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Résultat n°1

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Victimes, mutilés et réformés de guerre : brochure intitulée Réunions des victimes de la guerre du département de Seine-et-Oise [éditée en 1922], rapport sur le fonctionnement du comité départemental des mutilés, réformés et veuves de guerre de Seine-et-Oise pendant l'année 1922 [édité en 1923], correspondance (1927).

Cote
EDEPOT76 5Q/6
 Date
1922-1927
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
brochure, circulaire

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Victimes,...
Résultat n°2

1990 : rapport n°90-5-21 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida, adoption d'un plan départemental de lutte contre la toxicomanie ; rapport n°90-5-25 : aide aux familles sinistrées de MASSY ; rapport n°90-5-28 : extension de la délivrance des cartes améthyste, rubis et des chèques taxi aux veuves de guerre et aux veuves civiles ; rapport n°90-5-30 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°90-5-31 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida. Convention relatives au plan départemental de lutte contre la toxicomanie entre l'Etat, le Département et le comité départemental pour la promotion de la santé (CPS 91) d'autre part. Ouverture d'une deuxième consultation de dépistage du SIDA ; rapport n°90-5-32 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU - Centre 15) et de l'association départemental pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 - au titre de l'année 1990 ; rapport n°90-5-34 : association des paralysés de France, délégation de l'Essonne. Nouvelle convention concernant son service d'accompagnement à la vie sociale ; rapport n°90-5-40 : aide à la formation d'aides soignantes dans les établissements de personnes âgées, publics et habilités à l'aide sociale ; rapport n°90-75-32 : subvention au Comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne pour l'intégration d'enfants autistes ; rapport n°90-86-8 : subvention exceptionnelle à la halte garderie parentale les petits loups à ETRECHY ; rapport n°90-105-27 : subvention à l'association pour l'accueil des personnes âgées (APAF) ; rapport n°90-218-5 : subvention pour financer le poste de l'éducateur qui intervient auprès de 3 enfants autistes intégrés au collège d'enseignement secondaire (CES) de PALAISEAU ; rapport n°90-219-6 : subvention départementale de fonctionnement à l'association pour le devenir des handicapées pour son équipe de préparation et de suite du reclassement ; rapport n°90-228-2 : subvention à l'association départementale pour les urgences médicales (ADUM) dans le cadre du fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (CRRA) ; rapport n°90-242-16 : subvention de fonctionnement au carrefour inter associatif départemental des personnes âgées au titre de 1990 ; rapport n°90-255-29 : subvention à la Croix Rouge Française destinée au fonctionnement de l'hôtel social de CORBEIL-ESSONNES ; rapport n°90-345-3 : groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques, participation du département aux frais de fonctionnement du service de transports spécialisés ; rapport n°90-399-6 : renouvellement de la convention relative à la mise en place d'un dispositif de dépistage anonyme du VIH ; rapport n°90-400-7 : subventions pour le développement d'actions de prévention de la toxicomanie et du SIDA, aux associations ; rapport n°90-541-21 : subvention au comité départemental de l'association pour la création d'un fonds pour la surdité dans l'Essonne ; rapport n°90-569-18 : subvention à l'association Bétharaba, destinée à couvrir la fourniture des matériaux, dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'hôtel social de DRAVEIL ; rapport n°90-594-6 : subvention à l'association départementale pour l'information des personnes âgées et des retraités ADIPAR ; rapport n°90-610-1 : poursuite des actions entreprises dans le cadre du plan départemental de lutte contre la toxicomanie et le SIDA, action de formation ; rapport n°90-688-28 : subvention au comité départemental de la ligue nationale contre le cancer l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°90-738-48 : participation financière du département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé géré par la délégation de l'Essonne de l'association APF (1990).
Cote
1940W/9
 Date
1990
 Lieu
MASSY Commune, ETRECHY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune
 Type de document
rapport, délibération

  • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

  • 1990-1991
  • 1990 : rapport n°90-5-21 : actions de prévention de...
Résultat n°3

1990 : rapport n°90-841-53 : subventions aux associations à caractère social en 1990 ; rapport n°90-847-59 : actions en faveur des déficients auditifs. 1991 : rapport n°91-5-04 : subvention au Comité départemental de l'Essonne pour la promotion de la santé (C.D.P.S. 91) ; rapport n°91-5-17 : subvention de fonctionnement du centre de réception de régulation des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'association départementale pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 - au titre de l'année 1991 (1990-1991) ; rapport n°91-5-32 : sondage relatif à l'utilisation des cartes améthyste et rubis - abaissement de l'âge d'octroi des titres de transports en faveur des anciens combattants et veuves de guerre ; rapport 91-199-58 : subvention à l'association ESSONNE ACCUEIL concernant le projet defitex 91 ; rapport n°91-205-4 : subvention à l'association intermédiaire ACTION-EMPLOI à ETRECHY ; rapport n°91-272-12 : subvention au CODERPA pour l'organisation d'une exposition itinérante sur la prévention des accidents domestiques chez les personnes âgées ; rapport n°91-282-3 : subvention au Centre d'Etude et d'action sociales de l'Essonne (CEAS 91) en 1991 ; rapport n°91-413-30 : association à caractère social, subvention à l'Association d'Entraide des Polios et Handicapés (ADEP) pour le fonctionnement de son service d'auxiliaires de vie ; rapport n°91-524-34 : associations à caractère social. Subvention pour l'association pour le devenir des handicapés pour le fonctionnement de son équipe de préparation et de suite du reclassement (1991).
Cote
1940W/10
 Date
1990-1991
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
rapport, délibération

  • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

  • 1990-1991
  • 1990 : rapport n°90-841-53 : subventions aux associations...
Résultat n°4

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Versement des pensions et secours aux familles des militaires tués ou blessé au combat, conditions et modalités d'attribution : instructions et correspondance du préfet, du sous-préfet et de l'intendance militaire, autre correspondance, avis de décès et disparitions, avis de versement d'allocations provisoires aux veuves de guerre, demandes d'états de service de militaires décédés ou disparus (1909 - 1940).

Cote
EDEPOT20 5Q/3
 Date
1909-1940
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
circulaire, correspondance, avis

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Versement...
Résultat n°5

COURSON-MONTELOUP. - Guerre de 1914-1918, mutilés de guerre, victimes militaires de guerre et leurs ayant-droits, pensions et allocations, certificat d'admission au nom de Mme Peuvrier née Danjou (1919) ; tarifs préférentiels sur le réseau de chemin de fer au bénéfice des anciens militaires pensionnés de guerre (1921-1923) ; rapports sur le fonctionnement du comité départemental des mutilés, réformés et veuves de guerre (1920-1921) ; nomenclature des pièces à produire par les héritiers ou ayant-droits d'un titulaire de pension (1922) ; soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques : listes spéciales des bénéficiaires (1923) ; cartes de priorité aux mutilés de guerre (1935-1938) ; délivrance et renouvellement de la carte du combattant, conditions et modalités d'obtention : instructions préfectorales (1935-1939).

Cote
EDEPOT48 5Q/2
 Date
1919-1939
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
carte, rapport, circulaire

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Guerre de 1914-1918, mutilés de...
Résultat n°6

COURSON-MONTELOUP. - Guerre de 1939-1945.
Cote
EDEPOT48 5Q/3
 Date
1940-1953
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
carte, certificat

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Guerre de 1939-1945.
Résultat n°7

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Allocations aux familles de militaires [1915-1929]. Pension de veuves de militaires [1927].

Cote
EDEPOT28 5Q/3
 Date
1915-1929
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
correspondance, nomenclature, dossier de pension

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°8

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Versement des pensions civiles et militaires : correspondance du gouvernement militaire de PARIS, un avis d'attribution (1918, 1923). Pensions des veuves de guerre, modalités d'attribution : instructions du préfet, correspondance (1915, 1920). Allocations aux familles des militaires appelés ou mobilisés : instructions et correspondance du préfet (1914 - 1916), avis de versement d'allocations (1915). Mutilés et réformés de guerre, création d'un comité départemental, modalités de fonctionnement et vocation (1919) ; oeuvre d'assistance (sans date) ; retrait des cartes pour les bénéficiaires (1943). Oeuvres ou sociétés de secours aux militaires blessés ou malades en cas de guerre : documentation et correspondance de l'Union des femmes de France, de l'Association des dames françaises, de la Société française de secours aux blessés militaires (1894 - 1896).

Cote
EDEPOT80 5Q/1
 Date
1894-1943
 Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
 Type de document
correspondance, avis, circulaire, carte de travail

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Versement...
Résultat n°9

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Morts pour la Patrie, transport des corps au frais de l'Etat ; voyage gratuit des familles pour la visite des tombes : extrait du recueil des actes administratifs de la préfecture, correspondance du sous-préfet (1920 - 1921). Association d'aide aux veuves de militaires de la Grande Guerre : correspondance (1915).

Cote
EDEPOT77 5Q/5
 Date
1915-1921
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Morts pour...
Résultat n°10

1968-1977 : rapport n°68-4-35 : demande de subvention pour la commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, vacances organisées pour les personnes âgées sur la Côte d'Azur ; rapport n°68-4-18 : allocations annuelles en espèces en faveur des économiquement faibles et des familles nombreuses consommateurs de gaz, d'électricité, de gaz butane ou de pétrole, et des locataires d'un compteur d'eau ; rapport n°69-4-07 : aide sociale aux personnes âgées, subvention pour les communes organisant des séjours de vacances en faveur des personnes âgées ; rapport n°69-4-40 : allocation en espèces en faveur des économiquement faibles et des familles nombreuses permettant l'achat de combustible (charbon) ; rapport n°70-4-09 : prestations extra légales accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport n°70-4-27 : subventions accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport n°71-4-18 : subvention aux communes organisant des séjours de vacances en faveur des personnes âgées ; rapport n°72-4-09 : prestations supplémentaires accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport n°74-4-24 : prestations supplémentaires accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport n°75-4-38 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux publics et privés de l'Essonne, demande de subvention ; rapport n°76-60 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux de l'Essonne, demande de subvention ; rapport n°76-5-20 : attribution de cartes de réduction sur les transports publics ou privés aux personnes âgées bénéficiaires de l'allocation supplémentaire du fonds national de solidarité ou non imposables sur le revenu des personnes physiques ; rapport n°76-5-24 : attribution de cartes de réduction sur les transports publics ou privés aux personnes âgées bénéficiaires de l'allocation supplémentaire du Fonds National de Solidarité ; rapport n°77-5-34 : attribution de cartes de réduction sur les transports publics ou privés aux anciens combattants et aux veuves de la guerre 1914-1918 ; rapport n°77-118-32 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux ; rapport n°77-5-08 : subvention pour les communes organisant des séjours de vacances en faveur des personnes âgées ; rapport n°77-5-10 : prestations supplémentaires accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport n°77-5-18 : mode de répartition des subventions aux associations à caractère social (1968-1977).
Cote
1940W/1
 Date
1968-1977
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
rapport, délibération

  • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

  • 1968-1977 : rapport n°68-4-35 : demande de subvention...
Résultat n°11

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - La Famille du prisonnier et le Secours national, contributions aux besoins des prisonniers de guerres détenus en Allemagne : deux registres (1941 - 1946). Allocations aux familles des militaires appelés ou mobilisés : instructions et correspondance du préfet (1914 - 1916), avis de versement d'allocations (1915). Mutilés et réformés de guerre, création d'un comité départemental, modalités de fonctionnement et vocation (1919) ; oeuvre d'assistance (sans date) ; retrait des cartes pour les bénéficiaires (1943). Retraites ouvrières et paysannes, retrait des cartes pour les bénéficiaires : correspondance, tableaux (1912 - 1914).

Cote
EDEPOT80 5Q/2
 Date
1912-1946
 Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
 Type de document
correspondance, avis, circulaire, carte de travail, registre

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - La Famille...
Résultat n°12

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Soins médicaux aux victimes de guerre : listes des bénéficiaires, correspondance du préfet (1919 - 1927).

Cote
EDEPOT76 5Q/7
 Date
1919-1927
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
correspondance, liste nominative

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Soins...
Résultat n°13

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

Cote
1356W/21
 Date
1990
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, BALLAINVILLIERS, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document
convention, contrat, programme, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°14

LE PLESSIS-PATE - Assistance et prévoyance. - Allocations temporaires aux petits retraités de l'Etat, association nationale des vieux travailleurs non pensionnés de l'industrie privée, du commerce et de l'agriculture (1917 - 1939). Retraites ouvrières et paysannes, admissions ou radiations des listes des pensionnés : liste nominative des assurés obligatoires, liste nominative des assurés facultatifs, autres listes, avis de radiation, correspondance (1911 - 1913). Pécule attribué aux militaires renvoyés dans leurs foyers et aux familles de militaires décédés : brochure [vers 1917]. Allocations versées aux militaires appelés ou mobilisés ou se trouvant dans une autre situation prévue par la législation du service national : instructions du préfet, certificats d'admission aux militaires soutiens de famille, correspondance ; allocations versées aux familles nécessiteuses des militaires appelés ou mobilisés : instructions du préfet, listes de bénéficiaires, correspondance ; allocations versées aux veuves et orphelins de guerre : instructions, correspondance (1865 - 1937).

Cote
EDEPOT81 5Q/1
 Date
1865-1939
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Assistance et prévoyance. - Allocations...