COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Comité local des transports, Seine Sénart bus, Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CAPS), communauté d'agglomération du Val d'Orge, communauté de communes Arpajonnais, communauté d'agglomération Centre Essonne, Syndicat de communes pour la défense et l'amélioration des transports en commun (SCDATC), Syndicat mixte des transports en commun (SITC), syndicat intercommunal de la région de Dourdan : comptes rendus, rapports annuels, courriers.	Cote 3395W/2	Date 1997-2006	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DOURDAN	Type de document compte rendu, rapport d'activité, correspondance
	Contexte : 3395W Élaboration du réseau des transports en commun... Élaboration du réseau des transports en commun. Comité local des transports, Seine Sénart bus, Communauté...
Résultat n°2	n°3.	Cote 2737W/69	Date 2006-2013	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document contrat
	Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, voté... n°3.
Résultat n°3	La médiathèque Cabu a ouvert ses portes	Cote PER207/5/181/1	Date décembre 2020	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle
	Contexte : BOUSSY-SAINT-ANTOINE : Bulletin municipal PER207 (1967-...) N° 129-136, 138-155, 157-198 (avril 2013-septembre... 181 La médiathèque Cabu a ouvert ses portes
Résultat n°4	n°4.	Cote 2737W/70	Date 2006-2013	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document contrat
	Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, voté... n°4.
Résultat n°5	10 juillet 2006 : communes de Bruyères-le-Châtel, Boussy-Saint-Antoine, Grigny, Longjumeau, Vert-le-Grand, Villiers-sur-Orge, communauté de communes Les Portes de l'Essonne, associations CEPFI de Saint-Michel-sur-Orge, AVAG aux Ulis ; 16 octobre 2006 : communes de Chilly-Mazarin, de Corbeil-Essonnes, de Dourdan, de Fleury-Mérogis, de Lisses, de Saint-Germain-lès-Arpajon, de Saulx-les-Chartreux, de Villemoisson-sur-Orge, des Ulis, communauté d'agglomération Val-de-Seine Sénart, missions locales Nord-Essonne à Juvisy-sur-Orge, de Grigny, des Ulis, associations des gens du voyage (ADGV) à Lisses, Farine de froment à Méréville, maison pour tous à Marcoussis, maison des jeunes et de la culture Boby Lapointe à Villebon-sur-Yvette, maison des jeunes et de la culture Maryse Bastié à Viry-Châtillon ; 6 novembre 2006 : communes de Morsang-sur-Orge, d'Ollainville, de Saulx-les-Chartreux, de Viry-Châtillon, club informatique et multimédia (CIME) d'Épinay-sur-Orge ; 12 février 2007 : communes de Ballancourt-sur-Essonne, Chilly-Mazarin ; 26 novembre 2007 : communes de Boutigny-sur-Essonne, de Briis-sous-Forges, de Saint-Michel-sur-Orge, communauté d'agglomération Centre Essonne à Evry, mission locale Vitacité à Massy, espace multimédia athégien à Athis-Mons, maison des jeunes et de la culture cybercafé de Corbeil, associations AFFEVYES d'Épinay-sous-Sénart, Les petits débrouillards à Évry, mouvement des réseaux d'échange réciproques de savoirs à Evry, maison des jeunes et de la culture d'Igny, club informatique, groupement d'intérêt public - GIP Grigny, Viry à Viry-Châtillon, maison des jeunes centre social Jean Mermoz à Viry-Châtillon, maison des jeunes Saint-Exupéry à Viry-Châtillon.	Cote 3346W/4	Date 2006-2007	Lieu BRUYERES-LE-CHATEL, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, GRIGNY Commune, LONGJUMEAU Commune, VERT-LE-GRAND, VILLIERS-SUR-ORGE, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, FLEURY-MEROGIS, LISSES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, MEREVILLE Commune, MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, OLLAINVILLE, EPINAY-SUR-ORGE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, MASSY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EVRY Commune, IGNY	Type de document convention, correspondance
	Contexte : 3246W Financement des espaces publics numériques essonniens... Attribution des subventions. Suivi des appels à projets : conventions de partenariats,... 10 juillet 2006 : communes de Bruyères-le-Châtel, Boussy-Saint-Antoine,...
Résultat n°6	n° 1-25	Cote JAL33/1	Date Entre le 1er octobre 1971 et le 31 octobre 1973	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE, EVRY Commune	Type de document publication périodique
	Contexte : AVENIR DU VAL DE SEINE (L') n° 1-25
Résultat n°7	n°5.	Cote 2737W/71	Date 2006-2013	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document contrat
	Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, voté... n°5.
Résultat n°8	Opérations soldées (études préalables et travaux), communauté de communes de l'Arpajonnais, CA Val d'Orge, CA Seine-Essonne, CA Sénart Val de SEINE.	Cote 2737W/93	Date 2004-2006	Lieu COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document contrat
	Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Opérations soldées (études préalables et travaux),...
Résultat n°9	n°1.	Cote 2737W/67	Date 2006-2013	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document contrat
	Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, voté... n°1.
Résultat n°10	n°2.	Cote 2737W/68	Date 2006-2013	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document contrat
	Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, voté... n°2.

Résultats de la recherche

Contexte : 3395W Élaboration du réseau des transports en commun...

n°3.

Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

La médiathèque Cabu a ouvert ses portes

Contexte : BOUSSY-SAINT-ANTOINE : Bulletin municipal PER207 (1967-...)

n°4.

Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

Contexte : 3246W Financement des espaces publics numériques essonniens...

n° 1-25

Contexte : AVENIR DU VAL DE SEINE (L')

n°5.

Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

Opérations soldées (études préalables et travaux), communauté de communes de l'Arpajonnais, CA Val d'Orge, CA Seine-Essonne, CA Sénart Val de SEINE.

Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

n°1.

Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

n°2.

Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...