vente judiciaire - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1983).	Cote 2655W/183	Date 1983	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°2	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1986).	Cote 2655W/210	Date 1986	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°3	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (avril 1980).	Cote 2655W/160	Date 1980	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°4	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1979).	Cote 2655W/156	Date 1979	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°5	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1981).	Cote 2655W/168	Date 1981	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°6	ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1767).	Cote B/1408	Date 1767	Lieu ETAMPES Commune	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°7	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (20 octobre - 17 novembre 1970).	Cote 2655W/120	Date 1970	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°8	ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1760).	Cote B/1402	Date 1760	Lieu ETAMPES Commune	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°9	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juillet - septembre 1983).	Cote 2655W/187	Date 1983	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°10	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - février 1985).	Cote 2655W/198	Date 1985	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°11	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1986).	Cote 2655W/212	Date 1986	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°12	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1980).	Cote 2655W/162	Date 1980	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°13	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - avril 1979).	Cote 2655W/153	Date 1979	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°14	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - mars 1961).	Cote 2655W/79	Date 1961	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°15	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (21 octobre - novembre 1969).	Cote 2655W/113	Date 1969	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°16	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (septembre - octobre 1961).	Cote 2655W/81	Date 1961	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°17	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1982).	Cote 2655W/181	Date 1982	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°18	ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1764-1765).	Cote B/1406	Date 1764-1765	Lieu ETAMPES Commune	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°19	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars 1982).	Cote 2655W/174	Date 1982	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°20	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1972).	Cote 2655W/130	Date 1972	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°21	ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1749-1753).	Cote B/1397	Date 1749-1753	Lieu ETAMPES Commune	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°22	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin - 10 octobre 1967).	Cote 2655W/101	Date 1967	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°23	DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès verbaux de ventes de meubles, immeubles, biens, bestiaux, grains suite à successions (1751-1782)	Cote B/907	Date 1751-1782	Lieu DOURDAN Commune	Type de document procès-verbal
	Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès...
Résultat n°24	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1979).	Cote 2655W/157	Date 1979	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°25	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars - avril 1985).	Cote 2655W/199	Date 1985	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°26	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1986).	Cote 2655W/206	Date 1986	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°27	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mai - juin 1979).	Cote 2655W/154	Date 1979	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°28	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin - juillet 1966).	Cote 2655W/96	Date 1966	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°29	ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Décrets (ventes judiciaires) (1743-1744, 1746-1750, 1752).	Cote B/1389	Date 1743-1752	Lieu ETAMPES Commune	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Décrets (ventes...
Résultat n°30	ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1733, 1735-1743, 1745-1748).	Cote B/1396	Date 1733-1748	Lieu ETAMPES Commune	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°31	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin - juillet 1970).	Cote 2655W/118	Date 1970	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°32	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier 1984).	Cote 2655W/191	Date 1984	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°33	Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du Tribunal (juillet 1975).	Cote 2473W/13	Date 1975	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2473W Procès-verbaux et dossiers d'adjudication et... Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°34	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier 1981).	Cote 2655W/167	Date 1981	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°35	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (septembre 1978).	Cote 2655W/149	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°36	ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1763).	Cote B/1405	Date 1763	Lieu ETAMPES Commune	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°37	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mai 1982).	Cote 2655W/176	Date 1982	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°38	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars - mai 1973).	Cote 2655W/137	Date 1973	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°39	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1972).	Cote 2655W/132	Date 1972	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°40	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars - mai 1968).	Cote 2655W/104	Date 1968	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°41	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1985).	Cote 2655W/203	Date 1985	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°42	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mai - juillet 1963).	Cote 2655W/87	Date 1963	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°43	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mai 1971).	Cote 2655W/124	Date 1971	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°44	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1985).	Cote 2655W/204	Date 1985	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°45	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1981).	Cote 2655W/172	Date 1981	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°46	Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du Tribunal (juin 1977).	Cote 2473W/33	Date 1977	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2473W Procès-verbaux et dossiers d'adjudication et... Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°47	ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1761).	Cote B/1403	Date 1761	Lieu ETAMPES Commune	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°48	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (4 - 18 octobre 1983).	Cote 2655W/188	Date 1983	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°49	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (septembre - décembre 1963).	Cote 2655W/88	Date 1963	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°50	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juillet - septembre 1979).	Cote 2655W/155	Date 1979	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°51	ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Licitations judiciaires (1770-1774).	Cote B/1414	Date 1770-1774	Lieu ETAMPES Commune	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Licitations judiciaires...
Résultat n°52	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (avril - juillet 1961).	Cote 2655W/80	Date 1961	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°53	ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1766).	Cote B/1407	Date 1766	Lieu ETAMPES Commune	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°54	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier 1983).	Cote 2655W/182	Date 1983	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°55	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - mars 1966).	Cote 2655W/94	Date 1966	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°56	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1973).	Cote 2655W/138	Date 1973	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°57	Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du Tribunal (février 1976).	Cote 2473W/20	Date 1976	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2473W Procès-verbaux et dossiers d'adjudication et... Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°58	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1984).	Cote 2655W/192	Date 1984	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°59	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (avril 1978).	Cote 2655W/145	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°60	ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Décrets (ventes judiciaires) (1777-1780, 1782).	Cote B/1394	Date 1777-1782	Lieu ETAMPES Commune	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Décrets (ventes...
Résultat n°61	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1973).	Cote 2655W/140	Date 1973	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°62	Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du Tribunal (janvier - février 1977).	Cote 2473W/30	Date 1977	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2473W Procès-verbaux et dossiers d'adjudication et... Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°63	Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du Tribunal (février 1974).	Cote 2473W/1	Date 1974	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2473W Procès-verbaux et dossiers d'adjudication et... Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°64	ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1768).	Cote B/1409	Date 1768	Lieu ETAMPES Commune	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°65	DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Affiches, ventes par adjudication de biens immobiliers ou de grains (1667, 1671-1675, 1679, 1683, 1685, 1687-1693, 1695-1699, 1701, 1709, 1725, 1727, 1729, 1732, 1734, 1736-1739, 1742).	Cote B/909	Date 1667-1742	Lieu DOURDAN Commune	Type de document affiche
	Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Affiches,...
Résultat n°66	Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du Tribunal (février 1975).	Cote 2473W/8	Date 1975	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2473W Procès-verbaux et dossiers d'adjudication et... Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°67	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin - juillet 1981).	Cote 2655W/170	Date 1981	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°68	Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du Tribunal (octobre 1977).	Cote 2473W/35	Date 1977	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2473W Procès-verbaux et dossiers d'adjudication et... Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°69	Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du Tribunal (novembre-décembre 1977).	Cote 2473W/36	Date 1977	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2473W Procès-verbaux et dossiers d'adjudication et... Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°70	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars 1978).	Cote 2655W/144	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°71	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - avril 1962).	Cote 2655W/83	Date 1962	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°72	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (septembre - octobre 1972).	Cote 2655W/134	Date 1972	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°73	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (avril - mai 1984).	Cote 2655W/193	Date 1984	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°74	Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du Tribunal (décembre 1975).	Cote 2473W/18	Date 1975	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2473W Procès-verbaux et dossiers d'adjudication et... Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°75	Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du Tribunal (janvier 1975).	Cote 2473W/7	Date 1975	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2473W Procès-verbaux et dossiers d'adjudication et... Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°76	Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du Tribunal (octobre 1974).	Cote 2473W/5	Date 1974	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2473W Procès-verbaux et dossiers d'adjudication et... Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°77	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - avril 1963).	Cote 2655W/86	Date 1963	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°78	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre - novembre 1980).	Cote 2655W/165	Date 1980	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°79	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1971).	Cote 2655W/125	Date 1971	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°80	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1968).	Cote 2655W/106	Date 1968	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...

Résultats de la recherche

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1983).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1986).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (avril 1980).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1979).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1981).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1767).

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (20 octobre - 17 novembre 1970).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1760).

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juillet - septembre 1983).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - février 1985).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1986).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1980).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - avril 1979).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - mars 1961).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (21 octobre - novembre 1969).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (septembre - octobre 1961).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1982).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1764-1765).

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars 1982).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1972).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1749-1753).

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin - 10 octobre 1967).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès verbaux de ventes de meubles, immeubles, biens, bestiaux, grains suite à successions (1751-1782)

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1979).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars - avril 1985).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1986).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mai - juin 1979).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin - juillet 1966).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Décrets (ventes judiciaires) (1743-1744, 1746-1750, 1752).

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1733, 1735-1743, 1745-1748).

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin - juillet 1970).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier 1984).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du Tribunal (juillet 1975).

Contexte : 2473W Procès-verbaux et dossiers d'adjudication et...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier 1981).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (septembre 1978).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1763).

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mai 1982).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars - mai 1973).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1972).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars - mai 1968).