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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    n°1.

    Date

    2006-2015

    Cote

    2737W/64

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers techniques.
    • Communauté d'agglomération Seine Essonne, voté en 2006,...
    • n°1.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  2. Résultat n°2

    Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération SEINE-ESSONNE, mandats (3) (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/207

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    29 mars 2010 ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE ESSONNE ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/101

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers commissions permamentes.
    • 29 mars 2010 ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE ESSONNE...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  4. Résultat n°4

    Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération SEINE-ESSONNE, contrat (1) (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/205

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Comité régional de tourisme d'Île-de-France : conventions, contrat sur objectif, avenant, correspondance (1989-1991; 2008-2012, 2014). Conseil général, mise à disposition de locaux : convention (2002), financement : conventions, correspondance (2008-2013). Conseil régional d'Île-de-France, Parcs et Jardins, étude : convention, subventions (2007), Parc de Méréville, étude : convention, subventions, correspondance (2007-2009), Pôle touristique régional Sud Essonne, financement : conventions (2007-2010), Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région, cartographie : convention, document de réunion (2001). Agglomérations et communautés de communes, communauté d'agglomération Seine Essonne, mise à disposition de locaux : convention (2011), communauté de communes de l'Arpajonnais, développement : convention (2015), communauté de communes du Val d'Essonne : correspondance (2015), Sainte-Geneviève-des-Bois, cimetière russe : convention, délibération, étude (2000). Organismes privés et parapublics, Chambre de Commerce et d'Industrie : conventions, correspondance (2002-2008, 2010-2012, 2014), Météo France, communication : conventions (2000-2001, 2009-2012), Office de tourisme Seine Essonne, manifestation : conventions, correspondance (2009-2010, 2012-2013), Total, espaces de communication : convention, correspondance (2009), Chambre de métiers et de l'artisanat, Entr'Essonne : convention (2011-2012), Essonne Développement, aide financière : convention, factures, correspondance (2016-2017), Syndicat mixte d'études, d'aménagement et de gestion de la base régionale de plein air et de loisirs d'Etampes, diagnostic : convention (2001), Union départementale des offices du tourisme et syndicats d'initiative : convention (s.d.). Médias, Télessonne, financement : convention, avenant, programmation, documentation (2000), Radio 107.7, Jardins secrets, secrets de jardins : convention (2010), Radio Evasion, Entr'Essonne : convention (2013), La Bruyère Productions, Série Cours & Jardins : convention (2013). Organismes touristiques, Verrerie d'art de Soisy sur Ecole : convention, étude (1999-2000), Lisses, Festival "Tout se transforme" : convention (2000), Comité départemental de cyclotourisme : conventions (2010-2011), Camping de Vert le Petit, diagnostic : convention (2000), Comité départemental d'équitation - tourisme et Parc du Gâtinais français, cartographie et signalisation : convention (2000, 2011-2012), Clévacances : conventions avec tiers, adhésion aux statuts (2009-2011), Domaines de Courson et de Saint-Jean-de-Beauregard, communication et manifestation : conventions (2009-2013), Campings Caravanings, guide touristique : convention (s.d.).

    Date

    1989-2017

    Cote

    2929W/13

    • Contexte : Activités du Comité départemental du Tourisme (1982-2017)
    • Comité Départemental du Tourisme (CDT).
    • Animation des partenariats et des réseaux professionnels.
    • Comité régional de tourisme d'Île-de-France : conventions,...

    Producteur :

    COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération SEINE-ESSONNE, avenant (2) (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/206

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Opérations soldées (études préalables et travaux), communauté de communes de l'Arpajonnais, CA Val d'Orge, CA Seine-Essonne, CA Sénart Val de SEINE.

    Date

    2004-2006

    Cote

    2737W/93

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Opérations soldées (études préalables et travaux),...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  8. Résultat n°8

    3-4

    Date

    2004-2007

    Cote

    PER911/1

    • Contexte : SEINESSONNE. MAGAZINE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION....
    • 3-4
  9. Résultat n°9

    n°3.

    Date

    2006-2015

    Cote

    2737W/66

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers techniques.
    • Communauté d'agglomération Seine Essonne, voté en 2006,...
    • n°3.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux de réception et avis d'achèvement de travaux, relevés de décision, correspondances, délibérations communales, plans descriptifs des arrêts : Palaiseau (2002-2009), Corbeil-Essonnes (2002-2010), communes de la communauté d'agglomération Seine Essonne (CASE) (2004-2010), Le Coudray-Montceaux (2005), communes du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) de Sénart-en-Essonne (2005-2009), Saint-Germain-lès-Arpajon (2005-2014), Villabé (2006-2009), Linas (2008-2009), Leuville-sur-Orge (2009-2013).

    Date

    2002-2014

    Cote

    3303W/4

    • Contexte : 3303W Dossiers de demande et de suivi d'aménagement...
    • Procès-verbaux de réception et avis d'achèvement de...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITES / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITE (service versant)

  11. Résultat n°11

    n°2.

    Date

    2006-2015

    Cote

    2737W/65

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers techniques.
    • Communauté d'agglomération Seine Essonne, voté en 2006,...
    • n°2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)