COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	n°1.	Cote 2737W/64	Date 2006-2015	Lieu COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE	Type de document contrat
	Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Seine Essonne, voté en 2006,... n°1.
Résultat n°2	Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération SEINE-ESSONNE, mandats (3) (2006).	Cote 2491W/207	Date 2006	Lieu COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE	Type de document convention
	Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération...
Résultat n°3	29 mars 2010 ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE ESSONNE ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS.	Cote 2737W/101	Date 2010	Lieu COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS	Type de document contrat
	Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers commissions permamentes. 29 mars 2010 ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE ESSONNE...
Résultat n°4	Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération SEINE-ESSONNE, contrat (1) (2005).	Cote 2491W/205	Date 2005	Lieu COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE	Type de document convention
	Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération...
Résultat n°5	Comité régional de tourisme d'Île-de-France : conventions, contrat sur objectif, avenant, correspondance (1989-1991; 2008-2012, 2014). Conseil général, mise à disposition de locaux : convention (2002), financement : conventions, correspondance (2008-2013). Conseil régional d'Île-de-France, Parcs et Jardins, étude : convention, subventions (2007), Parc de Méréville, étude : convention, subventions, correspondance (2007-2009), Pôle touristique régional Sud Essonne, financement : conventions (2007-2010), Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région, cartographie : convention, document de réunion (2001). Agglomérations et communautés de communes, communauté d'agglomération Seine Essonne, mise à disposition de locaux : convention (2011), communauté de communes de l'Arpajonnais, développement : convention (2015), communauté de communes du Val d'Essonne : correspondance (2015), Sainte-Geneviève-des-Bois, cimetière russe : convention, délibération, étude (2000). Organismes privés et parapublics, Chambre de Commerce et d'Industrie : conventions, correspondance (2002-2008, 2010-2012, 2014), Météo France, communication : conventions (2000-2001, 2009-2012), Office de tourisme Seine Essonne, manifestation : conventions, correspondance (2009-2010, 2012-2013), Total, espaces de communication : convention, correspondance (2009), Chambre de métiers et de l'artisanat, Entr'Essonne : convention (2011-2012), Essonne Développement, aide financière : convention, factures, correspondance (2016-2017), Syndicat mixte d'études, d'aménagement et de gestion de la base régionale de plein air et de loisirs d'Etampes, diagnostic : convention (2001), Union départementale des offices du tourisme et syndicats d'initiative : convention (s.d.). Médias, Télessonne, financement : convention, avenant, programmation, documentation (2000), Radio 107.7, Jardins secrets, secrets de jardins : convention (2010), Radio Evasion, Entr'Essonne : convention (2013), La Bruyère Productions, Série Cours & Jardins : convention (2013). Organismes touristiques, Verrerie d'art de Soisy sur Ecole : convention, étude (1999-2000), Lisses, Festival "Tout se transforme" : convention (2000), Comité départemental de cyclotourisme : conventions (2010-2011), Camping de Vert le Petit, diagnostic : convention (2000), Comité départemental d'équitation - tourisme et Parc du Gâtinais français, cartographie et signalisation : convention (2000, 2011-2012), Clévacances : conventions avec tiers, adhésion aux statuts (2009-2011), Domaines de Courson et de Saint-Jean-de-Beauregard, communication et manifestation : conventions (2009-2013), Campings Caravanings, guide touristique : convention (s.d.).	Cote 2929W/13	Date 1989-2017	Lieu COURSON-MONTELOUP, MEREVILLE Commune, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D ESSONNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ETAMPES Commune, SOISY-SUR-ECOLE, LISSES, VERT-LE-PETIT, PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD	Type de document convention, contrat, étude, délibération, correspondance, publication périodique
	Contexte : Activités du Comité départemental du Tourisme (1982-2017) Comité Départemental du Tourisme (CDT). Animation des partenariats et des réseaux professionnels. Comité régional de tourisme d'Île-de-France : conventions,...
Résultat n°6	Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération SEINE-ESSONNE, avenant (2) (2006).	Cote 2491W/206	Date 2006	Lieu COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE	Type de document convention
	Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération...
Résultat n°7	Opérations soldées (études préalables et travaux), communauté de communes de l'Arpajonnais, CA Val d'Orge, CA Seine-Essonne, CA Sénart Val de SEINE.	Cote 2737W/93	Date 2004-2006	Lieu COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE	Type de document contrat
	Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Opérations soldées (études préalables et travaux),...
Résultat n°8	3-4	Cote PER911/1	Date 2004-2007	Lieu COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE	Type de document publication périodique
	Contexte : SEINESSONNE. MAGAZINE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION.... 3-4
Résultat n°9	n°3.	Cote 2737W/66	Date 2006-2015	Lieu COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE	Type de document contrat
	Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Seine Essonne, voté en 2006,... n°3.
Résultat n°10	Procès-verbaux de réception et avis d'achèvement de travaux, relevés de décision, correspondances, délibérations communales, plans descriptifs des arrêts : Palaiseau (2002-2009), Corbeil-Essonnes (2002-2010), communes de la communauté d'agglomération Seine Essonne (CASE) (2004-2010), Le Coudray-Montceaux (2005), communes du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) de Sénart-en-Essonne (2005-2009), Saint-Germain-lès-Arpajon (2005-2014), Villabé (2006-2009), Linas (2008-2009), Leuville-sur-Orge (2009-2013).	Cote 3303W/4	Date 2002-2014	Lieu PALAISEAU Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VILLABE, LINAS, LEUVILLE-SUR-ORGE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE, SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART	Type de document procès-verbal
	Contexte : 3303W Dossiers de demande et de suivi d'aménagement... Procès-verbaux de réception et avis d'achèvement de...
Résultat n°11	n°2.	Cote 2737W/65	Date 2006-2015	Lieu COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE	Type de document contrat
	Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Seine Essonne, voté en 2006,... n°2.

Résultats de la recherche

n°1.

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération SEINE-ESSONNE, mandats (3) (2006).

29 mars 2010 ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE ESSONNE ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS.

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération SEINE-ESSONNE, contrat (1) (2005).

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération SEINE-ESSONNE, avenant (2) (2006).

Opérations soldées (études préalables et travaux), communauté de communes de l'Arpajonnais, CA Val d'Orge, CA Seine-Essonne, CA Sénart Val de SEINE.

3-4

n°3.

n°2.