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DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
Territoire 2.
Aides aux sportifs espoirs et de haut niveaux de Briis-sous-Forges,...
Producteur :
DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Publications de mariages. - Registres de publications...
Producteur :
TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...
BRIIS-SOUS-FORGES. - Eglise.
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...
Territoire 2.
Aides aux clubs sportifs de haut niveau.
Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Les Ulis, Verrières-le-Buisson.
Producteur :
DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
Dossiers techniques.
Communauté de communes du Pays de Limours.
Demandes de versements subventions (accueil de loisirs...
Producteur :
DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
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Dossiers de subventions aux communes, regroupements...
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