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152 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N°375-410 (22 août - 26 septembre 1990).

    Date

    1990

    Cote

    2941W/162

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est.
    • Déclarations de successions.
    • 1990.
    • N°375-410 (22 août - 26 septembre 1990).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  2. Résultat n°2

    Rapports n°95-5-05 : octroi des cartes de transport et des chèques-taxi aux infirmières bénévoles et aux réfractaires du service du travail obligatoire ; rapport n°95-5-26 : convention carte Rubis ; rapport n°95-5-30 : dispositif départemental de prévention d'aide aux impayés d'énergie ; rapport n°95-5-32 : avenants à la convention carte améthyste gratuite et à la convention carte améthyste demi-tarif (1995).

    Date

    1995

    Cote

    1940W/15

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1995.
    • Rapports n°95-5-05 : octroi des cartes de transport...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Délégation de signature du Préfet. - Arrêtés de la sous-préfecture d'EVRY : du 6 octobre 1967 au 1er décembre 1975 ; arrêtés de la sous-préfecture d'ETAMPES : du 18 août 1969 au 17 janvier 1975 ; arrêtés de la sous-préfecture de PALAISEAU : du 29 décembre 1969 au 4 août 1986 ; Anciens combattants et victimes de guerre : arrêtés du 17 janvier 1968 au 11 avril 1994 ; Direction des services rattachés au secrétariat général : arrêtés du 31 décembre 1985 au 5 décembre 1994 ; Service du personnel, formations, action sociale : arrêtés du 21 octobre 1970 au 23 octobre 1995 ; Service des moyens : arrêtés du 11 septembre 1989 au 23 octobre 1995 ; Direction départementale de la protection civile : arrêtés du 1er septembre 1968 au 27 novembre 1973 ; Direction de l'administration pénitentiaire : arrêtés du 8 septembre 1969 au 8 février 1982 ; Direction de la coordination et de l'action économique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 1er avril 1994 ; Direction de l'administration générale : arrêtés du 8 septembre 1969 au 23 septembre 1996 ; Direction des collectivités locales : arrêtés du 8 septembre 1969 au 1er avril 1994.

    Date

    1967-1996

    Cote

    1779W/1

    • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

    • Délégation de signature du Préfet. - Arrêtés de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1990

    Cote

    1356W/16

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    TRACES DE GUERRES EN ESSONNE

    Date

    1996

    Cote

    1315W/6

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE DOCUMENTATION...

    • TRACES DE GUERRES EN ESSONNE

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Anciens combattants et victimes de guerre : rapport annuel du service départemental des anciens combattants et victimes de guerre de Seine-et-Oise, 1963, 1965 ; L'Amitié évade n° 14 de mars 1966 [6 p.]

    Date

    1963-1966

    Cote

    1200W/84

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Anciens combattants et victimes de guerre : rapport...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Personnes contraintes au travail (PCT) et réfractaires : dossiers de B à V (1968-1982).

    Date

    1968-1982

    Cote

    1092W/64

    • Contexte : 1092W Dossiers de demande de carte du combattant ;...

    • Personnes contraintes au travail (PCT) et réfractaires...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service versant)

  8. Résultat n°8

    DRAVEIL : Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (UFAC).Union départementale de l'Essonne (UDAC), n°836 (1970) ; Union musicale (l'), n°1205 (1931) ; Union nationale des mutilés et réformés et anciens combattants-section de Draveil, n°475 (1920) ; Union sportive Bergerand, n°2579 (1952), n°3524 (1964) ; Vaillante de Draveil, n°991 (1928-1942), n°1871 (1954) ; Vélo-club de Draveil, n°934 (1927-1934) ; ECHARCON : Amicale d'Echarcon (l'), n°121 (1907) ; Amicale des boulistes,n°3481 (1963) ; Amicale des jeunes, n°2841, n°2873 (1955) ; Association des propriétaires et des chasseurs, n°2853 (1955-1958) ; Comité des fêtes et des loisirs, n°545 (1968) ; Etoile d'Echarcon (l'), n°1116 (1930) ; Société de chasse d'Echarcon, n°215 (1910) ; Société des anciens-combattants de la Grande Guerre, n°603 (1923) ; EPINAY-SOUS-SENART : Amis du cinéma (les), n°1034 (1926-1929) ; Artistique (l'), n°987 (1928-1932) ; Association amicale des anciens et anciennes élèves de l'école communale, n°187 (1909-1934) ; Association d'information bénévole de soutien et de protection des familles, n°40 (1976-1977) ; Association pour l'accomplissement d'économies d'énergie, n°75/96 (1975-1979) ; Athlétique-club sportif, n °2753 (1954) ; Club sportif municipal, n°555 (1968-1973) ; Comité départemental de gymnastique de l'Essonne, n°427 (1966) ; Comité du jumelage du Val d'Yerres, n°1075 (1972-1979) ; Commune libre, n°982 (1927-1929) ; Parents d'élèves du centre d'études chorégraphiques, n°131 (1973-1977) ; Sénart. Association des familles d'Epinay, n°3374 (1962-1981) ; Association amicale d'Epinay-sous-Senart, n°2255 (1948) ; Société de trompes de chasse La Saint Hubert, n°153 (1908-1933) ; Syndicat d'initiative, n°939 (1971).

    Date

    1907-1981

    Cote

    1007W/19

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • DRAVEIL : Union française des associations de combattants...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    ESSONNES : République libre de Moulin-Galant, n°780 (1925-1926) ; Réveil essonnois (le), n°500 (1921-1924) ; Rouge-gorge plébéen (le), n°640 (1923-1931) ; Saint-Etienne d'Essonnes (la), n°569 (1922) ; Saint-Paul (la). Société de gymnastique de Moulin-Galant, n°372 (1914) ; Section locale des mutilés et invalides du travail de Corbeil et Essonnes et environs, n°1159 (1930) ; Souvenir essonnois aux morts pour la patrie, n°427 (1919) ; Société amicale des sapeurs-pompiers d'Essonnes, n°469 (1920) ; Société amicale des sapeurs-pompiers, n°2370 (1949-1954) ; Société de musique syndicale devenue Harmonie d'Essonnes, n°431 (1919-1949) ; Société de secours mutuel dite des Amis réunis à Essonnes, n°78/5 (1913-1956) ; Société de tir au fusil de chasse, n°223 (1910) ; Société des pas bileux essonnois, n°258 (1911) ; Société des sapeurs-pompiers, n°76 (1905-1954) ; Société sportive du jeu de boules La Boule Essonnoise, n°1142 (1930) ; Sporting-club d'Essonnes, n°587 (1922-1933), n°1870 (1943-1950) ; Tire-au-flanc (les), n°576 (1922) ; Touristes cycles essonnois, n°658 (1924) ; Touristes essonnois (les), n°608 (1923) ; Union amicale des ouvriers de la salle d'apprêt de la papeterie d'Essonnes, n°55 (1904-1927) ; Union de la jeunesse républicaine de France, n°2016 (1945) ; Union des polonais anciens résistants en France, n°2151 (1947-1949) ; Union des travailleurs polonais, n°730 (1925-1927) ; Union du commerce et de l'industrie de la ville d'Essonnes, n°88 (1905-1927) ; Union sportive Decauville, n°2320 (1948) ; Union sportive de Moulin-Galant, n°286 (1912) ; Union sportive essonnoise, n°411 (1918) ; COUDRAY-MONTCEAUX (LE) : Amicale des bons-vivants, n°1031 (1928) ; Association Denys-Cochin. Oeuvre d'éducation populaire, n°1254 (1932) ; Association des copropriétaires du Haut-Coudray, n°2993 (1957) ; Association des locataires des Terrasses , n°78/26 (1978-1980).

    Date

    1904-1980

    Cote

    1007W/14

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • ESSONNES : République libre de Moulin-Galant, n°780...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    BRUNOY : Association syndicale libre des riverains de l'allée des Orchidées, n°1246 (1932) ; Avenir de Brunoy, n°1979 (1945) ; Ball-trapp-club de Paris, n°2303 (1948-1974) ; Bons vivants (les), n°652 (1923-1927) ; Brunoyenne (la), n°2283 (1948) ; Bureau d'études coopératives et communautaires, n°2703 (1953) ; Cercle amical artistique des Bosserons, n°363 (1913-1914) ; Cercle d'hommes Saint-Michel, n°1341 (1933-1934) ; Cercle de Provence, n°3562 (1964) ; Chantier paroissial, n°2805 (1955-1964) ; Club anti-neurasthéniques, n°1291 (1932) ; Club des amis de la flèche, n°1764 (1938-1942) ; Club des supporters brunoyens, n°3179 (1960) ; Club du chien de défense, n°2439 (1950) ; Club photo-cinéma, n°3554 (1964) ; Comité d'aide aux sans-logis de BRUNOY et d'EPINAY-SOUS-SENART, n°2823 (1955) ; Comité d'initiative de Brunoy et environs, n°332 (1913-1927) ; Comité de coordination des associations d'anciens combattants et victimes de guerre de Brunoy et environs, n°2828 (1955) ; Comité de défense des intérêts des propriétaires du parc des Bosserons, n°1139 (1930) ; Comité de souscription d'un monument à élever aux morts de la Grande Guerre des communes de Brunoy et d'Epinay-sous-Senart, n°438 (1919) ; Comité de vigilance et d'action pour la protection de l'enfance malheureuse, n°3539 (1964) ; Comité de vigilance et d'action de Brunoy pour la protection de l'enfance, n°1831 (1939-1940) ; Comité des fêtes du plateau des Hautes-Mardelles, n°1207 (1931) ; Comité local d'épargne, n°2147 (1947) ; Comité local des usagers et voyageurs du réseau Paris-Lyon-Méditerranée-section de Brunoy, n°790 (1926) ; Croisade mondiale de Lourdes, n°2678 (1953) ; Culture et cinéma, n°3303 (1961) ; Dominos (les), n°2846 (1964) ; Enseignement et éducation, n°1829 (1939) ; Entraide brunoyenne, n°2222 (1947) ; Etoile sportive (l'), n°2129 (1946) ; Etudes nationales populaires (les), n°3339 (1962-1971) ; Farandole (la), n°699 (1924-1928) ; Fédération des groupements et syndicats de propriétaires des lotissements de la région, n°968 (1927) ; Fédération des sociétés de la région, n°1193 (1931) ; Groupe actif de sauvegarde et de premiers secours, Brunoy et environs, n°2163 (1947) ; Groupe artistique Talma, n°1927 (1944).

    Date

    1913-1974

    Cote

    1007W/4

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • BRUNOY : Association syndicale libre des riverains...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    ETAMPES.

    Date

    1944-1961

    Cote

    986W/66

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ETAMPES.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Seconde guerre mondiale et après-guerre (1941 - 1965).

    Date

    1941-1965

    Cote

    982W/12

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Seconde guerre mondiale et après-guerre (1941 - 1965).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Seconde guerre mondiale et après-guerre.

    Date

    1940-1941

    Cote

    982W/3

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Seconde guerre mondiale et après-guerre.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Campagne nationale contre la faim : affiches, dépliants, circulaires, etc. (1965-1973). Journée en faveur des victimes de guerre du Biafra : affiche, quêtes, etc. (29 décembre 1968).

    Date

    1965-1973

    Cote

    968W/5

    • Contexte : PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES, FOYERS D'ENFANTS DE...

    • Campagne nationale contre la faim : affiches, dépliants,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Aide aux associations d'anciens combattants et victimes de guerre.

    Date

    1969-1970

    Cote

    938W/107

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Aide aux associations d'anciens combattants et victimes...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Aide aux associations d'anciens combattants et victimes de guerre.

    Date

    1967-1969

    Cote

    938W/106

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Aide aux associations d'anciens combattants et victimes...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Action sociale en faveur des anciens combattants et des victimes de guerre (1966 - 1967) ; déclarations annuelles d'emploi obligatoire des travailleurs handicapés et mutilés de guerre (1969 - 1970)

    Date

    1966-1970

    Cote

    938W/105

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Action sociale en faveur des anciens combattants et...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers communaux : FLEURY-MEROGIS (association de locataires dans les HLM, 1968, fiches de renseignements généraux) groupe scolaire ; FERTE-ALAIS (LA), association des maires ; affaires politiques (1967-1968) ; GRIGNY : association de défense de l'habitation individuelle ; GIF-SUR-YVETTE : problèmes scolaires (1967-1968) ; IGNY : problèmes scolaires ; ITTEVILLE : domaine de l'Epine ; démission de monsieur Dourdoigne ; JUVISY-SUR-ORGE : troubles scolaires ; conférence de presse de l'ARAC (anciens combattants) ; congrès départemental de l'association des déportés, internés, résistants et patriotes (1968) ; tableau de Flandrin à l'hôtel de ville (Euridipe) ; élections des représentants du personnel au comité mixte individuel d'établissement et de l'organisation de sécurité de la gare de JUVISY (renseignements généraux) ; nuisances sonores des hors-bord sur la SEINE (1967) ; LARDY : avortement (enquête de gendarmerie) ; troubles à la mairie (contentieux personnels 1968) ; LONGPONT-SUR-ORGE : élections et démission du maire (renseignements généraux 1967) : élections complémentaires ; manifestations d'agriculteurs ; protestations pour la mise en service d'ORLY ; LONGJUMEAU : conseil municipal des jeunes (renseignements généraux) ; clinique de l'Yvette : renseignements généraux ; logement du directeur de l'hôpital ; réunions des maires, foyer des jeunes travailleurs ; groupement des industriels de la région de LONGJUMEAU : problèmes scolaires ; LISSES : démission de monsieur Waguet (1968) ; LINAS : centre de méditation boudhiste (1968) ; réunion organisée par l'association de défense des propriétaires et agriculteurs de LINAS ; problèmes liés à l'urbanisation massive ; carrefour ; schéma organique de la zone opérationnelle.

    Date

    1967-1968

    Cote

    938W/50

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Dossiers communaux : FLEURY-MEROGIS (association de...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    25ème anniversaire des déportés

    Date

    1970

    Cote

    938W/38

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • 25ème anniversaire des déportés

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : jugements déclaratifs de décès de militaires morts au champ d'honneur.

    Date

    1916-1922

    Cote

    3U/2128

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)