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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, réalisation de l'assainissement : marché n° 2098. COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Quartier du Bois l'Epine, réalisation de l'adduction primaire d'eau potable : marché 2092.

    Date

    1970

    Cote

    1523W/407

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

    Date

    1958

    Cote

    1018W/14

    • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  3. Résultat n°3

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), direction départementale de l'équipement (DDE), direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme (DAFU), direction départementale de l'agriculture (DDA) : correspondance envoyée et reçue (1976-1983). COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Quartier du Bois de l'Epine, aménagement : dossier de présentation (1969). VILLABE, CORBEIL-ESSONNES, LISSES. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme : correspondance, notes, pièces jointes, (1968-1984).

    Date

    1969-1984

    Cote

    1523W/513

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, implantation de la zone d'agglomération nouvelle (ZAN) : plans (1972-1978) ; calcul des droits de branchement des entreprises de la zone de la Marinière au réseau d'aménagement de l'agglomération nouvelle d'Evry : correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1976) ; implantation et règlement d'une zone d'aménagement concerté (ZAC), de ZAI et de ZAE (Bois de l'Epine, Saint-Guénault, la Marinière, Long Rayage) : cahier de présentation et de prescription d'urbanisme et d'architecture, cahier des charges, plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1977).

    Date

    1970-1978

    Cote

    1523W/1022

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  6. Résultat n°6

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - (EPEVRY), direction générale : chrono départ général (2 novembre - 31 décembre).

    Date

    1985

    Cote

    1523W/1582

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, recensement de la population : bordereaux.

    Date

    1990

    Cote

    1523W/906

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jacques DUTITRE (2 novembre - 6 décembre 1721).

    Date

    1721

    Cote

    E/5957

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ENREGISTREMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 2ème partie

    Date

    1995

    Cote

    1497W/29

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • ENREGISTREMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 2ème...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE. - Agglomération nouvelle d'EVRY, règlement d'amortissements d'emprunts : engagements de dépenses et de recettes (1974-1982) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY. - EVRY), services communs : engagements de dépenses (1985).

    Date

    1974-1985

    Cote

    1523W/1055

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE. - Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), souscriptions aux appels d'offres : correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1979-1983

    Cote

    1523W/1571

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    BONDOUFLE, golf. - Joueurs : une boîte de diapositives (26 juin 1990).

    Date

    1990

    Cote

    43FI/169

    • Contexte : 43FI Photographies de Dominique Planquette pour l'EPEVRY...

    • BONDOUFLE, golf. - Joueurs : une boîte de diapositives...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant), PLANQUETTE Dominique (service versant)

  13. Résultat n°13

    Meca Balayage, 15 rue Gustave Eiffel.

    Date

    2008-2014

    Cote

    3029W/1087

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...

    • Bondoufle.
    • Meca Balayage, 15 rue Gustave Eiffel.

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Titres féodaux et de familles : Seigneurie de Bondoufle.

    Date

    1404-1614

    Cote

    E/2935

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles : Seigneurie de Bondoufle.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 3ème partie.

    Date

    1994

    Cote

    1497W/17

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 3ème partie.

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    La Marinière, plans de géomètre ; Saucissons du lyonnais ; lot n°4 : station service ; Afu ; Griguer ; Mejac ; Legros ; AIFT ; Cafram ; lycée ; Lux international ; Pizza del Arte ; GTI.

    Date

    1975-1993

    Cote

    1632W/1

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • La Marinière, plans de géomètre ; Saucissons du lyonnais...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), relations avec le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (SIEARE) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux du comité (19 novembre 1970 - 16 juin 1982).

    Date

    1966-1985

    Cote

    1523W/757

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Liste de rentrée des boursiers en lycée (ordre alphabétique des communes : ATHIS-MONS - ETAMPES).

    Date

    1997-1998

    Cote

    1611W/2

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Liste de rentrée des boursiers en lycée (ordre alphabétique...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  19. Résultat n°19

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : marchés 90-0107 avec Forclum (1990-1992), 90-0111 avec Sacer (1990-1991), 90-0114 avec Wiam (1990-1993), 90-0115 avec Sitraba (1990-1991), 90-2001 avec Etel et Colas (1990-1993), 90-2007 avec SOBEA (1990-1991).

    Date

    1990-1993

    Cote

    1523W/2055

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlements et encaissements sur les comptes de trésorerie générale et le compte chèques postaux : pièces comptables, relevés bancaires.

    Date

    1994

    Cote

    1523W/1853

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    BONDOUFLE, CERNY. - Stockage de produits pétroliers.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1488W/129

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • BONDOUFLE, CERNY. - Stockage de produits pétroliers....

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  22. Résultat n°22

    EVRY. - Quartier des Epinettes, aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1986). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, étude et aménagement du transport urbain : correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1983).

    Date

    1981-1986

    Cote

    1523W/113

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Epinettes, aménagement : correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    LA NUIT DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE PRIX DU PATRIMOINE DE L'ESSONNE 1991 Architecture des années 1980.

    Date

    1991

    Cote

    1422W/119

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • LA NUIT DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE PRIX DU...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Installations classées pour la protection de l'environnement : BONDOUFLE : Constar (1996-1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    1479W/2

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées pour la protection de l'environnement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  26. Résultat n°26

    Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre AUMONT (juillet - septembre 1662).

    Date

    1662

    Cote

    E/5492

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de SAINTE-GENEVIEVE- DES BOIS, de COURCOURONNES, de RIS-ORANGIS, de FLEURY : correspondance, candidature, intentions d'aliéner, projet d'exécution, cahier des charges, convention (1970 - 1971). SCI les Bois de Courcouronnes 65 logements : devis, programme, estimation sommaire, notice descriptive plans (1970). EVRY, SAINTE-GENEVIEVE- DES-- BOIS, COURCOURONNES, RIS ORANGIS, BONDOUFLE, FLEURY, GRIGNY : extrait du registre des délibérations (1969-1972).

    Date

    1969-1972

    Cote

    1776W/89

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  28. Résultat n°28

    EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion et exploitation par l'association interentreprises du caravaning : conventions, notes, pièces jointes, (1982) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, location de bureaux appartenant à l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) pour la régie de l'Agora (lots 52, 57 et 59) : conventions de location, études de prix, (1982) ; réalisation du jardin intérieur : étude financière (1981-1983) ; acquisition de locaux : correspondance avec le Crédit Agricole (1983) ; révision du bilan concernant le centre urbain : bilans financiers (1986). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Quartiers Dlaises et de la Fontaine de l'Orme : bilans de la zone d'aménagement concerté (ZAC) (1984-1986). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude sur le budget : plans financiers (1988).

    Date

    1981-1988

    Cote

    1523W/677

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion et exploitation...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, réunions du comité du 27 octobre 1982 et 12 janvier 1983 : dossiers présentés par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY).

    Date

    1982-1983

    Cote

    1523W/260

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Contrôle alimentaire des restaurants des communes de BONDOUFLE aux ULIS (LES).

    Date

    1991

    Cote

    2685W/9

    • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

    • Contrôle alimentaire des restaurants des communes de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, séminaire relatif aux personnes âgées Adaptation de la vie au vieillissement de la population : compte rendu (1987) ; aménagement des équipements de santé : dossiers d'étude (1974-1975) ; réunion inter-villes nouvelles pour les personnes âgées (1981) ; voyage à Chambéry pour les équipements sanitaires et sociaux (1977). CHEVANNES. - Centre d'aide par le travail (CAT) et association de parents et amis d'enfants inadaptés (APEI) : études (1986-1987). VENDEUIL (Aisne). - Visite des équipements sanitaires et sociaux (1980).

    Date

    1974-1987

    Cote

    1523W/399

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL SABROGI (prothèses dentaires) à CORBEIL-ESSONNES, Groupe SANDERS ALIMENTS à ATHIS-MONS, SCE, Société Centrale d'Entretien à, WISSOUS, SCS Sol, Conseil, Sondage à MASSY, SCI GIE à BRUNOY, SHC Société d'Hypermarché à CORBEIL-ESSONNES, société SODEPAC (centrale d'achats, stockage, distribution) à MORANGIS, BANQUE SOFINCO à EVRY, SOGEC (société d'expertise comptable) à YERRES, garage J, SOUBRIER à EPINAY-SUR-ORGE, société SOUPLETUBE (fabrication de tubes d'emballage) à BONDOUFLE, S.A STANLEY BOSTITCH à MORANGIS, société STOULS (dessin, encadrement, décoration) à VERRIERES-LE-BUISSON (1987-1993).

    Date

    1987-1993

    Cote

    2119W/89

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Un registre d'écrous (16 août 1790-26 août 1790). Maîtrise des Eaux et Forêts : rapports de gardes (1752-1780), procès verbaux de curage de fossés (1738-1776). Mercuriales : un registre des déclarations de gerbes (12 mai 1709-19 octobre 1709) [5 feuillets déreliés].

    Date

    1709-1790

    Cote

    B/2605

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    ANGERVILLE. - Société civile immobilière (SCI) Beauceronne : permis de construire 91 - 80 - U190 (1980). LISSES. - Société civile immobilière (SCI) la Foulbée : permis de construire 91 - 80 - U191 (1980). BONDOUFLE. - Société DROUOT Industrie : permis de construire 91 - 80 - U194 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1553W/4077

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ANGERVILLE. - Société civile immobilière (SCI) Beauceronne...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), fonds placés à la caisse des dépôts et consignations (CDC) : correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1992-1997) ; tenue du compte au Crédit Lyonnais (1989) ; ligne de crédit (1993-1996) ; cession de créance : correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1997).

    Date

    1989-1997

    Cote

    1523W/1805

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    Répertoire R30 pour l'attribution d'un n°d'ordre aux fiches créées au nom des reliquataires des successions.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2874W/1

    • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

    • Répertoire R30 pour l'attribution d'un n°d'ordre aux...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉVRY (2019)(service versant)., CENTRE DES IMPOTS D EVRY VILLE NOUVELLE (service producteur)

  37. Résultat n°37

    Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI, nés de 1997 à 1998, lettres AMA -VAG (1997-1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2480W/4

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

    • Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI,...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BONDOUFLE (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BONDOUFLE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  39. Résultat n°39
    BONDOUFLE. - Section B : Couchant (le).

    1 media

    BONDOUFLE. - Section B : Couchant (le).

    Date

    1823

    Cote

    3P/218

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BONDOUFLE. - Section B : Couchant (le).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    EVRY : Transport en commun, aménagement de la station Préfecture (ex Les Rouillons) : marché 75-73 avec Sitraba (1975-1977) ; quartier des Galants Courts, réalisation du terrain de jeux : marché 75-78 avec Parachini (1975-1976). BONDOUFLE. - Plaine de jeux, travaux sur le réseau d'eau potable : marché 75-115 avec la Compagnie française des conduites d'eau (CFCE) (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1523W/1433

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Transport en commun, aménagement de la station...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)