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26 résultats

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Résultat n°1

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de BREUILLET : syndicat ouvrier du textile (1936) ; BRIERES-LES-SCELLES : syndicat agricole local (1945-1947) ; BRIIS-SOUS-FORGES : syndicat agricole local (1887-1892, 1930-1945) ; BROUY : syndicat agricole (1929-1937) ; BRUNOY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1944-1945), syndicat des métaux et transports de la région (1946-1947), syndicat des trésoriers principaux et receveurs percepteurs des finances (1961-1965), chambre syndicale des chirurgiens dentistes du département (1967-1991), syndicat CGT du personnel communal (1969-1971), syndicat des masseurs kinésithérapeutes (1972-179), syndicat des membres de l'ordre des experts comptables et comptables agréés de l'Essonne (1974), syndicat autonome des agents de conduite de Paris Sud-Est (1982-1987) ; BRUYERES-LE-CHATEL : syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles [à noter le journal bi-mensuel le Cheminot syndicaliste, organe de l'union des syndicats du réseau PLM] (1936), syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles (1945), syndicat agricole local (1945-1955), groupement autonome professionnel du CEA (1969-1978), syndicat CGT-FO des Travailleurs de l'Entreprise aux Nettoyeurs et Encaustiqueurs réunis (1969-1980), syndicat des travailleurs de l'Énergie Atomique, adhérent de l'union nationale des syndicats CGT de l'énergie atomique (1970-1975), syndicat CGT/FO Aigle-Azur CEB 3 (1996), syndicat CGT/FO ANER du centre d'études dans l'union locale FO des sites de Bruyères-le-Châtel (1996), syndicat FO Vitakraft Simon-Louis SA (1999) ; BUNO-BONNEVAUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; BURES-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1947), Carrefour Bures-Orsay (1974), union locale des Ulis et environs comprenant Gif, Bures, Orsay, Villejust, Marcoussis, Villebon, Gometz, Vaugrigneuse (1978), syndicat indépendant du personnel SIP (1995-1997), syndicat FO du personnel territorial (1998), syndicat autonome de la fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale (1998).

Date

1887-1999

Cote

2119W/17

Résultat n°2

PER102/1

Date

1959-1968

Cote

PER102/1

Résultat n°3

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité DELANOUE, GOUERY, DE LETOILLE. Dossiers sites et paysages : Commune d'ATHIS MONS, PC Ecole maternelle Kergomard, PC SCI THOCLEAS à AUVERS-SAINT-GEORGES, PD M.DIDIER à BIEVRES, 2 PC UNIVERSITE PARIS Sud à BURES-SUR-YVETTE et ORSAY, PC Conseil Général à CHAMARANDE, restauration du Potager Contant d'Ivry, Commune de LARDY, PC Aire de Gens du Voyage, PC M. DOMAS à LARDY, Commune de LONGPONT-SUR-ORGE, PC Groupe scolaire Lormoy, PC M.HARRARI à VILLIERS-LE-BACLE, PD M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (20 octobre 2005). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité CHERMANNE RONGIER, PRAT, RAIMUNDO, GAFOUR, TOUPENSE, CABARET, DUPERCHE, CHAUVEAU, AUJARD, BARBIER, autorisation ouverture CARISTAN - CEA de SACLAY. Dossiers sites et paysages : VENTURA - Parc éolien Les Gargouilles en EURE-ET-LOIR (formation Nature), Commune de YERRES, Parc de Caillebotte, PC Holding Place Boileau à CROSNE, Commune d'IGNY, PC mod Construction d'un centre de loisirs, PC M.RICHARD à VAUHALLAN, PC M.BOUCHER d'ARGIS à VERRIERES-LE-BUISSON, PC mod M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (13 décembre 2005).

Date

2005

Cote

2136W/9

Résultat n°4

Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

Date

1995-2008

Cote

1957W/5

Résultat n°5

3ème bureau (opérations, instruction, sport) : étude préliminaire sur le traitement des déchets nucléaires du centre d'étude de BRUYÈRES-LE-CHATEL, annexe ORSECTOX, plan départemental Electro-secours, plainte, correspondance (tri).

Date

1980-1988

Cote

2006W/142

Résultat n°6

CITE BAGNOLS SUR CEZE

Date

1959

Cote

16AV/21, 16 - AV - 47 - Copie de sécurité 16AV21 - 2007 - 2007 - 16AV/47 (Cote de substitution)

Résultat n°7

MONTGERON, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Elargissement de la route nationale n°448 entre les points kilométriques 1,500 et 3,400, déclaration d'utilité publique et prorogation : rapport sollicitant ouverture d'enquête (24 juin 1968 - 2 septembre 1974). PALAISEAU. - Réalisation de l'autoroute A87 : arrêté d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire n°2 (24 avril 1974 - 10 octobre 1975). SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Aménagement de virages et renforcement des rives entre les points kilométriques 7,6 et 9 du chemin départemental n°49, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (30 décembre 1974 - 28 avril 1975). SACLAY. - Aménagement de la route nationale n°RN306 concernant l'entrée du Commissariat à l'énergie atomique (CEA), déclaration d'utilité publique : rapport sollicitant l'ouverture des enquêtes (9 décembre 1974 - 23 juin 1975). SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE. - Aménagement du carrefour du chemin départemental n°36 au droit du Commissariat à l'énergie atomique (CEA), déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (14 mars - 4 août 1977). SAINT-VRAIN. - Réalisation de la déviation du chemin départemental n°8, déclaration d'utilité publique : rapport sollicitant l'ouverture d'enquête (24 juin - 12 décembre 1974). SAINT-YON. - Aménagement du virage de Dampierre sur la chemin départemental n°82, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (4 décembre 1984 - 20 septembre 1985).

Date

1968-1985

Cote

1194W/40

Résultat n°8

Grèves, 1966 : Etablissements Koenigswarter à JANVILLE, Etablissements Montsouris à MASSY, S.F.I.M., Jouan à MASSY, Etablissements Faure à BRIERES-LES-SCELLES, S.N.E.C.M.A., Darblay, imprimerie Crété, licenciement chez Doittau, centre de réadaptation d'EVRY, C.E.A. de SACLAY (centre de propulseurs), centre d'études du Bouchet à VERT-LE-PETIT.

Date

1966

Cote

1223W/61

Résultat n°9

Associations déclarées après le 1er juillet 1941. - ATHIS-MONS : Avenir d'Athis-Val (1942), Association familiale d'Athis-Mons (6 avril 1944). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : Association familiale (19 mars 1948). BIEVRES : Oeuvre sociale pour l'enfance (2 décembre 1941), Oeuvre bièvroise des colonies de vacances et loisirs (23 mai 1946), Association amicale du cottage de Bièvres (26 février 1953). BURES-SUR-YVETTE : Ciné-club de Bièvres (3 décembre 1952). CHAMPLAN : Association des familles (30 mai 1944). ETRECHY : Association locale des aides familiales rurales (18 novembre 1949). GIF-SUR-YVETTE : Mouvement Choka (30 avril 1953). IGNY : Association familiale de l'union des femmes françaises d'Igny (24 mai 1946), Club athlétique de Gommonvilliers, Igny et Vauhallan (21 juin 1948). LARDY : Commune de Lardy (19 août 1948). MORSANG-SUR-ORGE : Association des familles (4 mai 1944). PALAISEAU : Club des nageurs palaisiens (1er septembre 1943), Association familiale de l'union des femmes françaises de Palaiseau (2 avril 1946), Association familiale de l'union des femmes françaises du Pileu (18 avril 1946), Association familiale de l'union des femmes françaises de Lozère (23 mai 1946), Aéro-club de Palaiseau (12 juin 1946), Union locale des associations familiales du canton de Palaiseau (4 juin 1948), Entr'aide et loisirs des habitants du quartier du marché (17 mai 1950). SACLAY : Amicale des agents du service de surveillance et de sécurité du centre d'études nucléaires de Saclay (10 mars 1951). VAYRES-SUR-ESSONNE : Association des familles de Boutigny et de Vayres-sur-Essonnes (12 mai 1947). VERRIERES-LE-BUISSON : Section de l'Association républicaine des anciens combattants (A.R.A.C.) (1945), Aéro-club d'Estiennes d'Orves (15 juin 1945), La Verrièroise (3 décembre 1947), Entr'aide et communauté (25 août 1948). VIDELLES : Association familiale rurale de Videlles (15 avril 1947). LONGJUMEAU, CHILLY-MAZARIN ET BALLAINVILLIERS : Association des familles (4 mai 1944).

Date

1941-1953

Cote

848W/1

Résultat n°10

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MAURICE GOLDMANN, MONSIEUR COHEN-TANNOUDJI - CEA SACLAY.

Date

1996

Cote

1422W/41, 27 - Num - 46 - Copie de sécurité 1422W41 - 2006 - 2006 - 27Num/46 (Cote de substitution)

Résultat n°11

Entreprise CEA, CEN, CEP, SACLAY.

Date

1968-1969

Cote

938W/144

Résultat n°12

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Expropriations réalisées par la commune pour l'ouverture d'un fossé pour l'écoulement des eaux du chemin vicinal n°1 : rapports de l'agent-voyer, état des offres faites aux expropriés, correspondance, extrait du jugement prononcé par le tribunal de 1ère instance de VERSAILLES, annonce dans la presse légale, notifications aux intéressés (1890). Autre expropriation : correspondance (1879). Expropriations réalisées pour l'installation du Commissariat à l'énergie atomique : extrait du jugement du tribunal de 1ère instance de VERSAILLES rendu le 15 avril 1947. Expropriation des terrains nécessaires à la création d'une annexe à l'aérodrome de VELIZY-VILLACOUBLAY : arrêté préfectoral, plan (1929).

Date

1879-1947

Cote

EDEPOT76 1O/1

Résultat n°13

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN BLIOT CEA.

Date

1996

Cote

1422W/37, 27 - Num - 42 - Copie de sécurité 1422W37 - 2006 - 2006 - 27Num/42 (Cote de substitution)

Résultat n°14

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT GILLES COHEN-TANNOUDJI - CEA SACLAY.

Date

1996

Cote

1422W/39, 27 - Num - 44 - Copie de sécurité 1422W39 - 2006 - 2006 - 27Num/44 (Cote de substitution)

Résultat n°15

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MONSIEUR COUQUARD SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Date

1995

Cote

1422W/26, 27 - Num - 28 - Copie de sécurité 1422W26 - 2006 - 2006 - 27Num/28 (Cote de substitution)

Résultat n°16

n°1-3

Date

1977-1978

Cote

PER57/1

Résultat n°17

Entreprises de l'ESSONNE.- MASSY, SFIM (1972-1973), MONTSOURIS (1972-1973), CGCT (1972-1973), affaires générales (1972-1973) ; SACLAY, centre d'énergie atomique (1972-1973), centre d'essai des propulseurs (1972-1973), CEN (1972-1973) ; MORANGIS (1971-1972) ; VIRY-CHATILLON, Longuet (1972-1973).

Date

1971-1973

Cote

978W/89

Résultat n°18

PER102/2

Date

1969-1972

Cote

PER102/2

Résultat n°19
SACLAY. - Centre d'études nucléaires de Saclay (CEN). Le jardin de Saturne [Editeur Yvon, couleur].

1 media

SACLAY. - Centre d'études nucléaires de Saclay (CEN). Le jardin de Saturne [Editeur Yvon, couleur].

Date

s.d

Cote

2FI147/6

Résultat n°20

DRAVEIL CEA Thierry Rol.

Date

s.d

Cote

1320W/97