n°1-28
Date
2001-2013
Cote
PER942/1
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Contexte : VAL D'ESSONNE INFOS. - HORIZONS CCVE 2005-2006.
- n°1-28
Archives départementales de l’Essonne
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
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Résultat n°2
Brétigny-sur-Orge (2002-2007), communes de la communauté de communes du Val d'Essonne (CCVE) (2003-2011).
Date
2002-2011
Cote
3303W/3
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Contexte : 3303W Dossiers de demande et de suivi d'aménagement...
- Correspondances, compte-rendu de réunions, délibérations...
- Brétigny-sur-Orge (2002-2007), communes de la communauté...
Producteur :
DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITES / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITE (service versant)
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Résultat n°3
Schéma arrêté par délibération du 17.10 1994 : dossier arrêté ; consultation des services le 22.11 1994 ; avis des services ; avis du représentant de l'Etat (ARE) le 15.02 1995 avec récépissé ; avis complémentaire 24.02 1995 et annexes ; insertion mise à disposition ; Schéma Directeur Local VAL D'ESSONNE : porter à connaissance (PAC) signé le 27.05 1991.
Date
1991-1995
Cote
1961W/14
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Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.
- Schéma arrêté par délibération du 17.10 1994 : dossier...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°4
1 media
Tourisme et randonnées en Val d'Essonne
Date de publication
2014
Auteur
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ESSONNE
Date
2024
Cote
PBR/2665
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Contexte : Bibliothèque / PBR
- Tourisme et randonnées en Val d'Essonne
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Résultat n°5
Communauté de communes du Val d'Essonne.
Date
2006
Cote
2737W/72
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Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
- Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
- Dossiers techniques.
- Communauté de communes du Val d'Essonne.
Producteur :
DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
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Résultat n°6
La Communauté de communes du Val d'Essonne vous informe
Date
2008
Cote
GBR/3690
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Contexte : Bibliothèque / GBR
- La Communauté de communes du Val d'Essonne vous informe
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Résultat n°7
Schéma Directeur Local (SDL) VAL D'ESSONNE : dossier arrêté le 06.06 1995 ; consultation des services 10.08 1995 ; avis des services et avis du représentant de l'Etat (ARE) le 01.02 1996 ; prérédaction du 31.10 1995 ; avis des communes, conseil régional et syndicat assainissement.
Date
1995-1996
Cote
1961W/16
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Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.
- Schéma Directeur Local (SDL) VAL D'ESSONNE : dossier...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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