n°1-28
Date
2001-2013
Cote
PER942/1
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Contexte : VAL D'ESSONNE INFOS. - HORIZONS CCVE 2005-2006.
- n°1-28
Archives départementales de l’Essonne
Résultats de la recherche
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Résultat n°1
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Résultat n°2
Brétigny-sur-Orge (2002-2007), communes de la communauté de communes du Val d'Essonne (CCVE) (2003-2011).
Date
2002-2011
Cote
3303W/3
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Contexte : 3303W Dossiers de demande et de suivi d'aménagement...
- Correspondances, compte-rendu de réunions, délibérations...
- Brétigny-sur-Orge (2002-2007), communes de la communauté...
Producteur :
DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITES / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITE (service versant)
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Résultat n°3
Schéma arrêté par délibération du 17.10 1994 : dossier arrêté ; consultation des services le 22.11 1994 ; avis des services ; avis du représentant de l'Etat (ARE) le 15.02 1995 avec récépissé ; avis complémentaire 24.02 1995 et annexes ; insertion mise à disposition ; Schéma Directeur Local VAL D'ESSONNE : porter à connaissance (PAC) signé le 27.05 1991.
Date
1991-1995
Cote
1961W/14
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Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.
- Schéma arrêté par délibération du 17.10 1994 : dossier...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°4
1 media
Tourisme et randonnées en Val d'Essonne
Date de publication
2014
Auteur
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ESSONNE
Date
2024
Cote
PBR/2665
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Contexte : Bibliothèque / PBR
- Tourisme et randonnées en Val d'Essonne
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Résultat n°5
Communauté de communes du Val d'Essonne.
Date
2006
Cote
2737W/72
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Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
- Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
- Dossiers techniques.
- Communauté de communes du Val d'Essonne.
Producteur :
DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
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Résultat n°6
Arpajon - communauté de communes du Val d'Essonne.
Date
2016
Cote
3453W/18
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Contexte : 3453W Dossiers d'instruction des demandes de subventions....
- Dispositif Aide aux projets culturels (APCT).
- Arpajon - communauté de communes du Val d'Essonne.
Producteur :
DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur)
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Résultat n°7
Comité régional de tourisme d'Île-de-France : conventions, contrat sur objectif, avenant, correspondance (1989-1991; 2008-2012, 2014). Conseil général, mise à disposition de locaux : convention (2002), financement : conventions, correspondance (2008-2013). Conseil régional d'Île-de-France, Parcs et Jardins, étude : convention, subventions (2007), Parc de Méréville, étude : convention, subventions, correspondance (2007-2009), Pôle touristique régional Sud Essonne, financement : conventions (2007-2010), Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région, cartographie : convention, document de réunion (2001). Agglomérations et communautés de communes, communauté d'agglomération Seine Essonne, mise à disposition de locaux : convention (2011), communauté de communes de l'Arpajonnais, développement : convention (2015), communauté de communes du Val d'Essonne : correspondance (2015), Sainte-Geneviève-des-Bois, cimetière russe : convention, délibération, étude (2000). Organismes privés et parapublics, Chambre de Commerce et d'Industrie : conventions, correspondance (2002-2008, 2010-2012, 2014), Météo France, communication : conventions (2000-2001, 2009-2012), Office de tourisme Seine Essonne, manifestation : conventions, correspondance (2009-2010, 2012-2013), Total, espaces de communication : convention, correspondance (2009), Chambre de métiers et de l'artisanat, Entr'Essonne : convention (2011-2012), Essonne Développement, aide financière : convention, factures, correspondance (2016-2017), Syndicat mixte d'études, d'aménagement et de gestion de la base régionale de plein air et de loisirs d'Etampes, diagnostic : convention (2001), Union départementale des offices du tourisme et syndicats d'initiative : convention (s.d.). Médias, Télessonne, financement : convention, avenant, programmation, documentation (2000), Radio 107.7, Jardins secrets, secrets de jardins : convention (2010), Radio Evasion, Entr'Essonne : convention (2013), La Bruyère Productions, Série Cours & Jardins : convention (2013). Organismes touristiques, Verrerie d'art de Soisy sur Ecole : convention, étude (1999-2000), Lisses, Festival "Tout se transforme" : convention (2000), Comité départemental de cyclotourisme : conventions (2010-2011), Camping de Vert le Petit, diagnostic : convention (2000), Comité départemental d'équitation - tourisme et Parc du Gâtinais français, cartographie et signalisation : convention (2000, 2011-2012), Clévacances : conventions avec tiers, adhésion aux statuts (2009-2011), Domaines de Courson et de Saint-Jean-de-Beauregard, communication et manifestation : conventions (2009-2013), Campings Caravanings, guide touristique : convention (s.d.).
Date
1989-2017
Cote
2929W/13
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Contexte : Activités du Comité départemental du Tourisme (1982-2017)
- Comité Départemental du Tourisme (CDT).
- Animation des partenariats et des réseaux professionnels.
- Comité régional de tourisme d'Île-de-France : conventions,...
Producteur :
COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)
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Résultat n°8
Boutigny-sur-Essonne, Évry, Fontaine-la-Rivière, La Norville, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Saint-Vrain et la Communauté de communes du Val d'Essonne.
Date
2016-2019
Cote
3427W/40
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Contexte : 3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers...
- Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
- 2019.
- Boutigny-sur-Essonne, Évry, Fontaine-la-Rivière, La...
Producteur :
DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
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Résultat n°9
La Communauté de communes du Val d'Essonne vous informe
Date
2008
Cote
GBR/3690
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Contexte : Bibliothèque / GBR
- La Communauté de communes du Val d'Essonne vous informe
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Résultat n°10
Schéma Directeur Local (SDL) VAL D'ESSONNE : dossier arrêté le 06.06 1995 ; consultation des services 10.08 1995 ; avis des services et avis du représentant de l'Etat (ARE) le 01.02 1996 ; prérédaction du 31.10 1995 ; avis des communes, conseil régional et syndicat assainissement.
Date
1995-1996
Cote
1961W/16
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Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.
- Schéma Directeur Local (SDL) VAL D'ESSONNE : dossier...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°11
Arpajon à Communauté de communes du Val d'Essonne.
Date
2013-2014
Cote
3426W/16
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Contexte : 3426W Dossiers d'instruction des demandes de subventions,...
- Saison 2013-2014, aide aux projets culturels des territoires.
- Arpajon à Communauté de communes du Val d'Essonne.
Producteur :
DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)
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