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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2360W/4
Date
1972-1978
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2360W Minutes des affaires civiles du tribunal pour...

  • Civil : minutes des décisions, tutelle aux prestations...
Résultat n°2
Cote
2341W/3
Date
1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°3
Cote
1284W/5
Date
1980
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés...
Résultat n°4
Cote
2862W/18
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative.
  • Cabinet D.
  • Lettres B et T.
Résultat n°5
Cote
2341W/25
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°6
Cote
2862W/26
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative.
  • Cabinet E.
  • Lettres B et T.
Résultat n°7
Cote
2341W/23
Date
1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°8
Cote
1284W/4
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés...
Résultat n°9
Cote
2862W/2
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'aide à la gestion du budget familial.
  • Lettres B et T.
Résultat n°10
Cote
2862W/8
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative.
  • Cabinet B.
  • Lettres B et T.
Résultat n°11
Cote
2862W/1
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'aide à la gestion du budget familial.
  • Lettres B et T.
Résultat n°12
Cote
2862W/13
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative.
  • Cabinet B.
  • Lettres B et T.
Résultat n°13
Cote
2862W/4
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative.
  • Cabinet A.
  • Lettres B et T.
Résultat n°14
Cote
2862W/30
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative.
  • Cabinet E.
  • Lettres B et T.
Résultat n°15
Cote
3093W/2
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3093W Tribunal pour enfants : dossiers de tutelles...

  • Dossiers de tutelle aux prestations sociales pour les...
  • Lettres B et T.
Résultat n°16
Cote
2862W/10
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative.
  • Cabinet B.
  • Lettres B et T.
Résultat n°17
Cote
2341W/12
Date
1993
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...
Résultat n°18
Cote
2862W/9
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2862W Dossiers d'assistance éducative et de tutelles...

  • Dossiers d'assistance éducative.
  • Cabinet B.
  • Lettres B et T.
Résultat n°19
Cote
1395W/15
Date
1986
Lieu
EVRY Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Tutelles aux prestations sociales : minutes du cabinet...
Résultat n°20
Cote
2341W/22
Date
1997
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Tutelle aux prestations sociales pour les enfants :...