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Aides aux projets des territoires : Grigny, Morangis, communauté de communes Les Portes de l'Essonne, Savigny-sur-Orge et Viry-Châtillon.

3426W/23

2013-2014

GRIGNY Commune, MORANGIS, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune

Communauté d'Agglomération les Portes de l'Essonne et Massy.

3542W/18

2016

COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, MASSY Commune

Notifications de subventions, conventions ou avenants, danse : association Mémé Banjo, Lionel Hoche à Paris, Les gens d'uterpan à Brétigny-sur-Orge, Groupe d'Expression et de Culture Brésilienne (GECB) Compagnie Claudio Basilio à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), Sabdag à Morsang-sur-Orge, Retouramont à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), Arcane 91 à Paris, Compagnie Yeuse à Paris, Compagnie Rualité à Morangis, Compagnie Ouragane à Palaiseau, Sauf le dimanche à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), Eolipile à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), Compagnie Rosalind Crisp à Paris, Forest beats à la Ville-du-Bois, Artdir Compagnie Labkine à Brunoy, Point virgule à Yerres, Camargo à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), Indiciplinaire à Montreuil, Pied de biche à Saulx-les-Chartreux, Trace ta root à Etampes. Contrat de développement culturel avec les regroupements de communes : Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne, communauté de communes des Pays de Limours, communauté d'agglomération Paris Saclay, commune d'Épinay-sous-Sénart, communauté de communes de l'Arpajonnais, communauté de communes Les Portes de l'Essonne, communauté d'agglomération du Val d'orge, communauté de communes d'Etampois Sud-Essonne, communauté d'agglomération du Val d'Yerres ; avec les communes d'Évry, d'Étréchy, de Grigny, d'Itteville, de Janvry, de Wissous, de Forges-les-Bains, de La Ferté-Alais, de Fontenay-lès-Briis, de Breuillet, de Ballainvilliers, d'Arpajon, de Sainte-Geneviève-des-Bois, de Fleury-Mérogis, de Longpont-sur-Orge, du Plessis-Pâté, de La Norville, de Marcoussis, des Ulis, de Gif-sur-Yvette, de Chilly-Mazarin, de Bures-sur-Yvette, de Briis-sous-Forges, de Dourdan, de Lardy, de Brunoy. Convention d'aide à l'équipement numérique : commune de Brétigny-sur-Orge, communauté d'agglomération d'Évry-Centre Essonne. Convention triennale 2010-2012 avec l'association Saskwash d'Etampes. Contrats d'objectifs et convention d'aide aux projets des associations : Piti'Mabouyas à Dourdan, Chœurs en scène à Massy, Goutes y donc à Brétigny-sur-Orge, la Piccola à Boissy-aux-Cailles (Seine-et-Marne), Tchekchouka à Palaiseau, Métamorphose à Marcoussis, au Sud du Nord, de Quartet buccal à Bondoufle, Suonare et cantare à Athis-Mons, Les orchestres à Massy, Planètes rouges à Paris, Les Emus à Clamart (Hauts-de-Seine), Moi-même production à Gif-sur-Yvette, Orchestre Théophile Murcellin à Corbeil-Essonnes, Opération maxi puissance à Palaiseau, Koliapov production à Paris, de Broc recordz à Sainte-Geneviève-des-Bois, Zones d'art à Palaiseau, Osmose records à Massy, Les Sangliers à Thomery (Seine-et-Marne), LR pour le groupe Dandyguel à Viry-Châtillon, Zones d'arts à Magny-les-Hameaux (Yvelines), Famila à Buno-Bonnevaux, Mastock prod de Sainte-Geneviève-des-Bois, Niobenbi à Corbeil-Essonnes, de Trace ta root à Étampes, Cultur' urbaine à Palaiseau, Loxo à Sainte-Geneviève-des-Bois, stage Music Bookers à Mennecy, Cheap Wine à Brétigny-sur-Orge, La Griffe à Corbreuse, Thank you Margaret à Montlhéry, Live time à Évry, DIH prod à Draveil, Opération 3012 à Épinay-sur-Orge, Duberman à Villebon-sur-Yvette, Yellow à Ris-Orangis, Aparté à Vauréal (Val d'Oise), Broc Recordz à Sainte-Geneviève-des-Bois.

3449W/9

2013

PARIS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, HAUTS-DE-SEINE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, MORANGIS, PALAISEAU Commune, HAUTS-DE-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), BRUNOY Commune, YERRES Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, ETAMPES Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS, SACLAY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ETAMPOIS SUD-ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, EVRY Commune, ETRECHY Commune, GRIGNY Commune, ITTEVILLE, JANVRY, WISSOUS, FORGES-LES-BAINS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, BREUILLET, BALLAINVILLIERS, ARPAJON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS, LONGPONT-SUR-ORGE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), MARCOUSSIS, ULIS (LES) Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, BURES-SUR-YVETTE, BRIIS-SOUS-FORGES, DOURDAN Commune, LARDY, BRUNOY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, SEINE-ET-MARNE, PALAISEAU Commune, BONDOUFLE, ATHIS-MONS Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YVELINES, BUNO-BONNEVAUX, MENNECY Commune, CORBREUSE, MONTLHERY Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, RIS-ORANGIS Commune, VAL-D OISE

1er juin 2006 : communes de Boussy-Saint-Antoine, de Bruyères-le-Châtel, d'Étampes, de Grigny, de Longjumeau, de Vert-le-Grand, de Villiers-sur-Orge ; communauté de communes Les Portes de l'Essonne à Athis-Mons, association la Formathèque à Saint-Michel-sur-Orge, association pour vivre l'autogestion (AVAG) aux Ulis ; 7 septembre 2006 : communes de Chilly-Mazarin, d'Igny, de Villebon-sur-Yvette, de Viry-Châtillon, mission locale Nord-Essonne à Athis-Mons, association départementale Gens du voyage de l'Essonne à Lisses.

3346W/2

2006

BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUYERES-LE-CHATEL, ETAMPES Commune, GRIGNY Commune, LONGJUMEAU Commune, VERT-LE-GRAND, VILLIERS-SUR-ORGE, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, ATHIS-MONS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, IGNY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, LISSES

compte rendu, correspondance

Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

2713W/1

2000-2004

AVRAINVILLE, ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, BRUNOY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, ETAMPES Commune, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, ITTEVILLE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE (LE), ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MARCOUSSIS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune

convention

Partie II.

2737W/61

2010

COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE

contrat

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : LES PORTES DE L'ESSONNE ; CAPS ; ArtsMobile ; BURES-SUR-YVETTE ; MEREVILLE ; PARAY-VIEILLE-POSTE (2 dossiers) (2008).

2364W/95

2008

COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, MEREVILLE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE

dossier de procédure

Dossier de contrat communautaire d'aménagement et de développement (CCAD) : communauté d'agglomération des Portes de l'Essonne (transfert de l'ex Communauté d'agglomération Europ'Essonne).

3307W/27

2010-2017

COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE

contrat

2009-2010 : Arpajon, Ballancourt, Brétigny, Chilly-Mazarin, Dourdan, Etréchy, Evry Centre Essonne, Fleury-Mérogis, Lardy, Linas, Marcoussis, Mennecy, Milly-la-Forêt, Portes de l'Essonne, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Val d'Yerres, Villebon-sur-Yvette (refusé).

2712W/48

2009-2010

ARPAJON Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, DOURDAN Commune, ETRECHY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, FLEURY-MEROGIS, LARDY, LINAS, MARCOUSSIS, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

10 juillet 2006 : communes de Bruyères-le-Châtel, Boussy-Saint-Antoine, Grigny, Longjumeau, Vert-le-Grand, Villiers-sur-Orge, communauté de communes Les Portes de l'Essonne, associations CEPFI de Saint-Michel-sur-Orge, AVAG aux Ulis ; 16 octobre 2006 : communes de Chilly-Mazarin, de Corbeil-Essonnes, de Dourdan, de Fleury-Mérogis, de Lisses, de Saint-Germain-lès-Arpajon, de Saulx-les-Chartreux, de Villemoisson-sur-Orge, des Ulis, communauté d'agglomération Val-de-Seine Sénart, missions locales Nord-Essonne à Juvisy-sur-Orge, de Grigny, des Ulis, associations des gens du voyage (ADGV) à Lisses, Farine de froment à Méréville, maison pour tous à Marcoussis, maison des jeunes et de la culture Boby Lapointe à Villebon-sur-Yvette, maison des jeunes et de la culture Maryse Bastié à Viry-Châtillon ; 6 novembre 2006 : communes de Morsang-sur-Orge, d'Ollainville, de Saulx-les-Chartreux, de Viry-Châtillon, club informatique et multimédia (CIME) d'Épinay-sur-Orge ; 12 février 2007 : communes de Ballancourt-sur-Essonne, Chilly-Mazarin ; 26 novembre 2007 : communes de Boutigny-sur-Essonne, de Briis-sous-Forges, de Saint-Michel-sur-Orge, communauté d'agglomération Centre Essonne à Evry, mission locale Vitacité à Massy, espace multimédia athégien à Athis-Mons, maison des jeunes et de la culture cybercafé de Corbeil, associations AFFEVYES d'Épinay-sous-Sénart, Les petits débrouillards à Évry, mouvement des réseaux d'échange réciproques de savoirs à Evry, maison des jeunes et de la culture d'Igny, club informatique, groupement d'intérêt public - GIP Grigny, Viry à Viry-Châtillon, maison des jeunes centre social Jean Mermoz à Viry-Châtillon, maison des jeunes Saint-Exupéry à Viry-Châtillon.

3346W/4

2006-2007

BRUYERES-LE-CHATEL, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, GRIGNY Commune, LONGJUMEAU Commune, VERT-LE-GRAND, VILLIERS-SUR-ORGE, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, FLEURY-MEROGIS, LISSES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, MEREVILLE Commune, MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, OLLAINVILLE, EPINAY-SUR-ORGE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, MASSY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EVRY Commune, IGNY

convention, correspondance

Les Portes de l'Essonne à Athis-Mons, Théâtre de Corbeil, Dourdan, Théâtre d'Étampes, Espace d'art Contemporain Camille Lambert à Juvisy-sur-Orge, Centre Desnos à Ris-Orangis et CMT (Centre de Musiques traditionnelles) à Ris-Orangis).

3426W/27

2013-2014

ATHIS-MONS Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune

Documents de présentation et rapports d'activités 2010-2011 : espace culturel Boris Vian aux Ulis, centre de musique traditionnelle (CMT - maison des jeunes et de la culture MJC) à Ris-Orangis, association soutien à L'inclusion de personnes déficientes visuelles dans les lieux d'enseignement de la musique (SIDVEM), association musique et handicap, Union Départementale des Conservatoires Municipaux et Intercommunaux de l'Essonne (UDCMIE), institut d'optométrie à Bures-sur-Yvette, centre culturel du moulin de Vauboyen, théâtres d'Étampes et de Juvisy-sur-Orge, communauté d'agglomération les Portes de l'Essonne à Athis-Mons.

3449W/7

2010-2011

ULIS (LES) Commune, RIS-ORANGIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, ETAMPES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, ATHIS-MONS Commune

rapport d'activité

Partie I.

2737W/60

2010

COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE

contrat

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°35985 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2003) ; n°21327 syndicat intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre (SYB) (2004) ; n°20256 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002) ; n°36000 communauté d'agglomération des Lacs Essonne (2003) ; n°21329 Commission exécutive rivière Essonne (2004) ; n°39870 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2004).

1919W/60

2002-2004

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, SYNDICAT MIXTE DE L YVETTE ET DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, COMMISSION EXECUTIVE RIVIERE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE

dossier de procédure

Saisons 2011 à 2014.

2713W/5

2011-2014

ATHIS-MONS Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, NORVILLE (LA), RIS-ORANGIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, VIRY-CHATILLON Commune

convention

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

2713W/2

2004-2008

AVRAINVILLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, ITTEVILLE, JANVRY, NORVILLE (LA), ULIS (LES) Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE GIRONVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVEAUX, BOIGNEVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune

convention

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération LES PORTES DE L'ESSONNE (2006).

2491W/208

2006

COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE

convention

N°2010-05747 : réhabilitation du réseau eaux usées rue Caron à Athis-Mons, Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne (CALPE).

3170W/137

2010-2013

ATHIS-MONS Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE

Athis-Mons et Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne.

3541W/30

2015

ATHIS-MONS Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE

Saisons 2007 à 2011.

2713W/4

2007-2011

COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, NORVILLE (LA), LONGJUMEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, VIRY-CHATILLON Commune

convention