (CALPE).

3170W/133

2010-2013

ATHIS-MONS Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE

Partie III.

2737W/62

2010

COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE

contrat

N°2010-05745 : suppression des rejets directs rue Eugène Rayé à Athis-Mons par la mise en place d'un collecteur eaux usées, Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne (CALPE).

3170W/136

2010-2013

ATHIS-MONS Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE