Filtrer les résultats
Multimédias
  • 123
Période
  • 2
  • 121
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 41
  • 34
  • 16
  • 5
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 32
  • 14
  • 13
  • 12
  • 12
Afficher plus
Typologies
  • 123
  • 82
  • 35
  • 22
  • 21
Afficher plus
Sujets
  • 120
  • 39
  • 39
  • 35
  • 23
Afficher plus
Auteurs
  • 1
Personnes
  • 15
  • 6
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus

123 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des 80 Arpents, acquisition et travaux par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : arrêté, déclaration d'utilité publique, correspondance, enquête parcellaire, dossiers individuels, arrêté de cessibilité.

Cote
1583W/160
 Date
1980-1989
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique, texte officiel, dossier individuel, arrêté préfectoral, dossier de procédure, état parcellaire

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des...
Résultat n°2

Association syndicale autorisée ayant pour objet la surveillance de la pêche, la mise en valeur piscicole, et la protection du poisson : registre d'enquête, notification individuelle, bulletins d'adhésion, état parcellaire, état récapitulatif, convocation de l'assemblée générale pour les communes de BALLANCOURT, CORBEIL, ECHARCON, ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY, ORMOY, VERT-LE-PETIT, VILLABE.

Cote
824W/2
 Date
1947
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY Commune, ORMOY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document
registre, note, brochure, état parcellaire

  • Contexte : COURS D'EAUX NON NAVIGABLES.

  • Association syndicale autorisée ayant pour objet la...
Résultat n°3

ETAMPES. - Route nationale 20, déviation d'Etampes : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,74 x 3,00 m. [1 plan].

Cote
784W/245
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
plan, état parcellaire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • ETAMPES. - Route nationale 20, déviation d'Etampes...
Résultat n°4

MESPUITS, ROINVILLIERS, VALPUISEAUX. - Chemin départemental 12 : profils en long et en travers, plan parcellaire, s. d. Ech. 1/50. 1/200. Calque. N et B. Dim. 0,30 x 8,40 m, 0,37 x 4,275 m, 0,30 x 2,10 m, 0,33 x 10,27 m, 0,33 x 4,60 m, 0,34 x 10,985 m. [6 plans].

Cote
784W/403
 Date
s.d
 Lieu
MESPUITS, ROINVILLIERS, VALPUISEAUX
 Type de document
plan, état parcellaire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • MESPUITS, ROINVILLIERS, VALPUISEAUX. - Chemin départemental...
Résultat n°5

BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : liste des propriétaires réels par commune concernée, plans pour enquête parcellaire, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, notice général de l'opération, ordonnances de transports sur les lieux ; jugements rectificatifs : GFA/Ormoy-la-Rivière (16/05/1988), certificat non appel (29/06/1988), Consorts IMBAULT/Ormoy-la-Rivière (16/06/1988), certificat non appel (01/08/1988) ; jugements globaux : Boissy-la-rivière, Ormoy-la-rivière (18/05/1987), certificat non appel (10/07/1988), Boissy-la-rivière, Fontaine-la-rivière, Abbeville-la-rivière (15/06/1987), certificat non appel (10/08/1987), Abbeville-la-rivière et Fontaine-la-rivière (13/10/1987) (1986-1989).

Cote
2359W/32
 Date
1986-1989
 Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE
 Type de document
liste nominative, arrêté préfectoral, état parcellaire, déclaration d'utilité publique, texte officiel, certificat, minute juridictionnelle

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...
Résultat n°6

ETAMPES. - Route nationale 20, déviation d'Etampes : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/500. N et B. Dim. 0,74 x 6,29 m. [1 plan].

Cote
784W/259
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
plan, état parcellaire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • ETAMPES. - Route nationale 20, déviation d'Etampes...
Résultat n°7

BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plans et état parcellaires, estimation des Domaines, documents d'arpentage (1997-1999).

Cote
2359W/30
 Date
1997-1999
 Lieu
BOIS-HERPIN, FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
état parcellaire, avis

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du...
Résultat n°8

Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking, d'un espace vert public, voie S3 extension : dossier général et dossiers particuliers, correspondance, évaluation des Domaines, plans et états parcellaires, arrêté d'ouverture d'enquêtes conjointes du 6 mai 1971, arrêté d'utilité publique, frais de procédure, documents d'arpentage, acte de vente.

Cote
1583W/73
 Date
1960-1979
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
plan, dossier individuel, état parcellaire, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking,...
Résultat n°9

Dossiers individuels d'acquisition et enquête préalable à la déclaration d'utilité publique par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, acquisition Etat / Equipement : fiche récapitulative ; acquisition Etat / Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) : fiche récapitulative ; EVRY-COURCOURONNES, acquisition travaux agence : fiche récapitulative ; commune de BONDOUFLE, EVRY, COURCOURONNES : fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, adhésion à ordonnance d'expropriation, ordonnances d'expropriation, indemnisation judiciaire, jugement, correspondance, formulaire, estimations domaniales, promesse de vente, évaluation immobilière, certificat de non-pourvoi en cassation, conservation des hypothèques, plan de parcelle, acceptation d'indemnité d'éviction, cartes, avis de la Direction nationale d'intervention domaniale (DNID), état parcellaire, arrêté de cessibilité, arrêtés de la cour d'appel.

Cote
1583W/86
 Date
1972-1976
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE
 Type de document
carte, dossier individuel, minute juridictionnelle, plan, avis, dossier de procédure, texte officiel, arrêté préfectoral, état parcellaire

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers individuels d'acquisition et enquête préalable...
Résultat n°10

Commune de BONDOUFLE, golf Les 50 arpents (complexe golf habitat) : enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, pièces d'état civil, état parcellaire, affiches, arrêté, liste de propriétaires, arrêté de cessibilité, procès-verbal de changement de numérotage.

Cote
1583W/67
 Date
1983-1988
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
 Type de document
affiche, liste nominative, déclaration d'utilité publique, procès-verbal, dossier de procédure, état parcellaire, arrêté préfectoral

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Commune de BONDOUFLE, golf Les 50 arpents (complexe...
Résultat n°11

Commune de GRIGNY. - Dossiers individuels d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, antenne voie ferrée d'EVRY : fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, conservation des hypothèques, promesse de vente, estimations domaniales, évaluation immobilière, plans de parcelles, cartes, formulaires, correspondance, avis de la Direction nationale d'interventions domaniales (DNID), état parcellaire, sommier des propriétés de l'Etat, arrêtés de cessibilité, plans, certificat de correspondance cadastrale, bail.

Cote
1583W/150
 Date
1971-1984
 Lieu
EVRY Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
carte, texte officiel, dossier individuel, plan, état parcellaire, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Commune de GRIGNY. - Dossiers individuels d'acquisition...
Résultat n°12

Raccordement A6-RN191. - Enquêtes d'utilité publique et parcellaire, acquisitions foncières, expropriations, projet d'exécution : avant-projet, marché public.

Cote
1502W/267
 Date
1960-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
état parcellaire, avant-projet, marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Raccordement A6-RN191. - Enquêtes d'utilité publique...
Résultat n°13

EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU. - Collecteur principal d'eaux usées, section comprise entre le chemin des Meuniers et le Rouillon : plan parcellaire d'Epinay-sur-Orge, état parcellaire de Longjumeau, plan d'un regard, s. d. Ech. 1/20. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 0,37 x 1,30 m, 0,32 x 1,40 m, 0,32 x 1,68 m, 0,37 x 1,78 m. [4 plans].

Cote
784W/194
 Date
s.d
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
plan, état parcellaire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU. - Collecteur principal...
Résultat n°14

Rivière d'Yvette et affluents, service hydraulique. - Bassin de retenue à SAULX-LES-CHARTREUX, construction. La Mérantaise à BURES-SUR-YVETTE, acquisition de terrains : enquête parcellaire, arrêté de cessibilité ; travaux, 1ère et 2e tranches.

Cote
1502W/976
 Date
1954-1959
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX, YVETTE (COURS D EAU)
 Type de document
état parcellaire, arrêté préfectoral

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Rivière d'Yvette et affluents, service hydraulique....
Résultat n°15

TGV Atlantique. - Enquête parcellaire : arrêté n°84-11.57 du 3 mai 1984 (cessibilité du 19 mars 1985 au 8 février 1989).

Cote
1172W/64
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral, état parcellaire

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • TGV Atlantique. - Enquête parcellaire : arrêté n°84-11.57...
Résultat n°16

ETAMPES, SACLAS, GUILLERVAL. - Route nationale 20, recalibrage : plan parcellaire, état parcellaire de Saclas, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 0,335 x 14,655 m. [1 plan].

Cote
784W/219
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune, SACLAS, GUILLERVAL
 Type de document
plan, état parcellaire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • ETAMPES, SACLAS, GUILLERVAL. - Route nationale 20,...
Résultat n°17

Route Nationale 306. - Déviation de BIEVRES, enquête d'utilité publique et parcellaire, plans.

Cote
1502W/402
 Date
1955-1956
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
état parcellaire, plan

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 306. - Déviation de BIEVRES, enquête...
Résultat n°18

BRIIS-SOUS-FORGES. - Chemin départemental de Limours à Arpajon : plan de situation parcellaire, troisième tronçon compris entre les points kilométriques 4.4 et 6.1, quatrième et dernier tronçon, compris entre les points kilométriques 6.1 et 7.618,20, s. d. Ech. 1/500. Coul. Papier canson. Dim. 0,675 x 3,79 m, 0,68 x 2,86 m. [2 plans]

Cote
784W/93
 Date
s.d
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
plan, état parcellaire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Chemin départemental de Limours...
Résultat n°19

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Route nationale 446, déviation de Liers : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/500. Calque. Papier. N et B. Dim. 0,35 x 3,475 m, 0,33 x 2,48 m, 0,31 x 9,68 m. [3 plans].

Cote
784W/527
 Date
s.d
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
plan, état parcellaire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Route nationale 446, déviation...
Résultat n°20

SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition département de l'Essonne : enquête parcellaire, arrêté de cessibilité, enquête parcellaire complémentaire par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, état parcellaire, affiches, arrêté, liste des propriétaires, arrêté de cessibilité, ordonnance d'expropriation, cartes.

Cote
1583W/198
 Date
1980-1986
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
 Type de document
affiche, carte, liste nominative, texte officiel, état parcellaire, dossier de procédure, arrêté préfectoral

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition...
Résultat n°21

SOISY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, COURANCES, DANNEMOIS, COUDRAY-MONTCEAU (le), AUVERNAUX, MAISSE. - Chemin départemental 141, route nationale 448, terrains à aliéner en vue de l'élargissement de chemins départementaux : plan parcellaire, plan de situation, s. d. Ech. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 0,40 x 0,73 m, 0,31 x 0,255 m, 0,31 x 0,635 m, 0,36 x 0,51 m, 0,34 x 0,31 m. [5 plans].

Cote
784W/535
 Date
s.d
 Lieu
SOISY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, COURANCES, DANNEMOIS, AUVERNAUX, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), MAISSE
 Type de document
plan, état parcellaire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • SOISY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, COURANCES, DANNEMOIS,...
Résultat n°22

Problèmes Ville Nouvelle d'EVRY : gestion des immeubles (1970-1972), affaires d'occupation sans droit ni titre des immeubles ruraux, libérations des terrains agricoles ; droit de chasse à EVRY (1968-1969) et LIEUSAINT (Seine-et-Marne) (1983-1984) ; centrales à béton et aires de stationnement du bois BRIARD à COURCOURONNES (1979-1980) et affaires d'occupation sans droit ni titre, par l'Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne pour le compte de l'EPEVRY : correspondance, journaux, affiches, formulaires, conservation des hypothèques, état civil, notifications individuelles, promesses de vente, extraits cadastraux, fiches d'évaluation immobilière, actes de vente, conventions, ordonnances d'expropriation, jugements, décisions de consignation, certificat de pourvoi et de non pourvoi en cassation, paiement, plans, états parcellaires, avis DNID, estimation domaniale ; Entreprise moderne de construction de l'Essonne : convention de jouissance précaire sur un terrain à COURCOURONNES établie avec la direction des services fiscaux, cahier des charges pour l'installation de centrales à béton sur les terrains appartenant à l'Etat dans le périmètre de la ville nouvelle d'EVRY, plans (1976-1980).

Cote
2040W/1
 Date
1976-1983
 Lieu
EVRY Commune, SEINE-ET-MARNE, COURCOURONNES
 Type de document
correspondance, coupure de presse, affiche, fichier, minute juridictionnelle, plan, état parcellaire, pièce comptable, convention, cahier des charges

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Problèmes Ville Nouvelle d'EVRY : gestion des immeubles...
Résultat n°23

LINAS. - Route nationale 20 de Paris à Toulouse, déviation de Linas entre les points kilométriques 11.577,5 et 13.071,4, desserte des propriétés enclavées, projet d'exécution : profils en long et en travers-types, état parcellaire, 1953-1954, Ech. 1/5. 1/50. 1/100. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,32 x 0,67 m, 0,32 x 0,44 m, 0,29 x 0,36 m, 0,37 x 1,57 m. [4 plans].

Cote
784W/348
 Date
1953-1954
 Lieu
LINAS
 Type de document
plan, état parcellaire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • LINAS. - Route nationale 20 de Paris à Toulouse, déviation...
Résultat n°24

Dossiers individuels d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune de BONDOUFLE, acquisition Etat / Equipement : fiche récapitulative, fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, adhésion à ordonnance d'expropriation, jugement, correspondance, formulaire, estimations domaniales, promesse de vente, évaluation immobilière, certificat de non-pourvoi en cassation, conservation des hypothèques, plans de parcelle, acceptation d'indemnité d'éviction, cartes, avis de la Direction nationale d'intervention domaniale (DNID), état parcellaire, arrêté de cessibilité, arrêtés de la cour d'appel.

Cote
1583W/133
 Date
1974-1978
 Lieu
BONDOUFLE, EVRY Commune
 Type de document
carte, déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, dossier individuel, plan, dossier de procédure, minute juridictionnelle, état parcellaire

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers individuels d'acquisition de terrains par...
Résultat n°25

RIS-ORANGIS, JUVISY-SUR-ORGE. - Route nationale 7 : plan parcellaire, s. d. Sans éch. Papier. N et B. Dim. 0,31 x 11,29 m. [1 plan].

Cote
784W/512
 Date
s.d
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan, état parcellaire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • RIS-ORANGIS, JUVISY-SUR-ORGE. - Route nationale 7 :...
Résultat n°26

ETAMPES, MORIGNY. - Route nationale 20 : plan parcellaire, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 0,375 x 0,305 m. [1 plan].

Cote
784W/268
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
plan, état parcellaire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • ETAMPES, MORIGNY. - Route nationale 20 : plan parcellaire,...
Résultat n°27

Commune de GRIGNY. - Dossiers individuels d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, antenne voie ferrée d'EVRY : fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, conservation des hypothèques, promesse de vente, estimations domaniales, évaluation immobilière, plans de parcelles, cartes, formulaires, correspondance, avis de la Direction nationale d'interventions domaniales (DNID), état parcellaire, sommier des propriétés de l'Etat, arrêtés de cessibilité, plans, certificat de correspondance cadastrale, bail.

Cote
1583W/146
 Date
1971-1973
 Lieu
EVRY Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
carte, dossier individuel, plan, texte officiel, dossier de procédure, état parcellaire

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Commune de GRIGNY. - Dossiers individuels d'acquisition...
Résultat n°28

ORSAY. - Chemin départemental 95, routes nationales 188 et 446 : plan parcellaire, 1957, Ech. 1/200. Calque. N et B. Dim. 0,345 x 6,895 m. [1 plan].

Cote
784W/490
 Date
1957
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
plan, état parcellaire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • ORSAY. - Chemin départemental 95, routes nationales...
Résultat n°29

CHAMARANDE, MAUCHAMPS, ETRECHY. - Route nationale 20, recalibrage d'emprise, acquisitions de terrains : plan parcellaire avec plan de situation, 1963. Ech. 1/500. 1/20 000. N et B. Calque. Dim. 0,375 x 7,52 m. [1 plan].

Cote
784W/101
 Date
1963
 Lieu
CHAMARANDE, MAUCHAMPS, ETRECHY Commune
 Type de document
plan, état parcellaire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • CHAMARANDE, MAUCHAMPS, ETRECHY. - Route nationale 20,...
Résultat n°30

Communes de GRIGNY, EVRY, CORBEIL-ESSONNES. - Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, antenne voie ferrée d'EVRY : fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, conservation des hypothèques, correspondance, formulaire, estimations domaniales, promesse de vente, évaluation immobilière, plans de parcelles, cartes, formulaires, correspondance, avis de la Direction nationale d'interventions domaniales (DNID), état parcellaire, sommier des propriétés de l'Etat, arrêtés de cessibilité, plans, certificat de correspondance cadastrale, bail, ordonnances d'expropriation.

Cote
1583W/145
 Date
1971-1973
 Lieu
EVRY Commune, GRIGNY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte, plan, avis, minute juridictionnelle, certificat, dossier de procédure, état parcellaire, texte officiel

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Communes de GRIGNY, EVRY, CORBEIL-ESSONNES. - Dossiers...
Résultat n°31

Dossiers d'acquisition, consorts de Nattes, par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, communes de BONDOUFLE, de COURCOURONNES, centre urbain d'EVRY, acquisition Etat / Equipement : fiche récapitulative, fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, adhésion à ordonnance d'expropriation, jugement, correspondance, formulaire, estimations domaniales, promesse de vente, évaluation immobilière, certificat de non-pourvoi en cassation, conservation des hypothèques, plans de parcelle, acceptation d'indemnité d'éviction, cartes, avis de la Direction nationale d'intervention domaniale (DNID), état parcellaire, arrêté de cessibilité, arrêtés de la cour d'appel, contrats de foretage.

Cote
1583W/135
 Date
1973-1975
 Lieu
BONDOUFLE, EVRY Commune, COURCOURONNES
 Type de document
carte, déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, dossier individuel, plan, dossier de procédure, minute juridictionnelle, état parcellaire

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition, consorts de Nattes, par l'Agence...
Résultat n°32

Communes de RIS-ORANGIS, COURCOURONNES, BONDOUFLE, GRIGNY, FLEURY-MEROGIS. - Acquisition Bouthéon-Poulain, Chanteloup-en-Brie par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : documents d'arpentage, dossier de demande d'arrêt de cessibilité, cartes, état parcellaire, notice explicative, certificats d'affichage, notes, correspondance, formulaire, ordonnance d'expropriation, certificats de non-appel, jugement, tableaux.

Cote
1583W/111
 Date
1969-1973
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, GRIGNY Commune, FLEURY-MEROGIS
 Type de document
carte, minute juridictionnelle, état parcellaire, dossier de procédure, texte officiel

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Communes de RIS-ORANGIS, COURCOURONNES, BONDOUFLE,...
Résultat n°33

CHAMPLAN. - Chemin départemental 117 : plan parcellaire, profils en travers, mars 1966, Ech. 1/100. 1/200. N et B. Calque. Dim. 0,375 x 2,00 m, 0,37 x 2,79 m. [2 plans].

Cote
784W/103
 Date
1966
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
plan, état parcellaire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • CHAMPLAN. - Chemin départemental 117 : plan parcellaire,...
Résultat n°34

Commune de COURCOURONNES centre, zone d'aménagement concerté, acquisition du Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) : enquêtes parcellaire, résultat de l'enquête parcellaire, dossier complémentaire de déclaration d'utilité publique, dossier de réalisation de zone d'aménagement concerté par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, affiche, état parcellaire, arrêtés de cessibilité, liste des propriétaires, ordonnance d'expropriation, procès-verbal de changement de numérotage.

Cote
1583W/164
 Date
1984-1988
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
 Type de document
affiche, liste nominative, déclaration d'utilité publique, texte officiel, procès-verbal, dossier de procédure, état parcellaire

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Commune de COURCOURONNES centre, zone d'aménagement...
Résultat n°35

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Plan et état parcellaire de la vallée de la RENARDE [fév. 1960]

Cote
EDEPOT28 3O/3
 Date
1960
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, RENARDE (COURS D EAU)
 Type de document
état parcellaire

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...
Résultat n°36

LONGJUMEAU. - Collecteur principal d'eaux usées, section comprise entre le chemin des Meuniers et le Rouillon : plan parcellaire, profil en long, s. d. Ech. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 0,37 x 0,885 m, 0,38 x 1,18 m. [2 plans].

Cote
784W/382
 Date
s.d
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
plan, état parcellaire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • LONGJUMEAU. - Collecteur principal d'eaux usées, section...
Résultat n°37

Autoroute A10 : enquête parcellaire.

Cote
1096W/5
 Date
1969-1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
état parcellaire

  • Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.

  • Autoroute A10 : enquête parcellaire.
Résultat n°38

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, communes de LISSES et VILLABE, acquisitions foncières par l'Etablissement public d'aménagement (EPA) d'EVRY dans le secteur sud-ouest : fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, adhésion à ordonnance d'expropriation, ordonnances d'expropriation, indemnisation judiciaire, jugement, correspondance, formulaire, estimations domaniales, promesse de vente, évaluation immobilière, certificat de non-pourvoi en cassation, conservation des hypothèques, plan de parcelle, acceptation d'indemnité d'éviction, cartes, avis de la Direction nationale d'intervention immobilière (DNID), état parcellaire, arrêté de cessibilité, arrêtés de la cour d'appel.

Cote
1583W/98
 Date
1979-1981
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, VILLABE
 Type de document
carte, minute juridictionnelle, plan, dossier de procédure, texte officiel, état parcellaire

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°39

SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers individuels d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, adhésion à ordonnance d'expropriation, ordonnances d'expropriation, indemnisation judiciaire, jugement, correspondance, formulaire, estimations domaniales, promesse de vente, évaluation immobilière, certificat de non-pourvoi en cassation, conservation des hypothèques, plan de parcelle, acceptation d'indemnité d'éviction, cartes, avis de la Direction nationale d'intervention immobilière (DNID), état parcellaire, arrêté de cessibilité, arrêtés de la cour d'appel.

Cote
1583W/197
 Date
1983-1986
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
 Type de document
carte, texte officiel, dossier individuel, minute juridictionnelle, plan, dossier de procédure, état parcellaire, arrêté préfectoral

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
Résultat n°40

ZAC de LISSES, extension ; plans SITAC ; plans EPEVRY ; définition du parcellaire LISSES-est ; implantations ; parcellaire promoteurs.

Cote
1632W/16
 Date
1975-1988
 Lieu
LISSES
 Type de document
plan, état parcellaire

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • ZAC de LISSES, extension ; plans SITAC ; plans EPEVRY...