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5 869 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    VALPUISEAUX, état des classements : état de reconnaissance des chemins ruraux, extrait du registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1964

    Cote

    2742W/119

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • VALPUISEAUX, état des classements : état de reconnaissance...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Chemin rural n°12, requête d'alignement de Madame DAUVILLIERS : plan d'alignement de 0,26 x 0,42 m dressé à l'échelle 1/200e, plan d'alignement de 0,21 x 0,27 m dressé à l'échelle 1/200e. [2 plans calque].

    Date

    1968

    Cote

    2742W/118

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • SERMAISE.
    • Chemin rural n°12, requête d'alignement de Madame DAUVILLIERS...

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    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Etat de classement des voies communales : extrait du registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1959-1968

    Cote

    2742W/117

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • SERMAISE.
    • Etat de classement des voies communales : extrait du...

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  4. Résultat n°4

    Voirie urbaine, projet d'alignement rue Frottée : plans d'alignements de 0,31 x 1,5 dressé à l'échelle 1/200e (2 plans), plan d'alignement de 0,31 x 1,05 m sans ech. [3 plans].

    Date

    s.d.

    Cote

    2742W/116

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE).
    • Voirie urbaine, projet d'alignement rue Frottée : plans...

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  5. Résultat n°5

    Reconnaissance des chemins ruraux après remembrement : état de reconnaissance, rapport de l'ingénieur, délibération de la commission départementale, liste des voies urbaines incorporées dans la catégorie des voies communales.

    Date

    1956-1957

    Cote

    2742W/115

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE).
    • Reconnaissance des chemins ruraux après remembrement...

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  6. Résultat n°6

    MEROBERT, projet d'alignement et de classement du chemin rural de l'Eglise à la Croix Boissée dans la voirie vicinale : plan d'alignement de 0,31 x 7,35 m sans ech., définition des alignements, délibération du conseil municipal (1956-1957) ; plans d'alignement de la place de l'Eglise de 0,31 x 0,84 m dressé à l'échelle 1/200e (s.d) ; plan d'alignement de 0,31 x 6,5 m sans ech. (s.d.). [4 plans].

    Date

    1956-1957

    Cote

    2742W/114

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • MEROBERT, projet d'alignement et de classement du chemin...

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  7. Résultat n°7

    Voirie urbaine, travaux d'assainissement d'évacuation des eaux rue des Ponts, rue de la Mairie, et rue du Pressoir : plan d'alignement de 0,27 x 5,67 m dressé à l'échelle 1/200e, plan de situation dressé à l'échelle 1/20.000e, plan profil en long dressé aux échelles 1/2000e pour la longueur et 1/200e pour la hauteur, dessins des ouvrages annexées (s.d.) ; affiche d'adjudication (1967). [2 plans].

    Date

    1967

    Cote

    2742W/113

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • MORIGNY-CHAMPIGNY.
    • Voirie urbaine, travaux d'assainissement d'évacuation...

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  8. Résultat n°8

    Voirie urbaine, pose de panneau Stop à l'intersection de la rue de l'Orangerie avec la rue du Pressoir, et rue des Passereaux et la rue de la Grange aux Noyers : arrêtés municipaux.

    Date

    1986

    Cote

    2742W/112

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • MORIGNY-CHAMPIGNY.
    • Voirie urbaine, pose de panneau Stop à l'intersection...

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  9. Résultat n°9

    Voirie urbaine, projet de lotissement Clos de Villemartin : 1 plan de masse de 0,60 x 0,84 m dressé à l'échelle 1/1000e.

    Date

    s.d.

    Cote

    2742W/111

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • MORIGNY-CHAMPIGNY.
    • Voirie urbaine, projet de lotissement Clos de Villemartin...

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  10. Résultat n°10

    Voirie urbaine, élargissement de l'avenue des Champins : plan d'alignement de 0,27 x 0,42 m dressé à l'échelle 1/500e avec état parcellaire, pllan état nouveau de 0,50 x 0,84 m dressé à l'échelle 1/500e , plan de masse et schéma des canalisations et eau potable, courrier du préfet (1960) ; acquisition et expropriations de terrains : notes, arrêté municipal, extrait des délibérations du conseil municipal (1962). [3 plans].

    Date

    1960-1962

    Cote

    2742W/110

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • MORIGNY-CHAMPIGNY.
    • Voirie urbaine, élargissement de l'avenue des Champins...

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  11. Résultat n°11

    Voirie urbaine, projets d'alignements : Rue de La Juine, ancien chemin rural n°6 : plan d'alignement de 0,31 x 2,94 m dressé à l'échelle 1/200e (1968) ; rue des Moulins : plan d'alignement et extrait du plan cadastral de 0,60 x 1,26 m dressé à l'échelle 1/2000e (s.d.) ; plans d'alignements non localisés (s.d.). [4 plans].

    Date

    1968

    Cote

    2742W/109

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • MORIGNY-CHAMPIGNY.
    • Voirie urbaine, projets d'alignements : Rue de La Juine,...

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  12. Résultat n°12

    Chemin rural de MORIGNY aux Granges des Noyers : 1 plan calque parcellaire section H dressé à l'échelle 1/200e.

    Date

    s.d.

    Cote

    2742W/108

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • MORIGNY-CHAMPIGNY.
    • Chemin rural de MORIGNY aux Granges des Noyers : 1...

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  13. Résultat n°13

    Chemin rural n°74, projet d'ouverture et de reconnaissance du chemin du Clos-Pépin : 1 plan des lieux dressé à l'échelle 1/200e, croquis de levée, supplémént à l'état de reconnaissance des chemins ruraux, correspondances du maire et de l'ingénieur, impositions cadastrales (numéros de parcelles et noms des propriétaires), évaluation sommaire de la dépense.

    Date

    1954-1955

    Cote

    2742W/107

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • MORIGNY-CHAMPIGNY.
    • Chemin rural n°74, projet d'ouverture et de reconnaissance...

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  14. Résultat n°14

    Chemin rural n°73, alignement : état parcellaire.

    Date

    s.d.

    Cote

    2742W/106

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • MORIGNY-CHAMPIGNY.
    • Chemin rural n°73, alignement : état parcellaire.

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  15. Résultat n°15

    Chemin rural n°13 Les Comboissons-Morigny : 1 plan d'alignement de 0,27 x 2,10 m dressé à l'échelle 1/200e.

    Date

    1970

    Cote

    2742W/105

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • MORIGNY-CHAMPIGNY.
    • Chemin rural n°13 Les Comboissons-Morigny : 1 plan...

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  16. Résultat n°16

    Etat et classement des voies : plan de 0,55 x 1 m des tracés des routes et chemins (s.d) ; plan de 0,65 x 1,04 m avec tracés des chemins ruraux et vicinaux dressé à l'échelle 1/10.000e (s.d) ; plan de 0,75 x 1,05 m des tracés des chemins ruraux dressé à l'échelle 1/10.000e (1971) ; listes des voies urbaines et des chemins ruraux incorporées dans la catégorie des voies communales (1961) ; classement des voies de lotissement dans la voirie communale (1977) ; classement des voies privées dans la voirie communale : rapport de visite, note (1981-1982). [3 plans].

    Date

    1961-1982

    Cote

    2742W/104

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • MORIGNY-CHAMPIGNY.
    • Etat et classement des voies : plan de 0,55 x 1 m des...

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  17. Résultat n°17

    Périmètres de l'agglomération : tableau d'assemblage établi pour 1954 dressé à l'échelle 1/100.000e ; plan parcellaire dressé à l'échelle 1/2000e (s.d) ; plan de remembrement substitué au plan cadastral pour 1954 dressé à l'échelle 1/2000e ; plan topographique régulier dressé à l'échelle 1/2000 (1955). [4 plans].

    Date

    1954-1955

    Cote

    2742W/103

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • MORIGNY-CHAMPIGNY.
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  18. Résultat n°18

    Voirie urbaine, projet d'alignement rue du Stade : 1 plan d'alignement de 0,27 x 1,68 m dressé à l'échelle 1/200e.

    Date

    1966-1970

    Cote

    2742W/102

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • LARDY.
    • Voirie urbaine, projet d'alignement rue du Stade :...

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  19. Résultat n°19

    Chemin rural n°41 dit Ruelle des Prés, projet d'acheminement : 2 plans profils avec rectifications.

    Date

    1966

    Cote

    2742W/101

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • LARDY.
    • Chemin rural n°41 dit Ruelle des Prés, projet d'acheminement...

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  20. Résultat n°20

    Chemin rural n°35 dit de La Vallée Louis : plan d'alignement de 0,31 x 1,26 m dressé à l'échelle 1/200e avec description des alignements, plan d'alignement de 0,31 x 1,05 m dressé à l'échelle 1/200e. [2 plans].

    Date

    1960

    Cote

    2742W/100

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • LARDY.
    • Chemin rural n°35 dit de La Vallée Louis : plan d'alignement...

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  21. Résultat n°21

    Chemin rural n°1 dit rue de la Roche qui Tourne : plan d'alignement de 0,27 x 4 m avec rectifications, plan d'élargissement, d'alignement et de classement dans la voirie urbaine de 0,31 x 5,6 m dressé à l'échelle 0,005 p.m. [2 plans].

    Date

    1967-1969

    Cote

    2742W/99

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • LARDY.
    • Chemin rural n°1 dit rue de la Roche qui Tourne : plan...

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  22. Résultat n°22

    Périmètres de l'agglomération : tableau d'assemblage dressé à l'échelle 1/10.000e, plans cadastraux section A dressés à l'échelle de 1/1250e (feuilles 2, 3 et 4), plan cadastral section B sans ech., plan cadastral section B dressé à l'échelle 1/1250e (feuilles 1 et 2), plan cadastral section D dressé à l'échelle 1/1250, plan cadastral section E dressé à l'échelle 1/1250, plan cadastral section F dressé à l'échelle 1/1250, plan cadastral section G dressé à l'échelle 1/1250. [11 plans cadastarux révisés pour 1950].

    Date

    1950

    Cote

    2742W/98

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • LARDY.
    • Périmètres de l'agglomération : tableau d'assemblage...

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  23. Résultat n°23

    Travaux et alignements : Aménagement de la Ferme de Chagrenon : plan d'ensemble de 0,27 x 1,05 m dressé à l'échelle 0,005 p.m. ; correspondances (1957-1965). [1 plan].

    Date

    1957-1965

    Cote

    2742W/97

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • JANVILLE-SUR-JUINE.
    • Travaux et alignements : Aménagement de la Ferme de...

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  24. Résultat n°24

    Chemin rural n°36, rue des Cajettes : Plan parcellaire de 0,31 x 3,15 m sans ech., plan de situation dressé à l'échelle 1/5000e. [2 plans].

    Date

    s.d.

    Cote

    2742W/96

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • JANVILLE-SUR-JUINE.
    • Chemin rural n°36, rue des Cajettes : Plan parcellaire...

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  25. Résultat n°25

    Voirie urbaine, projets d'alignements : rue Saint-Mard : plan d'alignement de 0,80 x 1,26 m sans ech., plan d'alignement de 0,80 x 1,90 m sans ech., définition des alignements (1954) ; plan d'alignement de rue du Pont de la Ridaine : plan d'alignement de 0,27 x 1,26 m dressé à l'échelle 1/200e, plan d'alignement de 0,27 x 0,84 m dressé à l'échelle 1/200e (s.d.) ; rue de La Mare aux Loups : plan d'alignement de 0,30 x 1,47 m dressé à l'échelle 1/200e, définition des alignements (1962). [6 plans].

    Date

    1954-1962

    Cote

    2742W/95

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • FORET-LE-ROI (LA).
    • Voirie urbaine, projets d'alignements : rue Saint-Mard...

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  26. Résultat n°26

    Classement des voies : plan de la commune avec le tracé des voies, plan de la commune avec le tracé des voies communales et rurales selon le nouveau classement dressé à l'échelle 1/5000e. [2 plans].

    Date

    s.d.

    Cote

    2742W/94

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • FORET-LE-ROI (LA).
    • Classement des voies : plan de la commune avec le tracé...

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  27. Résultat n°27

    Périmètres de l'agglomération : plan d'assemblage de 0,60 x 1,05 m dressé à l'échelle 1/5000e (1956) ; plan de situation de 0,37 x 0,65 m dressé à l'échelle 1/1250e, plan de situation de 0,75 x 0,90 m dressé à l'échelle 1/5000e (s.d.) ; plan d'ensemble de 0,60 x 0,84 m dressé à l'échelle 1/5000e (s.d.) [4 plans].

    Date

    1956

    Cote

    2742W/93

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • FORET-LE-ROI (LA).
    • Périmètres de l'agglomération : plan d'assemblage de...

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  28. Résultat n°28

    Voirie urbaine, aménagement du carrefour de l'avenue du Maréchal Leclerc et de l'avenue de la Victoire : 1 plan d'alignement de 0,30 x 1,05 m dressé à l'échelle 1/200e, 1 plan d'alignement de 0,30 x 1,05 m dressé à l'échelle 1/200e (s.d.), 1 plan d'alignement de 0,55 x 0,84 m (1966), correspondances avec le maire (1967-1968) ; demande d'alignement de Madame NOUDEL : 1 plan de situation dressé à l'échelle 1/10.000e (1983).

    Date

    1967-1983

    Cote

    2742W/92

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ETRECHY
    • Voirie urbaine, aménagement du carrefour de l'avenue...

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  29. Résultat n°29

    Chemin rural n°90 dit de Vintué, projet d'alignements : 1 plan d'alignement de 0,31 x 1,05 m dressé à l'échelle 1,200e, état parcellaire.

    Date

    1966

    Cote

    2742W/91

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ETRECHY
    • Chemin rural n°90 dit de Vintué, projet d'alignements...

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  30. Résultat n°30

    Chemin rural n°69, projet d'alignements : notice explicative, 1 plan d'alignement de 0,27 x 1,47 m dressé à l'échelle 1/500e (1963), 1 plan d'alignement de 0,31 x 3,15 m dressé à l'échelle 1/200e (1965), état parcellaire.

    Date

    1963-1965

    Cote

    2742W/90

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ETRECHY
    • Chemin rural n°69, projet d'alignements : notice explicative,...

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  31. Résultat n°31

    Chemin rural n°60, projet d'alignements : 1 plan d'alignement de 0,31 x 1,47 m dressé à l'échelle 1/200e, état parcellaire.

    Date

    1965

    Cote

    2742W/89

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ETRECHY
    • Chemin rural n°60, projet d'alignements : 1 plan d'alignement...

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  32. Résultat n°32

    Chemin rural n°59, projet d'alignements : notice explicative, 1 plan d'alignement de 0,31 x 1,26 m dressé à l'échelle 1/200e, 1 plan d'alignement annoté, état parcellaire, projet d'arrêté relative à la propriété de Monsieur LAURENT.

    Date

    1965

    Cote

    2742W/88

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ETRECHY
    • Chemin rural n°59, projet d'alignements : notice explicative,...

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  33. Résultat n°33

    Chemin rural n°44, projet d'alignements : Notice explicative, 1 plan d'alignement de 0,31 x 3,15 m dressé à l'échelle 1/200e, état parcellaire.

    Date

    1965

    Cote

    2742W/87

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ETRECHY
    • Chemin rural n°44, projet d'alignements : Notice explicative,...

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  34. Résultat n°34

    Chemin rural n°43, projet d'alignements du chemin des Lavandiers : 1 plan d'alignement de 0,31 x 0,84 m dressé à l'échelle 1/500e, 1 plan d'alignement de 0,40 x 1,68 m dressé à l'échelle 1/200e (s.d.), 1 plan d'alignement de 0,27 x 0,84 m dressé à l'échelle 1/500e (1963), état parcellaire (1966), extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal (1967).

    Date

    1963-1967

    Cote

    2742W/86

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ETRECHY
    • Chemin rural n°43, projet d'alignements du chemin des...

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  35. Résultat n°35

    Chemin rural n°37, projets d'alignements : 1 plan d'alignement de 0,31 x 5,30 m dressé à l'échelle 1/200e, état parcellaire, plan parcellaire annulé ; rue Saint-Exupéry : 1 plan d'alignement de 0,27 x 0,90 m dressé à l'échelle 1/200e, état parcellaire, extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal.

    Date

    1965

    Cote

    2742W/85

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
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    • Chemin rural n°37, projets d'alignements : 1 plan d'alignement...

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  36. Résultat n°36

    Chemin rural n°15, projets d'alignements : 1 plan parcellaire de 0,31 x 2,10 m dressé à l'échelle 1/200e, état parcellaire, extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal.

    Date

    1974

    Cote

    2742W/84

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ETRECHY
    • Chemin rural n°15, projets d'alignements : 1 plan parcellaire...

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  37. Résultat n°37

    Chemin rural n°9, projet d'alignements lieudit Saint Vincent : schéma d'implantation d'alignement de la propriété de Monsieur BADIN dressé à l'échelle 1/200e (1970), plans du projet dressé à l'échelle 1/1000e (3 versions), plans profil en long dressé à l'échelle 1/1000e pour les longueurs et 1/250e pour les hauteurs (3 versions), définition d'alignement au droit de la propriété DELALANDRE dressé à l'échelle 1/200e, plan d'alignement des propriétés de Messieurs DELALANDRE et BADIN dressé à l'échelle 1/200e (1973) ; plan projet d'alignement de 0,30 x 1,26 m dressé à l'échelle 1/200, plan de bornage de l'alignement 0,30 x 1,26 m dressé à l'échelle 1/200e, extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal (1981). [11 plans].

    Date

    1970-1981

    Cote

    2742W/83

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ETRECHY
    • Chemin rural n°9, projet d'alignements lieudit Saint...

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  38. Résultat n°38

    Chemin rural n°9, projet d'élargissement et de redressement du chemin : 1 plan d'alignement de 0,31 x 1,9 m dressé à l'échelle 1/200e, état parcellaire, extraits du registre des délibérations du Conseil Municipal, extrait du registre des arrêtés du maire, registre d'enquête relatif à l'élargissement et au redressement du chemin.

    Date

    1966

    Cote

    2742W/82

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ETRECHY
    • Chemin rural n°9, projet d'élargissement et de redressement...

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  39. Résultat n°39

    Chemin vicinal n°1 et chemin rural n°9 : notice explicative.

    Date

    1967

    Cote

    2742W/81

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ETRECHY
    • Chemin vicinal n°1 et chemin rural n°9 : notice explicative.

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  40. Résultat n°40

    Chemin vicinal n°3 : 1 plan d'alignement de 0,27 x 1,26 m dressé à l'échelle 1/500e (1963), 1 plan d'alignement de 0,31 x 3,36 m dressé à l'échelle 1/200e (1965), 1 plan d'alignement de 0,31 x 3,15 m dressé à l'échelle 1/200e (s.d.), état parcellaire (1965).

    Date

    1963-1965

    Cote

    2742W/80

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ETRECHY
    • Chemin vicinal n°3 : 1 plan d'alignement de 0,27 x...

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  41. Résultat n°41

    Chemin vicinal n°1 : 1 plan d'alignement de 0,31 x 2,90 m dressé à l'échelle 1/200, état parcellaire.

    Date

    1965

    Cote

    2742W/79

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ETRECHY
    • Chemin vicinal n°1 : 1 plan d'alignement de 0,31 x...

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  42. Résultat n°42

    Etat de classement des voies communales : liste des voies urbaines et des chemins ruraux incorporées dans les voies communales.

    Date

    1959

    Cote

    2742W/78

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ETRECHY
    • Etat de classement des voies communales : liste des...

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  43. Résultat n°43

    CHAMARANDE, réfection de la chaussée rue du Couvert : 1 plan de profil en long dressé à l'échelle 1/1000e pour la longueur et 1/100e pour la la hauteur.

    Date

    s.d.

    Cote

    2742W/77

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • CHAMARANDE, réfection de la chaussée rue du Couvert...

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  44. Résultat n°44

    BREUX-JOUY, affaire RECHSTEIN et CONFICCONI relative à une infiltration d'eaux usées : courriers de plainte au maire;

    Date

    1959

    Cote

    2742W/76

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • BREUX-JOUY, affaire RECHSTEIN et CONFICCONI relative...

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  45. Résultat n°45

    Place de l'Eglise, assainissement : 1 plan de 0,27 x 0,42 m dressé à l'échelle 1/1000.

    Date

    s.d.

    Cote

    2742W/75

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • AUVERS-SAINT-GEORGES
    • Place de l'Eglise, assainissement : 1 plan de 0,27...

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  46. Résultat n°46

    Voirie urbaine, levers des lieux, Carrefour de Saint-Fiacre : 1 plan de 0,55 x 0,84 m dressé à l'échelle 0,005 p.m. (1950) ; rue des Bosquets : 1 plan calque de 0,25 x 0,35 m sans ech., inclus levée avant 1960, alignement délimité en 1960 et état des lieux en 1967 (1960-1967).

    Date

    1950-1967

    Cote

    2742W/74

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • AUVERS-SAINT-GEORGES
    • Voirie urbaine, levers des lieux, Carrefour de Saint-Fiacre...

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  47. Résultat n°47

    Chemin rural n°14, aménagement de la Ferme de la Grange des Bois : courrier de l'ingénieur à Monsieur le Député Michel BOSCHER.

    Date

    1959

    Cote

    2742W/73

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • AUVERS-SAINT-GEORGES
    • Chemin rural n°14, aménagement de la Ferme de la Grange...

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  48. Résultat n°48

    Périmètre de la commune : arrêté municipal, correspondances du maire avec l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées.

    Date

    1955-1956

    Cote

    2742W/72

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • AUVERS-SAINT-GEORGES
    • Périmètre de la commune : arrêté municipal, correspondances...

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  49. Résultat n°49

    AUTHON-LA-PLAINE, cadastre : 1 plan d'ensemble de 0,60 x 0,73 m dressé sans ech.

    Date

    s.d.

    Cote

    2742W/71

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • AUTHON-LA-PLAINE, cadastre : 1 plan d'ensemble de 0,60...

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  50. Résultat n°50

    ARRANCOURT, classement des voies communales : Liste des voies urbaines et des chemins vicinaux incorporées dans les voies communales.

    Date

    1959

    Cote

    2742W/70

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ARRANCOURT, classement des voies communales : Liste...

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  51. Résultat n°51

    Voirie urbaine, rue de Babylone : 1 plan d'alignement de 0,29 x 1,05 m dressé à l'échelle 1/200e.

    Date

    s.d.

    Cote

    2742W/69

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ANGERVILLIERS.
    • Voirie urbaine, rue de Babylone : 1 plan d'alignement...

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  52. Résultat n°52

    Elargissement des chemins ruraux et sentiers : note de l'ingénieur.

    Date

    1963

    Cote

    2742W/68

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ANGERVILLIERS.
    • Elargissement des chemins ruraux et sentiers : note...

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  53. Résultat n°53

    Etat de classement des voies communales : listes des voies urbaines, des chemins vicinaux et des chemins ruraux incorporées dans la catégorie des voies communales (1955).

    Date

    1961

    Cote

    2742W/67

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ANGERVILLIERS.
    • Etat de classement des voies communales : listes des...

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  54. Résultat n°54

    Assainissement et poses de canalisations : 1 plan de construction d'une canalisation d'eaux pluviales dressé à l'échelle 1/500e pour la longueur et 1/50e pour la hauteur (s.d.), fiche de renseignement concernant l'assainissement, rapport de l'ingénieur, projet de délibération, notes, correspondances du maire avec le préfet, devis.

    Date

    1941-1958

    Cote

    2742W/66

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ANGERVILLE.
    • Assainissement et poses de canalisations : 1 plan de...

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  55. Résultat n°55

    Avenant au contrat passé avec l'urbaniste Monsieur LELOUP (1968).

    Date

    1968

    Cote

    2742W/65/6

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ANGERVILLE.
    • Aménagement, restauration et travaux.
    • Avenant au contrat passé avec l'urbaniste Monsieur...

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  56. Résultat n°56

    Demandes de subventions pour restauration des chemins ruraux de Retreville et Guestreville : lettre du préfet, rapport de l'ingénieur (1954).

    Date

    1954

    Cote

    2742W/65/5

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ANGERVILLE.
    • Aménagement, restauration et travaux.
    • Demandes de subventions pour restauration des chemins...

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  57. Résultat n°57

    Projet de construction d'une habitation à la Ferme de Villeneuve, propriété de Monsieur THIROUIN : 1 plan de la ferme de 0,90x 0,65 m dressé à l'échelle 0,005 p.m., 1 plan de nivellement dressé à l'échelle 1/200e (1967).

    Date

    1967

    Cote

    2742W/65/4

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ANGERVILLE.
    • Aménagement, restauration et travaux.
    • Projet de construction d'une habitation à la Ferme...

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  58. Résultat n°58

    Constat dégradation de la chaussée rue de la gare et rue Menault : correspondances entre Monsieur RODRIGUEZ et l'ingénieur.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2742W/65/3

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ANGERVILLE.
    • Aménagement, restauration et travaux.
    • Constat dégradation de la chaussée rue de la gare et...

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  59. Résultat n°59

    Aménagement d'un parc de stationnement rue Nationale et Place Tessier : 1 plan avec tracés de modifications dressé à l'echelle 1/200, 1 plan profil en travers dressé à l'échelle 1/10e pour la hauteur et 1/100e pour la longueur, note intérieure de service (1971).

    Date

    1971

    Cote

    2742W/65/2

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ANGERVILLE.
    • Aménagement, restauration et travaux.
    • Aménagement d'un parc de stationnement rue Nationale...

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  60. Résultat n°60

    Acquisitions de terrains : rapport de l'ingénieur, courriers (1966-1968).

    Date

    1966-1968

    Cote

    2742W/65/1

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ANGERVILLE.
    • Aménagement, restauration et travaux.
    • Acquisitions de terrains : rapport de l'ingénieur,...

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  61. Résultat n°61

    Limites de la commune : plans croquis, courier, rapport de l'ingénieur, arrêté municipal (1955-1957) ; 1 plan d'ensemble de 0,85 x 0,64 m dressé à l'échelle 1/5000e (1965) ; tracé des chemins départementaux : courriers, note de service, 1 croquis (1968-1969). [2 plans].

    Date

    1955-1969

    Cote

    2742W/64

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ANGERVILLE.
    • Limites de la commune : plans croquis, courier, rapport...

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  62. Résultat n°62

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, cadastre : tableau d'assemblage de 0,67 x 1 m dressé à l'échelle 1/10.000e.

    Date

    1955

    Cote

    2742W/63

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, cadastre : tableau d'assemblage...

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  63. Résultat n°63

    Correspondances entre le préfet, la mairie et les ingénieurs (1941-1979)

    Date

    1941-1979

    Cote

    2741W/65/7

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • ANGERVILLE.
    • Aménagement, restauration et travaux.
    • Correspondances entre le préfet, la mairie et les ingénieurs...

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  64. Résultat n°64

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers COMMUNES DIVERSES (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/589

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

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  65. Résultat n°65

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers COMMUNES DIVERSES (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/588

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

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  66. Résultat n°66

    Subventions voirie : rapports à l'Assemblée départementale (1992-1994).

    Date

    1992-1994

    Cote

    2491W/533

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subventions voirie : rapports à l'Assemblée départementale...

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  67. Résultat n°67

    Subventions voirie : rapports à l'Assemblée départementale (1983-1991).

    Date

    1983-1991

    Cote

    2491W/532

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subventions voirie : rapports à l'Assemblée départementale...

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  68. Résultat n°68

    Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (3) (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/531

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...

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  69. Résultat n°69

    Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (2) (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/530

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...

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  70. Résultat n°70

    Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (1) (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/529

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...

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  71. Résultat n°71

    Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2491W/528

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...

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  72. Résultat n°72

    Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (3) (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/527

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...

    Producteur :

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  73. Résultat n°73

    Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (2) (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/526

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...

    Producteur :

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  74. Résultat n°74

    Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (1) (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/525

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  75. Résultat n°75

    Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (2) (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/524

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  76. Résultat n°76

    Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (1) (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/523

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  77. Résultat n°77

    Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (2) (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2491W/522

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  78. Résultat n°78

    Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (1) (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2491W/521

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...

    Producteur :

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  79. Résultat n°79

    Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (3) (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2491W/520

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...

    Producteur :

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  80. Résultat n°80

    Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (2) (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2491W/519

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...

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