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  1. Résultat n°1

    Comité local des transports, Seine Sénart bus, Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CAPS), communauté d'agglomération du Val d'Orge, communauté de communes Arpajonnais, communauté d'agglomération Centre Essonne, Syndicat de communes pour la défense et l'amélioration des transports en commun (SCDATC), Syndicat mixte des transports en commun (SITC), syndicat intercommunal de la région de Dourdan : comptes rendus, rapports annuels, courriers.

    Date

    1997-2006

    Cote

    3395W/2

    • Contexte : 3395W Élaboration du réseau des transports en commun...
    • Élaboration du réseau des transports en commun.
    • Comité local des transports, Seine Sénart bus, Communauté...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS  / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  2. Résultat n°2

    n°3.

    Date

    2006-2013

    Cote

    2737W/69

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers techniques.
    • Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, voté...
    • n°3.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  3. Résultat n°3

    Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de Seine.

    Date

    2018

    Cote

    3544W/3

    • Contexte : 3544W Dossiers de subventions des dispositifs de la...
    • Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS).
    • Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de Seine.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    2010 : communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, Sainte-Geneviève-des-Bois, Morsang-sur-Orge.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3545W/19

    • Contexte : 3545W Financement de la politique de la ville : dossiers...
    • Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS).
    • 2010 : communauté d'agglomération Sénart Val de Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    La médiathèque Cabu a ouvert ses portes

    Date

    décembre 2020

    Cote

    PER207/5/181/1

    • Contexte : BOUSSY-SAINT-ANTOINE : Bulletin municipal PER207 (1967-...)
    • N° 129-136, 138-155, 157-203 (avril 2013-novembre 2025)
    • 181
    • La médiathèque Cabu a ouvert ses portes
  6. Résultat n°6

    n°4.

    Date

    2006-2013

    Cote

    2737W/70

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers techniques.
    • Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, voté...
    • n°4.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  7. Résultat n°7

    10 juillet 2006 : communes de Bruyères-le-Châtel, Boussy-Saint-Antoine, Grigny, Longjumeau, Vert-le-Grand, Villiers-sur-Orge, communauté de communes Les Portes de l'Essonne, associations CEPFI de Saint-Michel-sur-Orge, AVAG aux Ulis ; 16 octobre 2006 : communes de Chilly-Mazarin, de Corbeil-Essonnes, de Dourdan, de Fleury-Mérogis, de Lisses, de Saint-Germain-lès-Arpajon, de Saulx-les-Chartreux, de Villemoisson-sur-Orge, des Ulis, communauté d'agglomération Val-de-Seine Sénart, missions locales Nord-Essonne à Juvisy-sur-Orge, de Grigny, des Ulis, associations des gens du voyage (ADGV) à Lisses, Farine de froment à Méréville, maison pour tous à Marcoussis, maison des jeunes et de la culture Boby Lapointe à Villebon-sur-Yvette, maison des jeunes et de la culture Maryse Bastié à Viry-Châtillon ; 6 novembre 2006 : communes de Morsang-sur-Orge, d'Ollainville, de Saulx-les-Chartreux, de Viry-Châtillon, club informatique et multimédia (CIME) d'Épinay-sur-Orge ; 12 février 2007 : communes de Ballancourt-sur-Essonne, Chilly-Mazarin ; 26 novembre 2007 : communes de Boutigny-sur-Essonne, de Briis-sous-Forges, de Saint-Michel-sur-Orge, communauté d'agglomération Centre Essonne à Evry, mission locale Vitacité à Massy, espace multimédia athégien à Athis-Mons, maison des jeunes et de la culture cybercafé de Corbeil, associations AFFEVYES d'Épinay-sous-Sénart, Les petits débrouillards à Évry, mouvement des réseaux d'échange réciproques de savoirs à Evry, maison des jeunes et de la culture d'Igny, club informatique, groupement d'intérêt public - GIP Grigny, Viry à Viry-Châtillon, maison des jeunes centre social Jean Mermoz à Viry-Châtillon, maison des jeunes Saint-Exupéry à Viry-Châtillon.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3346W/4

    • Contexte : 3346W Financement des espaces publics numériques essonniens...
    • Attribution des subventions.
    • Suivi des appels à projets : conventions de partenariats,...
    • 10 juillet 2006 : communes de Bruyères-le-Châtel, Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE / SERVICE ACCES AU SAVOIR (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION MANAGERIALE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Communauté d'Agglomération Sénart Val de Seine, Brétigny-sur-Orge, Montgeron.

    Date

    2012

    Cote

    3545W/21

    • Contexte : 3545W Financement de la politique de la ville : dossiers...
    • Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS).
    • 2012.
    • Communauté d'Agglomération Sénart Val de Seine, Brétigny-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Communautés d'Agglomération Val d'Orge et Sénart Val de Seine.

    Date

    2015

    Cote

    3541W/14

    • Contexte : 3541W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers...
    • Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens...
    • Communautés d'Agglomération Val d'Orge et Sénart Val...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Schéma des enseignements de la danse (1996/2011). Dossiers de subventions : conservatoire de la communauté d'agglomération d'Évry Centre Essonne et budgets (2011), étude et synthèse sur les écoles de musique et de danse, écoles de musique et de danse : révision de la politique départementale ; subventions du syndicat de musique des deux vallées à Milly-la-Forêt, sons et structures SARI, Association départementale d'informations et d'actions musicales et chorégraphiques en Essonne à Évry, école Nationale de musique et de danse de le Vallée de Chevreuse, FORTISSIMO académie de musique et d'expression artistique de la communauté d'agglomération du plateau de Saclay (CAPS), communes de Bures-sur-Yvette, de Longpont-sur-Orge, de Marcoussis, de Dourdan, d'Étréchy, d'Igny, de Lardy, de Mennecy, communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, de Saint-Germain-lès-Arpajon, de Palaiseau, de Morsang-sur-Orge, de Saint-Michel-sur-Orge, de Sainte-Geneviève-des-Bois, de Savigny-sur-Orge, de Verrières-le-Buisson, de Vigneux-sur-Seine, de Villebon-sur-Yvette, de Villemoisson-sur-Orge, de Viry-Châtillon, de Villiers-sur-Orge.

    Date

    1996-2011

    Cote

    3449W/1

    • Contexte : 3449W Développement culturels et aides aux associations...
    • Études et organisation de l'action et du développement...
    • Schéma des enseignements de la danse (1996/2011). Dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

  11. Résultat n°11

    n° 1-25

    Date

    Entre le 1er octobre 1971 et le 31 octobre 1973

    Cote

    JAL33/1

    • Contexte : AVENIR DU VAL DE SEINE (L')
    • n° 1-25
  12. Résultat n°12

    n°5.

    Date

    2006-2013

    Cote

    2737W/71

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers techniques.
    • Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, voté...
    • n°5.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  13. Résultat n°13

    Opérations soldées (études préalables et travaux), communauté de communes de l'Arpajonnais, CA Val d'Orge, CA Seine-Essonne, CA Sénart Val de SEINE.

    Date

    2004-2006

    Cote

    2737W/93

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Opérations soldées (études préalables et travaux),...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  14. Résultat n°14

    Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de Seine.

    Date

    2018

    Cote

    3544W/10

    • Contexte : 3544W Dossiers de subventions des dispositifs de la...
    • Fonds Départemental de Cohésion Sociale (FDCS).
    • Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de Seine.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    n°1.

    Date

    2006-2013

    Cote

    2737W/67

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers techniques.
    • Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, voté...
    • n°1.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  16. Résultat n°16

    2013 : Les Ulis, Communauté d'agglomération Val Yerres Val de Seine, Athis-Mons. 2014 : Athis-Mons, Les Ulis, Évry, Courcouronnes, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes. 2015 : Les Ulis, Évry, Courcouronnes, Athis-Mons.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3545W/14

    • Contexte : 3545W Financement de la politique de la ville : dossiers...
    • Gestion Urbaine Sociale de Proximité (GUSP).
    • 2013 : Les Ulis, Communauté d'agglomération Val Yerres...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Communauté d'agglomération Val d'Yerres Val de Seine.

    Date

    2015

    Cote

    3541W/32

    • Contexte : 3541W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers...
    • Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens...
    • Communauté d'agglomération Val d'Yerres Val de Seine.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Contrat de développement culturel : communes de Leudeville, Leuville-sur-Orge, Limours-en-Hurepoix, Massy, Mennecy, Prunay-sur-Essonne, Boigneville, Buno-Bonnevaux, Gironville, Saint-Michel-sur-Orge, Palaiseau, Morsang-sur-Orge, Orsay, Morangis, Méréville, Montgeron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Pierre-du-Perray, Danse : Association Indisciplinaires à Paris, Groupe d'Expression et de Culture Brésilienne (GECB) à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). Musique : association DIH Prod à Draveil, Planètes rouges à Paris, Niobenbi à Corbeil-Essonnes, Broc Recordz à Sainte-Geneviève-des-Bois, Loxo à Sainte-Geneviève-des-Bois ; groupements de communes : communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine (CASVS) à Draveil - Vigneux-sur-Seine - Montgeron, communauté d'agglomération du Plateau de Saclay (CAPS) à Igny, Bures-sur-Yvette, Verrières-le-Buisson et Orsay, communauté d'agglomération des Hauts de Bièvres à Wissous, communauté d'agglomération d'Évry Centre Essonne pour le conservatoire à rayonnement départemental ; aux associations : école de musique Fortissimo (bilan d'activités), musée Optométrie à Bures-sur-Yvette.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3449W/6

    • Contexte : 3449W Développement culturels et aides aux associations...
    • Dossiers de subventions aux communes, regroupements...
    • Contrat de développement culturel : communes de Leudeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

  19. Résultat n°19

    2010-2013 : Arpajon, Brétigny, Chilly-Mazarin, Dourdan, Epinay-sur-Orge, Le Plessis-Pâté, Leuville-sur-Orge, Longpont-sur-Orge, Mennecy, Méréville, Milly-la-Forêt, Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Viry-Châtillon, Etampois Sud Essonne, Evry Centre Essonne, Plateau de Saclay, Portes de l'Essonne, Sénart Val de Seine. Transfert de dossiers à la D.D.L.C.C.- Direction de la Démocratie Locale, de la Contractualisation et de l'animation Communales (changement de politique investissement) : Dourdan, La Ville du Bois, Val d'Yerres, Chilly-Mazarin, Saulx-les-Chartreux, Saint-Germain-lès-Arpajon.

    Date

    2010-2013

    Cote

    2712W/51

    • Contexte : 2712W Dossiers de subventions des associations culturelles...
    • Investissement, au titre de l'aide au renouvellement...
    • 2010-2013 : Arpajon, Brétigny, Chilly-Mazarin, Dourdan,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  20. Résultat n°20

    2010-2015 : Ballainvilliers, Ballancourt, Brétigny, Chilly-Mazarin, Dourdan, Epinay-sur-Orge, Etréchy, La Ville du Bois, Linas, Longpont-sur-Orge, Mennecy, Méréville, Milly-la-Forêt, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saulx-les-Chartreux, Soisy-sur-Seine, Plateau de Saclay (fabrication clavecin soldé en 2015), Portes de l'Essonne, Sénart Val de Seine, Val d'Yerres.

    Date

    2010-2015

    Cote

    2712W/49

    • Contexte : 2712W Dossiers de subventions des associations culturelles...
    • Investissement, au titre de l'aide au renouvellement...
    • 2010-2015 : Ballainvilliers, Ballancourt, Brétigny,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)