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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

    Date

    1958

    Cote

    1018W/14

    • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    BROUY. - Etat général d'imposition (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/253

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • BROUY. - Etat général d'imposition (1936-1940).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  6. Résultat n°6

    BROUY, prévôté. - Matrice de sceau ronde en bronze, de 50 mm de diamètre, de la prévôté de Brouy et son moulage en cire rouge comportant la légende : - S[igillum] PREPOSITURE DE BROUIACO ECC[l]E[sie] SENON[ensis] - (XIVe siècle).

    Date

    quatorzième siècle

    Cote

    1J/765

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • BROUY, prévôté. - Matrice de sceau ronde en bronze,...
  7. Résultat n°7
    BROUY. - Section C : Meule (la).

    1 media

    BROUY. - Section C : Meule (la).

    Date

    1815

    Cote

    3P/329

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BROUY. - Section C : Meule (la).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/94

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  9. Résultat n°9
    BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1789-1791).

    2 lots 11 medias

    BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1789-1791).

    Date

    1789-1791

    Cote

    EDEPOT4 2E/3

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  11. Résultat n°11

    BROUY (1948-1960), BRUNOY (1948-1963) : affaires générales.

    Date

    1948-1963

    Cote

    997W/233

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • BROUY (1948-1960), BRUNOY (1948-1963) : affaires générales....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Date

    1923-1966

    Cote

    66J/96

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  13. Résultat n°13

    Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis XV (Arrêts en commandement). Inventaire analytique. Tome III : Index (1724-1736)

    Auteur

    ANTOINE, Michel

    Date

    2003

    Cote

    INV/2089

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis...
  14. Résultat n°14

    Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/3400

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires...
  15. Résultat n°15

    Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS.

    Date

    1985

    Cote

    1197W/4

    • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

    • Arrondissement d'ETAMPES.
    • Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    BROUY. - Registres d'état civil et tables décennales (1792-1802).

    Date

    1792-1802

    Cote

    EDEPOT4 2E/4

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Registres d'état civil et tables décennales...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1558W/1

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).

    Date

    1814

    Cote

    1J/1140

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement...
  19. Résultat n°19

    BROUY. - Etat civil : expéditions de contrats de mariage. Exploits d'huissiers (copies) (1873-1918).

    Date

    1873-1918

    Cote

    EDEPOT4 1E/1

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Etat civil : expéditions de contrats de mariage....

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Brouy, les années Louis XV

    Auteur

    GATINEAU, Frédéric

    Date

    2007

    Cote

    PER961/1/27/1

    • Contexte : BROUY : Bulletin municipal PER961 (1997-2019)

    • 1997-1999 n° 1-8, n°26-50 (été 2007-mars 2019)
    • 27
    • Brouy, les années Louis XV
  21. Résultat n°21

    BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/9

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...

    • Mandature 1977-1983.
    • BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : Port de décorations sans autorisation (1825) ; abattage d'arbres sans autorisation (1827-1863) ; entrave à la liberté des enchères pour l'acquisition d'arbres par des marchands de bois d'ETAMPES (1829-1830) ; rébellion et provocation à la rébellion envers la gendarmerie, lors des opérations de tirage au sort pour le recrutement de la classe de 1834 (1835) ; coalition des ouvriers de LA FERTE-ALAIS (1836-1837) ; inondation du moulin de COQUERIVE par le meunier d'ETAMPES (1839) ; blessures par imprudence par des employés de chemin de fer sur la ligne de PARIS-ORLEANS (1843) ; pêche sans le consentement des propriétaires (1847) ; fausse déclaration par un chirurgien chargé du conseil de révision de 1847 à ETAMPES (1848) ; provocation écrite pour la destruction du chemin de fer par un tailleur de pierre d'ETAMPES (1848) ; contravention aux lois et règlements de l'imprimerie par l'imprimeur du journal La Presse (1850) ; vente de pain au dessous de la taxe légale par un boulanger d'ETAMPES (1853) ; trouble à la paix publique, excitation au mépris et à la haine par des cultivateurs de Videlles (1854) ; usurpation d'identité de percepteur des contributions par trois ouvriers fileurs de BALLANCOURT (1854) ; vente en surtaxe des bouchers d'ETAMPES (1859) ; extraction de truffes dans une propriété (1860) ; dénonciation par lettre anonyme contre le maire de SOISY-SUR-ECOLE (1863) ; construction d'un mur de clôture par un cultivateur de BROUY (1864) ; dégradation sur l'église Notre-Dame d'ETAMPES par six mineurs (1867) ; port illégal d'un uniforme militaire par un journalier à VITRAY-EN-BEAUCE (1872).

    Date

    1825-1872

    Cote

    3U/2829

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  23. Résultat n°23
    1926.

    11 medias

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    6M/52

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Brouy.
    • 1926.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24
    BROUY

    381 medias

    BROUY

    Date

    1936-1995

    Cote

    20NUM/15

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • BROUY

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  25. Résultat n°25

    Brouy, année 1920

    Auteur

    GATINEAU, Frédéric

    Date

    2007

    Cote

    PER961/1/26/1

    • Contexte : BROUY : Bulletin municipal PER961 (1997-2019)

    • 1997-1999 n° 1-8, n°26-50 (été 2007-mars 2019)
    • N° 26 (été 2007)
    • Brouy, année 1920
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  28. Résultat n°28
    BROUY. - Tableau d'assemblage, ech. 1/10000, coul., aquarelle, papier, 78x58 (1815).

    1 media

    BROUY. - Tableau d'assemblage, ech. 1/10000, coul., aquarelle, papier, 78x58 (1815).

    Date

    1815

    Cote

    3P/3985

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BROUY. - Tableau d'assemblage, ech. 1/10000, coul.,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de BREUILLET : syndicat ouvrier du textile (1936) ; BRIERES-LES-SCELLES : syndicat agricole local (1945-1947) ; BRIIS-SOUS-FORGES : syndicat agricole local (1887-1892, 1930-1945) ; BROUY : syndicat agricole (1929-1937) ; BRUNOY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1944-1945), syndicat des métaux et transports de la région (1946-1947), syndicat des trésoriers principaux et receveurs percepteurs des finances (1961-1965), chambre syndicale des chirurgiens dentistes du département (1967-1991), syndicat CGT du personnel communal (1969-1971), syndicat des masseurs kinésithérapeutes (1972-179), syndicat des membres de l'ordre des experts comptables et comptables agréés de l'Essonne (1974), syndicat autonome des agents de conduite de Paris Sud-Est (1982-1987) ; BRUYERES-LE-CHATEL : syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles [à noter le journal bi-mensuel le Cheminot syndicaliste, organe de l'union des syndicats du réseau PLM] (1936), syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles (1945), syndicat agricole local (1945-1955), groupement autonome professionnel du CEA (1969-1978), syndicat CGT-FO des Travailleurs de l'Entreprise aux Nettoyeurs et Encaustiqueurs réunis (1969-1980), syndicat des travailleurs de l'Énergie Atomique, adhérent de l'union nationale des syndicats CGT de l'énergie atomique (1970-1975), syndicat CGT/FO Aigle-Azur CEB 3 (1996), syndicat CGT/FO ANER du centre d'études dans l'union locale FO des sites de Bruyères-le-Châtel (1996), syndicat FO Vitakraft Simon-Louis SA (1999) ; BUNO-BONNEVAUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; BURES-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1947), Carrefour Bures-Orsay (1974), union locale des Ulis et environs comprenant Gif, Bures, Orsay, Villejust, Marcoussis, Villebon, Gometz, Vaugrigneuse (1978), syndicat indépendant du personnel SIP (1995-1997), syndicat FO du personnel territorial (1998), syndicat autonome de la fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale (1998).

    Date

    1887-1999

    Cote

    2119W/17

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Façade sud de l'église

    Date

    1973

    Cote

    26FI/14/53, 26FI/14 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES,...
    • Façade sud de l'église

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  32. Résultat n°32
    BROUY. - Matrice des propriétés bâties et non bâties [cadastre rénové en 1938].

    310 medias

    BROUY. - Matrice des propriétés bâties et non bâties [cadastre rénové en 1938].

    Date

    1822

    Cote

    3P/2204

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BROUY. - Matrice des propriétés bâties et non bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Mairie-école, 1920

    Date

    1980

    Cote

    26FI/14/56, 26FI/14 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES,...
    • Mairie-école, 1920

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    BROUY. - Extraits du registre des sépultures, 14 janvier 1709 - 13 février 1709.

    Date

    1709

    Cote

    1J/729

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • BROUY. - Extraits du registre des sépultures, 14 janvier...
  35. Résultat n°35

    Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit au n° 3293 du 24 avril 2008

    Date

    2008

    Cote

    GBR/3656

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit...
  36. Résultat n°36
    1881.

    13 medias

    1881.

    Date

    1881

    Cote

    6M/52

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Brouy.
    • 1881.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    BROUY. - L'école. N. et B.

    Date

    1993

    Cote

    6FI/362

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • BROUY. - L'école. N. et B.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  39. Résultat n°39
    BROUY. - Section E : Fourneaux (les).

    1 media

    BROUY. - Section E : Fourneaux (les).

    Date

    1815

    Cote

    3P/331

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BROUY. - Section E : Fourneaux (les).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40
    BROUY. Tables décennales (1802-1902).

    65 medias

    BROUY. Tables décennales (1802-1902).

    Date

    1802-1902

    Cote

    4E/408

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BROUY. Tables décennales (1802-1902).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)