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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

Cote
2030W/728
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre,...
Résultat n°2

Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres THALES LAZER - CLINIQUE DE L'YVETTE (2005).

Cote
2637W/15
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
accord de travail, convention collective

  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

  • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°3

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; AGE D'OR CHEPTAINVILLE ; ASS FAMILIALE RURALE CHALO-SAINT-MARS ; ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE FERTE ALAIS ; ASS AIDE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; SAGAD BRUNOY ; RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE.

Cote
2570W/28
 Date
2005
 Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, YVELINES, CHEPTAINVILLE, CHALO-SAINT-MARS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BURES-SUR-YVETTE, BRUNOY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°4

Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections présidentielles, bureau 1-4 (22/04/2007-06/05/2007).

Cote
2310W/33
 Date
2007
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

  • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...
Résultat n°5

Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 6 à 8) LE PLAN 2 A RIS-ORANGIS (reconstruction du plan 2) (2007).

Cote
1982W/66
 Date
2007
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 6...
Résultat n°6

Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires (Janvier à mai 2013).

Cote
2430W/1
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : ARCHIVES

  • Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires...
Résultat n°7

Initiation au code de la chevalerie. Théorie et pratique de l'esprit et du comportement chevaleresque
Cote
INSEIZE/1341
 Date
2005
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Initiation au code de la chevalerie. Théorie et pratique...
Résultat n°8

Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002, lettres CLI-COC.

Cote
2005W/77
 Date
1999-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

  • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002,...
Résultat n°9

Plan n°461 C 52 02 : réseau d'eau potable Grande Rue à OLLAINVILLE (26/10/2005).

Cote
2159W/1699
 Date
2005
 Lieu
OLLAINVILLE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°461 C 52 02 : réseau d'eau potable Grande Rue...
Résultat n°10

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : courriers, compte-rendus, réunions de bureau syndical et comité syndical (2003-2004).

Cote
2499W/11
 Date
2003-2004
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
correspondance, compte rendu

  • Contexte : PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS.

  • Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF)...
Résultat n°11

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Supports de mémoire : correspondance familiale, professionnelle, invitations, articles de presse, cartes postales, notes manuscrites, photographies, un exemplaire de Paris-Match (1981), un exemplaire de l'Express (octobre 1995), brochure "" Action culturelle du Conseil général du Morbihan"" (1986), (1981-2007).

Cote
124J/162
 Date
1981-2007
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
correspondance, revue de presse, carte postale, document photographique, brochure, carton d'invitation

  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Supports...
Résultat n°12

Plan n°045 V 02 : réseau d'eau potable Rue Voie Nouvelle à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (02/08/2005).

Cote
2159W/338
 Date
2005
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°045 V 02 : réseau d'eau potable Rue Voie Nouvelle...
Résultat n°13

Marché n° 0700011, travaux d'entretien et de grosses réparations des bâtiments hors collèges lot 5 (2007-2012).

Cote
2316W/4
 Date
2007-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOSSIERS DE MARCHES POUR REHABILITATIONS, REPARATIONS,...

  • Marché n° 0700011, travaux d'entretien et de grosses...
Résultat n°14

Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE - W.

Cote
2295W/92
 Date
1987-2001
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE...
Résultat n°15

Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

Cote
2332W/82
 Date
2001
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs...

  • Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001)....
Résultat n°16

Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2005, lettres MAG-QUE.

Cote
2664W/38
 Date
2005
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°17

Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition à ordonnance pénale : minutes, liste d'envoi (2005) ; oppositions à jugements : minutes (2005) ; appels de jugements : minutes (2005) ; pourvois en cassation : minutes (2005) ; ordonnances de taxe : minutes (2005) ; attestations de fin de mission (2005) ; compositions pénales : ordonnances (2005).

Cote
2463W/27
 Date
2005
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition...
Résultat n°18

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

Cote
2036W/117
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°19

Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres RAMASSAMY ; RANDRIAMAROZOKY (2008).

Cote
2329W/185
 Date
1998-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres...
Résultat n°20

Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003, lettres RIV.

Cote
2005W/299
 Date
1999-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

  • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003,...
Résultat n°21

Inspection du travail : états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (janvier-juin 2001).

Cote
2119W/50
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Inspection du travail : états d'activité par sections...
Résultat n°22
CHAMARANDE. - Accords excentriques. Saison 2006 : expositions, danse contemporaine, cinéma, musique, conte et pique-nique, Domaine départemental (2006).

1 media

CHAMARANDE. - Accords excentriques. Saison 2006 : expositions, danse contemporaine, cinéma, musique, conte et pique-nique, Domaine départemental (2006).

Cote
18FI/3901
 Date
2006
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • CHAMARANDE. - Accords excentriques. Saison 2006 : expositions,...
Résultat n°23

Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers de procédure chambre 112 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, enregistrement video de l'audition par la police (02/10/2003).

Cote
2458W/169
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

  • Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers...
Résultat n°24

Collège Chantemerle à CORBEIL-ESSONNES, travaux de réhabilitation de la demi-pension : Maîtrise d'oeuvre, marché n° 03-109 (ARETEC Mandataire / DA COSTA - MOSAIC) (2003-2006).

Cote
2182W/4
 Date
2003-2006
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Chantemerle à CORBEIL-ESSONNES, travaux de...
Résultat n°25

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 02/01/2006 et au 06/03/2006 (1997-2008).

Cote
2435W/15
 Date
1997-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°26

Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement du Parc 2000/2003.

Cote
2136W/47
 Date
2000-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
charte

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement...
Résultat n°27

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°690 au n°738.

Cote
2436W/14
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
acte de société

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°28

N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).
Cote
2856W/313
 Date
2003
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

  • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
  • Déclarations de succession.
  • 2003.
  • N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).
Résultat n°29

Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°51.

Cote
2672W/45
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...
Résultat n°30

Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280 décision du 20 novembre 2000.

Cote
2085W/10
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2085W Dossiers d'indemnisation des victimes d'infraction...

  • Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280...
Résultat n°31

Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution du VAL D'YERRES (CLAA), lettres W - Z (2011).

Cote
2449W/176
 Date
2011
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

  • Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ),...
Résultat n°32

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôturées au 05/07/2007 (1998-2007).

Cote
2435W/308
 Date
1998-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...
Résultat n°33
COURCOURONNES.- Pause-emploi café. Le rendez-vous emploi et formation pour les 16-25 ans. Venez consulter les offres d'emploi ou de formations, recevoir une aide et partager une tasse de café, Espaces Pierre Nicolas, Pierre Desproges, 2010.

1 media

COURCOURONNES.- Pause-emploi café. Le rendez-vous emploi et formation pour les 16-25 ans. Venez consulter les offres d'emploi ou de formations, recevoir une aide et partager une tasse de café, Espaces Pierre Nicolas, Pierre Desproges, 2010.

Cote
18FI/4171
 Date
2010
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • COURCOURONNES.- Pause-emploi café. Le rendez-vous emploi...
Résultat n°34

Dossiers inactifs, lettres GAL-GAR (2000-2003).

Cote
2000W/89
 Date
2000-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

  • Dossiers inactifs, lettres GAL-GAR (2000-2003).
Résultat n°35

Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur de la République : les interventions de ce dernier auprès des administrations concernées et les établissements chargé d'une mission de service public, les réponses aux intervenants : 17 dossiers (lettres de saisine au délégué) (2001)

Cote
2015W/1
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE

  • Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur...
Résultat n°36

N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).
Cote
2856W/20
 Date
2000
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

  • Centre des impôts de MASSY Nord : déclarations de succession.
  • 2000.
  • N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).
Résultat n°37

N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).
Cote
2856W/228
 Date
2001
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

  • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
  • Déclarations de succession.
  • 2001.
  • N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).
Résultat n°38

Lettres NBS, LM.
Cote
3177W/62
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Liberté conditionnelle.
  • Lettres NBS, LM.
Résultat n°39

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

Cote
2036W/121
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°40

Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôturées au 05/04/2007 (2004-2008).

Cote
2435W/41
 Date
2004-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Affaires commerciales : dossiers de procédures collectives...