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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    n°1.

    Date

    2006-2015

    Cote

    2737W/64

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers techniques.
    • Communauté d'agglomération Seine Essonne, voté en 2006,...
    • n°1.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  2. Résultat n°2

    Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération SEINE-ESSONNE, mandats (3) (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/207

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    29 mars 2010 ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE ESSONNE ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/101

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers commissions permamentes.
    • 29 mars 2010 ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE ESSONNE...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  4. Résultat n°4

    Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération SEINE-ESSONNE, contrat (1) (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/205

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération SEINE-ESSONNE, avenant (2) (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/206

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    Opérations soldées (études préalables et travaux), communauté de communes de l'Arpajonnais, CA Val d'Orge, CA Seine-Essonne, CA Sénart Val de SEINE.

    Date

    2004-2006

    Cote

    2737W/93

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Opérations soldées (études préalables et travaux),...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  7. Résultat n°7

    3-4

    Date

    2004-2007

    Cote

    PER911/1

    • Contexte : SEINESSONNE. MAGAZINE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION....

    • 3-4
  8. Résultat n°8

    n°3.

    Date

    2006-2015

    Cote

    2737W/66

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers techniques.
    • Communauté d'agglomération Seine Essonne, voté en 2006,...
    • n°3.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux de réception et avis d'achèvement de travaux, relevés de décision, correspondances, délibérations communales, plans descriptifs des arrêts : Palaiseau (2002-2009), Corbeil-Essonnes (2002-2010), communes de la communauté d'agglomération Seine Essonne (CASE) (2004-2010), Le Coudray-Montceaux (2005), communes du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) de Sénart-en-Essonne (2005-2009), Saint-Germain-lès-Arpajon (2005-2014), Villabé (2006-2009), Linas (2008-2009), Leuville-sur-Orge (2009-2013).

    Date

    2002-2014

    Cote

    3303W/4

    • Contexte : 3303W Dossiers de demande et de suivi d'aménagement...

    • Procès-verbaux de réception et avis d'achèvement de...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITES / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITE (service versant)

  10. Résultat n°10

    n°2.

    Date

    2006-2015

    Cote

    2737W/65

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers techniques.
    • Communauté d'agglomération Seine Essonne, voté en 2006,...
    • n°2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)