COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Comité local des transports, Seine Sénart bus, Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CAPS), communauté d'agglomération du Val d'Orge, communauté de communes Arpajonnais, communauté d'agglomération Centre Essonne, Syndicat de communes pour la défense et l'amélioration des transports en commun (SCDATC), Syndicat mixte des transports en commun (SITC), syndicat intercommunal de la région de Dourdan : comptes rendus, rapports annuels, courriers.	Cote 3395W/2	Date 1997-2006	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DOURDAN	Type de document compte rendu, rapport d'activité, correspondance
	Contexte : 3395W Élaboration du réseau des transports en commun... Élaboration du réseau des transports en commun. Comité local des transports, Seine Sénart bus, Communauté...
Résultat n°2	n°3.	Cote 2737W/69	Date 2006-2013	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document contrat
	Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, voté... n°3.
Résultat n°3	Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de Seine.	Cote 3544W/3	Date 2018	Lieu BRUNOY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document -
	Contexte : 3544W Dossiers de subventions des dispositifs de la... Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS). Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de Seine.
Résultat n°4	2010 : communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, Sainte-Geneviève-des-Bois, Morsang-sur-Orge.	Cote 3545W/19	Date 2010-2013	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune	Type de document -
	Contexte : 3545W Financement de la politique de la ville : dossiers... Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS). 2010 : communauté d'agglomération Sénart Val de Seine,...
Résultat n°5	La médiathèque Cabu a ouvert ses portes	Cote PER207/5/181/1	Date décembre 2020	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle
	Contexte : BOUSSY-SAINT-ANTOINE : Bulletin municipal PER207 (1967-...) N° 129-136, 138-155, 157-203 (avril 2013-novembre 2025) 181 La médiathèque Cabu a ouvert ses portes
Résultat n°6	n°4.	Cote 2737W/70	Date 2006-2013	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document contrat
	Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, voté... n°4.
Résultat n°7	10 juillet 2006 : communes de Bruyères-le-Châtel, Boussy-Saint-Antoine, Grigny, Longjumeau, Vert-le-Grand, Villiers-sur-Orge, communauté de communes Les Portes de l'Essonne, associations CEPFI de Saint-Michel-sur-Orge, AVAG aux Ulis ; 16 octobre 2006 : communes de Chilly-Mazarin, de Corbeil-Essonnes, de Dourdan, de Fleury-Mérogis, de Lisses, de Saint-Germain-lès-Arpajon, de Saulx-les-Chartreux, de Villemoisson-sur-Orge, des Ulis, communauté d'agglomération Val-de-Seine Sénart, missions locales Nord-Essonne à Juvisy-sur-Orge, de Grigny, des Ulis, associations des gens du voyage (ADGV) à Lisses, Farine de froment à Méréville, maison pour tous à Marcoussis, maison des jeunes et de la culture Boby Lapointe à Villebon-sur-Yvette, maison des jeunes et de la culture Maryse Bastié à Viry-Châtillon ; 6 novembre 2006 : communes de Morsang-sur-Orge, d'Ollainville, de Saulx-les-Chartreux, de Viry-Châtillon, club informatique et multimédia (CIME) d'Épinay-sur-Orge ; 12 février 2007 : communes de Ballancourt-sur-Essonne, Chilly-Mazarin ; 26 novembre 2007 : communes de Boutigny-sur-Essonne, de Briis-sous-Forges, de Saint-Michel-sur-Orge, communauté d'agglomération Centre Essonne à Evry, mission locale Vitacité à Massy, espace multimédia athégien à Athis-Mons, maison des jeunes et de la culture cybercafé de Corbeil, associations AFFEVYES d'Épinay-sous-Sénart, Les petits débrouillards à Évry, mouvement des réseaux d'échange réciproques de savoirs à Evry, maison des jeunes et de la culture d'Igny, club informatique, groupement d'intérêt public - GIP Grigny, Viry à Viry-Châtillon, maison des jeunes centre social Jean Mermoz à Viry-Châtillon, maison des jeunes Saint-Exupéry à Viry-Châtillon.	Cote 3346W/4	Date 2006-2007	Lieu BRUYERES-LE-CHATEL, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, GRIGNY Commune, LONGJUMEAU Commune, VERT-LE-GRAND, VILLIERS-SUR-ORGE, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, FLEURY-MEROGIS, LISSES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, MEREVILLE Commune, MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, OLLAINVILLE, EPINAY-SUR-ORGE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, MASSY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EVRY Commune, IGNY	Type de document convention, correspondance
	Contexte : 3346W Financement des espaces publics numériques essonniens... Attribution des subventions. Suivi des appels à projets : conventions de partenariats,... 10 juillet 2006 : communes de Bruyères-le-Châtel, Boussy-Saint-Antoine,...
Résultat n°8	Communauté d'Agglomération Sénart Val de Seine, Brétigny-sur-Orge, Montgeron.	Cote 3545W/21	Date 2012	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MONTGERON Commune	Type de document -
	Contexte : 3545W Financement de la politique de la ville : dossiers... Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS). 2012. Communauté d'Agglomération Sénart Val de Seine, Brétigny-sur-Orge,...
Résultat n°9	Communautés d'Agglomération Val d'Orge et Sénart Val de Seine.	Cote 3541W/14	Date 2015	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document -
	Contexte : 3541W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers... Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens... Communautés d'Agglomération Val d'Orge et Sénart Val...
Résultat n°10	Schéma des enseignements de la danse (1996/2011). Dossiers de subventions : conservatoire de la communauté d'agglomération d'Évry Centre Essonne et budgets (2011), étude et synthèse sur les écoles de musique et de danse, écoles de musique et de danse : révision de la politique départementale ; subventions du syndicat de musique des deux vallées à Milly-la-Forêt, sons et structures SARI, Association départementale d'informations et d'actions musicales et chorégraphiques en Essonne à Évry, école Nationale de musique et de danse de le Vallée de Chevreuse, FORTISSIMO académie de musique et d'expression artistique de la communauté d'agglomération du plateau de Saclay (CAPS), communes de Bures-sur-Yvette, de Longpont-sur-Orge, de Marcoussis, de Dourdan, d'Étréchy, d'Igny, de Lardy, de Mennecy, communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, de Saint-Germain-lès-Arpajon, de Palaiseau, de Morsang-sur-Orge, de Saint-Michel-sur-Orge, de Sainte-Geneviève-des-Bois, de Savigny-sur-Orge, de Verrières-le-Buisson, de Vigneux-sur-Seine, de Villebon-sur-Yvette, de Villemoisson-sur-Orge, de Viry-Châtillon, de Villiers-sur-Orge.	Cote 3449W/1	Date 1996-2011	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, EVRY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY, BURES-SUR-YVETTE, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, DOURDAN Commune, ETRECHY Commune, IGNY, LARDY, MENNECY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PALAISEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, VILLIERS-SUR-ORGE	Type de document schéma directeur
	Contexte : 3449W Développement culturels et aides aux associations... Études et organisation de l'action et du développement... Schéma des enseignements de la danse (1996/2011). Dossiers...
Résultat n°11	n° 1-25	Cote JAL33/1	Date Entre le 1er octobre 1971 et le 31 octobre 1973	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE, EVRY Commune	Type de document publication périodique
	Contexte : AVENIR DU VAL DE SEINE (L') n° 1-25
Résultat n°12	n°5.	Cote 2737W/71	Date 2006-2013	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document contrat
	Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, voté... n°5.
Résultat n°13	Opérations soldées (études préalables et travaux), communauté de communes de l'Arpajonnais, CA Val d'Orge, CA Seine-Essonne, CA Sénart Val de SEINE.	Cote 2737W/93	Date 2004-2006	Lieu COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document contrat
	Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Opérations soldées (études préalables et travaux),...
Résultat n°14	Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de Seine.	Cote 3544W/10	Date 2018	Lieu BRUNOY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document -
	Contexte : 3544W Dossiers de subventions des dispositifs de la... Fonds Départemental de Cohésion Sociale (FDCS). Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de Seine.
Résultat n°15	n°1.	Cote 2737W/67	Date 2006-2013	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document contrat
	Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, voté... n°1.
Résultat n°16	2013 : Les Ulis, Communauté d'agglomération Val Yerres Val de Seine, Athis-Mons. 2014 : Athis-Mons, Les Ulis, Évry, Courcouronnes, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes. 2015 : Les Ulis, Évry, Courcouronnes, Athis-Mons.	Cote 3545W/14	Date 2013-2015	Lieu ULIS (LES) Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE, ATHIS-MONS Commune, EVRY Commune, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ETAMPES Commune	Type de document -
	Contexte : 3545W Financement de la politique de la ville : dossiers... Gestion Urbaine Sociale de Proximité (GUSP). 2013 : Les Ulis, Communauté d'agglomération Val Yerres...
Résultat n°17	Communauté d'agglomération Val d'Yerres Val de Seine.	Cote 3541W/32	Date 2015	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document -
	Contexte : 3541W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers... Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens... Communauté d'agglomération Val d'Yerres Val de Seine.
Résultat n°18	Contrat de développement culturel : communes de Leudeville, Leuville-sur-Orge, Limours-en-Hurepoix, Massy, Mennecy, Prunay-sur-Essonne, Boigneville, Buno-Bonnevaux, Gironville, Saint-Michel-sur-Orge, Palaiseau, Morsang-sur-Orge, Orsay, Morangis, Méréville, Montgeron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Pierre-du-Perray, Danse : Association Indisciplinaires à Paris, Groupe d'Expression et de Culture Brésilienne (GECB) à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). Musique : association DIH Prod à Draveil, Planètes rouges à Paris, Niobenbi à Corbeil-Essonnes, Broc Recordz à Sainte-Geneviève-des-Bois, Loxo à Sainte-Geneviève-des-Bois ; groupements de communes : communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine (CASVS) à Draveil - Vigneux-sur-Seine - Montgeron, communauté d'agglomération du Plateau de Saclay (CAPS) à Igny, Bures-sur-Yvette, Verrières-le-Buisson et Orsay, communauté d'agglomération des Hauts de Bièvres à Wissous, communauté d'agglomération d'Évry Centre Essonne pour le conservatoire à rayonnement départemental ; aux associations : école de musique Fortissimo (bilan d'activités), musée Optométrie à Bures-sur-Yvette.	Cote 3449W/6	Date 2009-2011	Lieu LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORSAY Commune, MORANGIS, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, PARIS Commune, HAUTS-DE-SEINE, DRAVEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY, IGNY, BURES-SUR-YVETTE, VERRIERES-LE-BUISSON, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES HAUTS DE BIEVRES, WISSOUS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE	Type de document -
	Contexte : 3449W Développement culturels et aides aux associations... Dossiers de subventions aux communes, regroupements... Contrat de développement culturel : communes de Leudeville,...
Résultat n°19	2010-2013 : Arpajon, Brétigny, Chilly-Mazarin, Dourdan, Epinay-sur-Orge, Le Plessis-Pâté, Leuville-sur-Orge, Longpont-sur-Orge, Mennecy, Méréville, Milly-la-Forêt, Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Viry-Châtillon, Etampois Sud Essonne, Evry Centre Essonne, Plateau de Saclay, Portes de l'Essonne, Sénart Val de Seine. Transfert de dossiers à la D.D.L.C.C.- Direction de la Démocratie Locale, de la Contractualisation et de l'animation Communales (changement de politique investissement) : Dourdan, La Ville du Bois, Val d'Yerres, Chilly-Mazarin, Saulx-les-Chartreux, Saint-Germain-lès-Arpajon.	Cote 2712W/51	Date 2010-2013	Lieu ARPAJON Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, DOURDAN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, PLESSIS-PATE (LE), LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ETAMPOIS SUD-ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, SAULX-LES-CHARTREUX	Type de document -
	Contexte : 2712W Dossiers de subventions des associations culturelles... Investissement, au titre de l'aide au renouvellement... 2010-2013 : Arpajon, Brétigny, Chilly-Mazarin, Dourdan,...
Résultat n°20	2010-2015 : Ballainvilliers, Ballancourt, Brétigny, Chilly-Mazarin, Dourdan, Epinay-sur-Orge, Etréchy, La Ville du Bois, Linas, Longpont-sur-Orge, Mennecy, Méréville, Milly-la-Forêt, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saulx-les-Chartreux, Soisy-sur-Seine, Plateau de Saclay (fabrication clavecin soldé en 2015), Portes de l'Essonne, Sénart Val de Seine, Val d'Yerres.	Cote 2712W/49	Date 2010-2015	Lieu BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, DOURDAN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAULX-LES-CHARTREUX, SOISY-SUR-SEINE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES	Type de document -
	Contexte : 2712W Dossiers de subventions des associations culturelles... Investissement, au titre de l'aide au renouvellement... 2010-2015 : Ballainvilliers, Ballancourt, Brétigny,...

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n°3.

Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de Seine.

2010 : communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, Sainte-Geneviève-des-Bois, Morsang-sur-Orge.

La médiathèque Cabu a ouvert ses portes

n°4.

Communauté d'Agglomération Sénart Val de Seine, Brétigny-sur-Orge, Montgeron.

Communautés d'Agglomération Val d'Orge et Sénart Val de Seine.

n° 1-25

n°5.

Opérations soldées (études préalables et travaux), communauté de communes de l'Arpajonnais, CA Val d'Orge, CA Seine-Essonne, CA Sénart Val de SEINE.

Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de Seine.

n°1.

2013 : Les Ulis, Communauté d'agglomération Val Yerres Val de Seine, Athis-Mons. 2014 : Athis-Mons, Les Ulis, Évry, Courcouronnes, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes. 2015 : Les Ulis, Évry, Courcouronnes, Athis-Mons.

Communauté d'agglomération Val d'Yerres Val de Seine.