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AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant)
COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 18/05/2017
Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes relatifs aux aides aux collectivités en terme d'aménagement du territoire (2003-2015).
Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes relatifs aux aides aux collectivités en terme d'aménagement du territoire.
Contrats communautaires d'aménagement et de développement (CCAD).
2737W/49-2737W/92 ; 2737W/189-2737W/191 ; 2737W/93 ; 2737W/94-101; 2737W/195/2
Opérations soldées (études préalables et travaux), communauté de communes de l'Arpajonnais, CA Val d'Orge, CA Seine-Essonne, CA Sénart Val de SEINE.
Évaluation, tris et éliminations, sort final