COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT48 1D/1-1S/1

Date

1790-1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

110 articles

Origine

COURSON-MONTELOUP (service producteur)

COURSON-MONTELOUP (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Archives déposées le 17 juillet 2001, comportant notamment les registres de délibérations du Conseil municipal, et des sous-séries concernant la Garde nationale, les elections politiques et les finances de la commune.

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Autres données descriptives

Répertoire numérique, Arnaud Deschar, 2001.

Informations sur le traitement

2001

Mots clés lieux

COURSON-MONTELOUP. - Guerre de 1939-1945.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT48 5Q/3

Date

1940-1953

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

COURSON-MONTELOUP (service producteur)

COURSON-MONTELOUP (service versant)

Présentation du contenu

  • Mutilés de guerre, victimes militaires de guerre et leurs ayant-droits, pensions et allocations, renouvellement des cartes d'invalidité : formulaires (1940).
  • Cartes de priorité aux mutilés de guerre (1943).
  • Délivrance du certificat de combattant (1944).
  • Régime des pensions militaires fondées sur le décès ou l'invalidité (1945).
  • Collecte d'effets militaires (1945).
  • Aide à l'habillement aux veuves de guerre (1946).
  • Liste des associations d'anciens combattants, résistants, déportés, victimes militaires et civiles de guerre (1947).
  • Révision de la carte d'invalidité des victimes de guerre (1949).
  • Maison de repos de Kleebach pour les veuves de guerre (1950).
  • Délégation de soldes aux familles des militaires décédés, disparus ou faits prisonniers en Indochine (1953).

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

20/12/2005